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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 82

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Chapitre 81

Chapitre 82

Chapitre 83

Chapitre 84

Chapitre 85

Chapitre 88

Chapitre 90

Chapitre 96

 

82011000

Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs

82012000

Fourches à fouiller, fourches à faner, fourches à fumier, avec partie travaillante en métaux communs

82013000

Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets)

82014000

Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs

82015000

Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs

82016000

Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs

82019000

Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’excl. des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à deux mains)

82021000

Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)

82022000

Lames de scies à ruban en métaux communs

82022010

Lames de scies à ruban en métaux communs pour le travail des métaux

82022090

Lames de scies à ruban en métaux communs pour le travail de matières autres que les métaux

82023100

Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) en métaux communs et avec partie travaillante en acier

82023110

Lames de scies circulaires à segments rapportés, en métaux communs et avec partie travaillante en acier

82023151

Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante en acier, pour le travail des métaux, diamètre =< 315 mm (sauf lames à segments rapportés)

82023159

Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante en acier, pour le travail des métaux, diamètre > 315 mm (sauf lames à segments rapportés)

82023190

Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante en acier, pour le travail de matières autres que les métaux (sauf lames à segments rapportés)

82023210

Lames de scies circulaires à segments rapportés, y.c. -les lames de fraises-scies-, avec partie travaillante en matières autres que l'acier

82023290

Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier (sauf lames à segments rapportés)

82023900

Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier

82024000

Chaînes de scies, dites 'coupantes', en métaux communs

82029100

Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux

82029111

Lames de scies droites en métaux communs, pour le travail des métaux, avec partie travaillante en acier, avec un ou plusieurs trous de fixation aux extrémités, largeur =< 16 mm

82029119

Lames de scies droites en métaux communs, pour le travail des métaux, avec partie travaillante en acier, avec un ou plusieurs trous de fixation aux extrémités, largeur > 16 mm

82029130

Lames de scies droites en métaux communs, pour le travail des métaux, avec partie travaillante en acier (sans trous de fixation aux extrémités)

82029190

Lames de scies droites en métaux communs, pour le travail des métaux, avec partie travaillante en matières autres que l'acier

82029911

Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs et avec partie travaillante en acier, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)

82029919

Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, avec partie travaillante en acier, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies et des chaînes de scies dites -coupantes-)

82029920

Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban et des chaînes de scies, dites "coupantes", des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)

82029980

Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des chaînes de scies dites 'coupantes')

82029990

Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, avec partie travaillante en matières autres que l'acier (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies et des chaînes de scies dites -coupantes-)

82031000

Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs

82032000

Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs

82032010

Brucelles à usage non-médical et pinces à épiler, en métaux communs

82032090

Pinces -même coupantes-, tenailles et outils simil. à main, en métaux communs (sauf brucelles et pinces à épiler)

82033000

Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs

82034000

Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs

82041100

Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe

82041200

Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable

82042000

Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs

82051000

Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main

82052000

Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs

82053000

Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois

82054000

Tournevis à main

82055100

Outils à main d'économie domestique, non-mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a.

82055910

Outils à main pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres, en métaux communs, n.d.a.

82055930

Outils -pistolets- à river, à fixer les tampons, chevilles, etc., fonctionnant avec l'aide d'une cartouche détonante

82055980

Outils à main (y.c. les diamants de vitriers) en métaux communs, n.d.a.

82055990

Outils à main, y.c. -les diamants de vitriers-, en métaux communs, n.d.a.

82056000

Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz)

82057000

Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils)

82058000

Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

82059000

Assortiments d'outils d'au moins deux des sous-positions du n° 8205

82059010

Enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale

82059090

Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du n° 8205

82060000

Outils d'au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

82071100

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

82071110

Outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés

82071190

Outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en cermets

82071210

Outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

82071290

Outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant

82071300

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

82071910

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

82071990

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant

82072010

Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

82072090

Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

82072091

Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage -extrusion- des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés

82072099

Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage -extrusion- des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, le diamant ou les agglomérés de diamant

82073010

Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux

82073090

Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal

82074010

Outils à tarauder, interchangeables, pour l'usinage des métaux

82074011

Outils interchangeables à tarauder les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés

82074019

Outils interchangeables à tarauder les métaux, avec partie travaillante autre qu'en carbures métalliques frittés

82074030

Outils à fileter, interchangeables, pour l'usinage des métaux

82074031

Outils interchangeables à fileter les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés

82074039

Outils interchangeables à fileter les métaux, avec partie travaillante autre qu'en carbures métalliques frittés

82074090

Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux

82075010

Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)

82075030

Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

82075050

Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets (à l'excl. des outils à tarauder)

82075060

Outils interchangeables à percer les métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)

82075070

Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en des matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)

82075090

Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d'autres matières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage, des forets de maçonnerie et des outils à tarauder)

82076010

Outils interchangeables à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

82076030

Outils à aléser, interchangeables, pour l'usinage des métaux

82076031

Outils interchangeables à aléser les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés

82076039

Outils interchangeables à aléser les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant, agglomérés de diamants ou carbures métalliques frittés

82076050

Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant

82076070

Outils à brocher, interchangeables, pour l'usinage des métaux

82076071

Outils interchangeables à brocher les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés

82076079

Outils interchangeables à brocher les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant ou les carbures métalliques frittés

82076090

Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant

82077010

Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

82077031

Fraises à queue, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets

82077035

Fraises-mères, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets

82077037

Outils à fraiser, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l'excl. des fraises à queue)

82077038

Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (sauf fraises à queue et fraises-mères)

82077090

Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal

82078011

Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

82078015

Outils interchangeables à tourner les métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant

82078018

Outils interchangeables à tourner les métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, le diamant ou les agglomérés de diamant

82078019

Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets

82078090

Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux

82079010

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, n.d.a.

82079030

Lames de tournevis interchangeables, en métaux communs

82079050

Outils interchangeables de taillage des engrenages (sauf fraises à tailler les engrenages)

82079071

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.

82079075

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, autres que pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés, travaillant par rotation, n.d.a.

82079078

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.

82079079

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, autres que pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés, autres que travaillant par rotation, n.d.a.

82079091

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.

82079099

Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.

82081000

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux

82082000

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois

82083000

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire

82083010

Couteaux circulaires, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire

82083090

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire (sauf couteaux circulaires)

82084000

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois)

82089000

Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour le travail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire, et sauf pour machines agricoles, horticoles ou forestières)

82090010

Plaquettes pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets

82090020

Plaquettes amovibles pour outils, non-montées, constituées par des carbures métalliques frittés ou des cermets

82090080

Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non-montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des plaquettes amovibles)

82090090

Baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des plaquettes)

82100000

Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

82100010

Hache-viande, presses, presse-purée, coupe-frites, coupe-légumes, coupe-fruits, moulins à légumes et appareils similaires, mécaniques, actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids =< 10 kg

82100090

Appareils mécaniques, actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids =< 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons (sauf hache-viandes, presses, presse-purée, coupe-frites, coupe-légumes, coupe-fruits, moulins à légumes et appareils similaires)

82111000

Assortiments de couteaux du n° 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du n° 8211 sont plus nombreux que d'autres articles

82119100

Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y.c. les manches (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)

82119110

Manches en métaux communs, de couteaux de table à lame fixe (sauf pour couteaux à beurre et couteaux à poisson)

82119130

Couteaux de table à manche et lame fixe en acier inoxydable

82119180

Couteaux de table à lame fixe en métaux communs (sauf avec manche et lame en acier inoxydable et sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)

82119200

Couteaux à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)

82119210

Manches en métaux communs pour couteaux à lame fixe de la sous-position 8211.92.90

82119290

Couteaux à lame fixe, en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)

82119300

Couteaux autres qu'à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)

82119310

Manches en métaux communs pour couteaux autres qu'à lame fixe de la sous-position 8211.93.90

82119390

Couteaux autres qu'à lames fixes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)

82119400

Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211

82119500

Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211

82121010

Rasoirs de sûreté à lames non-remplaçables en métaux communs

82121090

Rasoirs et rasoirs de sûreté non-électriques, en métaux communs (sauf rasoirs de sûreté à lames non-remplaçables)

82122000

Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y.c. les ébauches en bandes

82129000

Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non-électriques, en métaux communs (sauf lames de rasoirs de sûreté, y.c. les ébauches en bande)

82130000

Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d'une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant)

82141000

Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84)

82142000

Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs (sauf ciseaux ordinaires)

82149000

Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs

82151020

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, comprenant une partie uniquement argentée, dorée ou platinée

82151030

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée

82151080

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée

82152010

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée

82152090

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée

82159100

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

82159910

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en aciers inoxydables, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

82159990

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)

82988707

Composants d'ensembles industriels du chapitre 82

82992000

Colis postaux du chapitre 82 (Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs)

Mise à jour : Juin 2019

  

© Albert Castel April 2010 - Tous droits reservés