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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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69010000

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues

69010010

Briques en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues, poids > 650 kg/m³

69010090

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues (sauf briques de poids > 650 kg/m³)

69021000

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%

69022010

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice (SiO2) >= 93% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

69022091

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50%

69022099

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

69029000

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)

69031000

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

69032010

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

69032090

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)

69039010

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)

69039020

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 50% des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)

69039080

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles du n° 6903.10.00 à 6903.90.20, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine, du silice ou les éléments Mg, Ca ou Cr)

69039090

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)

69039090

Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles du n° 6903.10.00 et 6903.90.10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)

69041000

Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902)

69049000

Hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908 et sauf les briques de construction)

69051000

Tuiles

69059000

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles)

69060000

Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique)

69071000

Carreaux, en céramique, non vernissés ni émaillés ; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support

69079010

Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en céramique, non-vernissés ni émaillés

69079020

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en grès, non-vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en grès, non vernissés ni émaillés, même sur support (sauf carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêle, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)

69079080

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même sur support (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poêles, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)

69079091

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en grès, non-vernissés ni émaillés (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêle)

69079093

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence ou en poterie fine, non-vernissés ni émaillés (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

69079099

Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, faïence ou poterie fine, carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

69081000

Carreaux, en céramique, vernissés ou émaillés; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, vernissés ou émaillés; même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support

69081000

Carreaux, cubes, dés et articles similaires en céramique pour mosaïques, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carrré dont le côté < 7 cm, même sur support

69081010

Carreaux, cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en terre commune, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté < 7 cm, même sur support

69081090

Carreaux, cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté < 7 cm, même sur support (à l'excl. des articles en terre commune)

69089011

Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en terre commune, vernissés ou émaillés

69089019

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés (à l'excl. des carreaux doubles du type 'Spaltplatten', des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poëles)

69089020

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articles similaires pour mosaïque, en terre commune, vernissés ou émaillés (à l'excl. des carreaux doubles du type "Spaltplatten", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation, des carreaux spéciaux pour poêles, et carreaux, cubes, dés et articles similaires, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)

69089021

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés, dont la plus grande épaisseur <= 15 mm (à l'excl. des carreaux doubles du type "Spaltplatten", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation et des carreaux spéciaux pour poêles)

69089029

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés, dont la plus grande épaisseur > 15 mm (à l'excl. des carreaux doubles du type "Spaltplatten", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation et des carreaux spéciaux pour poêles)

69089031

Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en céramique, vernissés ou émaillés (autres qu'en terre commune)

69089051

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie <= 90 cm² (autres qu'en terre commune et sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objet d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

69089091

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en grès, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

69089093

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en faïence ou en poterie fine, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm²(sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

69089099

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf en terre commune, en grès, en faïence ou en poterie fine et sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

69091100

Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)

69091200

Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)

69091900

Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)

69099000

Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage)

69101000

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)

69109000

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)

69111000

Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

69119000

Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

69120010

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (sauf statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

69120030

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

69120050

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)

69120090

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique (sauf baignoires, éviers et appareils fixes simil.; objets d'ornementation; cruchons, touries et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et à épices avec récipients en céramique et parties travaillantes en métal; articles en porcelaine, terre commune, grès cérame, faïence ou poterie fine)

69131000

Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.

69139010

Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.

69139091

Statuettes et autres objets d'ornementation en grès n.d.a.

69139093

Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.

69139098

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)

69139099

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. ( à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, du grès, de la faïence et de la poterie fine)

69141000

Ouvrages en porcelaine n.d.a.

69149000

Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.

69149010

Ouvrages en terre commune n.d.a.

69149090

Ouvrages en céramique autre que la porcelaine ou que la terre commune n.d.a.

 

  

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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