|
90011010 |
Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544) |
|
90011090 |
Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images) |
|
90012000 |
Matières polarisantes en feuilles ou en plaques |
|
90013000 |
Verres de contact |
|
90014020 |
Verres de lunetterie en verre, non-correcteurs |
|
90014041 |
Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux |
|
90014049 |
Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple |
|
90014080 |
Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces) |
|
90015020 |
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non-correcteurs |
|
90015041 |
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux |
|
90015049 |
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple |
|
90015080 |
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces) |
|
90019000 |
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non-montés (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie) |
|
90019010 |
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non-montés, pour aéronefs civils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement) |
|
90019090 |
Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non-montés (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9001.90.10, des éléments d'optique en verre non-travaillé optiquement, des verres de contact et des verres de lunetterie) |
|
90021100 |
Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction |
|
90021900 |
Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction) |
|
90022000 |
Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés |
|
90022010 |
Filtres montés, pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction |
|
90022090 |
Filtres optiques, montés, pour instruments ou appareils (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction) |
|
90029000 |
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs) |
|
90029010 |
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, destinés à des aéronefs civils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs) |
|
90029090 |
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9002.90.10, des éléments d'optique en verre non-travaillé optiquement ainsi que des filtres et objectifs) |
|
90029091 |
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction (à l'exclusion de ceux destinés à des aéronefs civils [9002.90.10), des éléments d'optique en verre non travaillé optiquement ainsi que des filtres et objectifs) |
|
90029099 |
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, (à l'exclusion de ceux destinés à des aéronefs civils [9002.90.10], des éléments d'optique en verre non travaillé optiquement ainsi que des filtres et objectifs) |
|
90031100 |
Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques |
|
90031900 |
Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques) |
|
90031910 |
Montures de lunettes ou d'articles simil., en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux |
|
90031930 |
Montures de lunettes ou d'articles simil., en métaux communs |
|
90031990 |
Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en métaux ou en matières plastiques) |
|
90039000 |
Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a. |
|
90041010 |
Lunettes solaires, avec verres travaillés optiquement |
|
90041090 |
Lunettes solaires, avec verres non travaillés optiquement |
|
90041091 |
Lunettes solaires avec verres en matières plastiques non-travaillés optiquement |
|
90041099 |
Lunettes solaires avec verres en verre non-travaillés optiquement |
|
90049000 |
Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles similaires (à l'exclusion des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) |
|
90049010 |
Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil., avec verres en matières plastiques (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) |
|
90049090 |
Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l'excl. des lunettes avec verres en matières plastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) |
|
90051000 |
Jumelles |
|
90051010 |
Jumelles avec prismes |
|
90051090 |
Jumelles sans prismes |
|
90058000 |
Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs) |
|
90059000 |
Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a. |
|
90061000 |
Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression |
|
90061000 |
Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression |
|
90061010 |
Appareils photographiques utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible |
|
90061090 |
Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression (à l'excl. des masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible) |
|
90062000 |
Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats |
|
90063000 |
Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire |
|
90064000 |
Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l'excl. des appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630) |
|
90065100 |
Appareils photographiques, à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur <= 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630) |
|
90065200 |
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630) |
|
90065310 |
Appareils photographiques jetables, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm |
|
90065380 |
Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (à l'excl. des appareils jetables, des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l'objectif ainsi que des appareils photographiques spéciaux des n° 900610 ou 900630) |
|
90065390 |
Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (à l'excl. des appareils jetables, des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l'objectif ainsi que des appareils photographiques spéciaux du n° 9006.10, 9006.20 ou 9006.30) |
|
90065900 |
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630) |
|
90066100 |
Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques) |
|
90066200 |
Lampes-éclair, cubes-éclair et simil., pour la photographie (à l'excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539) |
|
90066210 |
Cubes-éclair en photographie |
|
90066290 |
Lampes-éclair et similaires en photographie (à l'exclusion des tubes à décharge du n° 8539 et des cubes-éclairs) |
|
90066900 |
Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques]) |
|
90069100 |
Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a. |
|
90069100 |
Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a. |
|
90069110 |
Parties et accessoires des appareils photographiques utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible, n.d.a. |
|
90069110 |
Parties et accessoires des appareils photographiques utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible, n.d.a. |
|
90069190 |
Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a. |
|
90069190 |
Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a. |
|
90069900 |
Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a. |
|
90069900 |
Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a. |
|
90069910 |
Parties et accessoires des appareils photographiques utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible, n.d.a. |
|
90069990 |
Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a. |
|
90071000 |
Caméras cinématographiques |
|
90071100 |
Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur < 16 mm ou pour films double-8 mm |
|
90071900 |
Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur >= 16 mm (à l'excl. des films double-8 mm) |
|
90072000 |
Projecteurs cinématographiques |
|
90072100 |
Projecteurs cinématographiques, pour films d'une largeur < 16 mm |
|
90072900 |
Projecteurs cinématographiques, pour films d'une largeur >= 16 mm |
|
90079100 |
Parties et accessoires de caméras, n.d.a. |
|
90079110 |
Pieds pour caméras cinématographiques |
|
90079190 |
Parties et accessoires pour caméras cinématographiques, n.c.a. |
|
90079200 |
Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a. |
|
90081000 |
Projecteurs de diapositives |
|
90082000 |
Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies |
|
90083000 |
Projecteurs d'images fixes (à l'excl. des projecteurs de diapositives et des lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats) |
|
90084000 |
Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction |
|
90085000 |
Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires) |
|
90089000 |
Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a. |
|
90091100 |
Appareils de photocopie électrostatiques, fonctionnant par reproduction directe de l'image de l'original sur la copie [procédé direct] |
|
90091200 |
Appareils de photocopie électrostatiques, fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire [procédé indirect] |
|
90092100 |
Appareils de photocopie à système optique (autres qu'électrostatiques) |
|
90092200 |
Appareils de photocopie par contact |
|
90092210 |
Photocalqueurs et diazocopieurs |
|
90092290 |
Appareils de photocopie par contact (autres que photocalqueurs et diazocopieurs) |
|
90093000 |
Appareils de thermocopie (à l'excl. des imprimantes thermiques) |
|
90099000 |
Parties et accessoires d'appareils de photocopie et de thermocopie, n.d.a. |
|
90099010 |
Parties et accessoires d'appareils de photocopie électrostatiques ou d'autres appareils de photocopie à système optique, n.c.a. |
|
90099090 |
Parties et accessoires d'appareils de thermocopie et d'appareils de photocopie pour contact, n.c.a. |
|
90099100 |
Dispositifs automatiques d'alimentation en documents d'appareils de photocopie et de thermocopie |
|
90099200 |
Dispositifs d'alimentation en papier d'appareils de photocopie et de thermocopie |
|
90099300 |
Dispositifs de tri d'appareils de photocopie et de thermocopie |
|
90099900 |
Parties et accessoires d'appareils de photocopie et de thermocopie, n.d.a. (à l'excl. des dispositifs automatiques d'alimentation en documents, des dispositifs d'alimentation en papier et des dispositifs de tri) |
|
90101000 |
Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique |
|
90102000 |
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.c.a.; négatoscopes |
|
90102010 |
Graveurs à faisceaux à écriture directe sur disque |
|
90102020 |
Photorépéteurs |
|
90102030 |
Appareils pour la projection ou le dessin de tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées de matériaux semi-conducteurs (à l'excl. des photorépéteurs et des graveurs à faisceaux à écriture directe sur disque) |
|
90102090 |
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes |
|
90103000 |
Écrans pour projections |
|
90104100 |
Appareils pour l'écriture directe sur disque |
|
90104200 |
Photorépéteurs |
|
90104900 |
Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées (à l'excl. des appareils pour l'écriture directe sur disque et des photorépéteurs) |
|
90105000 |
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes |
|
90105000 |
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes |
|
90105010 |
Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation à écran plat |
|
90105090 |
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes |
|
90106000 |
Écrans pour projections |
|
90109000 |
Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections |
|
90109000 |
Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections |
|
90109010 |
Parties et accessoires des appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées ou sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation à écran plat, n.d.a. |
|
90109090 |
Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections, n.d.a. (à l'excl. des appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées ou sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation à écran plat) |
|
90111000 |
Microscopes optiques stéréoscopiques |
|
90111010 |
Microscopes optiques stéréoscopiques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules |
|
90111090 |
Microscopes optiques stéréoscopiques (autres que munis d'équipements spécialement conçus pour le traitement et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules) |
|
90112000 |
Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que les microscopes stéréoscopiques) |
|
90112010 |
Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques) |
|
90112090 |
Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques) |
|
90118000 |
Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031) |
|
90119000 |
Parties et accessoires de microscopes optiques, n.c.a. |
|
90119010 |
Parties et accessoires des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a. |
|
90119090 |
Parties et accessoires des microscopes optiques, n.d.a. (à l'excl. des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules) |
|
90121000 |
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes |
|
90121010 |
Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules |
|
90121090 |
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules) |
|
90129000 |
Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes |
|
90129010 |
Parties et accessoires des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a. |
|
90129090 |
Parties et accessoires des microscopes électroniques, des microscopes protoniques et des diffractographes, n.d.a. (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules) |
|
90131000 |
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16 |
|
90132000 |
Lasers (autres que les diodes laser) |
|
90138010 |
Dispositifs à cristaux liquides, n.c.a. |
|
90138011 |
Dispositifs à cristaux liquides à matrice active, en couleurs |
|
90138019 |
Dispositifs à cristaux liquides à matrice active, en noir et blanc ou autre monochrome |
|
90138020 |
Dispositifs à cristaux liquides à matrice active |
|
90138030 |
Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a. |
|
90138090 |
Loupes, compte-fils, microscopes stéréoscopes et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre |
|
90139000 |
Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, lasers et autres appareils et instruments, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, n.c.a. |
|
90139010 |
Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides [LCD] |
|
90139090 |
Parties et accessoires de laser et autres appareils et instruments n.d.a. dans le présent chapitre |
|
90141000 |
Boussoles, y.c. les compas de navigation |
|
90141010 |
Boussoles, y.c. les compas de navigation, pour aéronefs civils |
|
90141090 |
Boussoles, y.c. les compas de navigation (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9014.10.10) |
|
90142011 |
Calculateurs de décrochage, destinés à des aéronefs civils |
|
90142013 |
Centrales inertielles, destinées à des aéronefs civils |
|
90142015 |
Systèmes d'alarme avertisseurs de la proximité du sol, destinés à des aéronefs civils |
|
90142018 |
Instruments et appareils pour la navigation aérienne, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des boussoles, des centrales inertielles et des appareils de radionavigation) |
|
90142019 |
Instruments et appareils de navigation, destinés à des aéronefs civils (à l'exclusion des boussoles, des calculateurs de décrochage, des centrales inertielles, des systèmes d'alarme avertisseurs de la proximité du sol et des appareils de radio navigation) |
|
90142020 |
Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation) |
|
90142080 |
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation) |
|
90142090 |
Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés aux aéronefs civils du n° 9014.20.11 à 9014.20.19, des boussoles et des appareils de radio navigation) |
|
90148000 |
Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) |
|
90149000 |
Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. |
|
90149010 |
Parties et accessoires des compas et d'autres instruments et appareils de navigation, destinés à des aéronefs civils, n.d.a. |
|
90149090 |
Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. |
|
90151010 |
Télémètres, électroniques |
|
90151090 |
Télémètres, non-électroniques |
|
90152010 |
Théodolites et tachéomètres, électroniques |
|
90152090 |
Théodolites et tachéomètres, non-électroniques |
|
90153010 |
Niveaux, électroniques |
|
90153090 |
Niveaux, non-électroniques |
|
90154010 |
Instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques |
|
90154090 |
Instruments et appareils de photogrammétrie, non-électroniques |
|
90158011 |
Instruments et appareils électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) |
|
90158019 |
Instruments et appareils électroniques de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographie ou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) |
|
90158091 |
Instruments et appareils non-électroniques, de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement ou d'hydrographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) |
|
90158093 |
Instruments et appareils non-électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) |
|
90158099 |
Instruments et appareils non-électroniques d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) |
|
90159000 |
Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a. |
|
90160010 |
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids |
|
90160090 |
Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a. |
|
90171000 |
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'exception des unités de machines automatiques de traitement de l'information) |
|
90171010 |
Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner |
|
90171010 |
Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner |
|
90171090 |
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters]) |
|
90171090 |
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters]) |
|
90172005 |
Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage |
|
90172010 |
Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters]) |
|
90172011 |
Étuis de mathématiques |
|
90172019 |
Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters] ainsi qu'étuis de mathématiques) |
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90172030 |
Instruments de traçage |
|
90172031 |
Instruments de traçage utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible |
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90172039 |
Instruments de traçage |
|
90172090 |
Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer) |
|
90173000 |
Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031) |
|
90173010 |
Micromètres et pieds à coulisse |
|
90173090 |
Calibres et jauges (à l'excl. des calibres dépourvus d'organe réglable) |
|
90178010 |
Mètres et règles divisées |
|
90178090 |
Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a. |
|
90179000 |
Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a. |
|
90179000 |
Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage, de calcul et de mesure de longueurs du n° 9017, n.c.a. |
|
90179010 |
Parties et accessoires des instruments de traçage utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible, n.d.a. |
|
90179090 |
Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a. (à l'excl. des instruments de traçage utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible) |
|
90181100 |
Électrocardiographes |
|
90181200 |
Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners] |
|
90181300 |
Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique |
|
90181400 |
Appareils de scintigraphie |
|
90181900 |
Appareils d'électrodiagnostic, y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes) |
|
90181910 |
Appareils d'électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques |
|
90181990 |
Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques) |
|
90182000 |
Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine |
|
90183110 |
Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine |
|
90183190 |
Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine |
|
90183210 |
Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine |
|
90183290 |
Aiguilles à sutures, pour la médecine |
|
90183900 |
Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures) |
|
90184100 |
Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires |
|
90184900 |
Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.c.a. |
|
90184910 |
Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires |
|
90184990 |
Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a. |
|
90185010 |
Instruments et appareils d'ophtalmologie, non-optiques, n.d.a. |
|
90185090 |
Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a. |
|
90189010 |
Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle |
|
90189020 |
Endoscopes pour la médecine |
|
90189030 |
Reins artificiels |
|
90189040 |
Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges) |
|
90189041 |
Appareils de diathermie, à ultrasons |
|
90189049 |
Appareils de diathermie (autres que les appareils de diathermie à ultrasons et les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges) |
|
90189050 |
Appareils de transfusion, pour la médecine |
|
90189060 |
Instruments et appareils d'anesthésie |
|
90189070 |
Lithotriteurs à ultrasons |
|
90189075 |
Appareils pour la stimulation nerveuse |
|
90189080 |
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a. |
|
90189084 |
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a. |
|
90189085 |
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a. |
|
90189090 |
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.c.a. |
|
90191010 |
Vibromasseurs électriques |
|
90191090 |
Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (sauf vibromasseurs électriques) |
|
90192000 |
Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire |
|
90200000 |
Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire) |
|
90200010 |
Appareils respiratoires et masques à gaz, complets, pour aéronefs civils (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire) |
|
90200090 |
Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des appareils complets destinés à des aéronefs civils [9020.00.10], des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire) |
|
90211010 |
Articles et appareils d'orthopédie |
|
90211090 |
Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures |
|
90211100 |
Prothèses articulaires d'orthopédie |
|
90211910 |
Articles et appareils d'orthopédie (sauf prothèses articulaires) |
|
90211990 |
Atelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures |
|
90212110 |
Dents artificielles, en matières plastiques |
|
90212190 |
Dents artificielles, en matières autres que plastiques |
|
90212900 |
Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles) |
|
90212910 |
Articles et appareils de prothèse dentaire, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf dents) |
|
90212990 |
Articles et appareils de prothèse dentaire (à l'exclusion de ceux en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux et des dents) |
|
90213010 |
Articles et appareils de prothèse oculaire |
|
90213090 |
Articles et appareils de prothèse (sauf prothèse dentaire et oculaire) |
|
90213100 |
Prothèses articulaires d'orthopédie |
|
90213910 |
Articles et appareils de prothèse oculaire |
|
90213990 |
Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires) |
|
90214000 |
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires) |
|
90215000 |
Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires) |
|
90219010 |
Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a. |
|
90219090 |
Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets) |
|
90221100 |
Appareils à rayons X, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire |
|
90221200 |
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information |
|
90221300 |
Appareils à rayons X pour l'art dentaire |
|
90221400 |
Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information) |
|
90221900 |
Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) |
|
90222100 |
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire |
|
90222900 |
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) |
|
90223000 |
Tubes à rayons X |
|
90229000 |
Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a. |
|
90229010 |
Écrans radiologiques, y.c. les écrans dits 'renforçateurs'; trames et grilles antidiffusantes |
|
90229090 |
Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que tous les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a. |
|
90230010 |
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique |
|
90230030 |
Modèles d'anatomie humaine ou animale |
|
90230080 |
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique) |
|
90230090 |
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration - dans l'enseignement ou les expositions, par ex -, non susceptibles d'autres d'emplois (sauf appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805; spécimens pour collections du n° 9705; objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge du n° 9706; modèles d'anatomie humaine ou animale ou pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique) |
|
90241010 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, électroniques |
|
90241011 |
Machines et appareils universels d'essais des propriétés mécaniques ou pour essais de traction de métaux, électroniques |
|
90241013 |
Machines et appareils d'essais de dureté des métaux, électroniques |
|
90241019 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, électroniques (à l'excl. pour essais universels, de traction ou de dureté) |
|
90241090 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, non-électroniques |
|
90241091 |
Machines et appareils d'essais des métaux, universels et pour essais de traction, non-électroniques |
|
90241093 |
Machines et appareils d'essais de dureté des métaux, non-électroniques |
|
90241099 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, non-électroniques (à l'excl. des machines et appareils d'essais des métaux, universels et pour essais de traction et des machines et appareils d'essais de dureté des métaux) |
|
90248010 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, électroniques (autres que les métaux) |
|
90248011 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des textiles, papiers et cartons, électroniques |
|
90248019 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, électroniques (autres que les métaux, textiles, papiers et cartons) |
|
90248090 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, non-électroniques (autres que métaux) |
|
90248091 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des textiles, papiers et cartons, non-électroniques |
|
90248099 |
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, non-électroniques (autres que métaux, textiles, papiers et cartons) |
|
90249000 |
Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a. |
|
90251110 |
Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments, pour aéronefs civils |
|
90251120 |
Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires |
|
90251180 |
Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres médicaux ou vétérinaires) |
|
90251191 |
Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires |
|
90251199 |
Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9025.19.10 et des thermomètres médicaux ou vétérinaires) |
|
90251910 |
Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, pour aéronefs civils (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe) |
|
90251920 |
Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, électroniques |
|
90251980 |
Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, non-électroniques (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe) |
|
90251991 |
Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9025.19.10) |
|
90251999 |
Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, non-électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n°9025.19.10 et des thermomètres à liquide, à lecture directe) |
|
90252010 |
Baromètres, non combinés à d'autres instruments, pour aéronefs civils |
|
90252090 |
Baromètres, non combinés à d'autres instruments (autres que ceux destinés à des aéronefs civils [9025.20.10]) |
|
90258010 |
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, pyromètres, hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres ou à des baromètres, pour aéronefs civils |
|
90258015 |
Densimètres 'aréomètres, pèse-liquides' et instruments flottants simil., hygromètres, baromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres, destinés à des aéronefs civils |
|
90258020 |
Baromètres, non-combinés à d'autres instruments |
|
90258040 |
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques |
|
90258080 |
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques |
|
90258091 |
Densimètres, 'aréomètres, pèse-liquides' et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques (autres que ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9025.80.15) |
|
90258099 |
Densimètres 'aréomètres, pèse-liquides' et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non-électroniques (autres que ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9025.80.15) |
|
90259000 |
Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a. |
|
90259010 |
Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a. |
|
90259090 |
Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., pyromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a. |
|
90261010 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, pour aéronefs civils (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90261021 |
Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90261029 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90261051 |
Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des aéronefs civils du n°9026.10.10 ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90261059 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.10.10, des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90261081 |
Débitmètres pour les liquides, non-électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90261089 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non-électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90261091 |
Débitmètres pour les liquides, non-électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs du n° 9026.10.10 ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90261099 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non-électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.10.10, des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90262010 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, pour aéronefs civils (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90262020 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90262030 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.20.10 et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
|
90262040 |
Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique |
|
90262050 |
Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.20.10) |
|
90262051 |
Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, pour la mesure et la régulation non automatique de la pression des pneumatiques (à l'exclusion de ceux destinés à des aéronefs civils [9026.20.10]) |
|
90262059 |
Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique (à l'exclusion de ceux destinés à des aéronefs civils [9026.20.10] et ainsi que des appareils pour la mesure et la régulation non automatique de la pression des pneumatiques) |
|
90262080 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non-électroniques (à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques) |
|
90262090 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non-électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.10.10, des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques) |
|
90268010 |
Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, pour aéronefs civils, n.d.a. |
|
90268020 |
Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a. |
|
90268080 |
Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non-électroniques, n.d.a. |
|
90268091 |
Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a. |
|
90268099 |
Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non-électroniques, n.d.a. |
|
90269000 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a. |
|
90269010 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, pour aéronefs civils, n.d.a. |
|
90269090 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a. |
|
90271010 |
Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques |
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90271090 |
Analyseurs de gaz ou de fumées, non-électroniques |
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90272000 |
Chromatographes et appareils d'électrophorèse |
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90272010 |
Chromatographes |
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90272090 |
Appareils d'électrophorèse |
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90273000 |
Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques : UV, visibles, IR |
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90274000 |
Posemètres |
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90275000 |
Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques : UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées) |
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90278005 |
Posemètres |
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90278011 |
pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques |
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90278013 |
Appareils électroniques pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur ou d'affichages à cristaux liquides |
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90278015 |
Appareils électroniques pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur |
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90278016 |
Appareils électroniques pour la mesure des propriétés physiques des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des affichages à cristaux liquides |
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90278017 |
Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. |
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90278018 |
Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. |
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90278019 |
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, électroniques, n.c.a. |
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90278091 |
Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres, non-électroniques |
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90278093 |
Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur ou d'affichages à cristaux liquides, non-électroniques |
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90278095 |
Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur (à l'excl. des appareils électroniques) |
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90278096 |
Appareils pour la mesure des propriétés physiques des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des affichages à cristaux liquides, non-électroniques |
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90278097 |
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non-électroniques, n.d.a. |
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90278098 |
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils électroniques) |
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90278099 |
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non-électroniques, n.d.a. |
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90278099 |
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.c.a. |
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90279010 |
Microtomes |
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90279050 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose, n.d.a. (à l'excl. des analyseurs de gaz ou de fumées) |
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90279080 |
Parties et accessoires des microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées, n.d.a. |
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90279090 |
Parties et accessoires de microtomes, n.c.a. |
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90281000 |
Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage |
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90282000 |
Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage |
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90283011 |
Compteurs d'électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage |
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90283019 |
Compteurs d'électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage |
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90283090 |
Compteurs d'électricité pour courant continu, y.c. les compteurs pour leur étalonnage |
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90289010 |
Parties et accessoires de compteurs d'électricité, n.d.a. |
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90289090 |
Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, n.d.a. |
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90291000 |
Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité) |
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90291010 |
Compteurs de tours, électriques ou électroniques, pour aéronefs civils |
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90291090 |
Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de tours électriques ou électroniques pour aéronefs civils du n° 9029.10.10 et des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité) |
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90292010 |
Indicateurs de vitesse et tachymètres, pour aéronefs civils |
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90292031 |
Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres |
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90292038 |
Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres) |
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90292039 |
Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9029.20.10 et des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres) |
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90292090 |
Stroboscopes |
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90299000 |
Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a. |
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90299010 |
Parties et accessoires de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres, pour aéronefs civils, n.d.a. |
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90299090 |
Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a. |
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90301000 |
Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes |
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90301010 |
Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, pour aéronefs civils |
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90301090 |
Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n°9030.10.30) |
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90302000 |
Oscilloscopes et oscillographes cathodiques |
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90302010 |
Oscilloscopes et oscillographes cathodiques |
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90302010 |
Oscilloscopes et oscillographes cathodiques, pour aéronefs civils |
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90302030 |
Oscilloscopes et oscillographes, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) |
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90302090 |
Oscilloscopes et oscillographes cathodiques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.20.10) |
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90302091 |
Oscilloscopes et oscillographes électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) |
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90302099 |
Oscilloscopes et oscillographes non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) |
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90303100 |
Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur |
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90303110 |
Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur, pour aéronefs civils |
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90303190 |
Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.31.10) |
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90303200 |
Multimètres avec dispositif enregistreur |
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90303310 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) |
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90303391 |
Voltmètres sans dispositif enregistreur |
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90303399 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres, des voltmètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) |
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90303900 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) |
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90303910 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur, pour aéronefs civils (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) |
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90303920 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) |
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90303930 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.39.10, des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) |
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90303981 |
Voltmètres sans dispositif enregistreur |
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90303989 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) |
|
90303991 |
Voltmètres sans dispositif enregistreur |
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90303999 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.39.10, des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) |
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90304000 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.) |
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90304010 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication, p.ex. hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, pour aéronefs civils |
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90304090 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication, p.ex. hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.40.10) |
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90308110 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur pour aéronefs civils (à l'exclusion des appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication et des oscillographes cathodiques) |
|
90308120 |
Appareils d'essai en production de semi-conducteurs à connexion latérale tels que définis dans la note complémentaire 2 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés, avec dispositif enregistreur |
|
90308181 |
Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 3 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés numériques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des appareils à connexion latérale) |
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90308183 |
Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 4 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques-numériques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des appareils à connexion latérale) |
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90308185 |
Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 5 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des appareils à connexion latérale) |
|
90308189 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils destinés à des aéronefs civils [9030 81 10], des appareils spécialement conçus pour les techniques de la communication, des oscillographes cathodiques et des appareils d'essai en production de semi-conducteurs des nos 9030 81 20 à 9030 81 85) |
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90308190 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'exclusion de ceux destinés à des aéronefs civils [9030.81.10], des appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication et des oscillographes cathodiques) |
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90308200 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur |
|
90308300 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur et des oscillographes cathodiques) |
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90308310 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des appareils pour la mesure ou le contrôle de disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur, des appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication et des oscillographes cathodiques) |
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90308390 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils destinés à des aéronefs civils du n° 9030.83.10, des appareils pour la mesure ou le contrôle de disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur, des appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication et des oscillographes cathodiques) |
|
90308400 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) |
|
90308910 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, pour aéronefs civils, n.d.a. |
|
90308920 |
Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. |
|
90308920 |
Appareils d'essai en production de semi-conducteurs à connexion latérale tels que définis dans la note complémentaire 2 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés (à l'excl. des appareils avec dispositif enregistreur) |
|
90308930 |
Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. |
|
90308980 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, non-électroniques, n.d.a. |
|
90308981 |
Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 3 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés numériques (à l'excl. des appareils avec connexion latérale et des appareils avec dispositif enregistreur) |
|
90308983 |
Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 4 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques-numériques (à l'excl. des appareils avec connexion latérale et des appareils avec dispositif enregistreur) |
|
90308985 |
Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 5 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques (à l'excl. des appareils avec connexion latérale et des appareils avec dispositif enregistreur) |
|
90308989 |
Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils avec dispositif enreigstreur) |
|
90308990 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, non-électroniques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. |
|
90308991 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, électroniques, n.c.a. |
|
90308992 |
Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils avec dispositif enreigstreur) |
|
90308999 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, non-électroniques, n.d.a. |
|
90309010 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, pour aéronefs civils, n.d.a. |
|
90309020 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a. |
|
90309080 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.90.10 et des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) |
|
90309085 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) |
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90309090 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.c.a. |
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90311000 |
Machines à équilibrer les pièces mécaniques |
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90312000 |
Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc. |
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90313000 |
Projecteurs de profils |
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90314000 |
Instruments et appareils de mesure ou de contrôle, optiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
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90314010 |
Instruments et appareils optiques pour le contrôle automatique des motifs de masques et de réticules, destinés à la fabrication de dispositifs à semi-conducteur |
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90314020 |
Instruments et appareils optiques pour le contrôle de masques photographiques, destinés à la fabrication de dispositifs à semi-conducteur |
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90314030 |
Instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques [wafers] à semi-conducteur |
|
90314090 |
Instruments et appareils optiques de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
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90314100 |
Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur |
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90314900 |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90 |
|
90314910 |
Projecteurs de profils |
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90314910 |
Instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques [wafers] à semi-conducteur |
|
90314990 |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90 |
|
90314990 |
Instruments et appareils optiques de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre |
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90318010 |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non-optiques, n.d.a. dans le présent chapitre, pour aéronefs civils |
|
90318031 |
Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques |
|
90318032 |
Instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur |
|
90318034 |
Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur) |
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90318038 |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 |
|
90318039 |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le présent chapitre |
|
90318051 |
Calibres, dépourvus d'organe réglable, pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques (non optiques, non électroniques) |
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90318059 |
Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'exclusion des calibres dépourvus d'organe réglable ainsi que des instruments et appareils de mesure des longueurs, pour emploi à la main) |
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90318091 |
Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non-optiques, non-électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main) |
|
90318098 |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non-optiques, non-électroniques, n.d.a. dans le chap. 90 |
|
90318099 |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non-optiques, non-électroniques, n.d.a. dans le présent chapitre |
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90319010 |
Parties et accessoires des instruments, appareils et machines du n° 9031.80, pour aéronefs civils, n.d.a. |
|
90319020 |
Parties et accessoires des instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur ou pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a. |
|
90319030 |
Parties et accessoires des instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a. |
|
90319080 |
Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. |
|
90319085 |
Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. |
|
90319090 |
Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.c.a. |
|
90321010 |
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, destinés à des aéronefs civils |
|
90321020 |
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques |
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90321030 |
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.10.10) |
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90321081 |
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, à dispositif de déclenchement électrique |
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90321089 |
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, sans dispositif de déclenchement électrique |
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90321091 |
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, à dispositif de déclenchement électrique (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.10.10) |
|
90321099 |
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, sans dispositif de déclenchement électrique (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.10.10) |
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90322000 |
Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) |
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90322010 |
Manostats [pressostats], pour aéronefs civils (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) |
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90322090 |
Manostats [pressostats] (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.10.10 et des articles de robinetterie du n° 8481) |
|
90328100 |
Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481) |
|
90328110 |
Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, pour aéronefs civils (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481) |
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90328190 |
Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.81.10 et des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481) |
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90328900 |
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481) |
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90328910 |
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, pour aéronefs civils (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481) |
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90328990 |
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.81.10, des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481) |
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90329000 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a. |
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90329010 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, pour aéronefs civils |
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90329090 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a. |
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90330000 |
Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre |
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90988300 |
Composants d'ensembles industriels du chapitre 90 |
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90988315 |
Composants d'ensembles industriels du chapitre 90 |
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90988400 |
Composants d'ensembles industriels du chapitre 90 |
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90988427 |
Composants d'ensembles industriels du chapitre 90 |
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90988927 |
Composants d'ensembles industriels du chapitre 90 |
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90992001 |
Verres de lunettes transportés par colis postaux |
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90992002 |
Montures de lunettes, lunettes montées et autres marchandises du chapitre 90 (Appareils d'optique, de photographie, de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision, médico-chirurgicaux …), transportées par colis postaux |
