TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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32011000

Extrait de quebracho

32012000

Extrait de mimosa

32013000

Extraits de chêne ou de châtaignier

32019010

Extraits de sumac, de vallonées

32019020

Extraits de sumac, de vallonnée, de chêne ou de châtaignier

32019090

Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

32021000

Produits tannants organiques synthétiques

32029000

Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage

32030010

Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32030011

Cachou

32030019

Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. du cachou et des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32030090

Matières colorantes d'origine animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32041100

Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32041200

Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32041300

Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32041400

Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32041500

Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32041600

Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32041700

Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32041900

Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux du n° 3204.11 à 3204.19

32042000

Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitution chimique définie

32049000

Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie

32050000

Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32061010

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32061090

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32061100

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32061900

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32062000

Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32063000

Pigments et préparations à base de composés du cadmium, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32064100

Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32064200

Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32064300

Pigments et préparations à base d'hexacyanoferrates [ferrocyanures ou ferricyanures], des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32064910

Magnétite, finement moulue

32064930

Pigments et préparations à base de composés du cadmium, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32064970

Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a. ; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations visées aux n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores et magnétite)

32064980

Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf magnétite, produits inorganiques des types utilisés comme luminophores ainsi que les préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32064990

Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf magnétite, produits inorganiques des types utilisés comme luminophores ainsi que les préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

32065000

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie

32071000

Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie

32072010

Engobes

32072090

Compositions vitrifiables et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie (à l'excl. des engobes)

32073000

Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie

32074010

Verre dit 'émail', sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

32074020

Verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 micromètres mais <= 5 micromètres (à l'excl. du verre dit 'émail')

32074030

Verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail')

32074040

Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres et verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail')

32074080

Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'émail', du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium)

32074085

Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'émail', du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium)

32074090

Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'émail')

32081010

Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

32081090

Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux

32082010

Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

32082090

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux

32089010

Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant excède 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)

32089011

Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère

32089013

Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère

32089019

Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d'un copolymère de p-crésol et divinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% de polymère)

32089091

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux (à l'excl. des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)

32089099

Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux

32091000

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux

32099000

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)

32100010

Peintures et vernis à l'huile

32100090

Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs

32110000

Siccatifs préparés

32121000

Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux

32121010

Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, à base de métaux communs

32121090

Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux (à l'excl. des produits à base de métaux communs)

32129000

Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail

32129010

Essence de perle ou essence d'Orient

32129031

Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, à base de poudre d'aluminium, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures

32129038

Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures (à l'excl. des pigments à base de poudre d'aluminium)

32129039

Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures (à l'excl. de l'essence de perle ou essence d'Orient ainsi que des pigments à base de poudre d'aluminium)

32129090

Teintures et matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail

32131000

Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.

32139000

Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments)

32141010

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics

32141090

Enduits utilisés en peinture

32149000

Enduits non-réfractaires des types utilisés en maçonnerie

32151100

Encres d'imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides

32151900

Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires)

32159000

Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres d'imprimerie)

32159010

Encres à écrire et à dessiner, même concentrées ou sous formes solides

32159080

Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres d'imprimerie et des encres à écrire ou à dessiner)

32990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 32 (Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres)

32990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 32 (Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres)

Mise à jour : Juin 2019

  

  

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