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    Quatrième mise à jour des annexes  au règlement n° 428/2009

    

 

 

 


  24.12.2015   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 340/1  


RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2015/2420 DE LA COMMISSION

du 12 octobre 2015

modifiant le règlement (CE) no 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 428/2009 du Conseil du 5 mai 2009 instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage (1), et notamment son article 15, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 428/2009 prévoit que les biens à double usage doivent être soumis à un contrôle efficace lorsqu'ils sont exportés de l'Union ou transitent par celle-ci ou lorsqu'ils sont livrés à un pays tiers grâce à des services de courtage fournis par un intermédiaire résidant ou établi dans l'Union.

(2)

L'annexe I du règlement (CE) no 428/2009 établit la liste commune des biens à double usage qui sont soumis à des contrôles dans l'Union. Les décisions sur les biens soumis à des contrôles sont prises dans le cadre du groupe «Australie», du régime de contrôle de la technologie des missiles, du groupe des fournisseurs nucléaires, de l'arrangement de Wassenaar et de la convention sur les armes chimiques.

(3)

La liste des biens à double usage figurant à l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009 doit être mise à jour régulièrement pour que les obligations internationales en matière de sécurité puissent être pleinement respectées, que la transparence soit assurée et que la compétitivité des exportateurs soit maintenue. Les modifications apportées aux listes de contrôle dans le cadre des régimes de contrôle des exportations au cours de l'année 2014 rendent aujourd'hui nécessaire une nouvelle modification de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009. Afin de faciliter la consultation par les autorités chargées des contrôles à l'exportation et par les opérateurs, il y a lieu de publier une version actualisée et consolidée de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009.

(4)

Les annexes IIa à IIg du règlement (CE) no 428/2009 établissent les autorisations générales d'exportation de l'Union.

(5)

L'annexe IV du règlement (CE) no 428/2009 fixe des conditions d'autorisation applicables à certains transferts intracommunautaires.

(6)

Les modifications apportées à la liste de contrôle de l'Union figurant à l'annexe I rendent dès lors nécessaire de modifier les annexes IIa à IIg et l'annexe IV dans le cas des biens à double usage également mentionnés dans les annexes IIa à IIg ou à l'annexe IV.

(7)

Le règlement (CE) no 428/2009 habilite la Commission à mettre à jour la liste des biens à double usage figurant à l'annexe I ainsi que les annexes IIa à IIg et l'annexe IV au moyen d'actes délégués, dans le respect des obligations et engagements pertinents, et de toute modification de ces derniers, que les États membres ont acceptés en tant que membres des régimes internationaux de non-prolifération et de contrôle des exportations, ou du fait de la ratification des traités internationaux en la matière.

(8)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 428/2009 en conséquence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes I, II et IV du règlement (CE) no 428/2009 sont modifiées comme suit:

1)

l'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement;

2)

les annexes IIa à IIg sont remplacées par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement;

3)

l'annexe IV est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 12 octobre 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 134 du 29.5.2009, p. 1.


ANNEXE I

«ANNEXE I

Liste visée à l'article 3 du présent règlement

LISTE DES BIENS À DOUBLE USAGE

La présente liste met en oeuvre les accords internationaux sur le contrôle des biens à double usage, comprenant l'arrangement de Wassenaar, le régime de contrôle de la technologie des missiles (RCTM), le groupe des fournisseurs nucléaires (GFN), le groupe Australie et la convention sur les armes chimiques (CAC).

TABLE DES MATIÈRES

Notes

Acronymes et abréviations

Définitions

REMARQUES GÉNÉRALES CONCERNANT L'ANNEXE I

1.

Concernant le contrôle des biens conçus ou modifiés pour des usages militaires, se rapporter à la ou aux listes ad hoc relatives au contrôle des biens à usage militaire tenues par chaque État membre. Dans la présente annexe, la mention «VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE» renvoie à ces listes.

2.

Les contrôles dont il est question dans la présente annexe ne doivent pas être rendus inopérants par le biais de l'exportation de biens non soumis à contrôle (y compris des installations) contenant un ou plusieurs composants soumis à contrôle, lorsque lesdits composants sont l'élément principal de ces biens et peuvent en pratique en être détachés et utilisés à d'autres fins.

N.B.:

Pour décider si le ou les composants soumis à contrôle doivent être considérés comme l'élément principal, il convient d'évaluer les facteurs de quantité, de valeur et de savoir-faire technologique les concernant, ainsi que d'autres circonstances particulières qui pourraient faire du ou des composants soumis à contrôle l'élément principal des biens fournis.

3.

Les biens figurant dans la présente annexe s'entendent comme neufs ou usagés.

4.

Dans certains cas, les substances chimiques sont classées par dénomination et numéro CAS. La liste vise les substances chimiques ayant la même formule développée (y compris les hydrates), indépendamment de la dénomination ou du numéro CAS. L'indication des numéros CAS vise à permettre l'identification d'une substance ou d'un mélange chimique spécifique, indépendamment de la nomenclature. Les numéros CAS ne peuvent être utilisés comme identifiants uniques, étant donné que certaines formes des substances chimiques de la liste ont des numéros CAS différents et que des mélanges contenant une même substance chimique de la liste peuvent également avoir des numéros CAS différents.

NOTE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE NUCLÉAIRE (NTN)

(À lire en relation avec le chapitre E de la catégorie 0)

La «technologie» directement associée à des biens soumis à contrôle de la catégorie 0 est soumise à contrôle conformément aux dispositions de la catégorie 0.

La «technologie» relative au «développement», à la «production» ou à l'«utilisation» de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu'elle s'applique à des biens non soumis à contrôle.

La licence délivrée pour l'exportation de biens couvre également l'exportation, au bénéfice du même utilisateur final, de la «technologie» minimale nécessaire à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien et à la réparation de ces biens.

Le contrôle portant sur les transferts de «technologie» ne s'applique pas aux connaissances qui sont «du domaine public» ou relèvent de la «recherche scientifique fondamentale».

NOTE GÉNÉRALE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE (NGT)

(À lire en relation avec le chapitre E des catégories 1 à 9)

L'exportation de «technologie» nécessaire au «développement», à la «production» ou à l'«utilisation» des biens relevant des catégories 1 à 9 est soumise à contrôle selon les dispositions des catégories 1 à 9.

La «technologie» relative au «développement», à la «production» ou à l'«utilisation» de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu'elle s'applique à des biens non soumis à contrôle.

Les contrôles ne s'appliquent pas à la «technologie» minimale nécessaire à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien (vérification) ou à la réparation des biens qui ne sont pas contrôlés ou dont l'exportation a été autorisée.

N.B.:

Cela ne couvre pas la «technologie» visée aux alinéas 1E002.e., 1E002.f., 8E002.a. et 8E002.b.

Le contrôle portant sur les transferts de «technologie» ne s'applique pas aux connaissances qui sont «du domaine public», à la «recherche scientifique fondamentale» ou aux connaissances minimales nécessaires pour les demandes de brevet.

NOTE GÉNÉRALE RELATIVE AUX LOGICIELS (NGL)

(La présente note exempte des contrôles prévus au chapitre D des catégories 0 à 9)

Les catégories 0 à 9 de la présente liste ne visent pas les «logiciels» qui:

a.

sont couramment à la disposition du public, en étant:

1.

vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail, que cette vente soit effectuée:

a.

en magasin;

b.

par correspondance;

c.

par transaction électronique; ou

d.

par téléphone; et

2.

conçus pour être installés par l'utilisateur sans assistance ultérieure importante de la part du fournisseur;

N.B.:

L'alinéa a. de la note générale relative aux logiciels n'exempte pas les «logiciels» mentionnés dans la catégorie 5, partie 2 («Sécurité de l'information»).

b.

sont «du domaine public»; ou

c.

constituent le «code objet» minimum requis pour l'installation, l'exploitation et l'entretien (vérification) ou la réparation de biens dont l'exportation a été autorisée.

N.B.:

L'alinéa c. de la note générale relative aux logiciels n'exempte pas les «logiciels» mentionnés dans la catégorie 5, partie 2 («Sécurité de l'information»).

PRATIQUES ÉDITORIALES DU JOURNAL OFFICIEL DE L'UNION EUROPÉENNE

Conformément aux règles établies au paragraphe 6.5 du Code de rédaction interinstitutionnel (édition 2015, page 112 de la version papier), pour les textes publiés en français dans le Journal officiel de l'Union européenne:

-

la virgule est utilisée pour séparer les unités des décimales,

les chiffres supérieurs à l'unité se présentent par série de trois, chaque série étant séparée de l'autre par une espace fine. Le texte reproduit dans la présente annexe suit les règles susmentionnées.

ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Les acronymes ou abréviations utilisés en tant que termes définis figurent dans la rubrique «Définition des termes utilisés dans la présente annexe».

Acronyme ou abréviation - signification

ABEC

Annular Bearing Engineers Committee

AGMA

American Gear Manufacturers Association

AHRS

systèmes de référence de cap et d'altitude

AISI

American Iron and Steel Institute

ANSI

American National Standards Institute

ASTM

American Society for Testing and Materials

ATC

contrôle de la circulation aérienne

BLU

bande latérale unique

CAO

conception assistée par ordinateur

CAS

Chemical Abstracts Service

CDU

unité de contrôle et visualisation

CEI

Commission électrotechnique internationale

CNTD

décomposition thermique par nucléation contrôlée

CVD

dépôt chimique en phase vapeur

CW (lasers)

onde entretenue

DME

équipement de mesure de distance

DSP

densité spectrale de puissance

EB-PVD

dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d'électrons

ECM

usinage électrochimique

ECP

erreur circulaire probable

ECR

résonance électron cyclotron

EDM

usinage par électroérosion

EEPROM

mémoire morte programmable effaçable électriquement

EIA

Groupe consultatif de fabricants chargé aux États-Unis de la rédaction des normes relatives aux équipements électroniques

EMC

compatibilité électromagnétique

END

essai non destructif

ETSI

Institut européen des normes de télécommunications

FFT

transformée de Fourier rapide

GC

guerre chimique

GLONASS

système global de navigation par satellites

GPS

positionnement global par satellite

HBT

transistors hétéro-bipolaires

HDDR

module d'enregistrement numérique à haute densité

HEMT

transistors à haute mobilité d'électrons

IEEE

Institut de l'ingénierie électrique et électronique

IFOV

champ de vision instantané

ILS

système d'atterrissage aux instruments

IRIG

Inter-range instrumentation group

IRM

imagerie par résonance magnétique

ISA

atmosphère type internationale

ISAR

radar à ouverture synthétique inverse

ISO

Organisation internationale de normalisation

JIS

norme industrielle japonaise

JT

Joule-Thomson

LIDAR

système laser de localisation

MAC

code d'authentification de message

Mach

rapport entre la vitesse d'un objet et la vitesse du son (d'après Ernst Mach)

MLS

système d'atterrissage à micro-ondes

MOCVD

dépôt en phase vapeur par procédé chimique organométallique

Motps

millions d'opérations théoriques par seconde

MTBF

temps moyen de bon fonctionnement

MTTF

temps moyen jusqu'à défaillance

NBC

nucléaire, biologique et chimique

OACI

Organisation de l'aviation civile internationale

PAR

radar d'approche de précision

PIN

numéro d'identification personnel

ppm

parties par million

QAM

modulation d'amplitude en quadrature

RAAL

radar aéroporté à antenne latérale

RF

radiofréquence

SACMA

Suppliers of Advance Composite Materials Association

SAR

radar à ouverture synthétique

SC

monocristal

SD

solidification dirigée

SILMO

séparation des isotopes par irradiation au laser de molécules

SILVA

séparation des isotopes par laser sur vapeur atomique

SMPTE

Society of Motion Picture and Television Engineers

SRAM

mémoire vive statique

SRM

méthodes recommandées de la SACMA

SSR

radar secondaire de surveillance

TCSEC

Trusted Computer System Évaluation Criteria (Critères d'évaluation du système informatique à sécurité multiniveau)

TIR

lecture complète de l'aiguille

UAL

unité arithmétique et logique

UC

unité centrale de traitement

UER

Union européenne de radiodiffusion

UIT

Union internationale des télécommunications

URA

unité remplaçable en atelier

URP

unité remplaçable en piste

UTS

résistance limite à la rupture

UV

ultraviolet

VOR

radiophare omnidirectionnel VHF

YAG

grenat d'yttrium/aluminium

DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Les définitions des termes entre 'guillemets simples' sont données dans une note technique se rapportant au bien en question.

Les définitions des termes entre «guillemets doubles» figurent ci-dessous.

N.B.:

Les références aux catégories sont indiquées entre parenthèses après le terme défini.

«Accordable» (6): se dit d'un «laser» pouvant produire une énergie continue à toutes les longueurs d'onde sur une gamme de différentes transitions «laser». Un «laser» à sélection de raie produit des longueurs d'onde discrètes lors d'une transition «laser» et n'est pas considéré comme «accordable».

«Activation cryptographique» (5): se dit d'une technique permettant d'activer ou de mettre en œuvre la capacité cryptographique d'un bien à l'aide d'un mécanisme sécurisé mis en œuvre par le fabricant du bien, lorsque ce mécanisme est spécifiquement lié:

1.

à un exemplaire unique du bien; ou

2.

à un client, pour de multiples exemplaires du bien.

Notes techniques

1.

Les techniques et les mécanismes d'«activation cryptographique» peuvent être mis en œuvre en tant que matériel, «logiciel» ou «technologie».

2.

Les mécanismes d'«activation cryptographique» peuvent, par exemple, être des clés de licence avec numéro de série ou des instruments d'authentification comme des certificats à signature numérique.

«Adapté pour usage de guerre» (1): toute modification ou sélection (notamment altération de la pureté, de la durée de conservation, de la virulence, des caractéristiques de diffusion ou de la résistance aux rayons UV) conçue pour augmenter la capacité à causer des pertes humaines ou animales, à dégrader les équipements ou à endommager les récoltes ou l'environnement.

«Aéronef» (179): véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.

N.B. :

Voir également «aéronef civil».

«Aéronef civil» (1 347): «aéronef» inscrit sous sa désignation propre sur les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l'aviation civile d'un ou de plusieurs États membres de l'UE ou États participant à l'arrangement de Wassenaar, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage civil légitime, privé ou professionnel.

N.B.:

Voir également «aéronef».

«Agent antiémeute» (1): substance qui, dans les conditions d'utilisation prévues à des fins antiémeutes, provoque rapidement chez les êtres humains une irritation sensorielle ou une incapacité physique disparaissant à bref délai après qu'a cessé l'exposition.

Note technique:

Les gaz lacrymogènes sont un sous-ensemble d'«agents antiémeutes».

«Agilité de fréquence (radar)» (6): toute technique par laquelle la fréquence porteuse d'un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impulsions ou groupes d'impulsions, d'une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l'impulsion.

«Algorithme asymétrique» (5): un algorithme cryptographique utilisant différentes clés mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

N.B.:

Une utilisation courante des «algorithmes asymétriques» est la gestion des clés.

«Algorithme symétrique» (5): un algorithme cryptographique utilisant la même clé pour le chiffrement et le déchiffrement.

N.B.:

Une utilisation courante des «algorithmes symétriques» est la confidentialité des données.

«Alliage mécanique» (1): procédé d'alliage résultant de la liaison, de la cassure et d'une nouvelle liaison de poudres élémentaires et de poudres d'alliage mères par choc mécanique. Des particules non métalliques peuvent être incorporées dans l'alliage par l'addition de poudres appropriées.

«Alloué par l'UIT» (3 5): allocation de bandes de fréquence conformément à l'édition actuelle des règlements des radiocommunications de l'UIT pour les services primaires, autorisés et secondaires.

N.B.:

Les allocations additionnelles et alternatives ne sont pas incluses.

«Amplification optique» (5): dans les communications optiques, technique d'amplification introduisant un gain dans des signaux optiques engendrés par une source optique distincte, sans conversion en signaux électriques, c'est-à-dire en utilisant des amplificateurs optiques à semi-conducteurs, des amplificateurs luminescents à fibres optiques.

«Analyseur de signaux» (3): appareil capable de mesurer et d'afficher les propriétés fondamentales de chaque composante de fréquence d'un signal multifréquences.

«Antenne à réseau phasé, électroniquement orientable» (5 6): antenne formant un faisceau au moyen d'un couplage de phase, c'est-à-dire que la direction du faisceau est commandée par les coefficients d'excitation complexes des éléments rayonnants et qu'elle peut être modifiée en azimut ou en élévation, ou les deux, par l'application d'un signal électrique, aussi bien en émission qu'en réception.

«Atomisation au plasma» (1): procédé servant à réduire une coulée de métal en fusion ou du métal solide en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen de torches à plasma sous gaz inerte.

«Atomisation centrifuge» (1): procédé servant à réduire une coulée ou un cratère de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par la force centrifuge.

«Atomisation par gaz» (1): procédé servant à réduire une coulée d'alliage métallique en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen d'un flux de gaz sous haute pression.

«Atomisation sous vide» (1): procédé servant à réduire une coulée de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par l'évaporation rapide d'un gaz dissous par application du vide.

«Avec toutes les corrections disponibles» (2): lorsque toutes les mesures pratiques dont dispose le fabricant pour réduire au minimum toutes les erreurs systématiques de positionnement pour le modèle de machine-outil en cause ou les erreurs de mesure pour la machine de mesure à coordonnées concernée ont été considérées.

«Bande» (1): matériau constitué de «monofilaments», «brins», «nappes», «mèches» ou «torons», etc., entrelacés ou unidirectionnels, en général préimprégnés de résine.

N.B.:

«Brin»: faisceau de «monofilaments» (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

«Bande passante en temps réel» (3), pour les «analyseurs de signaux»: gamme de fréquence la plus large pour laquelle l'analyseur peut transformer complètement et de façon continue les données temps-domaine en résultats fréquence-domaine à l'aide d'un Fourrier ou d'une autre transformation discrète de temps traitant chaque point de temps entrant sans écart ou effet de fenêtrage entraînant une réduction de l'amplitude mesurée de plus de 3 dB sous l'amplitude réelle du signal, tout en produisant ou affichant les données transformées.

«Bande passante fractionnelle» (3 5): «bande passante instantanée» divisée par la fréquence centrale, exprimée en pourcentage.

«Bande passante instantanée» (357): bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.

«Biais» (accéléromètre) (7): moyenne au cours d'une période définie de la valeur indiquée par un accéléromètre, mesurée dans des conditions d'utilisation définies, n'ayant aucun rapport avec une accélération ou une rotation en entrée. Le «biais» est mesuré en g ou en mètre par seconde carrée (g ou m/s2). (Norme IEEE 528-2001) (Le micro g équivaut à 1 × 10–6 g).

«Biais» (gyromètre) (7): moyenne au cours d'une période définie de la valeur indiquée par un gyromètre, mesurée dans des conditions d'utilisation définies, n'ayant aucun rapport avec une rotation ou une accélération en entrée. Le «biais» est généralement mesuré en degrés par heure (deg/hr) (Norme IEEE 528-2001).

«Bibliothèque» (1) (base de données technique paramétrique): un ensemble d'informations techniques dont la consultation permet d'augmenter la performance des systèmes, de l'équipement ou des composants pertinents.

«Broche basculante» (2): broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d'usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.

«Calculateur à réseaux systoliques» (4): calculateur où le débit et la modification des données sont contrôlables dynamiquement par l'utilisateur au niveau de la porte logique.

«Calculateur neuronal» (4): dispositif de calcul conçu ou modifié pour imiter le comportement d'un neurone ou d'une collection de neurones (c'est-à-dire un dispositif de calcul qui se distingue par sa capacité de moduler les poids et les nombres des interconnexions d'une multiplicité de composants de calcul basée sur des données précédentes).

«Calculateur numérique» (4 5): équipement qui, lorsque les données sont sous forme d'une ou de plusieurs variables discrètes, est apte à la fois à:

a.

accepter des données;

b.

stocker des données ou des instructions dans des dispositifs de stockage permanents ou modifiables (par réécriture);

c.

traiter des données au moyen d'une séquence stockée d'instructions modifiable; et

d.

assurer la sortie de données.

N.B.:

Les modifications de la séquence stockée d'instructions comprennent notamment le remplacement de dispositifs de stockage permanents, mais pas de modification matérielle du câblage ou des interconnexions.

«Calculateur optique» (4): calculateur conçu ou modifié pour utiliser la lumière pour représenter les données et dont les éléments de logique de calcul sont basés sur des dispositifs optiques directement connectés.

«Capteurs d'imagerie monospectraux» (6): capteurs capables d'effectuer une saisie d'imagerie à partir d'une bande spectrale discrète.

«Capteurs d'imagerie multispectraux» (6): capteurs capables d'effectuer une saisie simultanée ou en série de données d'imagerie à partir de deux ou plusieurs bandes spectrales discrètes. Les capteurs ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes sont quelquefois appelés capteurs d'imagerie hyperspectraux.

«Carénage d'extrémité» (9): composant de couronne fixe (solide ou segmenté) fixé à la surface intérieure du carter du turbomoteur ou élément situé à l'extrémité de l'aube de turbine, qui fait principalement fonction de joint étanche aux gaz entre les composants fixes et les composants rotatifs.

«Charge utile de véhicule spatial» (9): l'équipement, installé sur le «module de service de véhicule spatial», conçu pour réaliser une mission dans l'espace (communication, observation, expériences scientifiques).

«Circuit intégré à film» (3): réseau d'éléments de circuits et d'interconnexions métalliques formé par le dépôt d'un film mince ou épais sur un «substrat» isolant.

N.B.:

'Élément de circuit' désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

«Circuit intégré hybride» (3): toute combinaison de circuits intégrés, ou circuits intégrés comportant des 'éléments de circuit' ou des 'composants discrets' reliés ensemble afin d'exécuter une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants:

a.

contenant au moins un dispositif non encapsulé;

b.

reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés;

c.

remplaçables en tant qu'entités; et

d.

ne pouvant normalement être désassemblés.

N.B. 1:

«Élément de circuit»: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

N.B. 2:

«Composant discret»: 'élément de circuit' en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

«Circuit intégré monolithique» (3): combinaison de plusieurs 'éléments de circuits' passifs ou actifs ou des deux qui:

a.

sont fabriqués par des processus de diffusion, d'implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, appelé plaquette;

b.

sont considérés comme associés de manière indivisible; et

c.

assurent la ou les fonctions d'un circuit.

N.B.:

'Élément de circuit' désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

«Circuit intégré multiplaquettes» (3): circuit contenant au moins deux «circuits intégrés monolithiques» fixés sur un «substrat» commun.

«Circuit intégré optique» (3): «circuit intégré monolithique» ou «circuit intégré hybride» contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme photocapteur ou photoémetteur, ou pour assurer une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.

«Circuit intégré tridimensionnel» (3): ensemble de dés de semi-conducteurs intégrés les uns aux autres, et dotés de trous de liaison traversant complètement au moins un dé afin d'établir des connexions entre les dés.

«Code objet» (GSN): forme, permettant l'exécution par la machine, d'un moyen d'expression approprié pour donner une description d'un ou de plusieurs processus («code source» (langage source)], qui a été compilé par un système de programmation.

«Code source» ou «langage source» (679): moyen d'expression approprié pour donner une description d'un ou de plusieurs processus pouvant être traduite par un système de programmation en un programme sous une forme («code objet» ou «langage objet») permettant son exécution par la machine.

«Commande de contournage» (2): commande de deux mouvements ou plus par «commande numérique», exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d'avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu (référence ISO/DIS 2806-1980).

«Commande de vol primaire» (7): commande de stabilité ou de manœuvre d'un aéronef utilisant des générateurs de force ou de moment, à savoir des surfaces de commande aérodynamiques ou la vectorisation de la poussée propulsive.

«Commande de vol totale» (7): commande automatisée des variables de l'état d'un aéronef et de la trajectoire de vol afin d'atteindre les objectifs de la mission répondant aux changements en temps réel des données relatives aux objectifs, risques ou autres «aéronefs».

«Commande numérique» (2): commande automatique d'un processus, réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l'opération (norme ISO 2382).

«Commutation optique» (5): routage ou commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques.

«Composés III/V» (3 6): produits polycristallins ou monocristallins binaires ou complexes constitués d'éléments des groupes IIIA et VA du tableau de classification périodique de Mendeleïev (arséniure de gallium, arséniure de gallium-aluminium, phosphure d'indium, etc.).

«Composite» (12 689): se dit d'une «matrice» et d'une phase ou de phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.

«Compression d'impulsions» (6): opération de codage et de traitement d'une impulsion d'un signal radar de longue durée la transformant en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d'une énergie d'impulsion élevée.

«Constante de temps» (6): temps qui s'écoule entre l'excitation lumineuse et le moment où l'augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e fois la valeur finale, c'est-à-dire 63 % de sa valeur finale.

«Contrôle de puissance rayonnée» (7): désigne la modification de la puissance émise du signal de l'altimètre de sorte que la puissance reçue à l'altitude de l'«aéronef» soit toujours au niveau minimal nécessaire pour déterminer l'altitude.

«Contrôleur d'accès au réseau» (4): interface matérielle avec un réseau de commutation réparti. Il utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même «débit de transfert numérique» en utilisant l'arbitrage (par exemple, détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment des autres, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple, IEEE 802) qui lui sont adressés. C'est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l'accès aux communications.

«Contrôleur de communication» (4): interface matérielle réglant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. C'est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l'accès aux communications.

«Cryptographie» (5): discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d'en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La «cryptographie» est limitée à la transformation d'informations par l'emploi d'un ou de plusieurs 'paramètres secrets' (par exemple, des variables cryptographiques) ou de la gestion de clef associée.

Remarque:

La «cryptographie» ne comprend pas les techniques de compression ou de codage de données «fixes».

Note technique:

'Paramètre secret': désigne une constante ou une clef non portée à la connaissance d'autres personnes ou partagée uniquement au sein d'un groupe.

«Cryptographie quantique» (5): famille de techniques permettant d'établir une clé partagée pour la cryptographie en mesurant les propriétés relatives à la mécanique quantique d'un système physique (y compris les propriétés physiques explicitement régies par l'optique quantique, la théorie quantique des champs ou l'électrodynamique quantique).

«Cultures vivantes isolées» (1): comprend les cultures vivantes sous forme dormante ou en préparations sèches.

«Débit de transfert numérique» (def): débit total d'unités binaires d'information directement transférées sur tout type de support.

N.B.:

Voir également «Débit de transfert numérique total».

«Débit de transfert numérique total» (5): nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc. passant, par unité de temps, entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique.

N.B.:

Voir également «Débit de transfert numérique».

«Déclenchement sur masque de fréquence» (3): mécanisme permettant à la fonction de déclenchement de sélectionner une plage de fréquence dans laquelle activer le déclenchement sous forme d'un sous-ensemble de la bande passante d'acquisition tout en ignorant les autres signaux éventuellement présents sur la même bande passante. Un «déclenchement sur masque de fréquence» peut contenir plusieurs ensembles indépendants de contraintes.

«Densification isostatique à chaud» (2): procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une température supérieure à 375 K (102 °C), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agissant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d'éliminer les vides internes du moulage.

«Densité de courant globale» (3): nombre total d'ampères-tours dans la bobine (c'est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d'encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).

«Développement» (NGT, NTN, toutes catégories): opérations liées à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherches de conception, analyses de conception, principes de conception, montages et essais de prototypes, plans de production pilotes, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d'intégration, plans.

«Dirigeable» (9): véhicule aérien motopropulsé qui flotte grâce à un corps rempli de gaz (généralement de l'hélium et anciennement de l'hydrogène) plus léger que l'air.

«Domaine public (du)» (NGT, NTN, NGL): qualifie la «technologie» ou le «logiciel» ayant été rendus accessibles sans qu'il ait été apporté de restrictions à sa diffusion ultérieure (les restrictions relevant du droit d'auteur (copyright) n'empêchent pas une «technologie» ou un «logiciel» d'être considérés comme relevant du «domaine public»).

«Durée d'impulsion» (6): durée d'une impulsion «laser», et durée entre les points à demi-puissance sur le bord d'attaque et le bord de fuite de chaque impulsion.

«Écart de positionnement angulaire» (2): différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après que le porte-pièce a été déplacé par rapport à sa position initiale.

«Effecteurs terminaux» (2): dispositifs tels que les pinces, les 'outils actifs' et tout autre outillage fixés sur l'embase placée à l'extrémité du bras manipulateur d'un «robot».

N.B.:

'Outil actif': dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l'énergie nécessaire au processus ou les capteurs.

«Élément principal» (4): élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l'élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou l'intégrateur du système. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n'ont aucun lien avec le vendeur, prix départ, lieu de fabrication ou lieu de groupage d'expédition.

«Ensemble électronique» (2 345): groupe de composants électroniques («éléments de circuits», «composants discrets», circuits intégrés, etc.) reliés ensemble pour assurer une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables globalement et normalement démontables.

N.B. 1:

«Élément de circuit»: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

N.B. 2:

«Composant discret»: 'élément de circuit' en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

«Équipements de production» (179): outillages, gabarits, montages, mandrins, moules, matrices, appareillages, mécanismes d'alignement, équipements d'essais, autres machines et leurs composants, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou pour une ou plusieurs phases de la «production».

«Équipements d'assistance à la production» (7 9): «équipements de production» et logiciels conçus spécialement pour eux, intégrés dans les installations servant au «développement» ou à une ou plusieurs phases de la «production».

«Erreur circulaire probable» (ECP) (7): mesure de la précision exprimée par le rayon du cercle centré sur la cible dans lequel, d'une distance donnée, 50 % des charges utiles font impact.

«État participant» (7 9): État participant à l'arrangement de Wassenaar (voir www.wassenaar.org).

«États (non) parties à la convention sur les armes chimiques» (1): les États pour lesquels la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques est (n'est pas) entrée en vigueur. (Voir www.opcw.org)

«Explosifs» (1): substances ou mélanges de substances solides, liquides ou gazeuses qui, utilisés comme charge primaire, charge de renforcement ou charge principale dans des têtes militaires, à des fins de démolition ou pour d'autres applications, doivent détoner.

«Extraction en fusion» (1): procédé servant à 'solidifier rapidement' et à extraire un alliage sous forme de ruban par l'introduction d'un petit segment d'un bloc refroidi en rotation dans le bain d'un alliage métallique en fusion.

N.B.:

'Solidifier rapidement' signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

«Facteur d'échelle» (gyromètre ou accéléromètre) (7): rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l'entrée à mesurer. Le facteur d'échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des moindres carrés appliquée aux données d'entrée-sortie obtenues en faisant varier l'entrée de façon cyclique sur la gamme d'entrée.

«Faux-rond de rotation» (2): déplacement radial en une révolution de la broche principale, mesuré dans un plan perpendiculaire à l'axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer (voir norme ISO 230/1, 1986, point 5.61).

«Fixe» (algorithme) (5): se dit d'un algorithme de codage ou de compression ne pouvant pas accepter de paramètres fournis de l'extérieur (par exemple variables cryptographiques ou clefs) et ne pouvant être modifié par l'utilisateur.

«Formage à l'état de superplasticité» (1 2): procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par un faible allongement à la rupture (moins de 20 %) à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d'atteindre, au cours du traitement, des allongements d'au moins deux fois cette valeur.

«Fusible» (1): qui peut être réticulé ou polymérisé davantage (durci) sous l'effet de la chaleur, d'un rayonnement, de catalyseurs, etc. ou qui peut être fondu sans pyrolyse (carbonisation).

«Géographiquement dispersés» (Capteurs) (6): capteurs dont les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 mètres les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme «géographiquement dispersés».

«Gradiomètre magnétique» (6): instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un «magnétomètre» multiple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

N.B.:

Voir également «gradiomètre magnétique intrinsèque».

«Gradiomètre magnétique intrinsèque» (6): élément unique de détection de gradient de champ magnétique simple et matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

N.B.:

Voir également «gradiomètre magnétique».

«Grammes effectifs» (Masse en) (0 1) de «produits fissiles spéciaux»:

a.

pour les isotopes de plutonium et l'uranium 233, la masse des isotopes en grammes;

b.

pour l'uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par le carré de son enrichissement exprimé en fraction décimale de masse;

c.

pour l'uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par 0,0001.

«Gyroscopes ayant une masse en rotation» (7): gyroscopes faisant appel à une masse en rotation continuelle pour détecter un mouvement angulaire.

«Immunotoxine» (1): association d'un anticorps monoclonal spécifique d'un type de cellules et d'une «toxine» ou d'une «sous-unité de toxine», qui affecte sélectivement des cellules malades.

«Incertitude de mesure» (2): paramètre caractéristique indiquant avec une fiabilité de 95 % dans quelle fourchette autour de la mesure indiquée se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les écarts systématiques non corrigés, la largeur du jeu non corrigée et les écarts aléatoires non corrigés (voir norme ISO 10360-2).

«Isolation» (9), dans le cas des composants d'un moteur de fusée, c'est-à-dire l'enveloppe, la tuyère, l'admission, les fermetures de l'enveloppe; désigne des feuilles de caoutchouc composite vulcanisé et semi-vulcanisé contenant un matériau isolant ou réfractaire. Il peut aussi être incorporé au moteur sous forme de gaine ou de clapet de décontrainte.

«Laser» (0 2 3 5 6 7 8 9): ensemble de composants produisant de la lumière à la fois temporellement et spatialement cohérente, amplifiée par émission stimulée de rayonnement.

N.B.:

Voir également

:

«laser chimique»;

«laser à très haute puissance»;

«laser à transfert».

«Laser à impulsion» (6): «laser» dont la «durée d'impulsion» est inférieure ou égale à 0,25 seconde.

«Laser à onde entretenue» (6): «laser» produisant une énergie de sortie constante en valeur nominale pendant plus de 0,25 seconde.

«Laser à transfert» (6): «laser» dans lequel les éléments excités sont obtenus par collision d'un atome ou d'une molécule ne produisant pas d'effet laser avec un atome ou une molécule produisant un effet laser.

«Laser à très haute puissance» («SHPL») (6): «laser» capable d'émettre (la totalité ou une partie) de l'énergie émise en impulsions dépassant 1 k.J en un temps de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.

«Laser chimique» (6): «laser» dans lequel les éléments excités proviennent de l'énergie issue d'une réaction chimique.

«Linéarité» (2): caractéristique généralement exprimée sous forme de la non-linéarité, à savoir: l'écart maximal, positif ou négatif, de la caractéristique réelle (moyenne des lectures en échelle montante et en échelle descendante) par rapport à une ligne droite positionnée de manière à égaliser et à réduire autant que possible les écarts maximaux.

«Logiciel» (NGL, toutes catégories): collection d'un ou de plusieurs «programmes» ou 'microprogrammes' fixée sur un quelconque support matériel d'expression.

N.B.:

'Microprogramme': séquence d'instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de référence dans un registre d'instructions.

«Logiciel d'intrusion» (4): «logiciel» spécialement conçu ou modifié pour éviter la détection par un «outil de surveillance», ou pour tromper les «contre-mesures de protection» d'un ordinateur ou d'un dispositif en réseau, et pour effectuer les tâches suivantes:

a.

extraction de données ou d'informations à partir d'un ordinateur ou d'un dispositif de réseau, ou modification des données système ou utilisateur; ou

b.

modification du chemin d'exécution standard d'un programme ou d'un processus afin de permettre l'exécution d'instructions provenant de l'extérieur.

Remarques:

1.

Le «logiciel d'intrusion» n'inclut aucun des éléments suivants:

a.

hyperviseurs, programmes de débogage ou outils de rétro-ingénierie de logiciels (SRE);

b.

«logiciel» de gestion des droits numériques (GDN); ou

c.

«logiciel» conçu pour une installation par les fabricants, les administrateurs ou les utilisateurs, à des fins de suivi ou de récupération des actifs.

2.

Les dispositifs en réseau incluent les dispositifs mobiles et les compteurs intelligents.

Notes techniques:

1.

«Outils de surveillance»: «logiciel» ou matériel informatique qui surveille les comportements ou les processus d'un système fonctionnant sur un dispositif. Ces outils incluent les produits antivirus (AV), les produits de sécurité d'accès, les produits de sécurité personnelle (PSP), systèmes de détection d'intrusion (SDI) ou pare-feu.

2.

«Contre-mesures de protection»: techniques conçues pour garantir l'exécution de codes en toute sécurité telles que la prévention de l'exécution des données (DEP), la distribution aléatoire de l'espace d'adressage (ASLR) ou le «sandboxing».

«Magnétomètre» (6): instrument conçu pour détecter les champs magnétiques provenant de sources extérieures à l'instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection du champ magnétique simple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du champ magnétique.

«Masse surfacique équivalente» (6): masse d'une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.

«Matériau résistant à la corrosion par l'UF6» inclut le cuivre, les alliages de cuivre, l'acier inoxydable, l'aluminium, l'oxyde d'aluminium, les alliages d'aluminium, le nickel ou les alliages contenant 60 % ou plus en poids de nickel et de polymères d'hydrocarbures totalement fluorés résistant.

«Matériaux fibreux ou filamenteux» (0 1 8) comprend:

a.

les «monofilaments» continus;

b.

les «torons» et les «nappes» continues;

c.

les «bandes», tissus, nattes irrégulières et tresses;

d.

les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées;

e.

les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs;

f.

la pulpe de polyimide aromatique.

«Matières énergétiques» (1): substances ou mélanges qui réagissent chimiquement en libérant l'énergie nécessaire à leur utilisation prévue. Les «explosifs», les «matières pyrotechniques» et les «propergols» sont des sous-classes de matières énergétiques.

«Matières fissiles spéciales» (0): désigne le plutonium-239, l'uranium-233, «l'uranium enrichi en isotopes 235 ou 233», et toute matière en contenant.

«Matrice» (1 289): phase presque continue qui remplit l'espace entre les particules, les trichites ou les fibres.

«Matrice plan focal» (6 8): désigne une couche plane linéaire ou à deux dimensions, ou une combinaison de couches planes, d'éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.

N.B.:

La présente définition ne comprend pas un empilage d'éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments, à condition que ne soient pas réalisés dans chaque élément un retard temporel et une intégration.

«Mèche» (1): faisceau de «monofilaments», en général pratiquement parallèles.

«Mélange chimique» (1): produit solide, liquide ou gazeux comprenant deux composants ou plus qui ne réagissent pas ensemble dans les conditions de stockage du mélange.

«Mélangées» (1): se dit de fibres thermoplastiques et de fibres de renfort mélangées filament à filament, afin de produire un mélange fibre de renfort «matrice» sous une forme entièrement fibreuse.

«Mémoire centrale» (4): mémoire principale destinée aux données ou aux instructions et à laquelle l'unité centrale de traitement doit pouvoir accéder rapidement. Elle se compose de la mémoire interne d'un «calculateur numérique» et de toute extension hiérarchisée de cette mémoire, telle que antémémoire ou mémoire d'extension à accès non séquentiel.

«Microcircuit microcalculateur» (3): «circuit intégré monolithique» ou «circuit intégré à multiplaquettes» contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter des instructions universelles à partir d'une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.

N.B.:

La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.

«Microcircuit microprocesseur» (3): «circuit intégré monolithique» ou «circuit intégré à multiplaquettes» contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d'exécuter à partir d'une mémoire externe une série d'instructions universelles.

N.B. 1:

Le «microcircuit microprocesseur» ne contient normalement pas de mémoire accessible à l'utilisateur incorporée, bien qu'une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour assurer sa fonction logique.

N.B. 2:

Ceci comprend les ensembles de plaquettes conçus pour fonctionner ensemble de façon à réaliser la fonction de «microcircuit microprocesseur».

«Micro-organismes» (1 2): bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, chlamydiae ou champignons, qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de «cultures vivantes isolées» soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures.

«Miroirs déformables» (6): (aussi dénommés miroirs à optique adaptative) désigne les miroirs:

a.

ayant une seule surface de réflexion optique continue qui est déformée de manière dynamique par l'application de couples ou de forces individuels afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d'onde optique incidente sur le miroir; ou

b.

ayant des éléments optiques multiples de réflexion pouvant être repositionnés de manière individuelle et dynamique par l'application de couples ou de forces afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d'onde optique incidente sur le miroir.

«Missile» (13 679): système complet de fusée ou de véhicule aérien non habité, dont la portée est au moins égale à 300 km et capables de transporter une charge utile d'au moins 500 kg.

«Module de service de véhicule spatial» (9): l'équipement qui constitue l'infrastructure d'appui du «véhicule spatial» et accueille la «charge utile de véhicule spatial».

«Module spécifique» (0 1 9): module de Young exprimé en pascals (1 pascal = 1N/m2) divisé par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesuré à une température de (296 ± 2) K [(23 ± 2) °C) et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

«Monofilament» (1) ou filament: le plus petit accroissement d'une fibre, en général d'un diamètre de plusieurs micromètres.

«Nappe» (1): faisceau (en général 12-120) de 'brins' pratiquement parallèles.

N.B.:

'Brin': faisceau de «monofilaments» (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

«Nécessaire» (NGT 1-9), appliqué à la «technologie» ou aux «logiciels», signifie qu'on se limite à la portion particulière de «technologie» ou de «logiciels» permettant d'atteindre ou de dépasser les paramètres, caractéristiques ou fonctions relatives aux performances visées. Cette «technologie»«nécessaire» peut être commune à différents produits.

«Opération, administration ou maintenance» («OAM») (5): l'exécution d'une ou de plusieurs des tâches suivantes:

a.

l'établissement ou la gestion:

1.

des comptes ou des privilèges des utilisateurs ou des administrateurs;

2.

des paramètres de configuration d'un bien; ou

3.

des données d'authentification à l'appui des tâches décrites aux alinéas a.1. ou a.2.;

b.

le suivi ou la gestion de l'état de fonctionnement ou de la performance d'un bien; ou

c.

la gestion de journaux ou de données d'audit à l'appui de l'une des tâches décrites à l'alinéa a. ou b.

Remarque:

L'«OAM» n'inclut pas les tâches suivantes ni les fonctions de gestion de clés associées:

a.

la mise à disposition ou la mise à niveau d'une fonctionnalité cryptographique qui n'est pas directement liée à l'établissement ou à la gestion de données d'authentification à l'appui des tâches décrites à l'alinéa a.1. ou a.2. ci-dessus; ou

b.

l'exécution d'une fonctionnalité cryptographique dans le plan de données d'un bien.

«Optimisation de la trajectoire de vol» (7): procédure permettant de minimiser les écarts par rapport à une trajectoire quadridimensionnelle (dans l'espace et dans le temps) souhaitée en maximisant les performances ou l'efficacité pour des tâches de mission.

«Parcours angulaire aléatoire» (7): erreur angulaire fonction du temps qui est due au bruit blanc du taux angulaire. (Norme IEEE 528-2001)

«PCC» (4) signifie «Performance de crête corrigée».

«Performance de crête corrigée» (PCC) (4): taux de crête corrigé auquel les «calculateurs numériques» exécutent des additions et des multiplications en virgule flottante de 64 bits ou plus. La PCC est exprimée en téraflops pondérés (TP), en unités de 1012 opérations en virgule flottante corrigées par seconde.

N.B.:

Voir catégorie 4, note technique.

«Pile à combustible» (8): dispositif électrochimique qui transforme directement l'énergie chimique en électricité à courant continu (CC) en consommant du combustible provenant d'une source externe.

«Piste produite par le système» (6): relevé des positions de vol d'un avion, soumis à un traitement, à une corrélation (données radar relatives aux cibles par rapport à leurs positions selon le plan de vol) et à une mise à jour; ce relevé est destiné aux contrôleurs du centre de la circulation aérienne.

«Pixel actif» (6 8): élément minimal (unique) de surface sensible du capteur qui a une fonction de transfert photoélectrique lorsqu'il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).

«Portée instrumentée» (6): plage de portée spécifiée d'un radar à représentation non ambiguë.

«Poursuite automatique de la cible» (6): technique de traitement permettant de déterminer et de fournir automatiquement à la sortie une valeur extrapolée de la position la plus probable de la cible, en temps réel.

«Préalablement séparé» (0 1): auquel a été appliqué un procédé quelconque visant à élever la concentration de l'isotope soumis à contrôle.

«Précision» (2 6): caractéristique généralement exprimée sous forme de l'imprécision, à savoir: l'écart maximal, positif ou négatif, d'une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.

«Préformes de fibres de carbone» (1): ensemble ordonné de fibres enduites ou non devant constituer le cadre d'une pièce avant que la «matrice» ne soit introduite pour former un «composite».

«Pressage hydraulique par action directe» (2): procédé de déformation faisant appel à une vessie souple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce.

«Presse isostatique» (2): presse capable de régler la pression d'une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l'intérieur de la cavité une pression égale s'exerçant sur une pièce ou un matériau.

«Production» (NGT, NTN, toutes catégories): toutes les étapes de la production telles qu'ingénierie des produits, fabrication, intégration, assemblage (montage), contrôle, essais, assurance de la qualité.

«Programmabilité accessible à l'utilisateur» (6): possibilité offerte à l'utilisateur d'introduire, de modifier ou de remplacer des «programmes» par des moyens autres que:

a.

une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou

b.

l'établissement de commandes de fonction, y compris l'introduction de paramètres.

«Programme» (2 6): séquence d'instructions pour la réalisation d'un processus, exprimées sous une forme, ou transposable dans une forme permettant leur exécution par un ordinateur.

«Puissance de crête» (6): Puissance la plus élevée atteinte pendant la «durée d'impulsion».

«Puissance de sortie moyenne» (6): énergie de sortie totale du «laser» en joules divisée par la durée pendant laquelle une série d'impulsions consécutives sont émises, en secondes. Pour une série d'impulsions à intervalles réguliers, cette mesure est égale à l'énergie de sortie totale du «laser» en une seule impulsion, en joules, multipliée par la fréquence d'impulsion du «laser», en Hertz.

«Pulvérisation» (1): procédé servant à réduire un matériau en particules par écrasement ou broyage.

«Qualifié pour l'usage spatial» (Dispositif) (367): dispositif conçu, fabriqué et qualifié au moyen d'essais concluants en vue de fonctionner à des altitudes supérieures à 100 km au-dessus de la surface de la Terre.

N.B.:

Le fait d'établir qu'un article spécifique est «qualifié pour l'usage spatial» à la suite d'essais ne signifie pas que d'autres articles du même cycle de production ou de la même série de modèles sont «qualifiés pour l'usage spatial» s'ils ne font pas individuellement l'objet d'essais.

«Radar à spectre étalé» (6) – voir «Spectre étalé (radar)».

«Réacteur nucléaire» (0): réacteur complet capable de fonctionner de façon à maintenir une réaction de fission en chaîne auto-entretenue et contrôlée. Un «réacteur nucléaire» comprend tous les matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le cœur et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.

«Recherche scientifique fondamentale» (NGT, NTN): travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de l'acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

«Renforcement d'image» (4): traitement d'images externes porteuses d'informations au moyen d'algorithmes tels que la compression temporelle, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh). Les algorithmes n'utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d'une image simple, tels que la translation, l'extraction de paramètres, l'enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme rentrant dans la présente définition.

«Répétabilité» (7): concordance entre des mesures répétées de la même variable dans les mêmes conditions de fonctionnement lorsque des changements dans les conditions ou des périodes de non-fonctionnement surviennent entre les mesures. (Référence: norme IEEE 528-2001 (déviation standard d'un sigma)]

«Répétabilité de positionnement unidirectionnelle» (2): la plus petite des valeurs R↑ et R↓ (dans le même sens et en sens inverse), telle que définie au paragraphe 3.21 de la norme ISO 230-2:2014 ou par des normes nationales équivalentes, en ce qui concerne l'axe d'une machine-outil.

«Réseau de capteurs optiques de commande de vol» (7): réseau de capteurs optiques répartis, utilisant des faisceaux «laser», pour fournir des données de commande de vol en temps réel pour traitement à bord.

«Réseau local» (4 5): système de transmission de données qui:

a.

assure la communication directe entre un certain nombre de 'dispositifs de données' indépendants; et

b.

est limité à un emplacement d'une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt).

N.B.:

'Dispositif de données': équipement capable d'émettre ou de recevoir des séquences d'informations numériques.

«Réseau personnel» (5): système de transmission de données qui:

a.

assure la communication directe entre un certain nombre de 'dispositifs de données' indépendants ou interconnectés; et

b.

est limité à la transmission entre des dispositifs situés à proximité immédiate d'une personne ou d'un dispositif de contrôle (par exemple, pièce, bureau ou automobile, et les espaces qui les entourent).

Note technique:

'Dispositif de données': équipement capable d'émettre ou de recevoir des séquences d'informations numériques.

«Résistance spécifique à la traction» (0 1 9): résistance maximale à la traction exprimée en N/m2 divisée par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesurée à une température de (296 ± 2) K [(23 ± 2) °C) et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

«Résolution» (2): le plus petit incrément d'un dispositif de mesure ou le bit le moins important sur un instrument numérique (voir ANSI B-89.1.12).

«Retard de propagation de la porte de base» (3): valeur du retard de propagation correspondant à la porte de base utilisée dans un «circuit intégré monolithique». Dans le cas d'une 'famille' de «circuits intégrés monolithiques», on peut préciser qu'il s'agit, pour une 'famille' donnée, soit du retard de propagation par porte typique, soit du retard de propagation typique par porte.

N.B. 1:

Le «retard de propagation de la porte de base» ne doit pas être confondu avec le retard d'entrée à sortie d'un «circuit intégré monolithique» complexe.

N.B. 2:

La 'famille' comprend tous les circuits intégrés auxquels s'appliquent toutes les caractéristiques suivantes en tant que méthodologie de fabrication et spécifications, à l'exception de leurs fonctions respectives:

a.

l'architecture commune du matériel et du logiciel;

b.

la technologie commune de conception et de fabrication; et

c.

les caractéristiques de base commune.

«Revêtement intérieur» (9): convient pour la liaison entre le propergol solide et l'enveloppe ou le revêtement isolant; il s'agit en général de matériaux réfractaires ou isolants dans une base de polymère, par exemple du carbone dans du polybutadiène hydroxytéléchélique (HTPB) ou un autre polymère contenant des agents supplémentaires de cuisson appliqués à l'intérieur d'une enveloppe par projection ou par enduit.

«Robot» (2 8): mécanisme de manipulations pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

à fonctions multiples;

b.

capable de positionner ou d'orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel;

c.

comportant trois ou plus de trois dispositifs d'asservissement en boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et

d.

doté d'une «programmabilité accessible à l'utilisateur» par la méthode de l'apprentissage ou par un ordinateur qui peut être une unité de programmation logique, c'est-à-dire sans intervention mécanique.

N.B.:

La définition ci-dessus n'englobe pas les dispositifs suivants:

1.

Mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur;

2.

Mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques;

3.

Mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple, le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques;

4.

Mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu'en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d'arrêts réglables délimités mécaniquement;

5.

Gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d'un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l'accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.

«Sauts de fréquence» (Spectre à) (5): forme de «spectre étalé» dans laquelle la fréquence d'émission d'une voie de transmission simple est changée par une séquence aléatoire ou pseudo-aléatoire de sauts discontinus.

«Sécurité de l'information» (4 5): tous les moyens et fonctions réglant l'accessibilité, ou assurant la confidentialité ou l'intégrité de l'information ou des télécommunications, à l'exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la «cryptographie», l'«activation cryptographique», la «crypto-analyse», la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité des ordinateurs.

N.B.:

'Crypto-analyse': analyse d'un système cryptographique ou de ses entrées et sorties pour en extraire des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair.

«Sensibilité d'énergie radiante» (6): la sensibilité d'énergie radiante (mA/W) est égale à 0,807 fois la longueur d'onde exprimée en nm, multiplié par l'efficacité quantique (QE).

Note technique:

L'efficacité quantique est généralement exprimée en pourcentage; toutefois, pour les besoins de cette formule, elle est exprimée en nombre décimal inférieur à un (par exemple, 78 % équivaut à 0,78).

«SHPL» signifie «laser à très haute puissance».

«Soudage par diffusion» (129): technique de jonction à l'état solide d'au moins deux pièces métalliques séparées en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant, et qui utilise comme mécanisme l'interdiffusion d'atomes à travers l'interface.

«Sous-ensemble de guidage» (7): système associant un processus de mesure et de calcul de la position et de la vitesse d'un véhicule (c'est-à-dire sa navigation) à un processus de calcul et de transmission d'ordres aux systèmes de commande de vol du véhicule pour en corriger la trajectoire.

«Sous-unité de toxine» (1): constituant structurellement et fonctionnellement identifiable d'une «toxine» entière.

«Spectre étalé» (5): l'étalement est la technique par laquelle l'énergie d'une voie de transmission à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d'énergie beaucoup plus large.

«Spectre étalé (radar)» (6): toute technique de modulation visant à répartir l'énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.

«Stabilité» (7): écart-type (1 sigma) de la variation d'un paramètre particulier par rapport à sa valeur d'étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s'exprime comme fonction du temps.

«Substrat» (3): feuillet de matériau de base comportant ou non un dessin d'interconnexions et sur lequel ou dans lequel peuvent être placés des «composants discrets», des circuits intégrés ou les deux.

N.B. 1:

«Composant discret»: 'élément de circuit' en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

N.B. 2:

«Élément de circuit»: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

«Substrat brut» (3 6): composé monolithique dont les dimensions conviennent à la fabrication d'éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.

«Superalliage» (2 et 9): alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de tout alliage de la série AISI 300 à des températures dépassant 922 K (649 °C) dans des conditions d'environnement et de fonctionnement extrêmes.

«Supraconducteur» (Matériau) (13 568): matériau (métal, alliage ou composé) pouvant perdre toute résistance électrique (c'est-à-dire présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule).

N.B.:

L'état «supraconducteur» d'un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une «température critique», un champ magnétique critique qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.

«Surface aérodynamique à géométrie variable» (7): volets ou volets compensateurs sur les bords de fuite, becs ou nez basculants sur les bords d'attaque dont la position peut être commandée en vol.

«Synthétiseur de fréquence» (3): tout type de sources de fréquence, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d'une ou de plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou sélectionnables, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou pilotes).

«Système anti-couple à commande par commande de circulation ou système de commande de direction par commande de circulation» (7): systèmes utilisant l'air soufflé sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.

«Système de commande active de vol» (7): système ayant pour fonction d'empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables des «aéronefs» et des missiles en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les ordres préventifs nécessaires pour assurer une commande automatique.

«Système de commande de vol à fibres optiques» (7): un système de commande de vol numérique principal faisant appel à des techniques de rétroaction pour contrôler l'aéronef pendant le vol, dans lequel les commandes envoyées aux effecteurs/actionneurs sont des signaux optiques.

«Système de commande de vol électrique» (7): un système de commande de vol numérique principal faisant appel à des techniques de rétroaction pour contrôler l'aéronef pendant le vol, dans lequel les commandes envoyées aux effecteurs/actionneurs sont des signaux électriques.

«Système de compensation» (6): système comprenant le capteur scalaire primaire, un ou plusieurs capteurs de référence (par exemple, des magnétomètres vectoriels), ainsi qu'un logiciel permettant de réduire le bruit de rotation du corps rigide de la plateforme.

«Système de navigation référencée par bases de données» («DBRN») (7): système qui utilise diverses sources de données cartographiques préalablement mesurées, intégrées en vue de fournir de manière dynamique des informations de navigation précises. Ces sources de données sont notamment des cartes bathymétriques, des cartes stellaires, des cartes gravimétriques, des cartes magnétiques ou des cartes topographiques numériques tridimensionnelles.

«Système FADEC» (7 9) (Système de commande électronique numérique de moteur pleine autorité): système de commande électronique numérique pour moteurs à turbine à gaz capable de commander de façon autonome le moteur tout au long de sa gamme de fonctionnement, depuis son allumage jusqu'à son arrêt, à la fois dans des conditions normales et en cas de défaillance.

«Table rotative inclinable» (2): table permettant à la pièce à usiner de tourner et de pivoter autour de deux axes non parallèles pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage».

«Technologie» (NGT, NTN, toutes catégories): connaissances spécifiques requises pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» d'un produit; ces connaissances se transmettent par la voie de la 'documentation technique' ou de l'assistance technique.

N.B. 1:

«Assistance technique»: assistance pouvant revêtir des formes telles que: instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants et peut impliquer le transfert de 'documentation technique'.

N.B. 2:

«Documentation technique»: données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d'ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.

«Température critique» (135) (parfois appelée température de transition) d'un matériau «supraconducteur» spécifique: température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.

«Temps de commutation de fréquence» (3): temps (c'est-à-dire la durée) nécessaire lorsqu'on effectue une commutation d'une fréquence de sortie initiale spécifiée pour arriver à une fréquence de sortie finale spécifiée avec une précision égale ou supérieure à ± 0,05 %. Les biens ayant une gamme de fréquence spécifiée inférieure à ± 0,05 % de leur fréquence centrale sont définis comme étant incapables de permettre une commutation de fréquence.

«Temps d'établissement» (3): temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques à l'entrée d'un convertisseur.

«Toron» (1): faisceau de 'brins' torsadés.

N.B.:

«Brin»: faisceau de «monofilaments» (en général plus de 200) pratiquement parallèles.

«Toxine» (1 2): toxine sous forme de préparation ou de mélange isolé délibérément produite par un procédé quelconque, autre que les toxines présentes comme contaminant dans d'autres matières telles que les spécimens pathologiques, les cultures, les denrées alimentaires ou les stocks de semence de «micro-organismes».

«Traitement de signal» (3 456): traitement de signaux externes porteurs d'informations, au moyen d'algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l'extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh).

«Traitement en temps réel» (267): traitement de données par un ordinateur opérant au niveau de fonctionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte de la charge de travail du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.

«Trempe brusque» (1): procédé servant à 'solidifier rapidement' une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi, pour obtenir un produit sous forme de paillettes.

N.B.:

'Solidifier rapidement' signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

«Trempe sur rouleau» (1): procédé servant à 'solidifier rapidement' une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi en rotation, pour obtenir un produit sous forme de paillettes, rubans ou barres.

N.B.:

'Solidifier rapidement' signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s.

«Uranium appauvri» (0): uranium appauvri en isotope 235 à un niveau inférieur à celui qui se trouve dans la nature.

«Uranium enrichi en isotopes 235 ou 233» (0): uranium contenant de l'isotope 235 ou de l'isotope 233, ou les deux, en quantités telles que le rapport de la somme des teneurs en isotopes 235 et 233 à la teneur en isotope 238 est supérieur au rapport de la teneur en isotope 235 à la teneur en isotope 238 propre à l'«uranium naturel» (rapport isotopique de l'uranium naturel).

«Uranium naturel» (0): uranium contenant le mélange d'isotopes qui se trouvent dans la nature.

«Utilisation» (NGT, NTN, toutes catégories) recouvre l'exploitation, l'installation (y compris l'installation in situ), l'entretien (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.

«Vaccin» (1): préparation selon une formule pharmaceutique faisant l'objet d'une licence délivrée par les autorités de réglementation soit du pays de production soit du pays d'utilisation, ou d'une autorisation de commercialisation ou d'essai clinique de la part de ces autorités, destinée à stimuler une réponse immunitaire de protection chez les humains ou les animaux en vue de prévenir une maladie chez ceux auxquels elle est administrée.

«Véhicule aérien sans équipage» (9): aéronef capable de décoller et d'effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation sans présence humaine à bord.

«Véhicule spatial» (7 9): satellites actifs et passifs et sondes spatiales.

«Véhicules plus légers que l'air» (9): ballons et dirigeables utilisant, pour s'élever, de l'air chaud ou d'autres gaz plus légers que l'air tels que l'hélium ou l'hydrogène.

«Vitesse de précession» (gyroscopes) (7): composante de la sortie du gyroscope qui est fonctionnellement indépendante de la rotation d'entrée. Elle est exprimée par la vitesse angulaire. (Norme IEEE 528-2001).

«Voile» (2): déplacement axial mesuré en une révolution de la broche principale dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence de celui-ci (voir norme ISO 230/1, 1986, point 5.63).

CATÉGORIE 0 -    MATIÈRES, INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS NUCLÉAIRES

0A Équipements, ensembles et composants

0A001 «Réacteurs nucléaires» et leurs équipements et composants spécialement conçus ou préparés:

a.

«réacteurs nucléaires»;

b.

cuves métalliques, ou leurs principaux éléments préfabriqués, y compris le couvercle de la cuve sous pression du réacteur, spécialement conçus ou préparés pour contenir le cœur d'un «réacteur nucléaire»;

c.

matériel de manutention spécialement conçu ou préparé pour introduire ou extraire le combustible d'un «réacteur nucléaire»;

d.

barres de commande spécialement conçues ou préparées pour régler le processus de fission dans un «réacteur nucléaire», leurs structures de support ou de suspension, les mécanismes de réglage des barres de commande et les tubes de guidage de ces barres;

e.

tubes de force spécialement conçus ou préparés pour contenir les éléments combustibles et le fluide de refroidissement primaire dans un «réacteur nucléaire».

f.

tubes de zirconium métallique ou tubes en alliages à base de zirconium (ou assemblages de tubes) spécialement conçus ou préparés pour être utilisés comme gaines de combustible dans un «réacteur nucléaire», dans des quantités supérieures à 10 kg;

N.B.:

Pour les tubes de force en zirconium voir l'alinéa 0A001.e., et pour les tubes de cuve voir l'alinéa 0A001.h.

g.

pompes de refroidissement ou accélérateurs spécialement conçus ou préparés pour faire circuler le fluide de refroidissement primaire de «réacteurs nucléaires»;

h.

'internes d'un réacteur nucléaire' spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un «réacteur nucléaire», y compris les colonnes de support du cœur, les canaux de combustible, les tubes de cuve, les écrans thermiques, les chicanes, les plaques à grille du cœur et les plaques de diffuseur;

Note technique:

À l'alinéa 0A001.h., l'expression 'internes d'un réacteur nucléaire' désigne toute structure majeure située à l'intérieur d'une cuve de réacteur et remplissant une ou plusieurs des fonctions suivantes: support du cœur, maintien de l'alignement du combustible, guidage du fluide de refroidissement primaire, blindage de la cuve du réacteur contre les radiations et réglage des instruments du cœur.

i.

échangeurs de chaleur:

1.

générateurs de vapeur spécialement conçus ou préparés pour le circuit du fluide de refroidissement primaire ou intermédiaire d'un «réacteur nucléaire»;

2.

autres échangeurs de chaleur spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans le circuit du fluide de refroidissement primaire d'un «réacteur nucléaire»;

Note:

L'alinéa 0A001.i. ne vise pas les échangeurs de chaleur destinés aux systèmes auxiliaires du réacteur, par exemple le système de refroidissement d'urgence ou le système de refroidissement par évacuation de la chaleur de désintégration.

j.

détecteurs de neutrons spécialement conçus ou préparés pour déterminer les niveaux des flux de neutrons dans le cœur d'un «réacteur nucléaire»;

k.

«écrans thermiques externes» spécialement conçus ou préparés pour une utilisation dans un «réacteur nucléaire» afin de réduire la perte de chaleur et d'assurer la protection du récipient de confinement.

Note technique:

À l'alinéa 0A001.k., «écrans thermiques externes» désigne toute structure majeure placée au-dessus de la cuve du réacteur et destinée à réduire la perte de chaleur du réacteur ainsi que la température dans le récipient de confinement.

0B Équipements d'essai, d'inspection et de production

0B001 Installations de séparation des isotopes de l'«uranium naturel», de l'«uranium appauvri» et des «matières fissiles spéciales», ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme suit:

a.

installations spécialement conçues pour la séparation des isotopes de l'«uranium naturel», de l'«uranium appauvri» et des «matières fissiles spéciales», comme suit:

1.

installations de séparation à centrifugeuses à gaz;

2.

installations de séparation à diffusion gazeuse;

3.

installations de séparation aérodynamiques;

4.

installations de séparation par échange chimique;

5.

installations de séparation à échange ionique;

6.

installations de séparation des isotopes par «laser» sur vapeur atomique;

7.

installations de séparation des isotopes par irradiation au «laser» de molécules;

8.

installations de séparation à plasma;

9.

installations de séparation électromagnétique;

b.

centrifugeuses à gaz et assemblages et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par centrifugeuses à gaz, comme suit:

Note technique:

À l'alinéa 0B001.b., on entend par 'matériau ayant un rapport résistance-densité élevé' l'un des matériaux suivants:

1.

acier maraging ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 1,95 gPa;

2.

alliages d'aluminium ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 0,46 gPa; ou

3.

«matériaux fibreux ou filamenteux» ayant un «module spécifique» supérieur à 3,18 × 106 m et une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 7,62 × 104 m;

1.

centrifugeuses à gaz;

2.

assemblages de rotors complets;

3.

cylindres tubes de rotor d'une épaisseur égale ou inférieure à 12 mm, d'un diamètre compris entre 75 et 650 mm, constitués de 'matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé';

4.

bagues ou soufflets d'une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm et d'un diamètre compris entre 75 et 650 mm, destinés à supporter localement un tube de rotor ou à assembler un certain nombre de tubes de rotor, constitués de 'matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé';

5.

chicanes d'un diamètre compris entre 75 et 650 mm destinées à être montées à l'intérieur d'un tube de rotor, constituées de 'matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé';

6.

couvercles supérieurs ou inférieurs d'un diamètre compris entre 75 et 650 mm conçus pour s'adapter aux extrémités d'un tube de rotor et constitués de 'matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé';

7.

Supports magnétiques, comme suit:

a.

assemblages de roulements consistant en un aimant en forme d'anneau suspendu à l'intérieur d'un logement constitué ou revêtu de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6», contenant un fluide amortisseur. L'aimant est couplé à une pièce polaire ou à un second aimant fixé au couvercle supérieur du rotor;

b.

roulements magnétiques actifs spécialement conçus ou préparés pour une utilisation avec les centrifugeuses à gaz.

8.

paliers spécialement préparés constitués d'un ensemble pivot-écuelle monté sur un amortisseur;

9.

pompes moléculaires consistant en cylindres présentant des rainures hélicoïdales usinées ou filées intérieures et des alésages usinés intérieurement;

10.

stators toriques de moteur pour moteurs multiphase à courant alternatif et à hystérésis (ou à réluctance) destinés à fonctionner sous vide de manière synchrone à une fréquence d'au moins 600 Hz et une puissance d'au moins 40 VA;

11.

enceintes/enveloppes de centrifugeuses destinées à contenir l'assemblage rotor tubulaire d'une centrifugeuse à gaz, constituées d'un cylindre rigide possédant une paroi d'au plus 30 mm d'épaisseur, ayant subi un usinage de précision aux extrémités qui sont parallèles l'une à l'autre et perpendiculaires à l'axe longitudinal du cylindre, avec un jeu maximum de 0,05 degré;

12.

écopes composées de tubes spécialement conçues ou préparées pour l'extraction du gaz UF6 contenu dans le bol selon le principe du tube de Pitot, et pouvant être fixées sur le système d'extraction central de gaz;

13.

changeurs de fréquences (convertisseurs ou inverseurs) spécialement conçus ou préparés pour alimenter les stators de moteur en vue de l'enrichissement par centrifugeuses à gaz et ayant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que les composants spécialement conçus à cet effet:

a.

une sortie de fréquence multiphase d'au moins 600 Hz; et

b.

une stabilité élevée (avec contrôle de fréquences supérieur à 0,2 %);

14.

vannes d'arrêt et de contrôle comme suit:

a.

vannes d'arrêt spécialement conçues ou préparées pour agir sur l'alimentation, le produit ou les rejets dans les flux gazeux d'UF6 d'une centrifugeuse à gaz individuelle;

b.

vannes à soufflet, d'arrêt ou de contrôle, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6», d'un diamètre interne compris entre 10 mm et 160 mm, spécialement conçues ou préparées pour une utilisation dans les systèmes principaux ou auxiliaires d'usines d'enrichissement utilisant des centrifugeuses à gaz;

c.

équipements et composants, comme suit, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par diffusion gazeuse:

1.

barrières de diffusion gazeuse en matériaux métalliques, polymères ou céramiques poreux «résistant à la corrosion par l'UF6», d'une dimension des pores de 10 à 100 mm, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm et, pour les configurations tubulaires, d'un diamètre égal ou inférieur à 25 mm;

2.

caissons de diffusion gazeuse constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6»;

3.

compresseurs (axiaux, centrifuges ou volumétriques) ou soufflantes à gaz ayant une capacité d'aspiration de 1 m3/min ou plus d'UF6, une pression de sortie pouvant atteindre 500 kPa, et un rapport de pression égal ou inférieur à 10:1, et constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6»;

4.

garnitures d'étanchéité d'arbre de compresseurs ou de soufflantes spécifiées à l'alinéa 0B001.c.3. et conçues pour un taux de pénétration du gaz tampon inférieur à 1 000 cm3/min;

5.

échangeurs de chaleur constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6», et conçus pour un taux de perte de pression due à une fuite inférieur à 10 Pa par heure sous une pression différentielle de 100 kPa;

6.

vannes à soufflet, manuels ou automatiques, d'arrêt ou de contrôle, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6»;

d.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation aérodynamique:

1.

tuyères de séparation consistant en conduites courbes à fentes avec un rayon de courbure inférieure à 1 mm, résistant à la corrosion par l'UF6 (à l'intérieur de la tuyère se trouve un couteau de répartition qui sépare le flux passant par la tuyère en deux flux);

2.

tubes cylindriques ou coniques à canaux d'admission tangentiels commandés par le flux (tubes vortex), constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6» et munis d'un ou de plusieurs canaux d'admission tangentiels;

3.

compresseurs ou soufflantes à gaz constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6», et garnitures de palier correspondantes;

4.

échangeurs de chaleur constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6»;

5.

enceintes pour les éléments de séparation aérodynamique, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6», destinées à recevoir les tubes vortex ou les tuyères de séparation;

6.

vannes à soufflet, manuels ou automatiques, d'arrêt ou de contrôle, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6», d'un diamètre égal ou supérieur à 40 mm;

7.

systèmes de séparation de l'UF6 et du gaz porteur (hydrogène ou hélium) pour réduire la teneur en UF6 à 1 ppm ou moins comprenant les équipements suivants:

a.

échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

b.

appareils de réfrigération cryogénique capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

c.

tuyères de séparation ou tubes vortex pour séparer l'UF6 du gaz porteur;

d.

pièges à froid capables de congeler l'UF6;

e.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange chimique:

1.

colonnes d'échange rapide liquide-liquide pulsées ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré (par exemple constituées ou revêtues de matériaux plastiques appropriés tels que polymères d'hydrocarbures fluorés ou verre);

2.

contacteurs centrifuges rapide liquide-liquide pulsées ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré (par exemple constituées ou revêtues de matériaux plastiques appropriés tels que polymères d'hydrocarbures fluorés ou verre);

3.

cellules de réduction électrochimique résistant à la corrosion par les solutions d'acide chlorhydrique concentré pour la conversion de l'uranium par réduction d'un état de valence en un autre;

4.

systèmes situés à l'extrémité de la cascade des cellules de réduction électrochimique conçus pour prélever U+4 sur le flux organique et, pour les parties en contact avec le flux, constitués ou revêtus de matériaux appropriés (par exemple verre, fluorocarbures polymères, sulfate de polyphényle, polyéther sulfone et graphite imprégné de résine);

5.

systèmes de préparation de l'alimentation pour produire des solutions de chlorure d'uranium de grande pureté constitués d'équipements de purification par dissolution, extraction par solvants et/ou échange d'ions, ainsi que de cellules électrolytiques pour réduire l'uranium U+6 ou U+4 en U+3;

6.

systèmes d'oxydation de l'uranium pour oxyder l'U+3 en U+4;

f.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange d'ions, comme suit:

1.

résines à échange d'ions à réaction rapide, résines poreuses macroréticulées ou pelliculaires dans lesquelles les groupes actifs d'échanges chimiques se limitent à un revêtement superficiel sur un support poreux inactif et autres structures composites sous une forme appropriée, et notamment sous forme de particules ou de fibres d'un diamètre inférieur ou égal à 0,2 mm, résistant à l'acide chlorhydrique concentré et conçues pour obtenir une vitesse d'échange à temps de demi-réaction inférieur à 10 secondes et efficaces à des températures comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C);

2.

colonnes d'échange d'ions (cylindriques) de plus de 1 000 mm de diamètre constituées ou revêtues de matériaux résistant à l'acide chlorhydrique concentré (par exemple titane ou plastiques à base de fluorocarbure) et pouvant fonctionner à des températures comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C) et à des pressions supérieures à 0,7 MPa;

3.

systèmes d'échange d'ions à reflux (systèmes d'oxydation ou de réduction chimique ou électrochimique) pour la régénération des agents chimiques de réduction ou d'oxydation utilisés dans les cascades d'enrichissement à échange d'ions;

g.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour les procédés de séparation au laser utilisant la séparation isotopique de vapeur atomique par laser:

1.

systèmes de vaporisation d'uranium conçus pour atteindre une puissance fournie à la cible égale ou supérieure à 1 kW pour une utilisation en rapport avec l'enrichissement au laser;

2.

systèmes de manipulation de l'uranium métal liquide ou vaporisé spécialement conçus ou préparés pour manipuler l'uranium fondu, les alliages d'uranium fondus ou l'uranium métal vaporisé, pour une utilisation en rapport avec l'enrichissement au laser, et leurs composants spécialement conçus;

N.B. :

VOIR ÉGALEMENT 2A225.

3.

assemblages collecteurs pour les produits et les rejets pour l'uranium métal liquide ou vaporisé, constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion par l'uranium métal vaporisé ou liquide tels que du tantale ou du graphite revêtu d'oxyde d'yttrium;

4.

enceintes de modules séparateurs (conteneurs cylindriques ou rectangulaires) pour loger la source de vapeur d'uranium métal, le canon à électrons et les collecteurs du produit et des résidus;

5.

«lasers» ou systèmes «lasers» spécialement conçus ou préparés pour la séparation des isotopes de l'uranium munis d'un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;

N.B. :

VOIR ÉGALEMENT 6A005 ET 6A205.

h.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour les procédés de séparation au laser utilisant la séparation isotopique moléculaire par laser:

1.

tuyères de détente supersonique pour refroidir les mélanges d'UF6 et de gaz porteur jusqu'à 150 K (– 123 °C) ou moins et constitués de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6»;

2.

composants ou dispositifs collecteurs pour les produits ou les rejets spécialement conçus ou préparés pour collecter les rejets de d'uranium et de matériel à base d'uranium produits par l'exposition au flux lumineux du laser, constitués de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6»;

3.

compresseurs de chaleur constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6», et garnitures de palier correspondantes;

4.

équipement servant à la fluoration d'UF5 (solide) en UF6 (gaz);

5.

systèmes de séparation de l'UF6 et du gaz porteur (par exemple azote ou argon ou autres gaz) comprenant les équipements suivants:

a.

échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

b.

appareils de réfrigération cryogénique capables d'atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

c.

pièges à froid capables de congeler l'UF6;

6.

«lasers» ou systèmes «lasers» spécialement conçus ou préparés pour la séparation des isotopes de l'uranium munis d'un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;

N.B. :

VOIR ÉGALEMENT 6A005 ET 6A205.

i.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation à plasma:

1.

sources d'énergie hyperfréquence et antennes pour produire ou accélérer des ions et ayant les caractéristiques suivantes: fréquence de sortie supérieure à 30 gHz et puissance de sortie moyenne supérieure à 50 kW;

2.

bobines excitatrices d'ions à haute fréquence pour des fréquences supérieures à 100 kHz et capables de supporter une puissance moyenne supérieure à 40 kW;

3.

systèmes générateurs de plasma d'uranium;

4.

non utilisé;

5.

assemblages collecteurs pour les produits et les rejets pour l'uranium métal sous forme solide, constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion par l'uranium vaporisé ou liquide tel que du tantale ou du graphite revêtu d'oxyde d'yttrium;

6.

enceintes de modules séparateurs (cylindriques) destinées à loger la source de plasma d'uranium, la bobine excitatrice à haute fréquence et les collecteurs du produit et des résidus, et constituées d'un matériau non magnétique approprié (par exemple acier inoxydable);

j.

équipements et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation électromagnétique, comme suit:

1.

sources d'ions uniques ou multiples, comprenant la source de vapeur, l'ionisateur et l'accélérateur de faisceau, constituées de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple graphite, acier inoxydable ou cuivre) et capables de fournir un courant d'ionisation total égal ou supérieur à 50 mA;

2.

plaques collectrices d'ions comportant des fentes ou des poches (deux ou plus) pour collecter les faisceaux d'ions d'uranium enrichis ou appauvris, et constitués de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple le graphite ou l'acier inoxydable);

3.

enceintes à vide pour les séparateurs électromagnétiques d'uranium, constituées de matériaux non magnétiques (par exemple l'acier inoxydable) et conçues pour fonctionner à des pressions inférieures ou égales à 0,1 Pa;

4.

pièces polaires d'un diamètre supérieur à 2 m;

5.

alimentations en haute tension pour sources d'ions ayant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

capables d'un fonctionnement permanent;

b.

tension de sortie supérieure ou égale à 20 000 V;

c.

courant de sortie supérieur ou égal à 1 A; et

d.

régulation de tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures;

N.B. :

VOIR ÉGALEMENT 3A227.

6.

alimentations des aimants (haute intensité, courant continu) ayant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

capables d'un fonctionnement permanent avec un courant de sortie supérieur ou égal à 500 A sous une tension supérieure ou égale à 100 V; et

b.

régulation du courant ou de la tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures.

N.B. :

VOIR ÉGALEMENT 3A226.

0B002 Systèmes auxiliaires, équipements et composants spécialement conçus ou préparés, pour les usines de séparation isotopique spécifiées au paragraphe 0B001, constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6»:

a.

autoclaves d'alimentation, fours ou systèmes, utilisés pour introduire l'UF6 dans le système d'enrichissement;

b.

condenseurs ou pièges à froid utilisés pour extraire l'UF6 du système d'enrichissement pour un transfert par réchauffage;

c.

stations pour produits et résidus pour le transfert de l'UF6 dans les conteneurs;

d.

stations de liquéfaction ou de solidification utilisées pour extraire l'UF6 du système d'enrichissement par compression, refroidissement et conversion de l'UF6 sous forme liquide ou solide;

e.

tuyauteries et collecteurs spécialement conçus pour la manipulation de l'UF6 à l'intérieur des cascades de diffusion, de centrifugation ou aérodynamiques;

f.

systèmes et pompes de vide:

1.

distributeurs à vide, collecteurs à vide ou pompes à vide ayant une capacité d'aspiration égale ou supérieure à 5 m3/minute; ou

2.

pompes à vide spécialement conçues pour fonctionner en atmosphère d'UF6; constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l'UF6»; ou

3.

Installations de vide constituées de distributeurs à vide, collecteurs à vide ou pompes à vide, et conçues pour fonctionner en atmosphère d'UF6;

g.

spectromètres de masse pour l'UF6/sources d'ions capables de prélever des échantillons en ligne dans les flux gazeux d'UF6 et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capables de mesurer des ions de 320 unités de masse atomique ou davantage, et d'avoir une résolution meilleure que 1 partie pour 320:

2.

sources d'ions constituées ou revêtues de nickel, d'alliage de nickel-cuivre contenant au moins 60 % de nickel en poids, ou alliages de nickel-chrome;

3.

sources d'ionisation par bombardement électronique; et

4.

ayant un système de collecteur adapté à l'analyse isotopique.

0B003 Usines de conversion de l'uranium et matériel spécialement conçu ou préparé:

a.

systèmes pour la conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO3;

b.

systèmes pour la conversion d'UO3 en UF6;

c.

systèmes pour la conversion d'UO3 en UO2;

d.

systèmes pour la conversion d'UO2 en UF4;

e.

systèmes pour la conversion d'UF4 en UF6;

f.

systèmes pour la conversion d'UF4 en uranium métal;

g.

systèmes pour la conversion d'UF6 en UO2;

h.

systèmes pour la conversion d'UF6 en UF4;

i.

systèmes pour la conversion d'UO2 en UCl4.

0B004 installations de production ou de concentration d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, et les équipements et composants spécialement conçus ou préparés:

a.

installations de production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, comme suit:

1.

installations d'échange eau-sulfure d'hydrogène;

2.

installations d'échange ammoniac-hydrogène;

b.

équipements et composants, comme suit:

1.

tours d'échange eau-sulfure d'hydrogène d'un diamètre égal ou supérieur à 1,5 m, capables de fonctionner à des pressions supérieures ou égales à 2 MPa;

2.

soufflantes ou compresseurs centrifuges à étage unique sous basse pression (c'est-à-dire 0,2 MPa) pour la circulation de sulfure d'hydrogène (c'est-à-dire un gaz contenant plus de 70 % de H2S) avec une capacité de débit supérieure ou égale à 56 m3/s lorsqu'ils fonctionnent à des pressions d'aspiration supérieures ou égales à 1,8 MPa et sont équipés de joints conçus pour être utilisés en milieu humide en présence de H2S;

3.

tours d'échange ammoniac-hydrogène d'une hauteur supérieure ou égale à 35 m, ayant un diamètre compris entre 1,5 et 2,5 m et pouvant fonctionner à des pressions supérieures à 15 MPa;

4.

internes de tour, y compris les contacteurs d'étage, et les pompes d'étage, y compris les pompes submersibles, pour la production d'eau lourde par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène;

5.

craqueurs d'ammoniac ayant une pression de fonctionnement supérieure ou égale à 3 MPa pour la production d'eau lourde par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène;

6.

analyseurs à absorption d'infrarouge capables d'analyser le rapport hydrogène deutérium en continu avec des concentrations de deutérium égales ou supérieures à 90 %;

7.

brûleurs catalytiques pour la conversion en eau lourde du deutérium enrichi par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène;

8.

systèmes complets d'enrichissement de l'eau lourde ou colonnes conçues à cet effet, pour l'enrichissement de l'eau lourde jusqu'au niveau de concentration du deutérium requis pour les réacteurs.

9.

convertisseurs pour la synthèse de l'ammoniac ou unités de synthèse de l'ammoniac spécialement conçus ou préparés pour la production d'eau lourde par le procédé d'échange ammoniac-hydrogène.

0B005 Installations spécialement conçues pour la fabrication d'éléments combustibles pour «réacteurs nucléaires» et équipements spécialement conçus ou préparés à cet effet.

Note technique:

Les équipements spécialement conçus ou préparés pour la fabrication d'éléments combustibles pour «réacteurs nucléaires» comprennent le matériel qui:

1.

entre normalement en contact direct avec le flux de production des matières nucléaires, le traite directement ou en assure directement le réglage;

2.

assure le scellage des matières nucléaires à l'intérieur de la gaine;

3.

vérifie l'intégrité de la gaine ou du scellage;

4.

vérifie le traitement de finition du combustible scellé; ou

5.

sert à l'assemblage des éléments du réacteur.

0B006 Installations de retraitement des éléments irradiés de combustible pour «réacteurs nucléaires» et les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet.

Note:

Le paragraphe 0B006 inclut:

a.

les installations de retraitement des éléments combustibles nucléaires irradiés, y compris les équipements et composants qui sont normalement en contact direct avec le combustible irradié et qui contrôlent directement les flux les plus importants de traitement des matières nucléaires et des produits de fission;

b.

les machines à hacher ou à déchiqueter les éléments de combustible, c'est-à-dire des équipements télécommandés destinés à couper, hacher ou cisailler les assemblages, faisceaux ou barres de combustible nucléaire irradié;

c.

les dissolveurs, récipients de sûreté anti-criticité (par exemple récipients de petit diamètre, annulaires ou plats) spécialement conçus ou préparés pour la dissolution du combustible nucléaire irradié, capables de supporter des liquides chauds et hautement corrosifs et pouvant être chargés et entretenus à distance;

d.

extracteurs à solvant, tels les colonnes chargées ou pulsées, mélangeurs-décanteurs ou contacteurs centrifuges, résistant aux effets corrosifs de l'acide nitrique, et spécialement conçus ou préparés pour une utilisation dans une installation de retraitement d'«uranium naturel», d'«uranium appauvri» ou de «matières fissiles spéciales»;

e.

les cuves de stockage ou d'entreposage spécialement conçues de façon à éviter la criticité ou à résister à l'action corrosive de l'acide nitrique;

Note technique:

Les cuves de stockage ou d'entreposage peuvent présenter les caractéristiques suivantes:

1.

parois ou structures internes ayant un équivalent en bore (calculé pour tous les constituants tels qu'ils sont définis dans la note au paragraphe 0C004) d'au moins 2 %;

2.

un diamètre maximal de 175 mm pour les configurations cylindriques; ou

3.

une largeur maximale de 75 mm pour une configuration plate ou annulaire.

f.

systèmes de mesure des neutrons spécialement conçus ou préparés pour une intégration et une utilisation de systèmes de commande de processus automatisé dans une installation de retraitement d'«uranium naturel», d'«uranium appauvri» ou de «matières fissiles spéciales».

0B007 Installations de conversion de plutonium et les équipements spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme suit:

a.

systèmes de conversion de nitrate de plutonium en oxyde de plutonium;

b.

systèmes de production de plutonium métal.

0C Matières

0C001 «Uranium naturel» ou «uranium appauvri» ou thorium sous la forme d'un métal, d'un alliage, d'un composé chimique ou d'un concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent.

Note:

Le paragraphe 0C001 ne vise pas:

a.

les charges de quatre grammes ou moins d'«uranium naturel» ou d'«uranium appauvri» lorsqu'elles sont contenues dans un organe détecteur d'un instrument;

b.

l'«uranium appauvri» spécialement fabriqué pour les applications non nucléaires civiles suivantes:

1.

blindage;

2.

remblai;

3.

lest d'une masse maximale de 100 kg;

4.

contrepoids d'une masse maximale de 100 kg;

c.

les alliages contenant moins de 5 % de thorium;

d.

les produits céramiques contenant du thorium, qui ont été fabriqués pour des usages non nucléaires.

0C002 «Matières fissiles spéciales»

Note:

Le paragraphe 0C002 ne vise pas les charges de quatre «grammes effectifs» ou moins lorsqu'elles sont contenues dans un organe détecteur d'un instrument.

0C003 Deutérium, eau lourde (oxyde de deutérium) et autres composés du deutérium ainsi que les mélanges et solutions contenant du deutérium, dans lesquels le rapport isotopique deutérium/hydrogène est supérieur à 1/5 000

0C004 Graphite ayant un degré de pureté inférieur à 5 parties par million d'équivalent de bore et une densité supérieure à 1,50 g/cm3 pour une utilisation dans un «réacteur nucléaire», dans des quantités dépassant 1 kg.

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 1C107.

Note 1:

Aux fins de contrôler les exportations, les autorités compétentes de l'État membre où est établi l'exportateur détermineront si les exportations de graphite satisfaisant les spécifications précitées sont destinées à une «utilisation dans un réacteur nucléaire» ou non.

Note 2:

Au paragraphe 0C004, 'équivalent de bore' (EB) est défini comme le total de EBZ pour les impuretés (à l'exclusion de l'EBcarbone puisque le carbone n'est pas considéré comme une impureté), y compris le bore, où:

EBZ (ppm) = FC × concentration de l'élément Z en ppm;

Formula

et où σB et σZ sont les sections de capture de neutrons thermiques exprimées (en barns) respectivement pour le bore présent dans la nature et l'élément Z, AB et AZ étant les masses atomiques du bore présent dans la nature et de l'élément Z, respectivement.

0C005 Composés ou poudres spécialement préparés pour la formation de barrières de diffusion gazeuse, résistant à la corrosion par l'UF6 (par exemple nickel ou un alliage contenant 60 % en poids ou plus de nickel, d'oxyde d'aluminium et de polymères d'hydrocarbures entièrement fluorés), ayant un degré de pureté de 99,9 % en poids ou plus, une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 micromètres - mesurée selon la norme B330 de l'ASTM - et un haut degré d'uniformité des dimensions des particules.

0D Logiciel

0D001 «Logiciel» spécialement conçu ou modifié pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» des biens figurant dans la présente catégorie.

0E Technologie

0E001 «Technologie», au sens de la note relative à la technologie nucléaire, pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» des biens figurant dans la présente catégorie.

CATÉGORIE 1 -    MATIÈRES SPÉCIALES ET ÉQUIPEMENTS APPARENTÉS

1A Équipements, ensembles et composants

1A001 Composants constitués de composés fluorés, comme suit:

a.

joints, garnitures d'étanchéité, agents d'étanchéité ou réservoirs souples à carburant spécialement conçus pour des applications spatiales ou aéronautiques, constitués de plus de 50 % de l'une des substances visées aux alinéas 1C009.b. ou 1C009.c.;

b.

polymères et copolymères piézo-électriques constitués des substances de fluorure de vinylidène (CAS 75-38-7) visées à l'alinéa 1C009.a, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

sous forme de film ou de feuille; et

2.

ayant une épaisseur supérieure à 200 μm;

c.

joints, garnitures d'étanchéité, sièges de soupapes, réservoirs souples ou membranes présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constitués de fluoroélastomères contenant au moins un groupe de vinyléther comme élément constitutif; et

2.

spécialement conçus pour des applications aéronautiques, spatiales ou dans les 'missiles'.

Note:

À l'alinéa 1A001.c, le terme 'missile' désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage.

1A002 Structures ou produits laminés «composites»:

N.B:

VOIR ÉGALEMENT 1A202, 9A010 et 9A110.

a.

constitués d'une «matrice» organique et des matériaux visés aux alinéas 1C010.c, 1C010.d. ou 1C010.e.; ou

b.

constitués d'une «matrice» métallique ou de carbone et de l'un des matériaux suivants:

1.

«matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

un «module spécifique» supérieur à 10,15 × 106 m; et

b.

une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 17,7 × 104 m; ou

2.

matériaux visés à l'alinéa 1C010.c.

Note 1:

Le paragraphe 1A002 ne vise pas les structures ou produits laminés composites fabriqués à partir de «matériaux fibreux ou filamenteux» de carbone imprégnés de résine époxyde, destinés à la réparation de structures ou produits laminés d'«aéronefs civils», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une superficie ne dépassant pas 1 m2;

b.

une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et

c.

une largeur supérieure à 15 mm.

Note 2:

Le paragraphe 1A002 ne vise pas les produits semi-finis, spécialement conçus pour les applications purement civiles suivantes:

a.

matériel de sport;

b.

industrie automobile;

c.

industrie de la machine-outil;

d.

applications médicales.

Note 3:

L'alinéa 1A002.b.1 ne vise pas les produits semi-finis contenant jusqu'à deux dimensions de filaments entrecroisés et spécialement conçus pour les applications suivantes:

a.

fours à traitement thermique pour le revenu des métaux;

b.

équipements de production de boules de silicium.

Note 4:

Le paragraphe 1A002 ne vise pas les produits finis spécialement conçus pour une application spécifique.

1A003 Produits manufacturés en polyimides aromatiques non «fusibles» sous forme de film, de feuille, de bande ou de ruban, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

ayant une épaisseur supérieure à 0,254 mm; ou

b.

revêtus de, ou stratifiés avec du carbone, du graphite, des métaux ou des substances magnétiques.

Note:

Le paragraphe 1A003 ne vise pas les produits manufacturés revêtus de, ou stratifiés avec du cuivre et conçus pour la production de cartes de circuits imprimés électroniques.

N.B.:

Pour les polyimides aromatiques «fusibles» sous quelque forme que ce soit, voir alinéa 1C008.a.3.

1A004 Équipements et composants de protection et de détection non spécialement conçus pour un usage militaire:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE, 2B351 ET 2B352.

a.

masques complets, cartouches filtrantes et équipements de décontamination conçus ou modifiés pour la protection contre l'un des produits suivants et leurs composants spécialement conçus:

Note:

Le paragraphe 1A004.a. inclut les Systèmes respiratoires filtrants à ventilation assistée (PAPR) conçus ou modifiés pour la défense contre des agents ou des matières repris au paragraphe 1A004.a.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 1A004.a.:

1.

les masques complets sont également connus sous le nom de masques à gaz.

2.

les cartouches filtrantes incluent les éléments filtrants.

1.

agents biologiques «adaptés pour usage de guerre»;

2.

substances radioactives «adaptées pour usage de guerre»;

3.

toxiques de guerre; ou

4.

«agents antiémeutes», y compris:

a.

bromophénylacétonitrile (cyanure de bromobenzyle) (CA) (CAS 5798-79-8);

b.

[(chloro-2 phényl) méthylène] propanedinitrile (o chlorobenzylidènemalononitrile) (CS) (CAS 2698-41-1);

c.

2-chloroacétophénone, chlorure de phénylacyle (chloroacétophénone) (CN) (CAS 532-27-4);

d.

dibenzo-(b,f)-1,4-oxazéphine (CR) (CAS 257-07-8);

e.

10-Chloro-5, 10-dihydrophénarsazine, (chlorure de phénarsazine), (Adamsite), (DM) (CAS 578-94-9);

f.

N-Nonanoylmorpholine, (MPA) (CAS 5299-64-9);

b.

vêtements, gants et chaussures de protection spécialement conçus ou modifiés pour la protection contre l'un des produits suivants;

1.

agents biologiques «adaptés pour usage de guerre»;

2.

substances radioactives «adaptées pour usage de guerre»; ou

3.

toxiques de guerre;

c.

systèmes de détection spécialement conçus ou modifiés pour la détection ou l'identification de l'un des produits suivants, et leurs composants spécialement conçus:

1.

agents biologiques «adaptés pour usage de guerre»;

2.

substances radioactives «adaptées pour usage de guerre»; ou

3.

toxiques de guerre.

d.

équipements électroniques conçus pour détecter automatiquement la présence de résidus d'«explosifs» et utilisant des techniques de 'détection de traces' (par exemple, onde acoustique de surface, spectrométrie de mobilité ionique, spectrométrie de mobilité différentielle, spectrométrie de masse).

Note technique:

La 'détection de traces' désigne la capacité de détecter moins de 1 ppm de vapeur, ou 1 mg de solide ou de liquide.

Note 1:

L'alinéa 1A004.d ne vise pas les équipements spécialement conçus pour une utilisation en laboratoire.

Note 2:

L'alinéa 1A004.d ne vise pas les portiques de sécurité sans contact.

Note:

Le paragraphe 1A004 ne vise pas:

a.

les dosimètres personnels de surveillance de l'irradiation;

b.

les équipements de santé et sécurité au travail limités par leur conception ou leur fonction à la protection contre les risques propres à la sécurité domestique ou aux industries civiles, dont:

1.

les exploitations minières;

2.

les carrières;

3.

l'agriculture;

4.

l'industrie pharmaceutique;

5.

le secteur médical;

6.

le secteur vétérinaire;

7.

l'environnement;

8.

la gestion des déchets;

9.

l'industrie alimentaire.

Notes techniques:

1.

Le paragraphe 1A004 vise les équipements et les composants qui ont été identifiés, testés avec succès selon les normes nationales ou, à défaut, ayant démontré leur efficacité, pour la détection ou la protection contre les substances radioactives «adaptées pour usage de guerre», les agents biologiques «adaptés pour usage de guerre», les toxiques de guerre, les 'simulants' ou les «agents antiémeutes», même si ces équipements ou composants sont utilisés dans les industries civiles, telles que les exploitations minières, les carrières, l'agriculture, l'industrie pharmaceutique, le secteur médical et vétérinaire, l'environnement, la gestion des déchets ou l'industrie alimentaire.

2.

Un 'simulant' est une substance ou une matière utilisée à la place d'un agent toxique (chimique ou biologique) dans le cadre de formations, de travaux de recherche, de tests ou d'évaluations.

1A005 Gilets pare-balles et leurs composants:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

a.

gilets pare-balles mous autres que ceux fabriqués selon les normes ou spécifications militaires, ou leurs équivalents, et leurs composants spécialement conçus;

b.

gilets pare-balles durs offrant une protection balistique égale ou inférieure au niveau IIIA (NIJ 0101.06, juillet 2008) ou équivalents nationaux.

N.B.:

En ce qui concerne les «matériaux fibreux ou filamenteux» entrant dans la fabrication des gilets pare-balles, voir le paragraphe 1C010.

Note 1:

Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles utilisés par l'usager pour sa protection personnelle.

Note 2:

Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles conçus pour la seule protection frontale contre les éclats et le souffle de dispositifs explosifs non militaires.

Note 3:

Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles conçus pour la seule protection contre les couteaux, les piques, les aiguilles ou traumatismes contondants.

1A006 Équipements, spécialement conçus ou modifiés pour la destruction des engins explosifs improvisés, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

a.

véhicules télécommandés;

b.

'disrupteurs'.

Note technique:

Les 'disrupteurs' sont des dispositifs spécialement conçus pour éviter la détonation d'un engin explosif par la projection d'un projectile liquide, solide ou frangible.

Note:

Le paragraphe 1A006 ne vise pas les équipements utilisés par leur opérateur.

1A007 Équipements et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et des dispositifs contenant des «matières énergétiques», par des moyens électriques, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE, 3A229 ET 3A232.

a.

dispositifs de mise à feu de détonateurs d'explosifs conçus pour actionner les détonateurs d'explosifs visés à l'alinéa 1A007.b;

b.

détonateurs d'explosifs à commande électrique, comme suit:

1.

amorce à pont (AP);

2.

fils à exploser (FE);

3.

percuteur;

4.

initiateur à feuille explosive (IFE).

Notes techniques:

1.

Le terme initiateur ou allumeur est parfois employé au lieu du terme «détonateur».

2.

Au titre de l'alinéa 1A007.b., les détonateurs visés utilisent tous un petit conducteur électrique (amorce à pont, fil à exploser ou feuille) qui se vaporise avec un effet explosif lorsqu'une impulsion électrique rapide à haute intensité passe par ledit conducteur. Dans les détonateurs de type sans percuteur, l'exploseur amorce une détonation chimique dans un matériau de contact fortement explosif comme le PETN (tétranitrate de pentaérythritol). Dans les détonateurs à percuteur, les gaz d'explosion du conducteur électrique amènent un percuteur à franchir l'espace de séparation et l'impact du percuteur sur un explosif amorce une détonation chimique. Dans certains cas, le percuteur est actionné par une force magnétique. L'expression détonateur à feuille explosive peut se référer à un détonateur AP ou à un détonateur à percuteur.

1A008 Charges, dispositifs et composants, comme suit:

a.

'charges formées' présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

poids net d'explosif supérieur à 90 g; et

2.

diamètre de l'enveloppe égal ou supérieur à 75 mm;

b.

charges coupantes de forme linéaire présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

1.

charge explosive de plus de 40 g/m; et

2.

largeur égale ou supérieure à 10 mm;

c.

cordeau détonant avec âme explosive de plus de 64 g/m;

d.

outils de coupe, autres que ceux visés à l'alinéa 1A008.b, et outils de découpage ayant un poids net d'explosif supérieur à 3,5 kg.

Note technique:

Les 'charges formées' sont des charges explosives dont la forme vise à concentrer les effets de l'explosion.

1A102 Composants carbone-carbone réimprégnés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

1A202 Structures composites autres que celles visées au paragraphe 1A002, sous forme de tubes et présentant les deux caractéristiques suivantes:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 9A010 ET 9A110.

a.

un diamètre intérieur compris entre 75 mm et 400 mm; et

b.

fabriquées avec l'un des «matériaux fibreux ou filamenteux» visés aux alinéas 1C010.a ou 1C010.b ou 1C210.a, ou avec des matériaux préimprégnés au carbone visés à l'alinéa 1C210.c.

1A225 Catalyseurs platinés spécialement conçus ou préparés pour provoquer la réaction d'échange des isotopes d'hydrogène entre l'hydrogène et l'eau en vue de la récupération du tritium de l'eau lourde ou de la production d'eau lourde.

1A226 Charges spéciales pouvant être utilisées pour la séparation de l'eau lourde et de l'eau ordinaire et présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

fabriquées en mailles de bronze phosphoreux ayant subi un traitement chimique améliorant leur mouillabilité; et

b.

conçues pour être utilisées dans des tours de distillation sous vide.

1A227 Fenêtres de blindage antirayonnements à haute densité (verre au plomb ou autre matériau), présentant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que leurs cadres spécialement conçus:

a.

une 'superficie du côté froid' supérieure à 0,09 m2;

b.

une masse volumique supérieure à 3 g/cm3; et

c.

une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm.

Note technique:

Au paragraphe 1A227, l'expression 'superficie du côté froid' désigne la superficie de vision de la fenêtre exposée au niveau de radiation le plus bas dans l'application.

1B Équipements d'essai, d'inspection et de production

1B001 Équipements pour la production ou l'inspection de structures ou produits laminés «composites» visés au paragraphe 1A002 ou de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés au paragraphe 1C010, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 1B101 ET 1B201.

a.

machines d'enroulement filamentaire, dont les mouvements de mise en position, d'enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes «servo-positionnés primaires», spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés «composites» à partir de «matériaux fibreux ou filamenteux»;

b.

machines pour la pose de bandes, dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes sont coordonnés et programmés selon cinq ou plus de cinq axes «servo-positionnés primaires», spécialement conçues pour la fabrication de structures «composites» pour cellules d'avions ou de 'missiles';

Note:

À l'alinéa 1B001.b., le terme 'missile' désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage.

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 1B001.b., les machines pour la pose de bandes sont capables de poser une ou plusieurs bandes de filaments d'une largeur comprise entre 25 mm et 305 mm, et de couper et redémarrer le défilement de chaque bande de filaments pendant le processus de pose.

c.

machines de tissage multidirectionnel/multidimensionnel ou machines à entrelacer, y compris les adaptateurs et les ensembles de modification, spécialement conçues ou modifiées pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres pour les structures «composites»;

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 1B001.c, la technique d'entrelacement inclut le tricotage.

d.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour la production de fibres de renforcement, comme suit:

1.

équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne, brai ou polycarbosilane) en fibres de carbone ou en fibres de carbure de silicium, y compris le dispositif spécial pour la tension du fil au cours du chauffage;

2.

équipements pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique d'éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés pour la fabrication de fibres de carbure de silicium;

3.

équipements pour l'extrusion par voie humide de céramique réfractaire (telle que l'oxyde d'aluminium);

4.

équipements pour la transformation, par traitement thermique, d'aluminium contenant des fibres de matériaux précurseurs en fibres d'alumine;

e.

équipements pour la production, par la méthode de fusion à chaud, des fibres préimprégnées visées à l'alinéa 1C010.e;

f.

équipements de vérification non destructive spécialement conçus pour les matériaux «composites», comme suit:

1.

systèmes de radiotomographie pour la vérification en trois dimensions des défauts;

2.

machines à commande numérique de contrôle par ultrasons, dont les mouvements de positionnement des émetteurs ou des récepteurs sont coordonnés et programmés simultanément selon quatre axes ou davantage afin de suivre les contours en trois dimensions du composant inspecté;

g.

machines pour le placement de câbles de filaments, dont les mouvements de mise en position et de pose de câbles de filaments ou de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes «servo-positionnés primaires», spécialement conçues pour la fabrication de structures «composites» pour cellules d'avions ou de 'missiles'.

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 1B001.g., les machines pour le placement de câbles de filaments sont capables de placer une ou plusieurs bandes de filaments d'une largeur inférieure ou égale à 25 mm, et de couper et redémarrer le défilement de chaque bande de filaments pendant le processus de placement.

Note technique:

1.

Aux fins du paragraphe 1B001, les axes 'servo-positionnés primaires' commandent, par un programme informatique, la position spatiale de l'effecteur final (c'est-à-dire la tête) en orientation et direction par rapport à la pièce pour le processus souhaité.

2.

Aux fins du paragraphe 1B001, une «bande de filaments» est une bande, mèche ou fibre simple de largeur constante, complètement ou partiellement imprégnée de résine.

1B002 Équipements pour la production des alliages métalliques, poudres d'alliages métalliques ou matériaux alliés, spécialement conçus pour éviter la contamination et spécialement conçus pour être utilisés dans l'un des procédés visés à l'alinéa 1C002.c.2.

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 1B102.

1B003 Outils, matrices, moules ou montages, pour le «formage à l'état de superplasticité» ou le «soudage par diffusion» du titane, de l'aluminium ou de leurs alliages, spécialement conçus pour la fabrication de l'un des produits suivants:

a.

structures pour cellules d'avions ou structures aérospatiales;

b.

moteurs aéronautiques ou aérospatiaux; ou

c.

composants spécialement conçus pour les structures visées à l'alinéa 1B003.a ou pour les moteurs visés à l'alinéa 1B003.b.

1B101 Équipements autres que ceux visés au paragraphe 1B001, pour la «production» de structures composites comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 1B201.

Note:

Les composants et accessoires visés au paragraphe 1B101 comprennent les moules, mandrins, matrices, montages et outils servant à ébaucher, polymériser, couler, fritter ou assembler les structures composites, les stratifiés et leurs produits manufacturés.

a.

machines pour le bobinage de filaments ou machines de placement de fibres dont les mouvements de mise en position, de bobinage et d'enroulement des fibres sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures composites ou de produits stratifiés à partir de matériaux fibreux ou filamenteux, ainsi que les commandes de programmation et de coordination;

b.

machines pour la pose de bandes dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes et de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la réalisation de structures composites pour cellules de véhicules aériens et de «missiles»;

c.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour la «production» de «matériaux fibreux ou filamenteux», comme suit:

1.

équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne ou polycarbosilane), y compris le dispositif spécial pour la tension du fil pendant le chauffage;

2.

équipements pour le dépôt en phase gazeuse d'éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés;

3.

équipements pour l'extrusion par voie humide de céramique réfractaire (telle que l'oxyde d'aluminium);

d.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour le traitement de la surface des fibres ou pour la réalisation des préimprégnés et des préformés visés au paragraphe 9C110.

Note:

Les équipements visés à l'alinéa 1B101.d incluent les rouleaux, tendeurs, matériels de revêtement, matériels de coupe et matrices «clickers».

1B102 «Équipements de production» de poudre de métal, autres que ceux visés au paragraphe 1B002, et composants, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 1B115.b.

a.

«équipements de production» de poudre de métal pouvant servir à la «production», en environnement contrôlé, de matériaux sphériques, sphéroïdaux ou atomisés visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., 1C111.a.1., 1C111.a.2. ou sur la liste des biens à usage militaire;

b.

composants spécialement conçus pour les «équipements de production» visés au paragraphe 1B002 ou à l'alinéa 1B102.a.

Note:

Le paragraphe 1B102 comprend:

a.

les générateurs de plasma (propulseurs électrothermiques à arc à haute fréquence) pouvant servir pour obtenir des poudres métalliques déposées par pulvérisation ou sphériques, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;

b.

les équipements d'électro-explosion utilisables pour l'obtention de poudres métalliques sphériques ou atomisées, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;

c.

les équipements pouvant servir pour la «production» de poudres d'aluminium sphériques par injection d'une matière fondue dans un support inerte (par exemple l'azote).

1B115 Équipements, autres que ceux visés aux paragraphes 1B002 ou 1B102, pour la production de propergols et de constituants de propergols, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

a.

«équipements de production» pour la «production», la manipulation ou les essais de réception des propergols liquides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., ou au paragraphe 1C111 ou à la liste des matériels de guerre;

b.

«équipements de production» pour la «production», la manipulation, le mélange, la polymérisation, le moulage, l'emboutissage, l'usinage, l'extrusion ou les essais de réception des propergols solides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., ou au paragraphe 1C111 ou à la liste des matériels de guerre.

Note:

L'alinéa 1B115.b. ne vise pas les mélangeurs par charge, les mélangeurs en continu ou les broyeurs à jet liquide. Pour le contrôle des mélangeurs par charge, des mélangeurs en continu ou des broyeurs à jet liquide, voir les paragraphes 1B117, 1B118 et 1B119.

Note 1:

Pour les équipements de production spécialement conçus pour un usage militaire, voir la liste des matériels de guerre.

Note 2:

Le paragraphe 1B115 ne vise pas les équipements de «production», de manipulation et d'essai de réception du carbure de bore.

1B116 Tuyères spécialement conçues pour la fabrication de matériaux dérivés par pyrolyse mis en forme sur un moule, un mandrin ou un autre support à partir de précurseurs gazeux qui se décomposent à une température comprise entre 1 573 K (1 300 °C) et 3 173 K (2 900 °C) et à une pression comprise entre 130 Pa et 20 kPa.

1B117 Mélangeurs par charge capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13,326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, et présentant toutes les caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus:

a.

une capacité volumétrique totale supérieure ou égale à 110 litres; et

b.

au moins un bras à mélanger/pétrir excentré.

Note:

À l'alinéa 1B117.b., le terme «bras à mélanger/pétrir» ne renvoie pas à un désagglomérateur ou à un couteau rotatif.

1B118 Mélangeurs en continu capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13,326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, présentant l'une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

a.

au moins deux bras à mélanger/pétrir; ou

b.

un seul bras rotatif oscillant et présence de dents/broches à pétrir sur le bras et à l'intérieur du caisson de mélange.

1B119 Broyeurs à jet liquide pouvant servir à meuler ou broyer les substances visées aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., ou au paragraphe 1C111 ou sur la liste des biens à usage militaire, et leurs composants spécialement conçus.

1B201 Machines pour le bobinage de filaments, autres que celles visées aux paragraphes 1B001 ou 1B101, et les équipements connexes, comme suit:

a.

machines pour le bobinage de filaments présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

les mouvements de mise en position, d'enroulement et d'embobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes;

2.

spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits stratifiés composites à partir de «matériaux fibreux ou filamenteux»; et

3.

capables de faire tourner des tubes cylindriques d'un diamètre interne compris entre 75 et 650 mm et d'une longueur égale ou supérieure à 300 mm;

b.

commandes servant à coordonner et programmer les machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l'alinéa 1B201.a;

c.

mandrins de précision destinés aux machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l'alinéa 1B201.a.

1B225 Cellules électrolytiques pour la production de fluor, dont la capacité de production dépasse 250 g de fluor par heure.

1B226 Séparateurs électromagnétiques d'isotopes, conçus pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multiples capables de produire un courant total de faisceau ionique égal ou supérieur à 50 mA.

Note:

Le paragraphe 1B226 comprend les séparateurs:

a.

capables d'enrichir des isotopes stables;

b.

dans lesquels les sources d'ions et les collecteurs se trouvent à l'intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ.

1B228 Colonnes de distillation cryogéniques à hydrogène possédant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

conçues pour fonctionner à une température intérieure de 35 K (-238 °C) ou moins;

b.

conçues pour fonctionner à une pression intérieure de 0,5 à 5 MPa (5 à 50 atmosphères);

c.

fabriquées:

1.

soit en acier inoxydable de la série 300 avec une faible teneur en soufre, dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5; ou

2.

soit en matériaux équivalents compatibles avec H2 et la cryogénie; et

d.

avec un diamètre intérieur égal ou supérieur à 30 cm et une longueur effective égale ou supérieure à 4 m.

Note technique:

Au paragraphe 1B228, le terme «longueur effective» qualifie la hauteur active du matériel d'emballage dans une colonne de type «paquet», ou la hauteur active des plaques de contacteur internes dans une colonne de type «plaques».

1B229 Colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique et «contacteurs internes», comme suit:

N.B.:

Pour les colonnes spécialement conçues ou préparées pour la production d'eau lourde, voir 0B004.

a.

colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capables de fonctionner à des pressions de 2 MPa ou plus;

2.

fabriquées en acier au carbone dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5; et

3.

ayant un diamètre de 1,8 m ou plus.

b.

'contacteurs internes' pour les colonnes d'échange à plateaux eau-acide sulfhydrique visés à l'alinéa 1B229.a.

Note technique:

Les 'contacteurs internes' des colonnes sont des plateaux segmentés dont le diamètre utile assemblé est égal ou supérieur à 1,8 m; ils sont conçus pour faciliter le contact à contrecourant et fabriqués en aciers inoxydables dont la teneur en carbone est égale ou inférieure à 0,03 %. Il peut s'agir de plateaux perforés, de plateaux à soupape, de plateaux à calotte ou de plateaux à turbogrille.

1B230 Pompes capables de faire circuler des solutions d'un catalyseur d'amidure de potassium concentré ou dilué dans de l'ammoniaque liquide (KNH2/NH3), possédant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

parfaitement étanches à l'air (c'est-à-dire scellées hermétiquement);

b.

une capacité supérieure à 8,5 m3/h; et

c.

l'une des caractéristiques suivantes:

1.

pour les solutions d'amidure de potassium concentré (1 % ou plus), une pression de fonctionnement de 1,5 à 60 MPa; ou

2.

pour les solutions d'amidure de potassium dilué (moins de 1 %), une pression de fonctionnement de 20 à 60 MPa.

1B231 Installations ou unités, et équipements concernant le tritium, comme suit:

a.

installations, ou unités pour la production, la récupération, l'extraction, la concentration ou la manipulation de tritium;

b.

équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:

1.

unités de refroidissement à l'hydrogène ou à l'hélium, capables de refroidir jusqu'à 23 K (- 250 °C) ou moins, avec une capacité d'extraction de la chaleur supérieure à 150 W;

2.

systèmes de stockage ou de purification des isotopes de l'hydrogène utilisant des hydrures métalliques comme support de stockage ou de purification.

1B232 Turbodétendeurs ou turbodétendeurs-compresseurs présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour fonctionner à une température égale ou inférieure à 35 K (-238 °C); et

b.

conçus pour un débit d'hydrogène égal ou supérieur à 1 000 kg/h.

1B233 Installations ou unités, et systèmes équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:

a.

installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium;

b.

équipements pour la séparation des isotopes du lithium à l'aide du processus d'amalgame du lithium et du mercure, comme suit:

1.

colonnes chargées d'échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames du lithium;

2.

pompes à mercure ou amalgame de lithium;

3.

cellules d'électrolyse pour amalgame de lithium;

4.

évaporateurs pour solution concentrée d'hydroxyde de lithium.

c.

systèmes d'échange d'ions spécialement conçus pour la séparation des isotopes du lithium, et leurs composants spécialement conçus;

d.

systèmes d'échange chimique (utilisant des éthers couronnes, des agents cryptants ou des éthers LARIAT), spécialement conçus pour la séparation des isotopes du lithium, et leurs composants spécialement conçus.

1B234 Cuves, chambres, conteneurs et autres dispositifs similaires de confinement pour contenu hautement explosif conçus pour procéder à des essais sur des explosifs puissants ou d'engins explosifs, et présentant tous les caractéristiques suivantes:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

a.

conçus pour pouvoir contenir une explosion équivalente à au moins 2 kg de TNT; et

b.

contenant des éléments ou des caractéristiques de conception permettent le transfert en temps-réel ou différé des informations de diagnostic ou de mesure.

1C Matières

Note technique:

Métaux et alliages:

Sauf disposition contraire, aux paragraphes 1C001 à 1C012, on entend par 'métaux' et 'alliages' les formes brutes et demi-produits suivants:

Formes brutes:

Anodes, billes, barreaux (y compris barreaux entaillés et barres à fil), billettes, blocs, blooms, briques, tourteaux, cathodes, cristaux, cubes, dés, grains, lingots, masses, granulés, gueuses (de fonte), poudre, rondelles, grenaille, brames, lopins, éponge, bâtonnets;

Demi-produits (revêtus ou non, plaqués, perforés, poinçonnés):

a.

Matériaux corroyés ou travaillés, fabriqués par laminage, étirage, extrusion, forgeage, filage par choc, pressage, grenage, atomisation et broyage, à savoir: cornières, profilés/laminés, cercles, disques, poussière, paillettes, feuilles et lames, pièces forgées, tôle, poudre, objets pressés, pièces embouties/frappées, rubans, anneaux, barres/baguettes [y compris les baguettes de soudage nues, le fil machine et le fil laminé), profilé, laminé, tôles fines, feuillards, tuyaux et tubes (y compris des ronds, des carrés et des creux)], fil étiré ou filé;

b.

Matériaux moulés produits en sable, sous pression, en moule métallique, en moule de plâtre ou un autre type de moule, y compris le moulage sous haute pression, les formes frittées et les formes obtenues par métallurgie des poudres.

Le contrôle ne doit pas être rendu inopérant par le biais de l'exportation de formes non énumérées prétendues être des produits finis mais constituant en fait des formes brutes ou des demi-produits.

1C001 Matériaux spécialement conçus pour absorber les ondes électromagnétiques ou polymères intrinsèquement conducteurs, comme suit:

N.B.

VOIR ÉGALEMENT 1C101.

a.

matériaux pour l'absorption de fréquences supérieures à 2 × 108 Hz et inférieures à 3 × 1012 Hz;

Note 1:

L'alinéa 1C001.a. ne vise pas:

a.

les absorbeurs de type «cheveu», constitués de fibres naturelles ou synthétiques, à charge non magnétique pour permettre l'absorption;

b.

les absorbeurs n'ayant pas de perte magnétique, dont la surface incidente est de forme non plane, comprenant pyramides, cônes, prismes et surfaces spiralées;

c.

les absorbeurs plans présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constitués:

a.

de matériaux en mousse plastique (flexibles ou non flexibles) à charge de carbone, ou de matériaux organiques, y compris les liants, produisant un écho de plus de 5 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ± 15 % de la fréquence centrale de l'énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 450 K (177 °C); ou

b.

de matériaux céramiques produisant un écho de plus de 20 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ± 15 % de la fréquence centrale de l'énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 800 K (527 °C);

Note technique:

Les échantillons pour essais d'absorption concernant l'alinéa 1C001.a., note 1.c.1., devraient être un carré dont le côté mesure au moins 5 longueurs d'onde de la fréquence centrale et placé dans le champ lointain de la source rayonnante.

2.

résistance à la traction inférieure à 7 × 106 N/m2; et

3.

résistance à la compression inférieure à 14 × 106 N/m2;

d.

les absorbeurs plans constitués de ferrite frittée, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

densité supérieure à 4,4; et

2.

température de fonctionnement maximale de 548 K (275 °C).

Note 2:

La note 1 de l'alinéa 1C001.a. n'exclut aucunement des contrôles, les matières magnétiques assurant l'absorption lorsqu'elles sont incorporées dans la peinture.

b.

matériaux pour l'absorption de fréquences supérieures à 1,5 × 1014 Hz et inférieures à 3,7 × 1014 Hz et non transparents dans le domaine visible;

Note:

L'alinéa 1C001.b. ne vise pas les matériaux spécialement conçus ou formulés pour l'une des applications suivantes:

a.

marquage des polymères au laser; ou

b.

soudage des polymères au laser.

c.

matériaux polymères intrinsèquement conducteurs ayant une 'conductivité électrique volumique' supérieure à 10 000 S/m (Siemens par mètre) ou une 'résistivité surfacique (superficielle)' inférieure à 100 ohms/m2, à base d'un ou de plusieurs des polymères suivants:

1.

polyaniline;

2.

polypyrrole;

3.

polythiophène;

4.

polyphénylène-vinylène; ou

5.

polythiénylène-vinylène.

Note:

L'alinéa 1C001.c. ne vise pas les matières sous forme liquide.

Note technique:

La 'conductivité électrique volumique' et la 'résistivité surfacique (superficielle)' sont déterminées conformément à la norme ASTM D-257 ou à des équivalents nationaux.

1C002 Alliages métalliques, poudres d'alliages métalliques ou matériaux alliés, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 1C202.

Note:

Le paragraphe 1C002 ne vise pas les alliages métalliques, poudres d'alliages métalliques ou matériaux alliés pour le revêtement de substrats.

Notes techniques:

1.

Les alliages métalliques cités au paragraphe 1C002 sont les alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément.

2.

La 'tenue au fluage-rupture' doit être mesurée conformément à la norme E-139 de l'ASTM ou à des équivalents nationaux.

3.

La 'résistance à la fatigue oligocyclique' doit être mesurée conformément à la norme E-606 de l'ASTM, «méthode recommandée pour l'essai de résistance à la fatigue oligocyclique à amplitude constante», ou ses équivalents nationaux. L'essai doit être axial avec un rapport moyen de l'effort minimal à l'effort maximal égal à 1 et un coefficient de concentration des contraintes (kt) égal à 1. Le rapport moyen de l'effort minimal à l'effort maximal désigne la contrainte maximale moins la contrainte minimale divisée par la contrainte maximale. a.

a.

aluminiures, comme suit:

1.

aluminiures de nickel contenant au minimum 15 % en poids d'aluminium, au maximum 38 % en poids d'aluminium, et au moins un élément d'alliage additionnel;

2.

aluminiures de titane contenant 10 % en poids ou plus d'aluminium, et au moins un élément d'alliage additionnel;

b.

alliages métalliques, comme suit, fabriqués à partir des poudres ou particules visées à l'alinéa 1C002.c:

1.

alliages de nickel présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

une 'tenue au fluage-rupture' de 10 000 heures ou plus à 923 K (650 °C) sous une contrainte de 676 MPa; ou

b.

une 'résistance à la fatigue oligocyclique' de 10 000 cycles ou plus à 823 K (550 °C) sous une contrainte maximale de 1 095 MPa;

2.

alliages de niobium présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

une 'tenue au fluage-rupture' de 10 000 heures ou plus à 1 073 K (800 °C) sous une contrainte de 400 MPa; ou

b.

une 'résistance à la fatigue oligocyclique' de 10 000 cycles ou plus à 973 K (700 °C) sous une contrainte maximale de 700 MPa;

3.

alliages de titane présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

une 'tenue au fluage-rupture' de 10 000 heures ou plus à 723 K (450 °C) sous une contrainte de 200 MPa; ou

b.

une 'résistance à la fatigue oligocyclique' de 10 000 cycles ou plus à 723 K (450 °C) sous une contrainte maximale de 400 MPa;

4.

alliages d'aluminium présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

une résistance à la traction égale ou supérieure à 240 MPa à 473 K (200 °C); ou

b.

une résistance à la traction égale ou supérieure à 415 MPa à 298 K (25 °C);

5.

alliages de magnésium présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une résistance à la traction égale ou supérieure à 345 MPa; et

b.

un taux de corrosion inférieur à 1 mm/an dans une solution aqueuse de chlorure de sodium à 3 % mesuré conformément à la norme G-31 de l'ASTM ou à des équivalents nationaux;

c.

poudres ou particules d'alliages métalliques, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constituées de l'un des systèmes de composition suivants:

Note technique:

Dans les points suivants, X = un ou plusieurs éléments d'alliages:

a.

alliages de nickel (Ni-Al-X, Ni-X-Al) qualifiés pour les pièces et composants de moteurs à turbine, c'est-à-dire avec moins de trois particules non métalliques (introduites au cours du processus de fabrication) de plus de 100 μm pour 109 particules d'alliages;

b.

alliages de niobium [(Nb-Al-X ou Nb-X-Al, Nb-Si-X ou Nb-X-Si, Nb-Ti-X ou Nb-X-Ti);

c.

alliages de titane (Ti-Al-X ou Ti-X-Al);

d.

alliages d'aluminium (Al-Mg-X ou Al-X-Mg, Al-Zn-X ou Al-X-Zn, Al-Fe-X ou Al-X-Fe); ou

e.

alliages de magnésium (Mg-Al-X ou Mg-X-Al);

2.

obtenues dans un environnement contrôlé par l'un des procédés suivants:

a.

«atomisation sous vide»;

b.

«atomisation par gaz»;

c.

«atomisation centrifuge»;

d.

«trempe brusque»;

e.

«trempe sur rouleau» et «pulvérisation»;

f.

«extraction en fusion» et «pulvérisation»;

g.

«alliage mécanique»; ou

h.

«atomisation au plasma», et

3.

capables de constituer les matériaux visés aux alinéas 1C002.a ou 1C002.b;

d.

matériaux alliés, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constituées de l'un des systèmes de composition visés à l'alinéa 1C002.c.1.:

2.

sous forme de paillettes, rubans ou barres minces; et

3.

obtenus dans un environnement contrôlé par l'un des procédés suivants:

a.

«trempe brusque»;

b.

«trempe sur rouleau»; ou

c.

«extraction en fusion».

1C003 Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

perméabilité relative initiale égale ou supérieure à 120 000 et épaisseur égale ou inférieure à 0,05 mm;

Note technique:

La mesure de la perméabilité relative initiale doit être effectuée sur des métaux entièrement recuits.

b.

alliages magnétostrictifs présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

une magnétostriction à saturation supérieure à 5 × 10-4; ou

2.

un facteur de couplage magnétomécanique (k) supérieur à 0,8; ou

c.

feuillards d'alliage amorphe ou 'nanocristallin' présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une composition comprenant au moins 75 % en poids de fer, de cobalt ou de nickel;

2.

une induction magnétique à saturation (Bs) égale ou supérieure à 1,6 T; et

3.

une des caractéristiques suivantes:

a.

une épaisseur égale ou inférieure à 0,02 mm; ou

b.

une résistivité électrique égale ou supérieure à 2 × 10-4 ohm/cm.

Note technique:

À l'alinéa 1C003.c, on entend par 'nanocristallins' les matériaux ayant une granularité cristalline, déterminée par diffraction de rayons X, inférieure ou égale à 50 nm.

1C004 Alliages d'uranium titane ou alliages de tungstène à «matrice» à base de fer, de nickel ou de cuivre, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

masse volumique supérieure à 17,5 g/cm3;

b.

limite élastique supérieure à 880 MPa;

c.

résistance à la rupture supérieure à 1 270 MPa; et

d.

allongement supérieur à 8 %.

1C005 Conducteurs «composites»«supraconducteurs» en longueurs supérieures à 100 m ou ayant une masse supérieure à 100 g, comme suit:

a.

conducteurs «composites»«supraconducteurs» contenant un ou plusieurs 'filaments' au niobiumtitane, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

intégrés dans une «matrice» autre qu'une «matrice» de cuivre ou d'un mélange à base de cuivre; et

2.

ayant une section transversale d'une surface inférieure à 0,28 × 10-4 mm2 (6 μm de diamètre pour les 'filaments' circulaires);

b.

conducteurs «composites»«supraconducteurs» constitués d'un ou de plusieurs 'filaments'«supraconducteurs» autres qu'au niobium-titane, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«température critique», à une induction magnétique nulle, supérieure à 9,85 K (- 263,31 °C); et

2.

persistance de l'état «supraconducteur» à une température de 4,2 K (- 268,96 °C) lorsqu'ils sont exposés à un champ magnétique orienté dans toute direction perpendiculaire à l'axe longitudinal du conducteur et correspondant à une induction magnétique de plus de 12 T, avec une densité de courant critique supérieure à 1 750 A/mm2 sur l'ensemble de la section transversale du conducteur;

c.

conducteurs «composites»«supraconducteurs» contenant un ou plusieurs 'filaments'«supraconducteurs» dont l'état «supraconducteur» persiste au-delà d'une température de 115 K (-158,16 °C).

Note technique:

Aux fins du paragraphe 1C005, les 'filaments' peuvent se présenter sous forme de fils, cylindres, films, bandes ou rubans.

1C006 Fluides et substances lubrifiantes, comme suit:

a.

fluides hydrauliques contenant comme ingrédient principal l'un des produits suivants:

1.

«huiles d'hydrocarbures siliconés synthétiques», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 1C006.a.1., les 'huiles d'hydrocarbures siliconés' contiennent exclusivement du silicium, de l'hydrogène et du carbone.

a.

Un 'point d'éclair' à plus de 477 K (204 °C);

b.

Un 'point d'écoulement' à 239 K (- 34 °C) ou moins;

c.

Un 'indice de viscosité' de 75 ou plus; et

d.

Une 'stabilité thermique' à 616 K (343 °C); ou

2.

'chlorofluorocarbures' présentant toutes les caractéristiques suivantes:

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 1C006.a.2., les 'chlorofluorocarbures' contiennent exclusivement du carbone, du fluor et du chlore.

a.

Pas de 'point d'éclair';

b.

Une 'température d'allumage spontané' à plus de 977 K (704 °C);

c.

Un 'point d'écoulement' à 219 K (-54 °C) ou moins;

d.

Un 'indice de viscosité' de 80 ou plus; et

e.

Un point d'ébullition à 473 K (200 °C) ou plus;

b.

substances lubrifiantes contenant comme ingrédient principal l'un des produits suivants:

1.

éthers ou thio-éthers de phénylènes, d'alkylphénylène, ou leurs mélanges, contenant plus de deux fonctions éther ou thio-éther ou leurs mélanges; ou

2.

fluides silicones fluorés ayant une viscosité cinématique mesurée à 298 K (25 °C) inférieure à 5 000 mm2/s (5 000 centistokes);

c.

fluides d'amortissement ou de flottaison présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

pureté supérieure à 99,8 %;

2.

contenant moins de 25 particules d'une taille égale ou supérieure à 200 μm pour 100 ml; et

3.

constitués de 85 % au moins de l'un des produits suivants:

a.

dibromotétrafluoréthane (CAS 25497-30-7, 124-73-2, 27336-23-8);

b.

polychlorotrifluoroéthylène (modifications huileuses et cireuses seulement); ou

c.

polybromotrifluoroéthylène;

d.

liquides de refroidissement électroniques fluorocarbonés présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une teneur en poids de 85 % ou plus de l'une des substances suivantes ou de leurs mélanges:

a.

formes monomères de perfluoropolyalkylether-triazines ou d'éthers perfluoroaliphatiques;

b.

perfluoroalkylamines;

c.

perfluorocyclanes; ou

d.

perfluoroalcanes;

2.

une masse volumique de 1,5 g/ml ou plus à 298 K (25 °C);

3.

à l'état liquide à 273 K (0 °C); et

4.

une teneur en poids en fluor supérieure ou égale à 60 %.

Note:

L'alinéa 1C006.d. ne vise pas les matériaux qualifiés et emballés sous le nom de produits médicaux.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 1C006:

1.

le 'point d'éclair' est déterminé au moyen de la méthode Cleveland à vase ouvert, décrite dans la norme D-92 de l'ASTM, ou des équivalents nationaux;

2.

le 'point d'écoulement' est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D-97 de l'ASTM, ou des équivalents nationaux;

3.

l''indice de viscosité' est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D2270 de l'ASTM, ou des équivalents nationaux;

4.

la 'stabilité thermique' est déterminée au moyen de la méthode suivante, ou équivalents nationaux:

20 ml du fluide à l'essai sont placés dans une chambre de 46 ml en acier inoxydable du type 317, contenant une bille de chacun des matériaux suivants: acier à outils M 10, acier 52100 et bronze de qualité de marine (60 % Cu, 39 % Zn, 0,75 % Sn); ces billes ont un diamètre (nominal) de 12,5 mm. La chambre est purgée à l'azote, scellée sous pression atmosphérique et la température est portée à 644 ± 6 K (371 ± 6 °C) et maintenue à ce niveau pendant 6 heures. L'échantillon est considéré comme thermiquement stable si, à la fin du processus décrit ci-dessus, toutes les conditions suivantes sont remplies:

a.

la perte de poids pour chaque bille de métal est inférieure à 10 mg/mm2 de la surface de la bille;

b.

l'abaissement de la viscosité initiale, établie à 311 K (38 °C), est inférieur à 25 %; et

c.

l'indice d'acidité totale ou l'indice d'alcalinité totale est inférieur à 0,40;

5.

la 'température d'allumage spontané' est déterminée au moyen de la méthode décrite dans la norme E-659 de l'ASTM, ou des équivalents nationaux.

1C007 Poudres céramiques, matériaux céramiques non «composites», matériaux «composites» à «matrice» céramique et matériaux précurseurs, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 1C107.

a.

poudres céramiques constituées de borures de titane simples ou complexes, ayant un total d'impuretés métalliques, non comprises les adjonctions intentionnelles, de moins de 5 000 ppm, et une dimension particulaire moyenne égale ou inférieure à 5 μm, et n'ayant pas plus de 10 % de particules de plus de 10 μm;

b.

matériaux céramiques non «composites», sous forme brute ou de demi-produits, composés de borures de titane ayant une densité égale ou supérieure à 98 % de la valeur théorique;

Note:

L'alinéa 1C007.b. ne vise pas les abrasifs.

c.

matériaux «composites» céramiques-céramiques à «matrice» de verre ou d'oxyde renforcés avec des fibres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

obtenus à partir de l'un quelconque des matériaux suivants:

a.

Si-N;

b.

Si-C;

c.

Si-Al-O-N; ou

d.

Si-O-N; et

2.

ayant une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 12,7 × 103 m;

d.

matériaux «composites» céramiques-céramiques, avec ou sans phase métallique continue, contenant des particules, des trichites ou des fibres, dans lesquels les carbures ou nitrures de silicium, de zirconium ou de bore constituent la «matrice»;

e.

matériaux précurseurs, à savoir matériaux polymères ou métallo-organiques spéciaux, pour la production de toute(s) phase(s) des matériaux visés par l'alinéa 1C007.c., comme suit:

1.

polydiorganosilanes (pour la production de carbure de silicium);

2.

polysilazanes (pour la production de nitrure de silicium);

3.

polycarbosilazanes (pour la production de céramiques à base de silicium, de carbone et d'azote);

f.

matériaux «composites» céramiques-céramiques à «matrice» d'oxyde ou de verre, renforcés avec des fibres continues correspondant à l'un quelconque des systèmes suivants:

1.

Al2O3 (CAS 1344-28-1); ou

2.

Si-C-N.

Note:

L'alinéa 1C007.f. ne vise pas les matériaux «composites» contenant des fibres correspondant à l'un de ces systèmes qui ont une résistance à la traction de moins de 700 MPa à 1 273 K (1 000 °C) ou une résistance au fluage en traction de plus de 1 % de déformation par fluage pour une charge de 100 MPa à 1 273 K (1 000 °C) pendant 100 heures.

1C008 Substances polymères non fluorées, comme suit:

a.

imides, comme suit:

1.

bismaléimides;

2.

polyamidimides (PAI) aromatiques ayant une 'température de transition vitreuse (Tg)' supérieure à 563 K (290 °C);

3.

polyimides aromatiques ayant une 'température de transition vitreuse (Tg)' supérieure à 505 K (232 °C);

4.

polyétherimides aromatiques ayant une 'température de transition vitreuse (Tg)' supérieure à 563 K (290 °C);

Note:

L'alinéa 1C008.a vise les substances sous forme «fusible» liquide ou solide, y compris sous forme de résine, de poudre, de pastille, de film, de feuille, de bande ou de ruban.

N.B.:

Pour les polyimides aromatiques non «fusibles» sous forme de film, de feuille, de bande ou de ruban, voir paragraphe 1A003.

b.

non utilisé;

c.

non utilisé;

d.

polyarylène cétones;

e.

sulfures de polyarylène, dans lesquels le groupe arylène est constitué de biphénylène, de triphénylène ou de leurs combinaisons;

f.

polybiphénylènéthersulfone ayant une 'température de transition vitreuse (Tg)' supérieure à 563 K (290 °C).

Note technique:

1.

La 'température de transition vitreuse (Tg)' des substances thermoplastiques visées à l'alinéa 1C008.a.2. et des substances visées à l'alinéa 1C008a.4. est déterminée conformément à la méthode décrite dans la norme ISO 11357-2:1999 ou dans des normes nationales équivalentes.

2.

La 'température de transition vitreuse (Tg)' des substances thermodurcissables visées à l'alinéa 1C008.a.2. et des substances visées à l'alinéa 1C008a.3. est déterminée conformément à la méthode de flexion en trois points décrite dans la norme ASTM D 7028-07 ou une norme nationale équivalente. L'essai doit être mené sur un spécimen d'essai sec polymérisé à 90 % au minimum, comme requis par la norme ASTM E 2160-04 ou une norme nationale équivalente, à l'aide d'une combinaison de procédés de polymérisation standard et ultérieure générant la Tg. la plus élevée.

1C009 Composés fluorés non traités, comme suit:

a.

copolymères de fluorure de vinylidène ayant une structure cristalline bêta de 75 % ou plus sans étirage;

b.

polyimides fluorés, contenant 10 % ou plus de fluor combiné;

c.

élastomères en phosphazène fluoré, contenant 30 % ou plus de fluor combiné.

1C010 «Matériaux fibreux ou filamenteux», comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 1C210 ET 9C110.

Notes techniques:

1.

Afin de calculer la «résistance spécifique à la traction», le «module spécifique» ou le poids spécifique d'un «matériau fibreux ou filamenteux» mentionnés aux alinéas 1C010.a., 1C010.b., 1C010.c. ou 1C010.e.1.b., la résistance à la traction et le module doivent être définis à l'aide de la méthode décrite par la norme ISO 10618:2004 ou des normes nationales équivalentes.

2.

L'évaluation de la «résistance spécifique à la traction», du «module spécifique» ou du poids spécifique des «matériaux fibreux ou filamenteux» non unidirectionnels (par ex. tissus, nattes irrégulières ou tresses) au paragraphe 1C010. doit se baser sur les propriétés mécaniques des monofilaments unidirectionnels qui les composent (par ex. monofilaments, torons, nappes ou mèches) avant transformation en «matériaux fibreux ou filamenteux» non unidirectionnels.

a.

«matériaux fibreux ou filamenteux» organiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«module spécifique» supérieur à 12,7 × 106 m; et

2.

«résistance spécifique à la traction» supérieure à 23,5 × 104 m;

Note:

L'alinéa 1C010.a ne vise pas le polyéthylène.

b.

«matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«module spécifique» supérieur à 14,65 × 106 m; et

2.

«résistance spécifique à la traction» supérieure à 26,82 × 104 m;

Note:

L'alinéa 1C010.b. ne vise pas:

a.

les «matériaux fibreux ou filamenteux» destinés à la réparation de structures ou produits laminés d'«aéronefs civils», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une superficie ne dépassant pas 1 m2;

2.

une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et

3.

une largeur supérieure à 15 mm.

b.

les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone coupés, broyés ou coupés en morceaux ayant une longueur égale ou inférieure à 25 mm.

c.

«matériaux fibreux ou filamenteux» inorganiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«module spécifique» supérieur à 2,54 × 106 m; et

2.

point de fusion, de dissociation ou de sublimation supérieur à 1 922 K (1 649 °C) en environnement inerte;

Note:

L'alinéa 1C010.c. ne vise pas:

a.

les fibres d'alumine polycristalline, polyphasée et discontinue, sous forme de fibres hachées ou de nattes irrégulières, contenant 3 % ou plus en poids de silice et ayant un «module spécifique» inférieur à 10 × 106 m;

b.

les fibres de molybdène et d'alliages de molybdène;

c.

les fibres de bore;

d.

les fibres céramiques discontinues dont le point de fusion, de dissociation ou de sublimation est inférieur à 2 043 K (1 770 °C) en environnement inerte.

d.

«matériaux fibreux ou filamenteux» présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

constitués de l'un des éléments suivants:

a.

polyétherimides visés à l'alinéa 1C008.a; ou

b.

substances visées aux alinéas 1C008.b à 1C008.f; ou

2.

constitués de matériaux visés par les alinéas 1C010.d.1.a ou 1C010.d.1.b et «mélangés» à d'autres fibres visées aux alinéas 1C010.a, 1C010.b ou 1C010.c;

e.

«matériaux fibreux ou filamenteux» imprégnés en tout ou en partie de résine ou de brai (préimprégnés), «matériaux fibreux ou filamenteux» revêtus de métal ou de carbone (préformés) ou «préformes de fibre de carbone», comme suit:

1.

présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

«matériaux fibreux ou filamenteux» inorganiques visés à l'alinéa 1C010.c; ou

b.

«matériaux fibreux ou filamenteux» organiques ou au carbone, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«module spécifique» supérieur à 10,15 × 106 m; et

2.

«résistance spécifique à la traction» supérieure à 17,7 × 104 m; et

2.

présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

résine ou brai visés au paragraphe 1C008 ou à l'alinéa 1C009.b;

b.

'température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg)' égale ou supérieure à 453 K (180 °C) et ayant une résine phénolique; ou

c.

'température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg)' égale ou supérieure à 505 K (232 °C) et ayant une résine ou un brai, non visés au paragraphe 1C008 ou à l'alinéa 1C009.b, et n'étant pas une résine phénolique;

Note 1:

Les «matériaux fibreux ou filamenteux» revêtus de métal ou de carbone (préformés) ou «préformes de fibre de carbone», non imprégnés de résine ou de brai, sont visés par les «matériaux fibreux ou filamenteux» visés aux alinéas 1C010.a, 1C010.b ou 1C010.c.

Note 2:

L'alinéa 1C010.e ne vise pas:

a.

les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone imprégnés de résines époxydes (préimprégnés) destinés à la réparation de structures ou produits laminés d'«aéronefs civils», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une superficie ne dépassant pas 1 m2;

2.

une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et

3.

une largeur supérieure à 15 mm.

b.

les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone coupés, broyés ou coupés en morceaux, imprégnés en tout ou en partie de résine ou de brai et ayant une longueur égale ou inférieure à 25,0 mm, lors de l'utilisation d'une résine ou d'un brai autre que ceux visés au paragraphe 1C008 ou à l'alinéa 1C009.b.

Note technique:

La 'température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg)' des matériaux visés à l'alinéa 1C010.e est déterminée selon la méthode décrite dans la norme ASTM D 7028-07, ou une norme nationale équivalente, sur un spécimen d'essai sec. Dans le cas des matériaux thermodurcis, le taux de polymérisation d'un spécimen d'essai sec sera d'au moins 90 % conformément à la norme ASTM E 2160-04 ou une norme nationale équivalente.

1C011 Métaux et composés, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE et 1C111.

a.

métaux dont la dimension particulaire est inférieure à 60 μm, qu'ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, fabriqués à partir d'un matériau ayant une teneur de 99 % ou plus de zirconium, de magnésium et de leurs alliages;

Note technique:

La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.

Note:

Les métaux ou alliages énumérés à l'alinéa 1C011.a sont visés, qu'ils soient ou non encapsulés dans de l'aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium.

b.

le bore ou les alliages de bore, dont la dimension particulaire est égale ou inférieure à 60 μm, comme suit:

1.

le bore d'une pureté de 85 % en poids ou plus;

2.

les alliages de bore contenant 85 % ou plus en poids de bore;

Note:

Les métaux ou alliages énumérés à l'alinéa 1C011.b sont visés, qu'ils soient ou non encapsulés dans de l'aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium.

c.

le nitrate de guanine (CAS 506-93-4);

d.

la nitroguanidine (NQ) (CAS 556-88-7).

N.B.:

Voir également la liste des matériels de guerre pour les poudres métalliques mélangées à d'autres substances pour former un mélange formulé à des fins militaires.

1C012 Matières comme suit:

Note technique:

Ces matières sont généralement utilisées pour des sources de chaleur nucléaires.

a.

plutonium sous une forme quelconque dont la teneur isotopique en plutonium 238 est supérieure à 50 % en poids;

Note:

L'alinéa 1C012.a ne vise pas:

a.

des envois portant sur une teneur en plutonium égale ou inférieure à 1 gramme;

b.

des envois égaux ou inférieurs à trois «grammes effectifs» lorsqu'ils sont contenus dans un organe détecteur d'un instrument.

b.

neptunium 237 «préalablement séparé», sous une forme quelconque.

Note:

L'alinéa 1C012.b. ne vise pas les envois ayant une teneur en neptunium 237 égale ou inférieure à 1 gramme.

1C101 Matériaux et dispositifs servant à la réduction des éléments observables tels que la réflectivité radar, les signatures ultraviolettes/infrarouges et acoustiques, autres que ceux visés au paragraphe 1C001, utilisables dans les 'missiles' et leurs sous-systèmes ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l'alinéa 9A112.a.

Note 1:

Le paragraphe 1C101 couvre:

a.

les matériaux de structure et les revêtements spécialement conçus pour réduire la réflectivité radar;

b.

les revêtements, y compris les peintures, spécialement conçus pour réduire ou adapter la réflectivité ou l'émissivité dans les bandes micro-onde, infrarouge ou ultraviolet du spectre électromagnétique.

Note 2:

Le paragraphe 1C101 ne couvre pas les revêtements utilisés spécialement pour l'isolation thermique des satellites.

Note technique:

Au paragraphe 1C101, le terme 'missile' désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

1C102 Matériaux carbone-carbone resaturés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au point 9A104.

1C107 Graphite et matériaux céramiques autres que ceux visés au paragraphe 1C007, comme suit:

a.

graphites à grain fin dont la masse volumique est égale ou supérieure à 1,72 g/cm3, mesurée à 288 K (15 °C), et dont la taille des grains est inférieure ou égale à 100 μm, utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée, qui peuvent être usinés pour obtenir les produits suivants:

1.

cylindres d'un diamètre d'au moins 120 mm et d'une longueur d'au moins 50 mm;

2.

tubes ayant un diamètre intérieur égal ou supérieur à 65 mm, une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 25 mm et une longueur d'au moins 50 mm; ou

3.

blocs ayant des dimensions égales ou supérieures à 120 mm × 120 mm × 50 mm;

N.B.:

Voir également 0C004

b.

graphites pyrolytiques ou fibreux renforcés utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

N.B.:

Voir également 0C004

c.

matériaux composites céramiques (constante diélectrique inférieure à 6 à toute fréquence entre 100 MHz et 100 gHz) utilisables sur les radomes utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

d.

blocs bruts usinables de céramiques non cuites renforcées au carbure de silicium, utilisables dans les nez utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

e.

matériaux composites céramiques renforcés au carbure de silicium utilisables dans les pointes, les véhicules de rentrée et les volets de tuyère utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

1C111 Propergols et leurs composants chimiques, autres que ceux spécifiés au paragraphe 1C011, comme suit:

a.

substances propulsives:

1.

poudre d'aluminium à grain sphérique ou sphéroïdal, autre que celle visée sur la liste des matériels de guerre, composée de particules d'une taille de 200 μm, fabriquée à partir d'un matériau ayant une teneur en poids en aluminium supérieure ou égale à 97 %, si au moins 10 % du poids total est constitué de particules de moins de 63 μm selon la norme ISO 2591-1:1988 ou des normes nationales équivalentes;

Note technique:

Une taille de particule de 63 μm (ISO R-565) correspond à 250 mesh (Tyler) ou 230 mesh (norme ASTM E-11).

2.

Les poudres métalliques, autres que celles visées par la liste des matériels de guerre:

a.

les poudres métalliques de zirconium, béryllium ou magnésium, ou les alliages de ces métaux, pourvu qu'au moins 90 % de l'ensemble des particules par volume ou poids de particule sont composés de particules d'une taille inférieure à 60 μm (selon les techniques de mesure telles le passage au tamis, la diffraction par laser ou le balayage optique), qu'ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, constitués à 97 % de l'un des matériaux suivants:

1.

zirconium;

2.

béryllium; ou

3.

magnésium;

Note technique:

La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.

b.

les poudres métalliques de bores ou d'alliage de bores, avec une teneur en bores d'au moins 85 % par poids, pourvu qu'au moins 90 % de l'ensemble des particules par volume ou poids de particule sont composés de particules d'une taille inférieure à 60 μm (selon les techniques de mesure telles le passage au tamis, la diffraction par laser ou le balayage optique), qu'ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés;

Note:

Les alinéas 1C111a.2.a. et 1C111a.2.b. visent les mélanges de poudres présentant une distribution multi-modale des particules (par ex. mélanges de grains de différentes tailles) lorsqu'il s'agit d'un ou de plusieurs modes.

3.

oxydants utilisables dans des moteurs fusée à propergol liquide, comme suit:

a.

trioxyde d'azote (CAS 10544-73-7);

b.

dioxyde d'azote (CAS 10102-44-0)/tétroxyde d'azote (CAS 10544-72-6);

c.

pentoxyde d'azote (CAS 10102-03-1);

d.

oxydes d'azote mélangés (MON);

Note technique:

Les oxydes d'azote mélangés (MON) sont des solutions d'oxyde nitrique (NO) dans des peroxydes d'azote/dioxydes d'azote (N2O4/NO2) pouvant être utilisés dans des systèmes de missiles. Plusieurs compositions peuvent être qualifiées de MONi ou MONij, où i et j sont des nombres entiers représentant le pourcentage d'oxyde d'azote dans le mélange (par exemple MON3 contient 3 % d'oxyde d'azote, MON25 contient 25 % d'oxyde d'azote. Une limite supérieure est MON40, 40 % en poids).

e.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR l'acide nitrique fumant rouge inhibé (ANFRI);

f.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET 1C238 pour les composés constitués de fluor et d'un ou plusieurs des éléments suivants: autres halogènes, oxygène, azote.

4.

dérivés de l'hydrazine, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

a.

triméthylhydrazine (CAS 1741-01-1);

b.

tétraméthylhydrazine (CAS 6415-12-9);

c.

N,N-diallylhydrazine (CAS 5164-11-4);

d.

allylhydrazine (CAS 7422-78-8);

e.

éthylène dihydrazine;

f.

dinitrate de méthylhydrazine;

g.

nitrate de diméthylhydrazine dissymétrique;

h.

azoture d'hydrazinium (CAS 14546-44-2);

i.

azoture de diméthylhydrazinium;

j.

dinitrate d'hydrazine (CAS 13464-98-7);

k.

acide diimido oxalique dihydrazine (CAS 3457-37-2);

l.

nitrate de 2-hydroxyéthylhydrazine;

m.

voir la liste des matériels de guerre pour le nitrate d'hydrazinium;

n.

diperchlorate d'hydrazinium (CAS 13812-39-0);

o.

nitrate de méthylhydrazine (CAS 29674-96-2);

p.

nitrate de diéthylhydrazine;

q.

nitrate de tétrazine (3,6-dihydrazino) (nitrate de 1,4-dihydrazine);

5.

Matières à haute densité d'énergie, autres que celles visées sur la liste des matériels de guerre, utilisables dans les 'missiles' ou les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l'alinéa 9A112.a.;

a.

Carburant mixte contenant des carburants à la fois solides et liquides, tels que des boues au bore, ayant une densité d'énergie massique égale ou supérieure à 40 × 106 J/kg;

b.

Autres carburants à haute densité d'énergie et additifs pour carburants (par exemple, cubane, solutions ioniques, JP-10) ayant une densité d'énergie volumique égale ou supérieure à 37,5 × 109 J/m3, mesurée à 20 °C et à une pression d'une atmosphère (101,325 kPa);

Note:

L'alinéa 1C111.a.5.b ne vise pas les carburants fossiles raffinés ni les biocarburants produits à partir de végétaux, y compris les carburants pour moteurs certifiés en vue de leur utilisation dans l'aviation civile, à moins qu'ils ne soient spécialement destinés aux 'missiles' ou aux véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l'alinéa 9A112.a.

Note technique:

À l'alinéa 1C111.a.5, le terme 'missile' désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage dont la portée est au moins égale à 300 km.

6.

Carburants remplaçant l'hydrazine, comme suit:

1,2-azido-N,N-diméthyléthanamine (DMAZ) (CAS 86147-04-8);

b.

substances polymères:

1.

polybutadiène carboxytéléchélique (y compris polybutadiène carboxylé) (PBCT);

2.

polybutadiène hydroxytéléchélique (y compris polybutadiène hydroxylé) (PBHT), autre que celui visé sur la liste des matériels de guerre;

3.

polybutadiène acide acrylique (PBAA);

4.

polybutadiène-acrylonitrile (PBAN);

5.

polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG);

Note technique:

Le polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG) est un copolymère de polybutan 1,4-diol (CAS 110-63-4) et de polyéthylèneglycol (PEG) (CAS 25322-68-3).

6.

polynitrate de glycidyle (PGN ou poly-GLYN) (CAS 27814-48- 8).

c.

autres additifs et agents de propulsion: