TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

     ACCUEIL      

IMPORTATIONS

   EXPORTATIONS   

     ENERGIE      

  ENVIRONNEMENT  

     CONTACT     

 

          EXPERTISES DOUANIERES

       Nomenclature combinée - Chapitre 28

blue19_back.gif  Retour à la page importations    

 

 

< Retour

Chapitre 25

Chapitre 26

Chapitre 27

Chapitre 28

Chapitre 29

Chapitre 30

Chapitre 31

Suivant >

 

 

28011000

Chlore

28012000

Iode

28013010

Fluor

28013090

Brome

28020000

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

28030000

Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]

28030010

Noir de gaz de pétrole

28030030

Noir d'acétylène

28030080

Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone], n.d.a. (à l'excl. du noir de gaz de pétrole)

28030090

Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.] (à l'excl. du noir de gaz de pétrole et du noir d'acétylène)

28041000

Hydrogène

28042100

Argon

28042900

Gaz rares (à l'excl. de l'argon)

28042910

Hélium

28042990

Néon, krypton et xénon

28043000

Azote

28044000

Oxygène

28045010

Bore

28045090

Tellure

28046100

Silicium, contenant en poids >= 99,99% de silicium

28046900

Silicium, contenant en poids < 99,99% de silicium

28047000

Phosphore

28048000

Arsenic

28049000

Sélénium

28051100

Sodium

28051200

Calcium

28051900

Métaux alcalins (à l'excl. du sodium)

28051910

Strontium et baryum

28051990

Métaux alcalins (à l'excl. du sodium)

28052100

Calcium

28052200

Strontium et baryum

28053010

Métaux de terres rares, scandium et yttrium, mélangés ou alliés entre eux

28053090

Métaux de terres rares, scandium et yttrium, non-mélangés ni alliés entre eux

28054010

Mercure, présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 € [euro]

28054090

Mercure (à l'exclusion du mercure présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 € [euro])

28061000

Chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique]

28062000

Acide chlorosulfurique

28070000

Acide sulfurique ; oléum

28070010

Acide sulfurique

28070090

Oléum

28080000

Acide nitrique; acides sulfonitriques

28091000

Pentaoxyde de diphosphore

28092000

Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non

28100000

Oxydes de bore; acides boriques

28100010

Trioxyde de dibore

28100090

Oxydes de bore et acides boriques (à l'excl. du trioxyde de dibore)

28111100

Fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique]

28111900

Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonique, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)

28111910

Bromure d'hydrogène [acide bromhydrique]

28111920

Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique]

28111980

Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)

28111990

Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)

28112100

Dioxyde de carbone

28112200

Dioxyde de silicium

28112300

Dioxyde de soufre

28112905

Dioxyde de soufre

28112910

Trioxyde de soufre [anhydride sulfurique]; trioxyde de diarsenic [anhydride arsénieux]

28112930

Oxydes d'azote

28112990

Composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ou d'azote, des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre ainsi que des trioxydes de soufre [anhydride sulfurique] ou de diarsenic [anhydride arsénieux])

28121011

Oxytrichlorure de phosphore [trichlorure de phosphoryle]

28121015

Trichlorure de phosphore

28121016

Pentachlorure de phosphore

28121018

Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l'excl. du trichlorure, de l'oxytrichlorure et du pentachlorure)

28121019

Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l'excl. du trichlorure et de l'oxytrichlorure)

28121090

Chlorures et oxychlorures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et oxychlorures de phosphore)

28121091

Dichlorure de disoufre

28121093

Dichlorure de soufre

28121094

Phosgène [chlorure de carbonyle]

28121095

Dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle]

28121099

Chlorures et oxychlorures des éléments non-métalliques (à l'excl. des chlorures et oxychlorures de phosphore, du dichlorure de disoufre, du dichlorure de soufre, du phosgène [chlorure de carbonyle] et du dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle])

28129000

Halogénures et oxyhalogénures des éléments non-métalliques (à l'excl. des chlorures et des oxychlorures)

28131000

Disulfure de carbone

28139010

Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce

28139090

Sulfures des éléments non-métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone et des sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce)

28141000

Ammoniac anhydre

28142000

Ammoniac en solution aqueuse [ammoniaque]

28151100

Hydroxyde de sodium [soude caustique], solide

28151200

Hydroxyde de sodium en solution aqueuse [lessive de soude caustique]

28152000

Hydroxyde de potassium [potasse caustique]

28152010

Hydroxyde de potassium [potasse caustique], solide

28152090

Hydroxyde de potassium en solution aqueuse [lessive de potasse caustique]

28153000

Peroxydes de sodium ou de potassium

28161000

Hydroxyde et peroxyde de magnésium

28162000

Oxyde, hydroxyde et peroxyde de strontium

28163000

Oxyde, hydroxyde et peroxyde de baryum

28164000

Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

28170000

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

28181000

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non

28181010

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, blanc, rose ou rubis, d'une teneur en oxyde d'aluminium > 97,5% en poids 'grande pureté'

28181011

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)

28181019

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)

28181090

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non (sauf blanc, rose ou rubis, d'une teneur en oxyde d'aluminium > 97,5% en poids 'grande pureté')

28181091

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')

28181099

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')

28182000

Oxyde d'aluminium (sauf corindon artificiel)

28183000

Hydroxyde d'aluminium

28191000

Trioxyde de chrome

28199000

Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde)

28199010

Dioxyde de chrome

28199090

Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome)

28201000

Dioxyde de manganèse

28209000

Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde)

28209010

Oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse

28209090

Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde et de l'oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse)

28211000

Oxydes et hydroxydes de fer

28212000

Terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3

28220000

Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

28230000

Oxydes de titane

28241000

Monoxyde de plomb [litharge, massicot]

28242000

Minium et mine orange

28249000

Oxydes de plomb (à l'exclusion du monoxyde de plomb [litharge, massicot])

28249000

Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot])

28249010

Minium et mine orange

28249090

Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot], minium et mine orange)

28251000

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

28252000

Oxyde et hydroxyde de lithium

28253000

Oxydes et hydroxydes de vanadium

28254000

Oxydes et hydroxydes de nickel

28255000

Oxydes et hydroxydes de cuivre

28256000

Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

28257000

Oxydes et hydroxydes de molybdène

28258000

Oxydes d'antimoine

28259010

Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium

28259011

Hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre

28259019

Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium (sauf hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre)

28259020

Oxyde et hydroxyde de béryllium

28259030

Oxydes d'étain

28259040

Oxydes et hydroxydes de tungstène

28259050

Oxydes de mercure

28259060

Oxyde de cadmium

28259080

Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.

28259085

Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.

28259090

Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.

28261100

Fluorures d'ammonium ou de sodium

28261200

Fluorure d'aluminium

28261900

Fluorures (à l'excl. des fluorures d'ammonium, de sodium ou d'aluminium)

28261910

Fluorures d'ammonium ou de sodium

28261990

Fluorures (à l'exclusion des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium)

28262000

Fluorosilicates de sodium ou de potassium

28263000

Hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique]

28269010

Hexafluorozirconate de dipotassium

28269080

Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28269090

Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. des fluorosilicates de sodium ou de potassium, de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique] ainsi que de l'hexafluorozirconate de dipotassium)

28271000

Chlorure d'ammonium

28272000

Chlorure de calcium

28273100

Chlorure de magnésium

28273200

Chlorure d'aluminium

28273300

Chlorures de fer

28273400

Chlorure de cobalt

28273500

Chlorure de nickel

28273600

Chlorure de zinc

28273700

Chlorures d'étain

28273800

Chlorure de baryum

28273900

Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, de zinc, d'étain et de baryum)

28273910

Chlorures d'étain

28273920

Chlorures de fer

28273930

Chlorure de cobalt

28273980

Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, de zinc et d'étain)

28273985

Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure)

28273990

Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, de zinc, d'étain et de baryum)

28274100

Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre

28274910

Oxychlorures et hydroxychlorures de plomb

28274990

Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure)

28275100

Bromures de sodium ou de potassium

28275900

Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure)

28276000

Iodures et oxyiodures (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28281000

Hypochlorites de calcium, y.c. l'hypochlorite de calcium du commerce

28289000

Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium)

28291100

Chlorate de sodium

28291900

Chlorates (autres que de sodium)

28299010

Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28299040

Bromates de potassium ou de sodium

28299050

Bromate de potassium

28299060

Bromate de sodium

28299080

Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates

28299090

Bromates et perbromates; iodates et periodates

28301000

Sulfures de sodium

28302000

Sulfure de zinc

28303000

Sulfure de cadmium

28309011

Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer

28309019

Sulfures (autres que de sodium, de zinc, de cadmium, de calcium, d'antimoine ou de fer)

28309080

Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de zinc, de cadmium, de calcium, d'antimoine ou de fer)

28309085

Sulfures ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28309090

Polysulfures

28311000

Dithionites et sulfoxylates de sodium

28319000

Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)

28321000

Sulfites de sodium

28322000

Sulfites (autres que de sodium)

28323000

Thiosulfates

28331100

Sulfate de disodium

28331900

Sulfates de sodium (à l'excl. du sulfate de disodium)

28332100

Sulfate de magnésium

28332200

Sulfate d'aluminium

28332300

Sulfates de chrome

28332400

Sulfate de nickel

28332500

Sulfate de cuivre

28332600

Sulfate de zinc

28332700

Sulfate de baryum

28332910

Sulfate de cadmium

28332920

Sulfates de cadmium, de chrome et de zinc

28332930

Sulfates de cobalt et de titane

28332950

Sulfates de fer

28332960

Sulfate de plomb

28332970

Sulfates de mercure, de plomb

28332980

Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure)

28332990

Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de chrome, de nickel, de cuivre, de zinc, de baryum, de cadmium, de cobalt, de titane, de fer, de plomb et de mercure)

28333000

Aluns

28333010

Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium

28333090

Aluns (à l'excl. du bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium)

28334000

Peroxosulfates [persulfates]

28341000

Nitrites

28342100

Nitrate de potassium

28342200

Nitrates de bismuth

28342910

Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel

28342920

Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb

28342930

Nitrates de cuivre, de mercure

28342940

Nitrate de cuivre

28342950

Nitrate de plomb

28342980

Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure)

28342990

Nitrates (autres que de potassium, de bismuth, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de mercure ou de plomb)

28351000

Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites]

28352100

Phosphate de triammonium

28352200

Phosphates de mono- ou de disodium

28352300

Phosphate de trisodium

28352400

Phosphates de potassium

28352500

Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique]

28352510

Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique], d'une teneur en fluor < 0,005% en poids du produit anhydre à l'état sec

28352590

Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique], d'une teneur en fluor >= 0,005% mais < 0,2% en poids du produit anhydre à l'état sec

28352600

Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])

28352610

Phosphates de calcium, d'une teneur en fluor < 0,005% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])

28352690

Phosphates de calcium, d'une teneur en fluor >= 0,005% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])

28352900

Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium ou de calcium)

28352910

Phosphate de triammonium

28352930

Phosphate de trisodium

28352990

Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure)

28353100

Triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], de constitution chimique définie ou non

28353900

Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

28353910

Polyphosphates d'ammonium

28353930

Polyphosphates de sodium (à l'excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium])

28353970

Polyphosphates (à l'excl. des polyphosphates d'ammonium ou de sodium ainsi que du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium])

28361000

Carbonates d'ammonium, y.c. le carbonate d'ammonium du commerce

28362000

Carbonate de disodium

28363000

Hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium

28364000

Carbonates de potassium

28365000

Carbonate de calcium

28366000

Carbonate de baryum

28367000

Carbonates de plomb

28369100

Carbonates de lithium

28369200

Carbonate de strontium

28369300

Carbonate de bismuth

28369911

Carbonates de magnésium, de cuivre

28369917

Carbonates ; carbonates d'ammonium, y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'exclusion de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28369918

Carbonates (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium ainsi que des carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce -, de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de plomb, de lithium, de strontium, de magnésium et de cuivre)

28369919

Carbonates (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium ainsi que des carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce -, de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de plomb, de lithium, de strontium, de bismuth, de magnésium ou de cuivre)

28369990

Peroxocarbonates [percarbonates]

28371100

Cyanures de sodium

28371900

Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)

28372000

Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28380000

Fulminates, cyanates et thiocyanates

28391100

Métasilicates de sodium

28391900

Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates)

28392000

Silicates de potassium, y.c. les silicates du commerce

28399000

Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium)

28399000

Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium ou de potassium)

28399010

Silicates de potassium, y.c. les silicates du commerce

28399090

Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium ou de potassium)

28401100

Tétraborate de disodium [borax raffiné], anhydre

28401900

Tétraborate de disodium [borax raffiné] (à l'excl. du tétraborate de disodium anhydre)

28401910

Tétraborate de disodium pentahydraté

28401990

Tétraborate de disodium [borax raffiné] (sauf anhydre et à l'excl. du tétraborate de disodium pentahydraté)

28402010

Borates de sodium, anhydres (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])

28402090

Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné])

28403000

Peroxoborates [perborates]

28411000

Aluminates

28412000

Chromates de zinc ou de plomb

28413000

Dichromate de sodium

28414000

Dichromate de potassium

28415000

Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28416010

Permanganate de potassium

28416090

Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)

28416100

Permanganate de potassium

28416900

Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)

28417000

Molybdates

28418000

Tungstates [wolframates]

28419010

Antimonates

28419030

Zincates, vanadates

28419080

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des aluminates, des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates)

28419085

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates)

28419090

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des aluminates, des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des antimonates, des zincates et des vanadates)

28421000

Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

28429010

Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure

28429080

Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28429090

Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non] ainsi que des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure)

28431010

Argent, à l'état colloïdal

28431090

Métaux précieux à l'état colloïdal (à l'excl. de l'argent)

28432100

Nitrate d'argent

28432900

Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d'argent)

28433000

Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

28439010

Amalgames de métaux précieux

28439090

Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or)

28441000

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom]

28441010

Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom]

28441030

Uranium naturel, ouvré [Euratom]

28441031

Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, réalisés à partir d'uranium naturel brut en lingots [Euratom]

28441039

Uranium naturel, ouvré [Euratom] (à l'excl. des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles)

28441050

Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium]

28441090

Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'exclusion du ferro-uranium)

28442011

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits, d'une teneur en U 235 < 20% en poids [Euratom]

28442019

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits, d'une teneur en U 235 >= 20% en poids [Euratom]

28442021

Alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium], d'une teneur en U 235 < 20% en poids

28442025

Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium]

28442029

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions y.c. les cermets , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, d'une teneur en U 235 < 20% en poids [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)

28442031

Alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium], d'une teneur en U 235 20% en poids

28442035

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l'exclusion du ferro-uranium)

28442039

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, d'une teneur en U 235 20% en poids [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)

28442051

Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium]

28442059

Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)

28442081

Alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium et du fer ou des composés de plutonium et du fer [ferro-uranium] (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium)

28442089

Plutonium et ses composés; alliages, dispersions y.c. les cermets , produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. du ferro-uranium et des mélanges d'uranium et de plutonium)

28442091

Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom]

28442099

Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'exclusion des mélanges d'uranium et de plutonium)

28442099

Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium)

28443011

Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit

28443019

Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets)

28443051

Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit

28443055

Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom]

28443059

Thorium; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit [Euratom] (à l'excl. des cermets)

28443061

Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom]

28443069

Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles)

28443090

Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux [Euratom]

28443091

Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l'excl. des sels de thorium)

28443099

Sels de thorium

28444000

Éléments et isotopes et composés radioactifs (autres que ceux des n° 2844.10, 2844.20 ou 2844.30); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs

28444010

Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit

28444011

Alliages, dispersions y.c. les cermets , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 233 et du fer ou des composés d'uranium appauvri en U 233 et du fer [ferro-uranium]

28444019

Uranium appauvri en U 233 et ses composés; alliages, dispersions y.c. les cermets , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 233 ou des composés de ce produit (à l'excl. du ferro-uranium)

28444020

Isotopes radioactifs artificiels [Euratom]

28444030

Composés des isotopes radioactifs artificiels [Euratom]

28444040

Produits inorganiques des types utilisés comme 'luminophores', activés par des composés radioactifs

28444080

Éléments, isotopes et composés radioactifs [à l'exclusion des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30) ; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés ; résidus radioactifs (à l'exclusion des résidus de l'uranium appauvri en U 233]

28444090

Éléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des nos 2844 10, 2844 20, 2844 30 et 2844 40 19 à 2844 40 40); alliages, dispersions y.c. les cermets , produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (à l'excl. des résidus de l'uranium appauvri en U 233 et du ferro-uranium du nº 2844 40 11)

28445000

Éléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom]

28451000

Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom]

28459010

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])

28459090

Isotopes, non-radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que des mélanges et solutions contenant ces produits)

28461000

Composés de cérium

28469000

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l'excl. des composés de cérium)

28470000

Peroxyde d'hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l'urée

28480000

Phosphures de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des ferrophosphores et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

28481000

Phosphures de cuivre, de constitution chimique définie ou non, contenant > 15% en poids de phosphore

28489000

Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des phosphures de cuivre, contenant > 15% en poids de phosphore, et des ferrophosphores)

28491000

Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non

28492000

Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non

28499010

Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non

28499030

Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non

28499050

Carbures d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimique définie ou non

28499090

Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d’aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

28500010

Hydrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)

28500020

Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure)

28500030

Nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)

28500050

Azotures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)

28500060

Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28500070

Siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)

28500090

Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)

28510010

Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté

28510030

Air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé

28510050

Chlorure de cyanogène

28510080

Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)

28510090

Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)

28520000

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure (à l'excl. des amalgames)

28521000

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'exclusion des amalgames)

28529000

Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l'exclusion des amalgames)

28530010

Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté

28530030

Air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé

28530050

Chlorure de cyanogène

28530090

Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)

28990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes)

28990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes) relatifs à la CPF (2013) Autres produits chimiques inorganiques de base

28990002

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes) relatifs à la CPF (2015) Engrais et composés azotés

28990003

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes) relatifs à la CPF (2399) Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Mise à jour : Juin 2019

  

  

© Albert Castel April 2010 - Tous droits reservés