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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 96

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Chapitre 81

Chapitre 82

Chapitre 83

Chapitre 84

Chapitre 85

Chapitre 88

Chapitre 90

Chapitre 96

  

96011000

Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.

96019000

Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.

96019010

Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en ces matières, n.d.a.

96019090

Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire et corail), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.

96020000

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non-durcie, travaillée et ouvrages en cette matière

96031000

Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées

96032100

Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires

96032910

Brosses et pinceaux à barbe

96032930

Brosses à cheveux

96032980

Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)

96032990

Brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dent, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux)

96033010

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire

96033090

Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques

96034010

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 9603 30)

96034090

Tampons et rouleaux à peindre

96035000

Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

96039010

Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)

96039091

Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)

96039099

Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.

96040000

Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)

96050000

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)

96061000

Boutons-pression et leurs parties

96062100

Boutons en matières plastiques (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

96062200

Boutons en métaux communs (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

96062900

Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non-recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)

96063000

Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

96071100

Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs

96071900

Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs

96072010

Parties de fermetures à glissière, en métaux communs

96072011

Rubans munis d'agrafes en métaux communs

96072019

Parties de fermetures à glissière en métaux communs, (sauf rubans munis d'agrafes)

96072090

Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)

96072091

Rubans de fermetures à glissière, munis d'agrafes (autres qu'en métaux communs)

96072099

Parties de fermetures à glissière (autres qu'en métaux communs et autres que rubans)

96081010

Stylos et crayons à bille, à encre liquide

96081030

Stylos et crayons à bille avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (autres qu'à encre liquide)

96081091

Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'avec corps ou capuchon en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux et autres qu'à encre liquide)

96081092

Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)

96081099

Stylos et crayons à bille à cartouche non-remplaçable (autres qu'à encre liquide)

96081099

Stylos et crayons à bille à cartouche non-remplaçable (autres qu'à encre liquide)

96082000

Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

96083000

Stylos à plume et autres stylos

96083100

Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à l'encre de Chine

96083910

Stylos à plume et autres stylos, avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)

96083990

Stylos à plume et autres stylos (autre qu'avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux et autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)

96084000

Porte-mine

96085000

Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine

96086000

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

96086010

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe, à encre liquide

96086090

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe (autres qu'à encre liquide)

96089100

Plumes à écrire et becs pour plumes

96089900

Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs

96089910

Porte-plume, porte-crayon et simil.

96089920

Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en métaux, n.d.a.; stylets pour duplicateurs, porte-plume, porte-crayon et simil., en métaux

96089930

Cartouches de rechange pour stylographes et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre

96089980

Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en matières non-métalliques, n.d.a.; stylets pour duplicateurs, porte-plume, porte-crayon et simil., en matières non-métalliques

96089991

Parties d'articles des stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos et porte-mine, en métaux, n.c.a.; stylets pour duplicateurs en métaux

96089992

Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en métaux, n.d.a.; stylets pour duplicateurs en métaux

96089998

Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en matières non-métalliques, n.d.a.; stylets pour duplicateurs en matières non-métalliques

96089999

Parties d'articles des stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos et porte-mine, en des matières autres que les métaux, n.c.a.

96091010

Crayons à gaine avec mine de graphite

96091090

Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)

96092000

Mines pour crayons ou porte-mine

96099010

Pastels et fusains

96099090

Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

96100000

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

96110000

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

96121010

Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu'en matières textiles)

96121020

Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines

96121080

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20)

96121090

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières tissées ou en papier

96122000

Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte

96131000

Briquets de poche, à gaz (non-rechargeables)

96132000

Briquets de poche, à gaz, rechargeables

96132010

Briquets de poche, à gaz, rechargeables, avec système d'allumage électrique

96132090

Briquets de poche, à gaz, rechargeables, avec système d'allumage mécanique

96133000

Briquets de table

96138000

Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)

96139000

Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.

96140010

Ébauchons de pipes, en bois ou en racine

96140090

Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)

96141000

Ébauchons de pipes, en bois ou en racine

96142010

Pipes et têtes de pipes, en bois ou en racines (à l'exclusion des ébauchons de pipes)

96142020

Ébauchons de pipes, en bois ou en racine

96142080

Pipes et têtes de pipe (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)

96142090

Pipes et têtes de pipes, en matières autres que bois ou racines

96149000

Parties de pipes n.d.a.; fume-cigare et fume-cigarette et leurs parties, n.d.a.

96151100

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques

96151900

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques

96159000

Épingles à cheveux ; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516) ; parties

96161010

Vaporisateurs de toilette

96161090

Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette

96162000

Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

96170000

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)

96170011

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, d'une capacité <= 0,75 l

96170019

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, d'une capacité > 0,75 l

96170090

Parties de récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide (à l'excl. des ampoules en verre)

96180000

Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)

96190011

Serviettes hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

96190013

Tampons hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

96190019

Articles hygiéniques pour femmes, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’excl. des serviettes et tampons hygiéniques)

96190021

Couches et langes pour bébés, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

96190029

Articles hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, par exemple, articles pour l’incontinence (à l’excl. des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)

96190030

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles

96190031

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles synthétiques ou artificielles

96190039

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles végétales

96190040

Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)

96190041

Serviettes, tampons hygiéniques et articles hygiéniques simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf en ouates)

96190049

Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates et en bonneterie)

96190050

Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)

96190051

Couches et langes pour bébés et articles simil., en bonneterie, de matériaux textiles (sauf en ouates)

96190059

Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates et en bonneterie)

96190071

Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles)

96190075

Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles)

96190079

Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques)

96190081

Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)

96190089

Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)

96190090

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires (sauf en pâte à papier, papier, cellulose ou matières textiles)

96992000

Colis postaux du chapitre 96 (Ouvrages divers)

 

 

 Mise à jour : Juin 2019

  

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