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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 76

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76011000

Aluminium non-allié, sous forme brute

76012010

Alliages d'aluminium primaire, sous forme brute

76012020

Alliages d'aluminium sous forme brute, en plaques ou billettes

76012080

Alliages d'aluminium sous forme brute (sauf en plaques et billettes)

76012090

Alliages d'aluminium secondaire, sous forme brute

76012091

Alliages d'aluminium secondaire, en lingots ou à l'état liquide

76012099

Alliages d'aluminium secondaire, sous forme brute (sauf en lingots ou à l'état liquide)

76020011

Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium

76020019

Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus)

76020090

Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates ; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus ; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium ; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)

76031000

Poudres d'aluminium, à structure non-lamellaire (sauf boulettes d'aluminium)

76032000

Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées)

76041010

Barres en aluminium non-allié

76041090

Profilés en aluminium non-allié, n.d.a.

76042100

Profilés creux en alliages d'aluminium, n.d.a.

76042910

Barres en alliages d'aluminium

76042990

Profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.

76051100

Fils en aluminium non-allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)

76051900

Fils en aluminium non-allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)

76051910

Fils en aluminium non allié, plus grande dimension de la section transversale =<7mm, teneur en poids en silicium <0,1% (sauf torons, câbles, tresses et similaires du n°7614, sauf fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)

76051990

Fils en aluminium non allié,plus grande dimension de la section transversale =<7mm (sauf à teneur en pds en silicium <0,1%, sauf torons,câbles,tresses et similaires du n°7614,sauf fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)

76052100

Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)

76052900

Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)

76052910

Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale =<7 mm, teneur en poids en silicium =<0,9%, en magnésium =<0,9% et en manganèse =<0,03% (sauf torons, câbles, tresses et similaires du n° 7614, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)

76052990

Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale =<7mm (sauf à teneur en poids en silicium =<0,9%, en magnésium =<0,9% et en manganèse =<0,03%;sauf torons,câbles,tresses et similaires du n°7614, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)

76061110

Tôles et bandes en aluminium non-allié, épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peint, verni ou revêtu de matière plastique

76061191

Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)

76061193

Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)

76061199

Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur >= 6 mmm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)

76061210

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, pour stores vénitiens

76061220

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peints, vernis ou revêtus de matière plastique

76061250

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peints, vernis ou revêtus de matière plastique (sauf bandes pour stores vénitiens)

76061291

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf bandes pour stores vénitiens et sauf tôles et bandes déployées)

76061292

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf tôles et bandes déployées)

76061293

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)

76061299

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)

76069100

Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire

76069200

Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire

76071110

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

76071111

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

76071119

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël et en rouleaux d'un poids <= 10 kg)

76071190

Feuilles et bandes minces, d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

76071910

Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

76071990

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

76071990

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et autrement traités, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

76071991

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, auto-adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

76071999

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, non-auto-adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

76072010

Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, épaisseur, support non compris, < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

76072090

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

76072090

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

76072091

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sur support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

76072099

Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, non-auto-adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)

76081000

Tubes et tuyaux en aluminium non-allié (sauf profilés creux)

76081010

Tubes et tuyaux en aluminium non-allié, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils (sauf profilés creux)

76081090

Tubes et tuyaux, en aluminium non-allié (à l'excl. des profilés creux et des tubes et tuyaux munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils)

76081091

Tubes et tuyaux en aluminium non allié, simplement filés à chaud (sauf pour la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)

76081099

Tubes et tuyaux en aluminium non allié (autres que simplement filés à chaud, sauf tubes pour la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)

76082010

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils (sauf profilés creux)

76082020

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf profilés creux)

76082030

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf pour la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)

76082081

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux)

76082089

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux)

76082091

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf pour la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)

76082099

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud, sauf tubes pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)

76090000

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium

76101000

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage)

76109010

Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium

76109090

Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes)

76110000

Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

76121000

Étuis tubulaires souples en aluminium

76129010

Étuis tubulaires rigides en aluminium

76129020

Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium

76129030

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, d'une contenance <= 300 l

76129080

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm)

76129090

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples et des récipients pour aérosols)

76129091

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières, sauf gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance de >= 50 l à 300 l, n.d.a.

76129098

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance < 50 l, n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des étuis tubulaires rigides et des récipients pour aérosols)

76129099

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, en aluminium, pour toutes matières, sauf gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance < 50 l, n.d.a.

76130000

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

76141000

Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)

76149000

Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)

76149010

Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium non allié (sans âme en acier et sauf produits isolés pour l'électricité)

76149090

Torons, câbles, tresses et similaires, en alliages d'aluminium (sans âme en acier et sauf produits isolés pour l'électricité)

76151010

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)

76151010

Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés (sauf bidons, boîtes et récipients similaires du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et autres articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et sauf articles d'hygiène et de toilette)

76151030

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612)

76151080

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)

76151090

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)

76151090

Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, non coulés ou moulés, y.c. torchons, gants et similaires pour récurage, polissage et similaires, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612; articles ayant le caractère d'outils; cuillers, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie; articles d'hygiène et de toilette)

76151100

Éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en aluminium (à l'excl. des articles d'hygiène et de toilette)

76151910

Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et autres articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et sauf articles d'hygiène et de toilette)

76151990

Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, non-coulés ou non-moulés (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612; articles ayant le caractère d'outils, cuillères, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 à 8215; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie; articles d'hygiène et de toilette)

76152000

Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie)

76161000

Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)

76169010

Aiguilles à tricoter et crochets, en aluminium

76169030

Toiles métalliques, grillages et treillis, en aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

76169091

Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a.

76169099

Ouvrages en aluminium, n.d.a.

76169100

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)

76169910

Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a.

76169990

Ouvrages en aluminium, non-coulés ou non-moulés, n.d.a.

 

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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