La Nomenclature Combinée du Tarif Douanier Commun

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01012100  Chevaux reproducteurs de race pure ; p/st

01012910  Chevaux destinés à la boucherie ; p/st

01012990  Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure ainsi que des animaux destinés à la boucherie) ; p/st

01013000  Ânes, vivants ; p/st

01019000  Mulets et bardots, vivants ; p/st

01022110  Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure ; p/st

01022130  Vaches reproductrices, de race pure (à l'excl. des génisses) ; p/st

01022190  Bovins domestiques reproducteurs, de race pure (à l'excl. des vaches et des génisses) ; p/st

01022905  Bovins domestiques vivants, du sous-genre Bibos ou Poephagus (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01022910  Bovins domestiques vivants, d'un poids <= 80 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01022921  Bovins domestiques d'un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie ; p/st

01022929  Bovins domestiques vivants, d'un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie) ; p/st

01022941  Bovins domestiques d'un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie ; p/st

01022949  Bovins domestiques vivants, d'un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie) ; p/st

01022951  Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé] d'un poids > 300 kg, destinées à la boucherie ; p/st

01022959  Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé] vivantes, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie) ; p/st

01022961  Vaches d'un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l'excl. des génisses) ; p/st

01022969  Vaches vivantes, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure, des génisses et des animaux destinés à la boucherie) ; p/st

01022991  Bovins domestiques d'un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l'excl. des génisses et des vaches) ; p/st

01022999  Bovins domestiques vivants, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des vaches, des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie) ; p/st

01023100  Buffles reproducteurs de race pure ; p/st

01023910  Buffles domestiques, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01023990  Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01029020  Animaux reproducteurs de race pure de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles) ; p/st

01029091  Animaux domestiques vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles et des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01029099  Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques) ; p/st

01031000  Porcins reproducteurs de race pure ; p/st

01039110  Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01039190  Porcins des espèces non domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg ; p/st

01039211  Truies, [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01039219  Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois) ; p/st

01039290  Porcins, des espèces non domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg ; p/st

01041010  Ovins reproducteurs de race pure ; p/st

01041030  Agneaux jusqu'à l'âge d'un an, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01041080  Ovins, vivants (à l'excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01042010  Caprins reproducteurs de race pure ; p/st

01042090  Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure) ; p/st

01051111  Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g ; p/st

01051119  Poussins femelles de sélection et de multiplication [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte) ; p/st

01051191  Coqs et poules de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des poussins femelles de sélection et de multiplication) ; p/st

01051199  Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte ainsi que des poussins femelles de sélection et de multiplication) ; p/st

01051200  Dindes et dindons [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g ; p/st

01051300  Canards domestiques, vivants, d'un poids <= 185 g ; p/st

01051400  Oies domestiques, vivantes, d'un poids <= 185 g ; p/st

01051500  Pintades domestiques, vivantes, d'un poids <= 185 g ; p/st

01059400  Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g ; p/st

01059910  Canards [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g ; p/st

01059920  Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g ; p/st

01059930  Dindons et dindes [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g ; p/st

01059950  Pintades [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g ; p/st

01061100  Primates, vivants ; p/st

01061200  Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) ; lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens) ; otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), vivants ; p/st

01061300  Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants ; p/st

01061410  Lapins domestiques, vivants ; p/st

01061490  Lapins et lièvres, vivants (à l'excl. des lapins domestiques) ;

01061900  Mammifères vivants (à l'excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine) ;

01062000  Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants ; p/st

01063100  Oiseaux de proie, vivants ; p/st

01063200  Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants ; p/st

01063300  Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants ; p/st

01063910  Pigeons, vivants ; p/st

01063980  Oiseaux, vivants (à l'excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons) ;

01064100  Abeilles, vivantes ;

01064900  Insectes, vivants (à l'excl. des abeilles) ;

01069000  Animaux, vivants (à l'excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.) ;

02011000  Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées ;

02012020  Quartiers dits compensés, de bovins, non désossés, frais ou réfrigérés ;

02012030  Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés ;

02012050  Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés ;

02012090  Viandes de bovins, non désossées, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière) ;

02013000  Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées ;

02021000  Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées ;

02022010  Quartiers compensés de bovins, non désossés, congelés ;

02022030  Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés ;

02022050  Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés ;

02022090  Viandes de bovins, non désossées, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière) ;

02023010  Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'excl. du filet, en un seul morceau ;

02023050  Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées ;

02023090  Viandes désossées de bovins, congelées (à l'excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes) ;

02031110  Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées ;

02031190  Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées ;

02031211  Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés ;

02031219  Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés ;

02031290  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, frais ou réfrigérés ;

02031911  Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés ;

02031913  Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés ;

02031915  Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés ;

02031955  Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines) ;

02031959  Viandes non désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leurs morceaux) ;

02031990  Viandes de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés) ;

02032110  Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées ;

02032190  Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, congelées ;

02032211  Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, congelés ;

02032219  Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, congelés ;

02032290  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, congelés ;

02032911  Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés ;

02032913  Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, congelés ;

02032915  Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés ;

02032955  Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines) ;

02032959  Viandes non désossées, de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardés] et leurs morceaux) ;

02032990  Viandes de porcins non domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés) ;

02041000  Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées ;

02042100  Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux) ;

02042210  Casques ou demi-casques, d'ovins, frais ou réfrigérés ;

02042230  Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, frais ou réfrigérés ;

02042250  Culottes ou demi-culottes, d'ovins, fraîches ou réfrigérées ;

02042290  Viandes non désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes) ;

02042300  Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées ;

02043000  Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées ;

02044100  Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées ;

02044210  Casques ou demi-casques, d'ovins, congelés ;

02044230  Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, congelés ;

02044250  Culottes ou demi-culottes, d'ovins, congelées ;

02044290  Morceaux non désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes) ;

02044310  Viandes désossées d'agneau, congelées ;

02044390  Viandes désossées d'ovins, congelées (à l'excl. des viandes d'agneau) ;

02045011  Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées ;

02045013  Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés ;

02045015  Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés ;

02045019  Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées ;

02045031  Morceaux non désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes) ;

02045039  Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés ;

02045051  Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées ;

02045053  Casques ou demi-casques, de caprins, congelés ;

02045055  Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés ;

02045059  Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées ;

02045071  Morceaux non désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes) ;

02045079  Morceaux désossés, de caprins, congelés ;

02050020  Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées ;

02050080  Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées ;

02061010  Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés ;

02061095  Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) ;

02061098  Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes) ;

02062100  Langues de bovins, comestibles, congelées ;

02062200  Foies de bovins, comestibles, congelés ;

02062910  Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. des langues et des foies) ;

02062991  Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) ;

02062999  Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes) ;

02063000  Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés ;

02064100  Foies de porcins, comestibles, congelés ;

02064900  Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies) ;

02068010  Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ;

02068091  Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) ;

02068099  Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) ;

02069010  Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ;

02069091  Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) ;

02069099  Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) ;

02071110  Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés ;

02071130  Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés ;

02071190  Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%') ;

02071210  Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés ;

02071290  Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%') ;

02071310  Morceaux désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02071320  Demis ou quarts de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02071330  Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées ;

02071340  Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02071350  Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02071360  Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02071370  Morceaux non désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux) ;

02071391  Foies de coqs et de poules [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés ;

02071399  Abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies) ;

02071410  Morceaux désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés ;

02071420  Demis ou quarts de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés ;

02071430  Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelées ;

02071440  Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés ;

02071450  Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés ;

02071460  Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés ;

02071470  Morceaux non désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux) ;

02071491  Foies de coqs ou de poules [des espèces domestiques], comestibles, congelés ;

02071499  Abats comestibles de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies) ;

02072410  Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés ;

02072490  Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%') ;

02072510  Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés ;

02072590  Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%') ;

02072610  Morceaux désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02072620  Demis ou quarts de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02072630  Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées ;

02072640  Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02072650  Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02072660  Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés ;

02072670  Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des pilons) ;

02072680  Morceaux non désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux) ;

02072691  Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés ;

02072699  Abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies) ;

02072710  Morceaux désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés ;

02072720  Demis ou quarts de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés ;

02072730  Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelées ;

02072740  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés ;

02072750  Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés ;

02072760  Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés ;

02072770  Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des pilons) ;

02072780  Morceaux non désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux) ;

02072791  Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, congelés ;

02072799  Abats comestibles de dindons ou de dindes [des espèces domestiques,] congelés (à l'excl. des foies) ;

02074120  Canards domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés [canards 85 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés ;

02074130  Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés ;

02074180  Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés ;

02074230  Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70%], non découpés en morceaux, congelés ;

02074280  Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés ;

02074300  Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés ;

02074410  Morceaux désossés de canards domestiques, frais ou réfrigérés ;

02074421  Demis ou quarts de canards domestiques, frais ou réfrigérés ;

02074431  Ailes entières de canards domestiques, fraîches ou réfrigérées ;

02074441  Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards domestiques, frais ou réfrigérés ;

02074451  Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés ;

02074461  Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés ;

02074471  Paletots, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés ;

02074481  Morceaux, non désossés, de canards domestiques, n.d.a., frais ou réfrigérés ;

02074491  Foies de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras) ;

02074499  Abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies) ;

02074510  Morceaux désossés de canards domestiques, congelés ;

02074521  Demis ou quarts de canards domestiques, congelés ;

02074531  Ailes entières de canards domestiques, congelées ;

02074541  Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards domestiques, congelés ;

02074551  Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, congelés ;

02074561  Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, congelés ;

02074571  Paletots, non désossés, de canards domestiques, congelés ;

02074581  Morceaux, non désossés, de canards domestiques, congelés, n.d.a. ;

02074593  Foies gras de canards domestiques, congelés ;

02074595  Foies de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras) ;

02074599  Abats comestibles de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies) ;

02075110  Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées ;

02075190  Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées ;

02075210  Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, congelées ;

02075290  Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées ;

02075300  Foies gras d'oies domestiques, frais ou réfrigérés ;

02075410  Morceaux désossés d'oies domestiques, frais ou réfrigérés ;

02075421  Demis ou quarts d'oies domestiques, frais ou réfrigérés ;

02075431  Ailes entières d'oies domestiques, fraîches ou réfrigérées ;

02075441  Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés ;

02075451  Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés ;

02075461  Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés ;

02075471  Paletots, non désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés ;

02075481  Morceaux, non désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés, n.d.a. ;

02075491  Foies d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras) ;

02075499  Abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies) ;

02075510  Morceaux désossés d'oies domestiques, congelés ;

02075521  Demis ou quarts d'oies domestiques, congelés ;

02075531  Ailes entières d'oies domestiques, congelées ;

02075541  Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, d'oies domestiques, congelés ;

02075551  Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d'oies domestiques, congelés ;

02075561  Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d'oies domestiques, congelés ;

02075571  Paletots, non désossés, d'oies domestiques, congelés ;

02075581  Morceaux, non désossés, d'oies domestiques, congelés, n.d.a. ;

02075593  Foies gras d'oies domestiques, congelés ;

02075595  Foies d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras) ;

02075599  Abats comestibles d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies) ;

02076005  Pintades domestiques, non découpées en morceaux, fraîches, réfrigérées ou congelées ;

02076010  Morceaux désossés de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés ;

02076021  Demis ou quarts de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés ;

02076031  Ailes entières de pintades domestiques, fraîches, réfrigérées ou congelées ;

02076041  Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés ;

02076051  Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés ;

02076061  Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés ;

02076081  Morceaux, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a. ;

02076091  Foies de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés ;

02076099  Abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des foies) ;

02081010  Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés ;

02081090  Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés ;

02083000  Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés ;

02084010  Viandes de baleines, fraîches, réfrigérées ou congelées ;

02084020  Viandes d'otaries et phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées ;

02084080  Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion de la viande de baleines et de la viande d'otaries et phoques) ;

02085000  Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés ;

02086000  Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés), frais, réfrigérés ou congelés ;

02089010  Viandes et abats comestibles de pigeons [des espèces domestiques], frais, réfrigérés ou congelés ;

02089030  Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier) ;

02089060  Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés ;

02089070  Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées ;

02089098  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles domestiques, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes], de reptiles, de pigeons domestiques, de gibier, de rennes ainsi que des cuisses de grenouille) ;

02091011  Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure ;

02091019  Lard de porc sans parties maigres, séché ou fumé ;

02091090  Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l'excl. du lard) ;

02099000  Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée ;

02101111  Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure ;

02101119  Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure ;

02101131  Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés ;

02101139  Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés ;

02101190  Jambons, épaules et morceaux de jambons et d'épaules, non-désossés, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés ;

02101211  Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure ;

02101219  Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés ;

02101290  Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés ;

02101910  Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure ;

02101920  Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure ;

02101930  Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure ;

02101940  Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure ;

02101950  Viandes de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux) ;

02101960  Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés ;

02101970  Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés ;

02101981  Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux) ;

02101989  Viandes non désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux) ;

02101990  Viandes de porcins des espèces non domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux) ;

02102010  Viandes non désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées ;

02102090  Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées ;

02109100  Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates ;

02109210  Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) et de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats ;

02109291  Viandes d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salées, en saumure, séchées ou fumées ;

02109292  Abats comestibles d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés ;

02109299  Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes) ;

02109300  Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators] ;

02109910  Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées ;

02109921  Viandes non désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées ;

02109929  Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées ;

02109931  Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées ;

02109939  Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles ainsi que les viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux) ;

02109941  Foies comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés ;

02109949  Abats comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés ;

02109951  Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies) ;

02109959  Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes) ;

02109971  Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure ;

02109979  Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards) ;

02109985  Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des abats d'animaux domestiques des espèces bovine, porcine, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer, morses, de reptiles ainsi que des foies de volaille) ;

02109990  Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats (à l'excl. des farines et poudres de viandes ou d'abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses et de reptiles) ;

03011100  Poissons d'ornement d'eau douce, vivants ;

03011900  Poissons d'ornement, vivants (à l'excl. des poissons d'eau douce) ;

03019110  Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes ;

03019190  Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', vivantes ;

03019210  Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur < 12 cm ;

03019230  Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 12 cm mais < 20 cm ;

03019290  Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 20 cm ;

03019300  Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), vivantes ;

03019410  Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], vivants ;

03019490  Thons rouges du Pacifique [Thunnus Orientalis], vivants ;

03019500  Thons rouges du sud 'Thunnus maccoyii', vivants ;

03019911  Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], vivants ;

03019918  Poissons d'eau douce, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites, des anguilles, des carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus] et des saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de l'Atlantique [Salmo salar] et du Danube [Hucho hucho]) ;

03019985  Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii]) ;

03021110  Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', fraîches ou réfrigérées ;

03021120  Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss',  avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées ;

03021180  Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', fraîches ou réfrigérées (à l'excl. de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss',  avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce) ;

03021300  Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], frais ou réfrigérés ;

03021400  Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés ;

03021900  Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube) ;

03022110  Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés ;

03022130  Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], frais ou réfrigérés ;

03022190  Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés ;

03022200  Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés ;

03022300  Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03022400  Turbots [Psetta maxima], frais ou réfrigérés ;

03022910  Cardines [Lepidorhombus spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03022980  Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots et cardines) ;

03023110  Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03023190  Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03023210  Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03023290  Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03023310  Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03023390  Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés (à l'excl. des listaos ou bonites pour préparations industrielles ou conserves) ;

03023410  Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03023490  Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03023511  Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03023519  Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves) ;

03023591  Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03023599  Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves) ;

03023610  Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03023690  Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03023920  Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]) ;

03023980  Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]) ;

03024100  Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés ;

03024200  Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés ;

03024310  Sardines de l'espèce [Sardina pilchardus], fraîches ou réfrigérées ;

03024330  Sardines du genre [Sardinops] ; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03024390  Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés ;

03024400  Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés ;

03024510  Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus Trachurus.], frais ou réfrigérés ;

03024530  Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], frais ou réfrigérés ;

03024590  Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des Chinchards (saurels) d'Europe et du Chili) ;

03024600  Mafous [Rachycentron canadum], frais ou réfrigérés ;

03024700  Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés ;

03025110  Morues de l'espèce [Gadus morhua], fraîches ou réfrigérées ;

03025190  Morues des espèces [Gadus ogac] et [Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées ;

03025200  Églefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés ;

03025300  Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés ;

03025411  Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés ;

03025415  Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés ;

03025419  Merlus du genre [Merluccius spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs) ;

03025490  Merlus [Urophycis spp.], frais ou réfrigérés ;

03025500  Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], frais ou réfrigérés ;

03025600  Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], frais ou réfrigérés ;

03025910  Poissons de l'espèce [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés ;

03025920  Merlans [Merlangius merlangus], frais ou réfrigérés ;

03025930  Lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés ;

03025940  Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03025990  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés ;

03027100  Tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés ;

03027200  Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés ;

03027300  Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], fraîches ou réfrigérées ;

03027400  Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03027900  Perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés ;

03028110  Aiguillats [Squalus acanthias], frais ou réfrigérés ;

03028120  Roussettes [Scyliorhinus spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03028130  Requins-taupes communs [Lamna nasus], frais ou réfrigérés ;

03028190  Squales, frais ou réfrigérés (à l'excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs) ;

03028200  Raies [Rajidae], fraîches ou réfrigérées ;

03028300  Légines [Dissostichus spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03028410  Bars (loups) [Dicentrarchus labrax], frais ou réfrigérés ;

03028490  Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des bars (loups) européens) ;

03028510  Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] ou [Pagellus spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03028530  Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées ;

03028590  Dorades [Sparidés] (Sparidae), fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.]) ;

03028910  Poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés ;

03028921  Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé) ;

03028929  Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves et des listaos ou bonites à ventre rayé) ;

03028931  Rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce [Sebastes marinus], frais ou réfrigérés ;

03028939  Rascasses du Nord ou sébastes du genre [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl.  des poissons de l'espèce [Sebastes marinus]) ;

03028940  Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03028950  Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées ;

03028960  Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées ;

03028990  Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés ;

03029000  Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés ;

03031100  Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés ;

03031200  Saumons du Pacifique, congelés (à l'excl. des saumons rouges [Oncorhynchus nerka]) ;

03031300  Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés ;

03031410  Truites des espèces [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelées ;

03031420  Truites de l'espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées ;

03031490  Truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae], congelées (à l'excl. des truites de l'espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce) ;

03031900  Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites) ;

03032300  Tilapias [Oreochromis spp.], congelés ;

03032400  Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés ;

03032500  Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], congelées ;

03032600  Anguilles [Anguilla spp.], congelées ;

03032900  Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés ;

03033110  Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés ;

03033130  Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés ;

03033190  Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], congelés ;

03033200  Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés ;

03033300  Soles [Solea spp.], congelées ;

03033400  Turbots [Psetta maxima], congelés ;

03033910  Flets communs [Platichthys flesus], congelés ;

03033930  Poissons du genre 'Rhombosolea', congelés ;

03033950  Poissons des espèces [Pelotreis flavilatus] ou [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés ;

03033985  Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots, flets communs, et des poissons des espèces [Rhombosolea spp.], [Pelotreis flavilatus] et [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés ;

03034110  Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 ;

03034190  Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03034212  Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers, d'un poids > 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03034218  Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers, d'un poids <= 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03034242  Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604, d'un poids > 10 kg pièce (excepté les entiers) ;

03034248  Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604, d'un poids <= 10 kg pièce (excepté les entiers) ;

03034290  Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03034310  Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03034390  Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03034410  Thons obèses [Thunnus obesus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03034490  Thons obèses [Thunnus obesus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03034512  Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03034518  Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves) ;

03034591  Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03034599  Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves) ;

03034610  Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés, pour préparations industrielles ou conserves ;

03034690  Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03034920  Thons rouges du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]) ;

03034985  Thons du genre [Thunnus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]) ;

03035100  Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés ;

03035310  Sardines de l'espèce [Sardina pilchardus], congelées ;

03035330  Sardines [Sardinops spp.] et sardinelles [Sardinella spp.], congelées ;

03035390  Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés ;

03035410  Maquereaux des espèces [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus], congelés ;

03035490  Maquereaux de l'espèce [Scomber australasicus], congelés ;

03035510  Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus trachurus], congelés ;

03035530  Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], congelés ;

03035590  Chinchards [Trachurus spp.], congelés (à l'excl. des chinchards (saurels) d'Europe et du Chili) ;

03035600  Mafous [Rachycentron canadum], congelés ;

03035700  Espadons [Xiphias gladius], congelés ;

03036310  Morues [Gadus morhua], congelées ;

03036330  Morues [Gadus ogac], congelées ;

03036390  Morues [Gadus macrocephalus], congelées ;

03036400  Églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés ;

03036500  Lieus noirs [Pollachius virens], congelés ;

03036611  Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés ;

03036612  Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés ;

03036613  Merlus australs [Merluccius australis], congelés ;

03036619  Merlus [Merluccius spp.], congelés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs) ;

03036690  Merlus [Urophycis spp.], congelés ;

03036700  Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés ;

03036810  Merlans poutassous [Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou], congelés ;

03036890  Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés ;

03036910  Poissons de l'espèce [Boreogadus saida], congelés ;

03036930  Merlans [Merlangius merlangus], congelés ;

03036950  Lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés ;

03036970  Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés ;

03036980  Lingues [Molva spp.], congelées ;

03036990  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues) ;

03038110  Aiguillats [Squalus acanthias], congelés ;

03038120  Roussettes [Scyliorhinus spp.], congelées ;

03038130  Requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés ;

03038190  Squales, congelés (à l'excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs [Lamna nasus]) ;

03038200  Raies [Rajidae], congelées ;

03038300  Légines [Dissostichus spp.], congelées ;

03038410  Bars (loups) européens [Dicentrarchus labrax], congelés ;

03038490  Bars [Dicentrarchus spp.], congelés (à l'excl. des bars (loups) européens) ;

03038910  Poissons d'eau douce, n.d.a., congelés ;

03038921  Poissons du genre [Euthynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé) ;

03038929  Poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves) ;

03038931  Rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce [Sebastes marinus], congelés ;

03038939  Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l'excl.  des poissons de l'espèce [Sebastes marinus]) ;

03038940  Poissons de l'espèce [Orcynopsis unicolor], congelés ;

03038945  Anchois [Engraulis spp.], congelés ;

03038950  Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.], congelées ;

03038955  Dorades royales de l'espèce [Sparus aurata], congelées ;

03038960  Castagnoles [Brama spp.], congelées ;

03038965  Baudroies [Lophius spp.], congelées ;

03038970  Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées ;

03038990  Poissons, n.d.a., congelés ;

03039010  Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés ;

03039090  Foies, œufs et laitances de poissons, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine) ;

03043100  Filets de tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés ;

03043200  Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés ;

03043300  Filets de perches du Nil [Lates niloticus], frais ou réfrigérés ;

03043900  Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés ;

03044100  Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés ;

03044210  Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés ;

03044250  Filets de truite [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés ;

03044290  Filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), frais ou réfrigérés ;

03044300  Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés ;

03044410  Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés ;

03044430  Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés ;

03044490  Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de morues, lieus et de poissons de l'espèce Boreogadus saida) ;

03044500  Filets d'espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés ;

03044600  Filets de légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés ;

03044910  Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés ;

03044950  Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés ;

03044990  Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés ;

03045100  Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets) ;

03045200  Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets) ;

03045300  Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets) ;

03045400  Chair, même hachée, d'espadons [Xiphias gladius], fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets) ;

03045500  Chair, même hachée, de légines [Dissostichus spp.], fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets) ;

03045910  Chair, même hachée, de poissons d'eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae) ;

03045950  Flancs de harengs, frais ou réfrigérés ;

03045990  Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets, poissons d'eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae) ;

03046100  Filets de tilapias [Oreochromis spp.], congelés ;

03046200  Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés ;

03046300  Filets de perches du Nil [Lates niloticus], congelés ;

03046900  Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelés ;

03047110  Filets de morues [Gadus macrocephalus], congelés ;

03047190  Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac], congelés ;

03047200  Filets d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés ;

03047300  Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés ;

03047411  Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés ;

03047415  Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés ;

03047419  Filets de merlus [Merluccius spp.] (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés ;

03047490  Filets de merlus [Urophycis spp.], congelés ;

03047500  Filets de lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés ;

03047910  Filets de poissons [Boreogadus saida], congelés ;

03047930  Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés ;

03047950  Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés ;

03047980  Filets de lingues [Molva spp.], congelés ;

03047990  Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues) ;

03048100  Filets de saumons du Pacifique des espèces [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés ;

03048210  Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, congelés ;

03048250  Filets de truites [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelés ;

03048290  Filets de truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets des truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce) congelés ;

03048310  Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés ;

03048330  Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés ;

03048350  Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés ;

03048390  Filets de poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l'excl. des plies ou carrelets, flets communs et cardines) ;

03048400  Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés ;

03048500  Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés ;

03048600  Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés ;

03048700  Filets de thons (du genre [Thunnus]), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus [Katsuwonus] pelamis], congelés ;

03048910  Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., congelés ;

03048921  Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes marinus], congelés ;

03048929  Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l'excl. des filets de poissons [Sebastes marinus]) ;

03048930  Filets de poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé) ;

03048941  Filets de maquereaux [Scomber australasicus], congelés ;

03048949  Filets de maquereaux [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus] et poissons de l'espèce [Orcynopsis unicolor], congelés ;

03048951  Filets d'aiguillats et de roussettes [Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.], congelés ;

03048955  Filets de requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés ;

03048959  Filets de squales, congelés (à l'excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs) ;

03048960  Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés ;

03048990  Filets de poissons, n.d.a., congelés ;

03049100  Chair d'espadons [Xiphias gladius], même hachée, congelée (à l'excl. des filets) ;

03049200  Chair de légines [Dissostichus spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets) ;

03049310  Surimi de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelé ;

03049390  Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03049410  Surimi de lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelé ;

03049490  Chair de poissons, même hachée, de lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'excl, des filets et du surimi) ;

03049510  Surimi de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelé (à l'excl. deslieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma]) ;

03049521  Chair, même hachée, de morues [Gadus macrocephalus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03049525  Chair, même hachée, de morues [Gadus Morhua], congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03049529  Chair, même hachée, de morues [Gadus ogac] ainsi que de poissons de l'espèce [Boreogadus Saida], congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03049530  Chair, même hachée, d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03049540  Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03049550  Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp.], congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03049560  Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou, Gadus poutassou], congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03049590  Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée, (à l'excl. des filets, surimi, lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma], morues, haddock, lieus noirs, merlus [Merluccius spp.] et merlans poutassous) ;

03049910  Surimi de poissons, n.d.a., congelé ;

03049921  Chair de poissons d'eau douce, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03049923  Chair, même hachée, de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], congelée (à l'excl. des filets) ;

03049929  Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (à l'excl. des filets) ;

03049955  Chair, même hachée, de cardines [Lepidorhombus spp.], congelée (à l'excl. des filets) ;

03049961  Chair, même hachée, de castagnoles [Brama spp.], congelée (à l'excl. des filets) ;

03049965  Chair, même hachée, de baudroies [Lophius spp.], congelée (à l'excl. des filets) ;

03049999  Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi) ;

03051000  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine ;

03052000  Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure ;

03053100  Filets de tilapia [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés ;

03053211  Filets de morues [Gadus macrocephalus], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés ;

03053219  Filets de morues [Gadus morhua] et [Gadus ogac] et filets de poissons [Boreogadus saida], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés ;

03053290  Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des morues et Boreogadus saida) ;

03053910  Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure, mais non fumés ;

03053950  Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non fumés ;

03053990  Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae et filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l'Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs) ;

03054100  Saumons du Pacifique [Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats) ;

03054200  Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats) ;

03054300  Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats) ;

03054410  Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats) ;

03054490  Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats) ;

03054910  Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats) ;

03054920  Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats) ;

03054930  Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats) ;

03054980  Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent) ;

03055110  Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non salées ni fumées (à l'excl. des filets et abats) ;

03055190  Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non fumées (à l'excl. des filets et abats) ;

03055910  Poissons de l'espèce [Boreogadus saida], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats) ;

03055930  Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats) ;

03055950  Anchois [Engraulis spp.], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats) ;

03055970  Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats) ;

03055980  Poissons séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des morues, poissons de l'espèce [Boreogadus saida], harengs, anchois, flétans atlantiques et filets et abats) ;

03056100  Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats) ;

03056200  Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets et abats) ;

03056300  Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats) ;

03056400  Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], anguilles [Anguilla spp.], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats) ;

03056910  Poissons [Boreogadus saida], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats) ;

03056930  Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats) ;

03056950  Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats) ;

03056980  Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, poissons de l'espèce [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube, et filets et abats) ;

03057110  Ailerons de requins, fumés ;

03057190  Ailerons de requins, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés) ;

03057200  Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure ;

03057900  Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins) ;

03061105  Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées ;

03061110  Queues de langouste [Palinurus spp., Panulirus spp. et Jasus spp.], même non décortiquées, congelées, y.c. les queues de langouste non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées) ;

03061190  Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même non décortiquées, congelées, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes fumées et queues de langoustes) ;

03061205  Homards [Homarus spp.], fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés ;

03061210  Homards [Homarus spp.], entiers, même cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ;

03061290  Homards [Homarus spp.], congelés (à l'excl. des homards entiers et fumés) ;

03061405  Crabes, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés ;

03061410  Crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus], même non décortiqués, congelés, y.c. les crabes non décortiqués, préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (sauf fumés) ;

03061430  Crabes tourteau [Cancer pagurus], même non décortiqués, congelés, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (sauf fumés) ;

03061490  Crabes, même non décortiqués, congelés, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crabes fumés, crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus] et crabes tourteau [Cancer pagurus]) ;

03061510  Langoustines [Nephrops norvegicus], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées ;

03061590  Langoustines [Nephrops norvegicus], même non décortiquées, congelées, y.c. les langoustines non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées) ;

03061610  Crevettes d'eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées ;

03061691  Crevettes d'eau froide [Crangon crangon], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées) ;

03061699  Crevettes d'eau froide [Pandalus spp.], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées) ;

03061710  Crevettes, fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées (à l'excl. des crevettes d'eau froide) ;

03061791  Crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées) ;

03061792  Crevettes du genre [Penaeus], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées) ;

03061793  Crevettes de la famille [Pandalidae], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées et crevettes [Pandalus]) ;

03061794  Crevettes du genre [Crangon], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées et crevettes du genre [Crangon crangon]) ;

03061799  Crevettes, même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, crevettes de la famille [Pandalidae], crevettes du genre [Crangon], crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris] et crevettes du genre [Penaeus]) ;

03061905  Crustacés, propres à l'alimentation humaine, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés (à l'excl. des langoustes, homards, crevettes, crabes, langoustines et crevettes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, fumés, propres à l'alimentation humaine, congelés ;

03061910  Écrevisses, même non décortiquées, congelées, y.c. les écrevisses non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées) ;

03061990  Crustacés, propres à l'alimentation humaine, même non décortiqués, congelés, y.c. les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crustacés fumés, langoustes, homards, crevettes, crabes, écrevisses et langoustines [Nephrops norvegicus]) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés (sauf fumés) ;

03062110  Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées) ;

03062190  Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même non décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées) ;

03062210  Homards [Homarus spp.], vivants ;

03062230  Homards [Homarus spp.], fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés ;

03062291  Homards [Homarus spp.], entiers, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les homards non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (sauf fumés) ;

03062299  Morceaux de homards [Homarus spp.], frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les morceaux de homards non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (sauf fumés) ;

03062410  Crabes, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés (sauf congelés) ;

03062430  Crabes tourteau [Cancer pagurus], même non décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (sauf fumés) ;

03062480  Crabes, même non décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crabes fumés et crabes tourteau [Cancer pagurus]) ;

03062510  Langoustines [Nephrops norvegicus], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées) ;

03062590  Langoustines [Nephrops norvegicus], même non décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustines non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées) ;

03062610  Crevettes d'eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées) ;

03062631  Crevettes [Crangon crangon], même non décortiquées, fraîches ou réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées) ;

03062639  Crevettes [Crangon crangon], vivantes, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées) ;

03062690  Crevettes d'eau froide [Pandalus spp.], même non décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées) ;

03062710  Crevettes, fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (à l'excl. des crevettes congelées et crevettes d'eau froide) ;

03062791  Crevettes de la famille [Pandalidae], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, congelées et [Pandalus]) ;

03062795  Crevettes du genre [Crangon], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, congelées et [Crangon crangon]) ;

03062799  Crevettes, même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, congelées, crevettes de la famille [Pandalidae] et crevettes grises du genre [Crangon]) ;

03062905  Crustacés, propres à l'alimentation humaine, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés (à l'excl. des crustacés congelés et langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, fumés, propres à l'alimentation humaine (sauf congelés) ;

03062910  Écrevisses, même non décortiquées, y.c. les écrevisses non décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (sauf fumées et congelées) ;

03062990  Crustacés, propres à l'alimentation humaine, même non décortiqués, y.c. les crustacés non décortiqués, préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crustacés fumés et congelés, langoustes, homards, crevettes, crabes, écrevisses et langoustines [Nephrops norvegicus]) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine (sauf fumés et congelés) ;

03071110  Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce ;

03071190  Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce) ;

03071910  Huîtres, fumées, même non séparées de leur coquille, même cuites mais non autrement préparées ;

03071990  Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées) ;

03072100  Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés ;

03072905  Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés ;

03072910  Coquilles Saint-Jacques [Pecten maximus], même non séparées de leur coquille, congelées (sauf fumées) ;

03072990  Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pectens], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des coquilles Saint-Jacques fumées et des coquilles Saint-Jacques [Pecten maximus] congelées) ;

03073110  Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées ;

03073190  Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées ;

03073905  Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, même cuites mais non autrement préparées, fumées ;

03073910  Moules [Mytilus spp.], même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées) ;

03073990  Moules [Perna spp.], même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées) ;

03074110  Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées ;

03074192  Calmars et encornets [Loligo spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés ;

03074199  Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés ;

03074905  Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], fumés, même cuits mais non autrement préparés ;

03074909  Sépioles [Sepiola rondeleti], congelées (sauf fumées) ;

03074911  Sépioles du genre 'Sepiola', même séparées de leur coquille, congelées (à l'excl. du genre 'Sepiola rondeleti') ;

03074918  Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], même séparées de leur coquille, congelées ;

03074931  Calmars et encornets [Loligo vulgaris], même séparés de leur coquille, congelés ;

03074933  Calmars et encornets [Loligo pealei], même séparés de leur coquille, congelés ;

03074935  Calmars et encornets [Loligo patagonica], même séparés de leur coquille, congelés ;

03074938  Calmars et encornets du genre 'Loligo', même séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des genres 'Loligo vulgaris', 'Loligo pealei' et 'Loligo patagonica') ;

03074959  Calmars et encornets des genres 'Ommastrephes spp.', 'Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.', même séparés de leur coquille, congelés ;

03074971  Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille, séchées, salées ou en saumure ;

03074992  Calmars et encornets [Loligo spp.], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure ;

03074999  Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure ;

03075100  Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], vivants, frais ou réfrigérés ;

03075905  Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], fumés, même cuits mais non autrement préparés ;

03075910  Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], congelés (non fumés) ;

03075990  Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], séchés, salés ou en saumure (sauf fumés) ;

03076010  Escargots, même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés (à l'excl. des escargots de mer) ;

03076090  Escargots, même non séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure (à l'excl. des escargots fumés et escargots de mer) ;

03077100  Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés ;

03077910  Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, fumés ;

03077930  Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille [Veneridae], même non séparées de leur coquille, congelées (sauf fumées) ;

03077990  Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés et à l'excl. des espèces de la famille Veneridae, congelées ) ;

03078100  Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés ;

03078910  Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés ;

03078990  Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés) ;

03079110  Toutenon commun [Todarodes sagittatus], vivants, frais ou réfrigérés ;

03079190  Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine, frais ou réfrigérés ;

03079910  Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, même cuits mais non autrement préparés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux) ;

03079911  Mollusques [Illex spp.], même non séparés de leur coquille, congelés (sauf fumés) ;

03079914  Toutenon commun [Todarodes sagittatus], congelés (sauf fumés) ;

03079917  Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches, ormeaux, mollusques du genre [Illex spp.] et autres espèces de la famille [Veneridae]) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine, congelés ;

03079920  Toutenon commun [Todarodes sagittatus], séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des fumés) ;

03079980  Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des fumés, des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure ;

03081100  Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], vivantes, fraîches ou réfrigérées ;

03081910  Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], fumées, même cuites mais non autrement préparées ;

03081930  Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], congelées (sauf fumées) ;

03081990  Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], séchées, salées ou en saumure (sauf fumées) ;

03082100  Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], vivants, frais ou réfrigérés ;

03082910  Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], même cuits mais non autrement préparés, fumés ;

03082930  Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], congelés (sauf fumés) ;

03082990  Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], séchés, salés ou en saumure (sauf fumés) ;

03083010  Méduses [Rhopilema spp.], vivantes, fraîches ou réfrigérées ;

03083030  Méduses [Rhopilema spp.], même cuites mais non autrement préparées, fumées ;

03083050  Méduses [Rhopilema spp.], congelées (sauf fumées) ;

03083090  Méduses [Rhopilema spp.], séchées, salées ou en saumure (sauf fumées) ;

03089010  Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l'alimentation humaine, frais ou réfrigérés ;

03089030  Invertébrés aquatiques, même cuits mais non autrement préparés, fumés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ;

03089050  Invertébrés aquatiques, congelés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l'alimentation humaine, congelés ;

03089090  Invertébrés aquatiques, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l'alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure ;

04011010  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l ;

04011090  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l) ;

04012011  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l ;

04012019  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l ;

04012091  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l ;

04012099  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l) ;

04014010  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l ;

04014090  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 % (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l) ;

04015011  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l ;

04015019  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 % (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l) ;

04015031  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 %, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l ;

04015039  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 % (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l) ;

04015091  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45 %, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l ;

04015099  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45 % (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l) ;

04021011  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg ;

04021019  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg ;

04021091  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg ;

04021099  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg ;

04022111  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg ;

04022118  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais <= 27 %, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg ;

04022191  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg ;

04022199  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg ;

04022911  Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g et d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 27% ;

04022915  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits spéciaux pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g) ;

04022919  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg ;

04022991  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg ;

04022999  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg ;

04029110  Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029130  Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029151  Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029159  Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029191  Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029199  Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029910  Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029931  Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029939  Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029991  Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04029999  Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04031011  Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% ;

04031013  Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% ;

04031019  Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% ;

04031031  Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% ;

04031033  Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% ;

04031039  Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% ;

04031051  Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% ;

04031053  Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% ;

04031059  Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% ;

04031091  Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04031093  Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04031099  Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04039011  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts) ;

04039013  Babeurre, lait et crèmes caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts) ;

04039019  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts) ;

04039031  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts) ;

04039033  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts) ;

04039039  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts) ;

04039051  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts) ;

04039053  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts) ;

04039059  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts) ;

04039061  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts) ;

04039063  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts) ;

04039069  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts) ;

04039071  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts) ;

04039073  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts) ;

04039079  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts) ;

04039091  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts) ;

04039093  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts) ;

04039099  Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts) ;

04041002  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% ;

04041004  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% ;

04041006  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% ;

04041012  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% ;

04041014  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% ;

04041016  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% ;

04041026  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% ;

04041028  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% ;

04041032  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% ;

04041034  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% ;

04041036  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% ;

04041038  Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% ;

04041048  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041052  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041054  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041056  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041058  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041062  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041072  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041074  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041076  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041078  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041082  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04041084  Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides) ;

04049021  Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a. ;

04049023  Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a. ;

04049029  Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a. ;

04049081  Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a. ;

04049083  Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a. ;

04049089  Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a. ;

04051011  Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee) ;

04051019  Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee) ;

04051030  Beurre recombiné, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee) ;

04051050  Beurre de lactosérum, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee) ;

04051090  Beurre d'une teneur en poids de matières grasses > 85% mais <= 95% (sauf beurre déshydraté et ghee) ;

04052010  Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60% ;

04052030  Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais <= 75% ;

04052090  Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80% ;

04059010  Matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% ;

04059090  Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% et à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum) ;

04061020  Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% ;

04061080  Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses > 40% ;

04062010  Fromages de Glaris aux herbes, dits 'schabziger', fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues, râpés ou en poudre ;

04062090  Fromages râpés ou en poudre, de tous types (à l'excl. des fromages de Glaris aux herbes) ;

04063010  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes [dit 'schabziger'], conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56% ;

04063031  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail) ;

04063039  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et en matières grasses en poids de la matière sèche > 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell ou du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%) ;

04063090  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses > 36% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%) ;

04064010  Roquefort ;

04064050  Gorgonzola ;

04064090  Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola) ;

04069001  Fromages destinés à la transformation (à l'excl. des fromages frais y.c. le fromage de lactosérum , de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre) ;

04069013  Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation) ;

04069015  Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation) ;

04069017  Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation) ;

04069018  Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069019  Fromages de Glaris aux herbes, dits 'schabziger', fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069021  Cheddar (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069023  Edam (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069025  Tilsit (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069027  Butterkäse (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069029  Kashkaval (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069032  Feta (sauf destinée à la transformation) ;

04069035  Kefalotyri (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069037  Finlandia (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069039  Jarlsberg (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069050  Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l'excl. de la feta) ;

04069061  Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069063  Fiore sardo, pecorino, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069069  Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47%, n.d.a. ;

04069073  Provolone, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069075  Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069076  Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo et samsø, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069078  Gouda, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069079  Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069081  Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069082  Camembert, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069084  Brie, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069085  Kefalograviera et kasseri, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) ;

04069086  Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 52%, n.d.a. ;

04069087  Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a. ;

04069088  Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a. ;

04069093  Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 72%, n.d.a. ;

04069099  Fromages d'une teneur en poids de matières grasses > 40%, n.d.a. ;

04071100  Œufs fertilisés de volailles, destinés à l'incubation, domestiques ; p/st

04071911  Œufs fertilisés de dindes ou d'oies domestiques, destinés à l'incubation ; p/st

04071919  Œufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à l'incubation (à l'excl. des œufs de dindes, d'oies ou de poules) ; p/st

04071990  Œufs fertilisés d'oiseaux, destinés à l'incubation (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour) ; p/st

04072100  Œufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs fertilisés, destinés à l'incubation)  1 000 p/st

04072910  Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles et œufs fertilisés, destinés à l'incubation)  1 000 p/st

04072990  Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour et œufs fertilisés, destinés à l'incubation) ; p/st

04079010  Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits  1 000 p/st

04079090  Œufs d'oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour) ; p/st

04081120  Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires ;

04081180  Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires ;

04081920  Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'œufs séchés) ;

04081981  Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires ;

04081989  Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés) ;

04089120  Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs) ;

04089180  Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs) ;

04089920  Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs) ;

04089980  Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs) ;

04090000  Miel naturel ;

04100000  Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a. ;

05010000  Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux ;

05021000  Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies ;

05029000  Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils ;

05040000  Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé ;

05051010  Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés ;

05051090  Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation ;

05059000  Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet) ;

05061000  Osséine et os acidulés ;

05069000  Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme) ;

05071000  Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme) ;

05079000  Écaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire) ;

05080000  Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets ;

05100000  Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire ;

05111000  Sperme de taureaux ; p/st

05119110  Déchets de poissons ;

05119190  Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l'excl. des déchets de poissons) ; poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine ;

05119910  Tendons et nerfs d'animaux et rognures et autres déchets simil. de peaux brutes ;

05119931  Éponges naturelles d'origine animale, brutes ;

05119939  Éponges naturelles d'origine animale, préparées ;

05119985  Produits d'origine animale n.d.a. ; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques) ;

06011010  Bulbes de jacinthes, en repos végétatif ; p/st

06011020  Bulbes de narcisses, en repos végétatif ; p/st

06011030  Bulbes de tulipes, en repos végétatif ; p/st

06011040  Bulbes de glaïeuls, en repos végétatif ; p/st

06011090  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée) ;

06012010  Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum') ;

06012030  Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur ;

06012090  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée) ;

06021010  Boutures non racinées et greffons, de vigne ;

06021090  Boutures non racinées et greffons (autres que de vigne) ;

06022010  Plants de vigne, greffés ou racinés ;

06022090  Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne) ;

06023000  Rhododendrons et azalées, greffés ou non ;

06024000  Rosiers, greffés ou non ; p/st

06029010  Blanc de champignons ;

06029020  Plants d'ananas ;

06029030  Plants de légumes et plants de fraisiers ;

06029041  Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers ;

06029045  Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers) ;

06029049  Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y.c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers) ;

06029050  Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces) ;

06029070  Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées) ;

06029091  Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées) ;

06029099  Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur) ;

06031100  Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements ; p/st

06031200  Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements ; p/st

06031300  Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements ; p/st

06031400  Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements ; p/st

06031500  Lis [Lilium spp.] et boutons de lis [Lilium spp.], frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements ; p/st

06031910  Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements ; p/st

06031980  Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, œillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes et lis) ;

06039000  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés ;

06042011  Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais ;

06042019  Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des lichens des rennes) ;

06042020  Arbres de Noël, frais ; p/st

06042040  Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais ;

06042090  Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et rameaux de conifères) ;

06049011  Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés ;

06049019  Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des lichens des rennes) ;

06049091  Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés ;

06049099  Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés) ;

07011000  Pommes de terre de semence ;

07019010  Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule ;

07019050  Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin ;

07019090  Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule) ;

07020000  Tomates, à l'état frais ou réfrigéré ;

07031011  Oignons de semence, à l'état frais ou réfrigéré ;

07031019  Oignons, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons de semence) ;

07031090  Échalotes, à l'état frais ou réfrigéré ;

07032000  Aulx, à l'état frais ou réfrigéré ;

07039000  Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx) ;

07041000  Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré ;

07042000  Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré ;

07049010  Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré ;

07049090  Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges) ;

07051100  Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré ;

07051900  Laitues 'Lactuca sativa', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées) ;

07052100  Witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum', à l'état frais ou réfrigéré ;

07052900  Chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum') ;

07061000  Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré ;

07069010  Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré ;

07069030  Raifort 'Cochlearia armoracia', à l'état frais ou réfrigéré ;

07069090  Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes, des navets, des céleris-raves et du raifort) ;

07070005  Concombres, à l'état frais ou réfrigéré ;

07070090  Cornichons, à l'état frais ou réfrigéré ;

07081000  Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré ;

07082000  Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré ;

07089000  Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.') ;

07092000  Asperges, à l'état frais ou réfrigéré ;

07093000  Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré ;

07094000  Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves) ;

07095100  Champignons du genre 'Agaricus', à l'état frais ou réfrigéré ;

07095910  Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré ;

07095930  Cèpes, à l'état frais ou réfrigéré ;

07095950  Truffes, à l'état frais ou réfrigéré ;

07095990  Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des chanterelles, des cèpes, des champignons du genre 'Agaricus' et des truffes) ;

07096010  Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré ;

07096091  Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum' ;

07096095  Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes ;

07096099  Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de 'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes) ;

07097000  Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l'état frais ou réfrigéré ;

07099100  Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré ;

07099210  Olives, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des olives pour la production de l'huile) ;

07099290  Olives, à l'état frais ou réfrigéré, pour la production de l'huile ;

07099310  Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré ;

07099390  Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des courgettes) ;

07099910  Salades, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.]) ;

07099920  Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré ;

07099940  Câpres, à l'état frais ou réfrigéré ;

07099950  Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré ;

07099960  Maïs doux, à l'état frais ou réfrigéré ;

07099990  Légumes, n.d.a., à l'état frais ou réfrigéré ;

07101000  Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées ;

07102100  Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ;

07102200  Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ;

07102900  Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.') ;

07103000  Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ;

07104000  Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé ;

07108010  Olives, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées ;

07108051  Piments doux ou poivrons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ;

07108059  Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des piments doux et des poivrons) ;

07108061  Champignons du genre 'Agaricus', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ;

07108069  Champignons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus') ;

07108070  Tomates, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées ;

07108080  Artichauts, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ;

07108085  Asperges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées ;

07108095  Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, des champignons, des tomates, des artichauts et des asperges) ;

07109000  Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés ;

07112010  Olives (autres que pour la production de l'huile), conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

07112090  Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

07114000  Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

07115100  Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état  kg/net eda

07115900  Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus') ;

07119010  Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons) ;

07119030  Maïs doux, conservé provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropre à l'alimentation en l'état ;

07119050  Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

07119070  Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

07119080  Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], champignons, truffes) ;

07119090  Mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

07122000  Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés ;

07123100  Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés ;

07123200  Oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées ;

07123300  Trémelles 'Tremella spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées ;

07123900  Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus', des oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.' et des trémelles 'Tremella spp.') ;

07129005  Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées ;

07129011  Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', hybride, séché, destiné à l'ensemencement ;

07129019  Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparé (à l'excl. du maïs doux hybride destiné à l'ensemencement) ;

07129030  Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées ;

07129050  Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées ;

07129090  Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, des truffes, du maïs doux, des tomates et des carottes) ;

07131010  Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, destinés à l'ensemencement ;

07131090  Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés à l'ensemencement) ;

07132000  Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés ;

07133100  Haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', secs, écossés, même décortiqués ou cassés ;

07133200  Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou cassés ;

07133310  Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, destinés à l'ensemencement ;

07133390  Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement) ;

07133400  Pois Bambara (pois de terre) [Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea], secs, écossés, même décortiqués ou cassés ;

07133500  Doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé) [Vigna unguiculata], secs, écossés, même décortiqués ou cassés ;

07133900  Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots [petits rouges] [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara (pois de terre) et doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé)) ;

07134000  Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées ;

07135000  Fèves 'Vicia faba var. major' et féveroles 'Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor', séchées, écossées, même décortiquées ou cassées ;

07136000  Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole [Cajanus cajan], secs, écossés, même décortiqués ou cassés ;

07139000  Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d'Ambrevade ou pois d'Angole) ;

07141000  Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets ;

07142010  Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine ;

07142090  Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine) ;

07143000  Ignames [Dioscorea spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets ;

07144000  Colocases [Colocasia spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets ;

07145000  Yautias [Xanthosoma spp.], frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ;

07149020  Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias) ;

07149090  Topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à l'excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yauthias, des racines d'arrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule) ;

08011100  Noix de coco, desséchées ;

08011200  Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe] ;

08011900  Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'excl. des coques internes [endocarpe]) ;

08012100  Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques ;

08012200  Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques ;

08013100  Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques ;

08013200  Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques ;

08021110  Amandes amères, fraîches ou sèches, en coques ;

08021190  Amandes douces, fraîches ou sèches, en coques ;

08021210  Amandes amères, fraîches ou sèches, sans coques ;

08021290  Amandes douces, fraîches ou sèches, sans coques ;

08022100  Noisettes 'Corylus spp.', fraîches ou sèches, en coques ;

08022200  Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques ;

08023100  Noix communes, fraîches ou sèches, en coques ;

08023200  Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques ;

08024100  Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques ;

08024200  Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques ;

08025100  Pistaches, fraîches ou sèches, en coques ;

08025200  Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques ;

08026100  Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques ;

08026200  Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques ;

08027000  Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées ;

08028000  Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées ;

08029010  Noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées ;

08029050  Graines de pignons doux, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées ;

08029085  Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, du Brésil, de cajou, de Pécan, d'arec [bétel] ou de kola ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des graines de pignons doux et des noix macadamia) ;

08031010  Plantains, frais ;

08031090  Plantains secs ;

08039010  Bananes, fraîches (à l'excl. des plantains) ;

08039090  Bananes sèches (à l'excl. des plantains) ;

08041000  Dattes, fraîches ou sèches ;

08042010  Figues, fraîches ;

08042090  Figues, sèches ;

08043000  Ananas, frais ou secs ;

08044000  Avocats, frais ou secs ;

08045000  Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs ;

08051020  Oranges douces, fraîches ;

08051080  Oranges, fraîches ou sèches (à l'excl. des oranges douces fraîches) ;

08052010  Clémentines, fraîches ou sèches ;

08052030  Monreales et satsumas, fraîches ou sèches ;

08052050  Mandarines et wilkings, fraîches ou sèches ;

08052070  Tangerines, fraîches ou sèches ;

08052090  Tangelos, ortaniques, malaquinas et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs (à l'excl. des clémentines, des monreales, des satsumas, des mandarines, des wilkings et des tangerines) ;

08054000  Pamplemousses et pomelos, frais ou secs ;

08055010  Citrons Citrus limon, Citrus limonum, frais ou secs ;

08055090  Limes Citrus aurantifolia, Citrus latifolia, fraîches ou sèches ;

08059000  Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons Citrus limon, Citrus limonum, des limes Citrus aurantifolia, Citrus latifolia, des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes) ;

08061010  Raisins de table, frais ;

08061090  Raisins, frais (à l'excl. des raisins de table) ;

08062010  Raisins de Corinthe ;

08062030  Sultanines ;

08062090  Raisins, secs (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines) ;

08071100  Pastèques, fraîches ;

08071900  Melons, frais (à l'excl. des pastèques) ;

08072000  Papayes, fraîches ;

08081010  Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre ;

08081080  Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre) ;

08083010  Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre ;

08083090  Poires, fraîches (à l'excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre) ;

08084000  Coings, frais ;

08091000  Abricots, frais ;

08092100  Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches ;

08092900  Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides) ;

08093010  Brugnons et nectarines, frais ;

08093090  Pêches, fraîches (à l'excl. des brugnons et des nectarines) ;

08094005  Prunes, fraîches ;

08094090  Prunelles, fraîches ;

08101000  Fraises, fraîches ;

08102010  Framboises, fraîches ;

08102090  Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches ;

08103010  Cassis frais ;

08103030  Groseilles rouges fraîches ;

08103090  Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches ;

08104010  Airelles [fruits du 'Vaccinium vitis-idaea'], fraîches ;

08104030  Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], fraîches ;

08104050  Fruits du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum', frais ;

08104090  Fruits du genre 'Vaccinium', frais (à l'excl. des fruits du 'Vaccinium vitis-idaea, du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum') ;

08105000  Kiwis, frais ;

08106000  Durians, frais ;

08107000  Kakis (Plaquemines), frais ;

08109020  Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais ;

08109075  Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l'espèce Vaccinium, kiwis, durians et kakis [plaquemines]) ;

08111011  Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids ;

08111019  Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids ;

08111090  Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08112011  Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids ;

08112019  Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids ;

08112031  Framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08112039  Groseilles à grappes noires [cassis], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08112051  Groseilles à grappes rouges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08112059  Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08112090  Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08119011  Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids ;

08119019  Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) ;

08119031  Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids ;

08119039  Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) ;

08119050  Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08119070  Myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08119075  Cerises acides 'Prunus cerasus', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08119080  Cerises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des cerises acides 'Prunus cerasus') ;

08119085  Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

08119095  Fruits, comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtillus', 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) ;

08121000  Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

08129025  Abricots et oranges, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

08129030  Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

08129040  Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

08129070  Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état ;

08129098  Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce Vaccinium myrtillus, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) ;

08131000  Abricots, séchés ;

08132000  Pruneaux, séchés ;

08133000  Pommes, séchées ;

08134010  Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, séchées ;

08134030  Poires, séchées ;

08134050  Papayes, séchées ;

08134065  Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés ;

08134095  Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, non mélangés) ;

08135012  Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux ;

08135015  Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas) ;

08135019  Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches - y.c. les brugnons et nectarines - séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins) ;

08135031  Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées ;

08135039  Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia) ;

08135091  Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'excl. des fruits à coque des n° 0801 et 0802) ;

08135099  Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues ;

08140000  Écorces d'agrumes ou de melons - y.c. de pastèques -, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées ;

09011100  Café, non torréfié, non décaféiné ;

09011200  Café, non torréfié, décaféiné ;

09012100  Café, torréfié, non décaféiné ;

09012200  Café, torréfié, décaféiné ;

09019010  Coques et pellicules de café ;

09019090  Succédanés du café contenant du café ;

09021000  Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg ;

09022000  Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg ;

09023000  Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg ;

09024000  Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg ;

09030000  Maté ;

09041100  Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé ;

09041200  Poivre du genre 'Piper', broyé ou pulvérisé ;

09042110  Piments doux ou poivrons, séchés, mais non broyés ni pulvérisés ;

09042190  Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l'excl. des piments doux ou poivrons) ;

09042200  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés ;

09051000  Vanille, non broyée ni pulvérisée ;

09052000  Vanille, broyée ou pulvérisée ;

09061100  Cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume', non broyées ni pulvérisées ;

09061900  Cannelle, non broyées ni pulvérisées (à l'excl. de la cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume') ;

09062000  Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées ;

09071000  Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés ;

09072000  Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés ;

09081100  Noix muscades, non broyées ni pulvérisées ;

09081200  Noix muscades, broyées ou pulvérisées ;

09082100  Macis, non broyés ni pulvérisés ;

09082200  Macis, broyés ou pulvérisés ;

09083100  Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés ;

09083200  Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés ;

09092100  Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées ;

09092200  Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées ;

09093100  Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées ;

09093200  Graines de cumin, broyées ou pulvérisées ;

09096100  Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées ;

09096200  Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées ;

09101100  Gingembre, non broyé ni pulvérisé ;

09101200  Gingembre, broyé ou pulvérisé ;

09102010  Safran, non broyé ni pulvérisé ;

09102090  Safran, broyé ou pulvérisé ;

09103000  Curcuma ;

09109105  Curry ;

09109110  Mélanges d'épices non broyées ni pulvérisées ;

09109190  Mélanges d'épices broyées ou pulvérisées ;

09109910  Graines de fenugrec ;

09109931  Serpolet 'Thymus serpyllum', non broyé ni pulvérisé ;

09109933  Thym, non broyé ni pulvérisé (à l'excl. du serpolet) ;

09109939  Thym, broyé ou pulvérisé ;

09109950  Feuilles de laurier ;

09109991  Épices, non broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges) ;

09109999  Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges) ;

10011100  Froment (blé) dur, de semence ;

10011900  Froment (blé) dur, (à l'excl. de semence) ;

10019110  Épeautre, de semence ;

10019120  Froment [blé] tendre ou méteil, de semence ;

10019190  Blé (à l'excl. du froment, du blé tendre et de l'épeautre) de semence ;

10019900  Blé et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur et des semences) ;

10021000  Seigle, de semence ;

10029000  Seigle (à l'excl. du seigle de semence) ;

10031000  Orge, de semence ;

10039000  Orge (à l'excl. de l'orge de semence) ;

10041000  Avoine, de semence ;

10049000  Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence) ;

10051013  Maïs de semence, hybride trois voies ;

10051015  Maïs de semence, hybride simple ;

10051018  Maïs de semence, hybride (à l'excl. des semences de maïs hybride trois voies et hybride simple) ;

10051090  Maïs de semence (à l'excl. du maïs hybride) ;

10059000  Maïs (à l'excl. du maïs de semence) ;

10061010  Riz en paille [riz paddy], destiné à l'ensemencement ;

10061021  Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains ronds ;

10061023  Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains moyens ;

10061025  Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 ;

10061027  Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 ;

10061092  Riz en paille [riz paddy], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence) ;

10061094  Riz en paille [riz paddy], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence) ;

10061096  Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence) ;

10061098  Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence) ;

10062011  Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains ronds ;

10062013  Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains moyens ;

10062015  Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 ;

10062017  Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 ;

10062092  Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé) ;

10062094  Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé) ;

10062096  Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé) ;

10062098  Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé) ;

10063021  Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds ;

10063023  Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens ;

10063025  Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 ;

10063027  Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 ;

10063042  Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé) ;

10063044  Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé) ;

10063046  Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé) ;

10063048  Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé) ;

10063061  Riz blanchi, étuvé, à grains ronds ;

10063063  Riz blanchi, étuvé, à grains moyens ;

10063065  Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 ;

10063067  Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 ;

10063092  Riz blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé) ;

10063094  Riz blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé) ;

10063096  Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé) ;

10063098  Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé) ;

10064000  Riz en brisures ;

10071010  Sorgho à grains, hybride, destiné à l'ensemencement ;

10071090  Sorgho à grains de semence (à l'excl. des sorghos hybrides) ;

10079000  Sorgho à grains (à l'excl. des semences) ;

10081000  Sarrasin ;

10082100  Millet de semence (à l'excl. du sorgho à grains) ;

10082900  Millet (à l'excl. du sorgho à grains et de semence) ;

10083000  Alpiste ;

10084000  Fonio [Digitaria spp.] ;

10085000  Quinoa [Chenopodium quinoa] ;

10086000  Triticale ;

10089000  Céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l'alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale) ;

11010011  Farines de froment [blé] dur ;

11010015  Farines de froment [blé] tendre et d'épeautre ;

11010090  Farines de méteil ;

11022010  Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids ;

11022090  Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids ;

11029010  Farine d'orge ;

11029030  Farine d'avoine ;

11029050  Farine de riz ;

11029070  Farine de seigle ;

11029090  Farines de céréales (à l'excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d'orge et d'avoine) ;

11031110  Gruaux et semoules de froment [blé] dur ;

11031190  Gruaux et semoules de froment [blé] tendre et d'épeautre ;

11031310  Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids ;

11031390  Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids ;

11031920  Gruaux et semoules de seigle ou d'orge ;

11031940  Gruaux et semoules d'avoine ;

11031950  Gruaux et semoules de riz ;

11031990  Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d'avoine, de maïs, de riz, de seigle et d'orge) ;

11032025  Pellets de seigle ou d'orge ;

11032030  Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine ;

11032040  Agglomérés sous forme de pellets, de maïs ;

11032050  Agglomérés sous forme de pellets, de riz ;

11032060  Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé] ;

11032090  Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé]) ;

11041210  Grains d'avoine, aplatis ;

11041290  Flocons d'avoine ;

11041910  Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons ;

11041930  Grains de seigle, aplatis ou en flocons ;

11041950  Grains de maïs, aplatis ou en flocons ;

11041961  Grains d'orge, aplatis ;

11041969  Flocons d'orge ;

11041991  Flocons de riz ;

11041999  Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz) ;

11042240  Grains d'avoine, mondés, même tranchés ou concassés ;

11042250  Grains d'avoine, perlés ;

11042295  Grains d'avoine tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons, émondés, perlés et en pellets) ;

11042340  Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés ; grains de maïs perlés ;

11042398  Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets) ;

11042904  Grains d'orge, mondés, même tranchés ou concassés ;

11042905  Grains d'orge, perlés ;

11042908  Grains d'orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'orge et des grains d'orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets) ;

11042917  Grains de céréales, mondés, même tranchés ou concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs et de riz) ;

11042930  Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz) ;

11042951  Grains de froment [blé], seulement concassés ;

11042955  Grains de seigle, seulement concassés ;

11042959  Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle) ;

11042981  Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés) ;

11042985  Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés) ;

11042989  Grains de céréales tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine, d'orge, de maïs, de blé et de seigle, de la farine et des grains de céréales aplatis, en flocons, en pellets mondés, perlés, seulement concassés, ainsi que du riz semi-blanchi ou blanchi et en brisures) ;

11043010  Germes de froment [blé], entiers, aplatis, en flocons ou moulus ;

11043090  Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé]) ;

11051000  Farine, semoule et poudre de pommes de terre ;

11052000  Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre ;

11061000  Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713 ;

11062010  Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendus impropres à l'alimentation humaine ;

11062090  Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l'excl. des produits rendus impropres à l'alimentation humaine) ;

11063010  Farines, semoules et poudres de bananes ;

11063090  Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons (sauf bananes) ;

11071011  Malt de froment [blé], non torréfié, présenté sous forme de farine ;

11071019  Malt de froment [blé], non torréfié (à l'excl. du malt présenté sous forme de farine) ;

11071091  Malt, non torréfié, présenté sous forme de farine (à l'excl. du malt de froment [blé]) ;

11071099  Malt, non torréfié (à l'excl. du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine) ;

11072000  Malt, torréfié ;

11081100  Amidon de froment [blé] ;

11081200  Amidon de maïs ;

11081300  Fécule de pommes de terre ;

11081400  Fécule de manioc [cassave] ;

11081910  Amidon de riz ;

11081990  Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz) ;

11082000  Inuline ;

11090000  Gluten de froment [blé], même à l'état sec ;

12011000  Fèves de soja, destinées à l'ensemencement ;

12019000  Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement) ;

12023000  Arachide, à ensemencer ;

12024100  Arachides, en coques (à l'excl. des arachides destinées à l'ensemencement, grillées ou autrement cuites) ;

12024200  Arachides, décortiquées, même concassées (à l'excl. des arachides destinées à l'ensemencement, grillées ou autrement cuites) ;

12030000  Coprah ;

12040010  Graines de lin, destinées à l'ensemencement ;

12040090  Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement) ;

12051010  Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates, destinées à l'ensemencement ;

12051090  Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement) ;

12059000  Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates, même concassées ;

12060010  Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement ;

12060091  Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement) ;

12060099  Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc) ;

12071000  Noix et amandes de palmistes ;

12072100  Graines de coton, destinées à l'ensemencement ;

12072900  Graines de coton (à l'excl. des semences) ;

12073000  Graines de ricin ;

12074010  Graines de sésame, destinées à l'ensemencement ;

12074090  Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement) ;

12075010  Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement ;

12075090  Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement) ;

12076000  Graines de carthame [Carthamus tinctorius] ;

12077000  Graines de melon ;

12079110  Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement ;

12079190  Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement) ;

12079920  Graines et fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement (à l'excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d'œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste) ;

12079991  Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement) ;

12079996  Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d'œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste) ;

12081000  Farine de fèves de soja ;

12089000  Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja) ;

12091000  Graines de betteraves à sucre, à ensemencer ;

12092100  Graines de luzerne, à ensemencer ;

12092210  Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer ;

12092280  Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.]) ;

12092311  Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer ;

12092315  Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer ;

12092380  Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.]) ;

12092400  Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer ;

12092510  Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer ;

12092590  Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer ;

12092945  Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer ;

12092950  Graines de lupin, à ensemencer ;

12092960  Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer ;

12092980  Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin) ;

12093000  Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer ;

12099130  Graines de betteraves à salade ou betteraves rouges [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer ;

12099180  Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva]) ;

12099910  Graines forestières, à ensemencer ;

12099991  Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées) ;

12099999  Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.) ;

12101000  Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets) ;

12102010  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline ; lupuline ;

12102090  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline) ;

12112000  Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées ;

12113000  Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées ;

12114000  Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée ;

12119020  Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces du genre Ephedra, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés ;

12119030  Fèves de tonka, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées ;

12119086  Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, des espèces du genre Ephedra ainsi que des fèves de tonka) ;

12122100  Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine ;

12122900  Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine ;

12129120  Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées ;

12129180  Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées ;

12129200  Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ;

12129300  Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ;

12129400  Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ;

12129941  Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues ;

12129949  Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues ;

12129995  Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a. ;

12130000  Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets ;

12141000  Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne ;

12149010  Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères ;

12149090  Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne) ;

13012000  Gomme arabique ;

13019000  Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique) ;

13021100  Opium ;

13021200  Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries) ;

13021300  Extraits de houblon ;

13021905  Oléorésine de vanille ;

13021920  Suc et extraits végétaux de plantes du genre Ephedra ;

13021970  Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium, des sucs et extraits de réglisse et de houblon, de l'oléorésine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra) ;

13022010  Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état sec ;

13022090  Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état liquide ;

13023100  Agar-agar, même modifié ;

13023210  Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés ;

13023290  Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés ;

13023900  Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée) ;

14011000  Bambous ;

14012000  Rotins ;

14019000  Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous et des rotins) ;

14042000  Linters de coton ;

14049000  Produits végétaux, n.d.a. ;

15011010  Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine et à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux) ;

15011090  Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux) ;

15012010  Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à l'excl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux) ;

15012090  Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels et du saindoux) ;

15019000  Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites ;

15021010  Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'excl. de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l'huile) ;

15021090  Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l'huile et de la stéarine solaire) ;

15029010  Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l'excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine) ;

15029090  Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine) ;

15030011  Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à des usages industriels ;

15030019  Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. des produits destinés à des usages industriels) ;

15030030  Huile de suif, non émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15030090  Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. de l'huile de suif destinée à des usages industriels) ;

15041010  Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d'une teneur en vitamine A <= 2500 unités internationales par gramme ;

15041091  Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme) ;

15041099  Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies de flétans et des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme) ;

15042010  Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des fractions solides des huiles de foies) ;

15042090  Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies) ;

15043010  Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées ;

15043090  Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées ;

15050010  Graisse de suint brute [suintine] ;

15050090  Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine]) ;

15060000  Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées) ;

15071010  Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15071090  Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15079010  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15079090  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15081010  Huile d'arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15081090  Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15089010  Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile d'arachide brute et de l'huile d'arachide destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15089090  Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15091010  Huile d'olive vierge lampante ;

15091090  Huile d'olive, obtenue, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile (à l'excl. de l'huile vierge lampante) ;

15099000  Huile d'olive et ses fractions, traitées mais non chimiquement modifiées, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile ;

15100010  Huiles brutes, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, et mélanges de ces huiles avec des huiles du n° 1509 ;

15100090  Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 (à l'excl. des huiles brutes) ;

15111010  Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15111090  Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15119011  Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ;

15119019  Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ;

15119091  Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15119099  Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15121110  Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15121191  Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15121199  Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15121910  Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15121990  Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15122110  Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15122190  Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15122910  Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15122990  Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15131110  Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15131191  Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15131199  Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15131911  Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ;

15131919  Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ;

15131930  Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15131991  Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15131999  Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15132110  Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15132130  Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15132190  Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15132911  Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ;

15132919  Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ;

15132930  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15132950  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15132990  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15141110  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15141190  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15141910  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2% et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15141990  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2% et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15149110  Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2% et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15149190  Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2% et huiles de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15149910  Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2% et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15149990  Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2% et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15151100  Huile de lin, brute ;

15151910  Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15151990  Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15152110  Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15152190  Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15152910  Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15152990  Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15153010  Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques ;

15153090  Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques) ;

15155011  Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15155019  Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15155091  Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute) ;

15155099  Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15159011  Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées ;

15159021  Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15159029  Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15159031  Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15159039  Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels) ;

15159040  Graisses et huiles végétales fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l'excl. des graisses et huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon) ;

15159051  Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, arachide, olive, palme, tournesol, carthame, coton, coco, palmiste, babassu, navette, colza, moutarde, lin, maïs, ricin, tung, sésame, jojoba, oïticica et graines de tabac, des cires de myrica et du Japon) ;

15159059  Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, et graisses et huiles végétales fixes, brutes, fluides (sauf produits destinés à usages techniques ou industriels ; cires de myrica ou du Japon ; huiles reprises entre le n°1507 et le n° 1515 90 39) ;

15159060  Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine ; graisses et huiles brutes ; des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon) ;

15159091  Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15159099  Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels) ;

15161010  Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ;

15161090  Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ;

15162010  Huiles de ricin hydrogénées, dites 'opalwax' ;

15162091  Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées) ;

15162095  Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15162096  Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 1516 20 95) ; autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516 20 95) ;

15162098  Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96) ;

15171010  Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l'excl. de la margarine liquide) ;

15171090  Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. de la margarine liquide) ;

15179010  Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l'état solide ; mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, inter- ou ré-estérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées) ;

15179091  Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive) ;

15179093  Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% ;

15179099  Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des mélanges d'huiles végétales fixes, fluides, des mélanges ou préparations utilisés pour le démoulage ainsi que de la margarine à l'état solide) ;

15180010  Linoxyne ;

15180031  Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine ;

15180039  Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des mélanges d'huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine) ;

15180091  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement (à l'excl. des graisses du n° 1516 ainsi que de la linoxyne [huile de lin oxydée]) ;

15180095  Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions ;

15180099  Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a. ;

15200000  Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses ;

15211000  Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides) ;

15219010  Spermaceti, même raffiné ou coloré ;

15219091  Cires d'abeilles ou d'autres insectes, brutes ;

15219099  Cires d'abeilles et d'autres insectes, même raffinées ou colorées (à l'excl. des cires brutes) ;

15220010  Dégras ;

15220031  Pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ;

15220039  Résidus provenant du traitement des corps gras, contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive (à l'excl. des pâtes de neutralisation ['soap-stocks']) ;

15220091  Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] (à l'excl. des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive) ;

15220099  Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation ['soap-stocks']) ;

16010010  Saucisses, saucissons et produits simil., de foie ; préparations alimentaires à base de ces produits ;

16010091  Saucisses et saucissons, de viande, d'abats ou de sang, secs ou à tartiner, non cuits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie) ;

16010099  Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits) ;

16021000  Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ;

16022010  Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g) ;

16022090  Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard) ;

16023111  Préparations et conserves de viande de dindes [des espèces domestiques], contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires) ;

16023119  Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) ;

16023180  Préparations et conserves de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % (poids des os exclus) de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) ;

16023211  Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies) ;

16023219  Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) ;

16023230  Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) ;

16023290  Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande) ;

16023921  Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies) ;

16023929  Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) ;

16023985  Préparations ou conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou d'abats de volailles (hors poids des os), (à l'excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) ;

16024110  Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique ;

16024190  Préparations et conserves de jambon et de morceaux de jambon d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques) ;

16024210  Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine domestique ;

16024290  Préparations et conserves d'épaule et de morceaux d'épaule d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques) ;

16024911  Préparations et conserves de longes et de morceaux de longes des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges de longes et jambons (à l'excl. des échines) ;

16024913  Préparations et conserves d'échines et de morceaux d'échines des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d'échines et épaules ;

16024915  Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules) ;

16024919  Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux ; saucisses, saucissons et produits simil. ; préparations à base de foie ; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande) ;

16024930  Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande) ;

16024950  Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) ;

16024990  Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) ;

16025010  Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies) ;

16025031  'Corned beef', en récipients hermétiquement clos ;

16025095  Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. du Corned beef en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande) ;

16029010  Préparations de sang de tous animaux (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.) ;

16029031  Préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de porcins des espèces non domestiques, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) ;

16029051  Préparations et conserves de viande ou d'abats contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande) ;

16029061  Préparations et conserves de viande ou d'abats, non cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et non cuits (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie) ;

16029069  Préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) ;

16029091  Préparations ou conserves de viande ou d'abats de viande ovine (à l'excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins) ;

16029095  Préparations ou conserves de viande ou d'abats caprins (à l'excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins) ;

16029099  Préparations ou conserves de viande ou d'abats (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d'ovins ou de caprins, des saucisses, et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine) ;

16030010  Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ;

16030080  Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ;

16041100  Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés) ;

16041210  Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés ;

16041291  Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés) ;

16041299  Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés) ;

16041311  Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l'huile d'olive (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées) ;

16041319  Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive) ;

16041390  Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots hachés) ;

16041411  Préparations et conserves de thons et de listaos, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des préparations et conserves de thons ou de listaos hachés) ;

16041416  Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons et de listaos (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale) ;

16041418  Préparations et conserves de thons et de listaos (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves à l'huile végétale et des préparations et conserves de thons ou de listaos hachés) ;

16041490  Préparations et conserves de bonites 'Sarda spp.', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de bonites hachées) ;

16041511  Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' ;

16041519  Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparations et conserves de filets de maquereaux) ;

16041590  Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés) ;

16041600  Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois hachés) ;

16041700  Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anguilles hachées) ;

16041910  Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés hachés et de saumons) ;

16041931  Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis') ;

16041939  Préparations et conserves de poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis') ;

16041950  Préparations et conserves de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés) ;

16041991  Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés (à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites 'Sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'Euthynnus' ou de l'espèce 'Orcynopsis unicolor') ;

16041992  Préparations et conserves de morues 'Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés) ;

16041993  Préparations et conserves de lieus noirs 'Pollachius virens', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés) ;

16041994  Préparations et conserves de merlus 'Merluccius spp., Urophycis spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés) ;

16041995  Préparations et conserves de lieus de l'Alaska 'Theragra chalcogramma' et de lieus jaunes 'Pollachius pollachius', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filets de lieu de l'Alaska ou de lieu jaune, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés) ;

16041997  Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d'anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l'espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l'Alaska et de lieus jaunes ; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés) ;

16042005  Préparations de surimi ;

16042010  Préparations et conserves de saumons (à l'excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux) ;

16042030  Préparations et conserves de salmonidés (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux et de saumons) ;

16042040  Préparations et conserves d'anchois (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux) ;

16042050  Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor' (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux) ;

16042070  Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux) ;

16042090  Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', de thons, de listaos et des autres poissons du genre 'Euthynnus') ;

16043100  Caviar [œufs d'esturgeon] ;

16043200  Succédanés de caviar, préparés à partir d'œufs de poissons ;

16051000  Crabes, préparés ou conservés (non fumés) ;

16052110  Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 kg (à l'excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés) ;

16052190  Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 kg (à l'excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés) ;

16052900  Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées) ;

16053010  Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards ;

16053090  Homards, préparés ou conservés (à l'excl. des homards seulement fumés ; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard) ;

16054000  Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et des homards fumés) ;

16055100  Huîtres, préparées ou conservées (non fumées) ;

16055200  Coquilles St Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés) ;

16055310  Moules préparées ou conservées en récipients hermétiquement fermés (à l'excl. des produits seulement fumés) ;

16055390  Moules, préparées ou conservées (à l'excl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées) ;

16055400  Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l'excl. des mollusques fumés) ;

16055500  Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l'excl. des mollusques fumés) ;

16055600  Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l'excl. des crustacés fumés) ;

16055700  Ormeaux, préparés ou conservés (à l'excl. des crustacés fumés) ;

16055800  Escargots, préparés ou conservés (à l'excl. des escargots fumés et des limaces de mer) ;

16055900  Mollusques, préparés ou conservés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés) ;

16056100  Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l'excl. des bêches-de-mer fumées) ;

16056200  Oursins, préparés ou conservés (à l'excl. des oursins fumés) ;

16056300  Méduses, préparées ou conservées (à l'excl. des méduses fumées) ;

16056900  Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés) ;

17011210  Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés ;

17011290  Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés) ;

17011310  Sucre de canne brut, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) ;

17011390  Sucre de canne brut, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à l'excl. du sucre destiné à être raffiné) ;

17011410  Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide (à l'excl. du sucre de canne du no 1701 13) ;

17011490  Sucre de canne brut, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide (à l'excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du no 1701 13) ;

17019100  Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants ;

17019910  Sucres blancs, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose ;

17019990  Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts, des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs) ;

17021100  Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche ;

17021900  Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche ;

17022010  Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants ;

17022090  Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants ;

17023010  Isoglucose, à l'état solide, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose ;

17023050  Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose) ;

17023090  Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée) ;

17024010  Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti]) ;

17024090  Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti [ou interverti]) ;

17025000  Fructose chimiquement pur ;

17026010  Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti]) ;

17026080  Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose ;

17026095  Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti]) ;

17029010  Maltose chimiquement pur, à l'état solide ;

17029030  Isoglucose, à l'état solide, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, obtenu à partir de polymères du glucose ;

17029050  Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d'aromatisants ou de colorants ;

17029071  Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose ;

17029075  Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée ;

17029079  Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée) ;

17029080  Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose ;

17029095  Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline et des sucres et mélasses caramélisés) ;

17031000  Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne ;

17039000  Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave ;

17041010  Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60%, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose ;

17041090  Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60%, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose ;

17049010  Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières ;

17049030  Préparation dite 'chocolat blanc' ;

17049051  Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg ;

17049055  Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux ;

17049061  Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao ;

17049065  Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries ;

17049071  Bonbons de sucre cuit, même fourrés ;

17049075  Caramels ;

17049081  Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d'un contenu >= 1 kg) ;

17049099  Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg) ;

18010000  Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés ;

18020000  Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao ;

18031000  Pâte de cacao, non dégraissée ;

18032000  Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée ;

18040000  Beurre, graisse et huile de cacao ;

18050000  Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;

18061015  Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5% de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose ;

18061020  Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 5% et < 65% ;

18061030  Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 65%, et < 80% ;

18061090  Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 80% ;

18062010  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao) ;

18062030  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao) ;

18062050  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao) ;

18062070  Préparations dites 'chocolate milk crumb', en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg ;

18062080  Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg ;

18062095  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l'excl. du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites 'chocolate milk crumb') ;

18063100  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, fourrés ;

18063210  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits ;

18063290  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits ;

18069011  Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool ;

18069019  Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool ;

18069031  Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée) ;

18069039  Chocolat et articles en chocolat, non fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée) ;

18069050  Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ;

18069060  Pâtes à tartiner contenant du cacao ;

18069070  Préparations pour boissons contenant du cacao ;

18069090  Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao) ;

19011000  Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. ; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail ;

19012000  Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. ; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905 ;

19019011  Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec >= 90% en poids ;

19019019  Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec < 90% en poids ;

19019091  Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404) ;

19019099  Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée ; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91) ;

19021100  Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs ;

19021910  Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre ;

19021990  Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs ;

19022010  Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ;

19022030  Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine ;

19022091  Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques) ;

19022099  Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques) ;