TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 70

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Chapitre 69

Chapitre 70

Chapitre 72

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70010010

Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)

70010091

Verre d'optique en masse

70010099

Verre en masse (autre que verre d'optique)

70021000

Billes en verre non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)

70022010

Barres ou baguettes en verre d'optique non travaillé

70022090

Barres ou baguettes en verre non-travaillé (autre que d'optique)

70023100

Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés

70023200

Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non-travaillé

70023900

Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)

70031110

Plaques et feuilles en verre d'optique coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées -doublées- ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)

70031190

Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées -doublées- ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé)

70031210

Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)

70031291

Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)

70031299

Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé)

70031910

Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante et autres qu'armées)

70031990

Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante et sauf en verre armé)

70032000

Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées

70032010

Plaques et feuilles en verre coulé, armées, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées - doublées- ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées

70032090

Plaques et feuilles en verre coulé, armées, mais non autrement travaillées (autre que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées -doublées-, ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70033000

Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillés

70041010

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé

70041030

Feuilles en verre antique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé

70041050

Feuilles en verre d'horticulture étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé

70041080

Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)

70041090

Feuilles en verre étiré ou soufflé coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique, verre antique et verre d'horticulture)

70042010

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé

70042091

Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)

70042099

Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)

70049010

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

70049050

Feuilles en verre antique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé-, ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70049070

Feuilles en verre dit 'd'horticulture' étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

70049080

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)

70049091

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, épaisseur =< 2,5 mm (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, ou verre d'optique, verre antique ou verre d'horiculture)

70049092

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, d'une épaisseur <= 2,5 mm (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique et en verre dit "d'horticulture")

70049093

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, épaisseur > 2,5 mm mais =< 3,5 mm (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, ou verre d'optique, verre antique ou verre d'horiculture)

70049095

Feuilles en verre d'horticulture étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, épaisseur > 3,5 mm mais =< 4,5 mm (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé-, ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70049098

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, d'une épaisseur > 2,5 mm (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique et en verre dit "d'horticulture")

70049099

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, épaisseur > 4,5 mm (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, ou verre d'optique, verre antique ou verre d'horiculture)

70051005

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)

70051010

Plaques ou feuilles en glace dite - d'horticulture ou verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée (autre qu'armée)

70051025

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (sauf armée)

70051030

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (sauf armée)

70051031

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur =< 2,5 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)

70051033

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 2,5 mm mais =< 3,5 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)

70051035

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais =< 4,5 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)

70051080

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée)

70051091

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 4,5 mm mais =< 5,5 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)

70051093

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 5,5 mm mais =< 7 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)

70051095

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 7 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)

70052110

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur =< 2,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante)

70052120

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 2,5 mm à 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante)

70052125

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

70052130

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

70052140

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 4,5 mm à 5,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante)

70052150

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 5,5 mm à 7 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante)

70052180

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

70052190

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 7 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante)

70052910

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70052925

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

70052931

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur =< 2,5 mm (autre que verre d'horticulture, verre armé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70052933

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur > 2,5 mm à 3,5 mm (autre que verre d'horticulture, verre armé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70052935

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

70052980

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)

70052991

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur > 4,5 mm à 5,5 mm (autre que verre d'horticulture, verre armé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70052993

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur > 5,5 mm à 7 mm (autre que verre d'horticulture, verre armé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70052995

Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur > 7 mm (autres que verre d'horticulture, verre armé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué -doublé- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70053000

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée

70060010

Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non-encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

70060090

Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non-encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

70071110

Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs

70071190

Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (à l'excl. des véhicules automobiles et tracteurs)

70071910

Verre trempé de sécurité, émaillé

70071920

Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)

70071980

Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)

70072110

Pare-brise formés de feuilles contrecollées, de sécurité, non-encadrés, pour aéronefs civils

70072120

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples)

70072180

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que les vitrages isolants à parois multiples)

70072191

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples)

70072199

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs; sauf vitrage isolants à parois multiples)

70072900

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples)

70080020

Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante

70080021

Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués -doublés- ou à couche absorbante ou réfléchissant

70080029

Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, en trois couches ou plus, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués -doublés- ou à couche absorbante ou réfléchissante

70080081

Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70080089

Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)

70091000

Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules

70099100

Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans)

70099200

Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules)

70101000

Ampoules en verre

70102000

Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre

70109010

Bocaux à stériliser en verre

70109010

Bocaux à stériliser en verre

70109021

Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour l'emballage commercial (sauf ampoules)

70109021

Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour l'emballage commercial (sauf ampoules)

70109031

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l

70109031

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l

70109041

Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l

70109041

Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l

70109043

Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l

70109043

Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l

70109045

Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l

70109045

Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l

70109047

Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l

70109047

Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l

70109051

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l

70109051

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l

70109053

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l

70109053

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l

70109055

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l

70109055

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale <= 0,15 l mais >= 0,33 l

70109057

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l

70109057

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l

70109061

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

70109061

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

70109067

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

70109067

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

70109071

Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70109071

Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70109077

Récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, contenance nominale =< 0,055 l (à l'excl. des récipients obtenus à partir de tubes en verre d'une épaisseur < 1 mm, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, et des ampoules)

70109079

Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70109081

Récipients en verre non coloré pour le transport ou l'emballage commercial, contenance nominale =< 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques, sauf ceux obtenus à partir de tubes en verre d'une épaisseur < 1 mm, sauf bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum, bouteilles et flacons pour pulvérisateurs et sauf ampoules)

70109087

Récipients en verre coloré pour le transport ou l'emballage commercial, contenance nominale =< 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques, sauf ceux obtenus à partir de tubes en verre d'une épaisseur < 1 mm, sauf bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum, bouteilles et flacons pour pulvérisateurs et sauf ampoules)

70109091

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

70109099

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

70109099

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

70109110

Bocaux à stériliser en verre, d'une contenance > 1 l

70109121

Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 1 l

70109129

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 1 l

70109160

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance > 1l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

70109190

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance > 1 l (sauf pour produits alimentaires et boissons et à l'excl. des ampoules, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum ainsi que des bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)

70109210

Bocaux à stériliser en verre, d'une contenance > 0,33 l mais =< 1 l

70109221

Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 0,33 l mais =< 1 l

70109229

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 0,33 l mais =< 1 l

70109260

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance > 0,33 l mais =< 1 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

70109290

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance > 0,33 l mais =< 1 l (sauf pour produits alimentaires et boissons et à l'excl. des ampoules, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

70109310

Bocaux à stériliser en verre, d'une contenance > 0,15 l mais =< 0,33 l

70109321

Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 0,15 l mais =< 0,33 l

70109329

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 0,15 l mais =< 0,33 l

70109361

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance >= 0,25 l mais =< 0,33 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

70109369

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance > 0,15 l mais < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

70109370

Flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance > 0,15 l mais =< 0,33 l (à l'excl. des ampoules ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70109390

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance > 0,15 l mais =< 0,33 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)

70109410

Bocaux à stériliser en verre, d'une contenance =< 0,15 l

70109420

Bouteilles et flacons, en verre, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance =< 0,15 l

70109460

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance =< 0,15 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

70109471

Flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance > 0,055 l mais =< 0,15 l (à l'excl. des ampoules ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70109479

Flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance =< 0,055 l (à l'excl. des ampoules ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70109490

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance =< 0,15 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

70111000

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique

70111000

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique

70111010

Ampoules, ouvertes, sans garnitures, pour lampes à incandescence dont le plus grand diamètre extérieur >= 25 mm mais <= 70 mm

70111090

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique (à l'excl. des ampoules pour lampes à incandescence dont le plus grand diamètre extérieur >= 25 mm mais <= 70 mm)

70112000

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques

70119000

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)

70120010

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, non-finies

70120090

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies

70131000

Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

70132111

Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés

70132119

Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés)

70132191

Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés

70132199

Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés)

70132210

Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main

70132290

Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement

70132810

Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)

70132890

Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)

70132910

Verres à boire en verre trempé (autres qu'en vitrocérame, autres qu'en cristal au plomb)

70132951

Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (autres qu'en vitrocérame, autres qu'en cristal au plomb ou verre trempé)

70132959

Verres à boire en verre cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et autres qu'en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé)

70132991

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (autres qu'en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé)

70132999

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés et autres qu'en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé)

70133110

Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70133190

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70133200

Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70133311

Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)

70133319

Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)

70133391

Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)

70133399

Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)

70133710

Verres à boire en verre trempé (à l'excl. des verres à pied)

70133751

Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)

70133759

Verres à boire en verre cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)

70133791

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)

70133799

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied)

70133910

Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70133991

Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70133999

Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70134110

Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70134190

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70134200

Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70134910

Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70134991

Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70134999

Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

70139110

Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

70139190

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

70139900

Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

70139910

Objets en verre cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages similaires (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

70139990

Objets en verre cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages similaires (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

70140000

Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties)

70151000

Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non-travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)

70159000

Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)

70161000

Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)

70169010

Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans)

70169030

Verre -multicellulaire- ou verre -mousse- en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires

70169040

Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction

70169070

Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction)

70169080

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux)

70169090

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples, des verres assemblés en vitraux et sauf verre - multicellulaire- ou verre -mousse- en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires)

70171000

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

70172000

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

70179000

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

70181011

Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

70181019

Perles de verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

70181030

Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)

70181051

Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)

70181059

Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)

70181090

Imitations de corail et articles simil. de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes)

70182000

Microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm

70189010

Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie)

70189090

Statuettes et autres objets d'ornementation en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)

70191010

Fils de fibres de verre coupés, longueur de 3 mm à 50 mm, dits 'chopped strands'

70191051

Stratifils 'rovings'

70191059

Mèches et fils de filaments, de fibres de verre (à l'excl. des stratifils 'rovings')

70191099

Mèches et fils en fibres de verre discontinues

70191100

Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm

70191200

Stratifils [rovings] de fibres de verre

70191910

Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings])

70191990

Mèches et fils en fibres de verre discontinues

70192011

Tissus, y.c. les rubans, de stratifils 'rovings'

70192031

Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibres de verre, largeur =< 30 cm (à l'excl. des stratifils 'rovings')

70192036

Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibres de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m2, titre en fils simples =< 136 tex (à l'excl. des stratifils 'rovings')

70192039

Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile, de poids < 250 g/m2 et de titre en fils simples =< 136 tex et sauf tissus en stratifils 'rovings')

70192090

Tissus, y.c. les rubans, de fibres de verre continues

70193100

Mats de fibres de verre en couches irrégulières

70193100

Mats de fibres de verre en couches irrégulières

70193110

Mats de fibres de verre en couches irrégulières, de filaments

70193190

Mats de fibres de verre en couches irrégulières (à l'excl. des filaments)

70193200

Voiles de fibres de verre en couches irrégulières

70193200

Voiles de fibres de verre en couches irrégulières

70193210

Voiles de fibres de verre en couches irrégulières, de filaments

70193290

Voiles de fibres de verre en couches irrégulières (à l'excl. des filaments)

70193900

Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non-tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles)

70193900

Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non-tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles)

70193910

Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, de fibres de verre, recouverts de papier ou de métal (à l'excl. des mats et des voiles)

70193990

Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats, des voiles et des produits recouverts de papier ou de métal)

70194000

Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings]

70195100

Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings])

70195110

Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibres de verre, d'une largeur =< 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings])

70195190

Tissus, y.c. les rubans, de fibres de verre, d'une largeur <= 30 cm

70195200

Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings])

70195900

Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings])

70195910

Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibre de verre, d'une largeur > 30 cm (sauf à armure toile, de poids < 250 g/m2 et de titre en fils simples =< 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings])

70195990

Tissus, y.c. les rubans, de fibres de verre discontinues, d'une largeur > 30 cm (sauf à armature toile de poids < 250 g/m2 et de titre en fils simples =< 136 tex)

70199000

Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues ; stratifils [rovings], mèches et fils ; laine de verre coupée ; tissus, y.c. les rubans ; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés ; laines minérales et ouvrages en ces laines ; pièces isolantes électriques ; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres ; brosses et pinceaux en fibres de verre ; perruques pour poupées)

70199010

Fibres de verre, en vrac ou en flocons (non-textiles et à l'excl. des laines minérales)

70199030

Bourrelets et coquilles de fibres de verre pour l'isolation des tuyauteries

70199091

Ouvrages en fibres de verre textiles (à l'excl. des fils, tissus, y.c. rubans, voiles, mats, nappes, matelas, panneaux et produits simil. non-tissés, bourrelets et coquilles pour l'isolation des tuyauteries, pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre, et sauf perruques pour poupées)

70199099

Ouvrages en fibres de verre autres que textiles (à l'excl. des isolateurs ou pièces isolantes électriques, des faisceaux de fibres optiques, des câbles à fibres optiques et produits simil.)

70200005

Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices

70200007

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, non-finies

70200008

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies

70200010

Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a.

70200030

Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus)

70200080

Ouvrages en verre, n.d.a.

70200090

Ouvrages en verre n.d.a. (sauf à coefficient de dilatation linéaire =< 5 x 10-6 par kelvin entre 0 degré C et 300 degré C, et sauf en quartz ou en autre silice fondus)

 

  

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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