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88010010 |
Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants) |
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88010090 |
Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants) |
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88011000 |
Planeurs et ailes volantes |
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88011010 |
Planeurs et ailes delta, civils |
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88011090 |
Planeurs et ailes volantes (autres que civils du n° 8801.10.10) |
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88019010 |
Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (sauf planeurs et ailes volantes, cerfs-volants et ballonnets pour enfants), civils |
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88019020 |
Ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants) |
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88019080 |
Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants) |
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88019091 |
Ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants) |
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88019099 |
Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que civils du n° 8801.90.10, planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants) |
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88021100 |
Hélicoptères d'un poids à vide <= 2000 kg |
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88021110 |
Hélicoptères d'un poids à vide <= 2 000 kg, civils |
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88021190 |
Hélicoptères d'un poids à vide <= 2 000 kg (autres que civils du n° 8802.11.10) |
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88021200 |
Hélicoptères d'un poids à vide > 2000 kg |
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88021210 |
Hélicoptères d'un poids à vide > 2 000 kg, civils |
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88021290 |
Hélicoptères d'un poids à vide > 2 000 kg (autres que civils du n° 8802.12.10) |
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88022000 |
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2000 kg |
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88022010 |
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2 000 kg, civils |
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88022090 |
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2 000 kg (autres que civils du n° 8802.30.10, hélicoptères et dirigeables) |
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88023000 |
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide > 2000 kg mais <= 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables) |
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88023010 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (sauf hélicoptères et dirigeables), d'un poids à vide > 2 000 kg mais <= 15 000 kg, civils |
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88023090 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (sauf avions civils du n° 8802.30.10, hélicoptères et dirigeables), d'un poids à vide > 2 000 kg mais <= 15 000 kg |
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88024000 |
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide > 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables) |
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88024010 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (sauf hélicoptères et dirigeables), d'un poids à vide > 15 000 kg, civils |
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88024090 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (sauf avions civils du n° 8802.40.10, hélicoptères et dirigeables), d'un poids à vide > 15 000 kg |
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88025000 |
Véhicules spatiaux -y compris les satellites- et leurs véhicules lanceurs |
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88026000 |
Véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux |
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88026010 |
Véhicules spatiaux, y.c. les satellites |
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88026090 |
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux |
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88031000 |
Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. |
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88031010 |
Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs civils, n.d.a. |
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88031090 |
Hélices et rotors, leurs parties pour aéronefs, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8803.10.10) |
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88032000 |
Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. |
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88032010 |
Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs civils, n.d.a. |
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88032090 |
Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8803.20.10) |
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88033000 |
Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs) |
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88033010 |
Parties d'avions ou d'hélicoptères, pour aéronefs civils, n.d.a. (sauf planeurs) |
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88033090 |
Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs et autres que pour aéronefs civils du n° 8803.30.10) |
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88039010 |
Parties de cerfs-volants, n.d.a. |
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88039020 |
Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a. |
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88039030 |
Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. |
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88039090 |
Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) |
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88039091 |
Parties d'aéronefs civils, n.d.a. |
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88039098 |
Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8803.90.91, pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) |
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88039099 |
Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.c.a., (autres que pour aéronefs civils de la position 8803.90.91) |
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88040000 |
Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a. |
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88051010 |
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a. |
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88051090 |
Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a. |
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88052010 |
Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, pour usages civils, n.c.a. |
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88052090 |
Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.c.a., (autres que pour usages civils, de la position 8805.20.10) |
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88052100 |
Simulateurs de combat aérien et leurs parties |
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88052900 |
Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties) |
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88052910 |
Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, pour usages civils, n.d.a. |
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88052990 |
Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (autres que pour usages civils, du n° 8805.29.10 et à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties) |
