TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 33

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33011110

Huiles essentielles de bergamote, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33011190

Huiles essentielles de bergamote, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33011210

Huiles essentielles d'orange, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)

33011290

Huiles essentielles d'orange, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)

33011310

Huiles essentielles de citron, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33011390

Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33011410

Huiles essentielles de lime ou de limette, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33011490

Huiles essentielles de lime ou de limette, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33011910

Huiles essentielles d'agrumes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles de bergamote, d'orange, de citron, de lime ou de limette)

33011920

Huiles essentielles d'agrumes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)

33011980

Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)

33011990

Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles de bergamote, d'orange, de citron, de lime ou de limette)

33012110

Huiles essentielles de géranium, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012190

Huiles essentielles de géranium, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012210

Huiles essentielles de jasmin, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012290

Huiles essentielles de jasmin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012310

Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012390

Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012410

Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012490

Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012510

Huiles essentielles de menthes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')

33012590

Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')

33012610

Huiles essentielles de vétiver, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012690

Huiles essentielles de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012911

Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012931

Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012941

Huiles essentielles, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)

33012961

Huiles essentielles, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)

33012971

Huiles essentielles de géranium, de jasmin ou de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012979

Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

33012991

Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)

33013000

Résinoïdes

33019010

Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

33019021

Oléorésines d'extraction, de réglisse et de houblon

33019029

Oléorésines d'extraction, de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone; extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires

33019030

Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)

33019031

Oléorésines d'extraction utilisées à des fins médicinales (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse, du houblon, du pyrèthre et des racines de plantes à roténone ainsi que des médicaments et des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins)

33019039

Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux ((à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse, du houblon, du pyrèthre et des racines de plantes à roténone ainsi que des extraits végétaux mélangés entre eux pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires ou à des fins médicinales)

33019090

Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles

33021000

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons

33021010

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons

33021021

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)

33021029

Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)

33021040

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson)

33021090

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires

33029000

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges y compris les solutions alcooliques à base d'une ou plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)

33029010

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie, en solutions alcooliques (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)

33029090

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des solutions alcooliques et des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)

33030010

Parfums (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)

33030090

Eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)

33041000

Produits de maquillage pour les lèvres

33042000

Produits de maquillage pour les yeux

33043000

Préparations pour manucures ou pédicures

33049100

Poudres pour le maquillage ou l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l'excl. des médicaments)

33049900

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes)

33051000

Shampooings

33052000

Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents

33053000

Laques pour cheveux

33059000

Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)

33059010

Lotions capillaires

33059090

Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des lotions capillaires, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)

33061000

Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes

33062000

Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail

33069000

Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers (à l'excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires])

33071000

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage

33072000

Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés

33073000

Sels parfumés et autres préparations pour bains

33074100

Agarbatti et autres préparations odoriférantes agissant par combustion

33074900

Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l'excl. de l'agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion)

33079000

Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.

33992000

Colis postaux du chapitre 33 (Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques)

Mise à jour : Juin 2019

  

  

© Albert Castel - Avril 2010