TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 78

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78011000

Plomb affiné, sous forme brute

78019100

Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids

78019910

Plomb sous forme brute, à teneur en poids en argent >= 0,02%, destiné à être affiné (plomb d'oeuvre)

78019990

Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb destiné à être affiné à teneur en poids en argent >= 0,02% [plomb d'oeuvre] et sauf plomb affiné)

78019991

Alliages de plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids et sauf plomb à teneur en poids en argent >= 0,02%, -plomb d'oeuvre-)

78019999

Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb à teneur en poids en argent >= 0,02% -plomb d'oeuvre-, alliages de plomb et plomb affiné)

78020000

Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

78020010

Déchets et débris de plomb provenant d'accumulateurs

78020090

Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et sauf déchets et débris de plomb provenant d'accumulateurs)

78030000

Barres, profilés et fils en plomb, n.d.a.

78041100

Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm

78041900

Tables en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm

78042000

Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)

78050000

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.- en plomb

78060010

Emballages avec blindage de protection contre les radiations en plomb pour transport ou stockage des matières radioactives "Euratom" (sauf conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

78060030

Barres, profilés et fils en plomb, n.d.a.

78060050

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.- en plomb

78060080

Ouvrages en plomb, n.d.a.

78060090

Ouvrages en plomb, n.d.a.

  

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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