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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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68010000

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

68021000

Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement

68022100

Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 et 6802 10 00)

68022200

Pierres calcaires autres que marbre, travertin et albâtre et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et non du n° 6801.00.00 ou 6802.10.00)

68022300

Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00)

68022900

Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

68029100

Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties ; boutons ; objets d'art originaux sculptés)

68029100

Marbre, travertin et albâtre, de toute forme, polis, décorés ou autrement travaillés (sauf ouvrages repris sous le n° 68010000 ou 68021000; bijoux de fantaisie, pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties, boutons, objets d'art originaux sculptés)

68029110

Albâtre de toute forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du n° 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

68029190

Marbre, travertin et albâtre, de toute forme, polis, décorés ou autrement travaillés; ouvrages sculptés en marbre, en travertin et en albâtre (sauf albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté; carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6202.10; bijoux de fantaisie; articles d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

68029200

Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties ; boutons ; objets d'art originaux sculptés)

68029200

Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'abâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées (sauf ouvrages repris sous le n° 68010000 ou 68021000; bijoux de fantaisie, pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties, boutons, objets d'art originaux sculptés)

68029210

Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin et l'albâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées, mais non-sculptées (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

68029290

Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'abâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées, sculptées; ouvrages sculptés en pierres calcaires (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

68029310

Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté, d'un poids net >= 10 kg (sauf pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

68029390

Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d'un poids net < 10 kg ; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du n° 680210 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties ; objets d'art originaux sculptés)

68029910

Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non-sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

68029990

Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg ; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210 ; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique ; boutons ; bijouterie de fantaisie ; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties ; objets d'art originaux sculptés)

68030000

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée -ardoisine- (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoises; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture ou le dessin)

68030010

Ardoise travaillée, pour toitures ou façades

68030010

Ardoise travaillée, pour toitures ou façades

68030090

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise ; pierres pour mosaïques et analogues ; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin ; ardoises pour toitures ou façades)

68030090

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée -ardoisine- (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades)

68041000

Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique

68042100

Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

68042212

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

68042218

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)

68042230

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

68042250

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

68042290

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

68042300

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)

68043000

Pierres à aiguiser ou à polir à la main

68051000

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

68052000

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

68053000

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

68053010

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles combinés avec du papier ou du carton, même découpés, cousus ou autrement assemblés

68053020

Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés, appliqués sur fibre vulcanisée

68053080

Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés (à l'excl. des articles appliqués sur tissus en matières textiles seulement, des articles appliqués sur papier ou carton seulement, des articles appliqués sur fibre vulcanisée et des articles appliqués sur tissus en matières textiles combinés avec du papier ou du carton)

68053090

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que du tissus en matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement ou sur tissus en matières textiles combinés avec du papier ou du carton (même découpés, cousus ou autrement assemblés)

68061000

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

68062010

Argiles expansées

68062090

Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux (autres qu'argiles expansées)

68069000

Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique)

68071000

Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux

68071010

Articles de revêtement, en asphalte ou en produits simil., en rouleaux

68071011

Articles de revêtement en asphalte ou en produits similaires, en rouleaux, dont le support est constitué de papier ou carton

68071019

Articles de revêtement en asphalte ou en produits similaires, en rouleaux, dont le support est constitué de matières autres que du papier ou carton

68071090

Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux (à l'excl. des articles de revêtement)

68079000

Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu'en rouleaux)

68080000

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)

68091100

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non-ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

68091900

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non-ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

68099000

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non-ornementés)

68101110

Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce (bimskies), de scories granulées, etc.

68101190

Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton léger à base de pierre ponce [bimskies], de scories granulées, etc.)

68101900

Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction)

68101910

Tuiles en ciment, béton ou pierre artificielle

68101930

Carreaux en ciment en béton ou en pierre artificielle, même armés

68101931

Carreaux en béton, même armés

68101939

Carreaux en ciment ou en pierre artificielle, même armés

68101990

Dalles et articles simil. en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction, tuiles et carreaux)

68102000

Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés

68109100

Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

68109100

Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

68109110

Éléments de planchers, préfabriqués, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

68109190

Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (à l'excl. des éléments de planchers)

68109900

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)

68111000

Plaques ondulées en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.

68112011

Ardoises en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil. pour revêtement de toitures ou façades, dimensions <= 40 cm x 60 cm (sauf plaques ondulées)

68112019

Plaques en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires (sauf pour revêtement de toitures ou de façades, de dimensions =< 40 x 60 cm; plaques ondulées; panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires)

68112080

Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil. (à l'excl. des plaques ondulées et des ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades, dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm x 60 cm)

68112090

Panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires (sauf plaques ondulées et autres plaques)

68113000

Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.

68114000

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l'amiante

68118100

Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante

68118200

Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (sauf plaques ondulées)

68118210

Ardoises en cellulose-ciment ou simil. pour le revêtement de toitures ou des façades, dimensions <= 40 cm x 60 cm, ne contenant pas de l'amiante (sauf plaques ondulées)

68118290

Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et des ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm x 60 cm)

68118300

Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante

68118900

Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)

68119000

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil. (sauf tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie et sauf plaques, y.c. les plaques ondulées, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)

68121000

Amiante travaillée, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium

68122000

Fils en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium

68123000

Cordes et cordons, même tressés, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium

68124000

Tissus et étoffes de bonneterie en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium

68125000

Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium

68126000

Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35%)

68127000

Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux

68128010

Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium

68128090

Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d'amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium ; ouvrages en amiante crocidolite ciment ; garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])

68129010

Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium, pour aéronefs civils (sauf feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; garnitures de friction à base d'amiante; articles en amiante-ciment)

68129020

Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium

68129030

Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium

68129080

Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf pour aéronefs civils de la sous-position 6812.90.10; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])

68129090

Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf feuilles d'amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentée en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements et accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; tissus et étoffes de bonneterie; cordes et cordons; fils; garnitures de friction; articles en amiante-ciment ou pour aéronefs civils)

68129095

Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])

68129100

Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)

68129200

Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35% et en amiante crocidolite)

68129300

Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite)

68129910

Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)

68129990

Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])

68131000

Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières

68131010

Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base d'amiante ou d'autres substances minérales, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières et destinées aux aéronefs civils

68131090

Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou autres matières (sauf à base d'amiante ou d'autres substances minérales et destinés aux aéronefs civils)

68132000

Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l'amiante, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières

68138100

Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante)

68138900

Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante et à l'excl. des garnitures et plaquettes de freins)

68139000

Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf garnitures et plaquettes de freins)

68139010

Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base d'amiante ou autres substances minérales, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières et destinées aux aéronefs civils (sauf garnitures et plaquettes de freins)

68139090

Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf garnitures et plaquettes de freins; garnitures de friction à base d'amiante ou autres substances minérales, pour aéronefs civils)

68141000

Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles

68149000

Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support)

68149010

Feuilles ou lamelles de mica découpées pour usage déterminé (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques et sauf mica sous forme de décorations pour sapins de Noël)

68149090

Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf résistances; condensateurs; pièces isolantes; isolateurs pour l'électricité; lunettes de protection et leurs verres; mica présenté sous forme d'accessoires pour arbres de Noël; feuilles ou lamelles découpées en vue d'un usage déterminé; plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué; mica présenté en rouleaux ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire)

68151000

Ouvrages en graphite ou en autre carbone pour usage autre qu'électrique

68151010

Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques)

68151090

Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)

68152000

Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)

68159100

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite

68159900

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone)

68159910

Ouvrages en matières minérales réfractaires, agglomérées par un liant chimique, non-cuits, n.d.a.

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Ouvrages en pierres ou autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et sauf ouvrages en graphite, en autre carbone ou en matières réfractaires agglomérées par un liant chimique)

 

  

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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