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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 85

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Chapitre 81

Chapitre 82

Chapitre 83

Chapitre 84

Chapitre 85

Chapitre 88

Chapitre 90

Chapitre 96

 

85011010

Moteurs synchrones, puissance <= 18 W

85011091

Moteurs universels, puissance <= 37,5 W

85011093

Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W)

85011099

Moteurs à courant continu, puissance <= 37,5 W

85012000

Moteurs universels, puissance > 37,5 W

85012010

Moteurs universels, puissance > 735 W mais <= 150 kW, pour aéronefs civils

85012090

Moteurs universels, puissance > 37,5 W (sauf moteurs d'une puissance > 735 W mais <= 150 KW, pour aéronefs civils du n° 8501.20.10)

85013100

Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W

85013110

Moteurs à courant continu, puissance > 735 W mais <= 750 W et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W, pour aéronefs civils

85013190

Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W (autres que moteurs d'une puissance > 735 W et génératrices et que pour aéronefs civils du n° 8501.31.10)

85013200

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW

85013210

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW, pour aéronefs civils

85013220

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW

85013280

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 7,5 kW mais <= 75 kW

85013291

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.32.10)

85013299

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 7,5 kW mais <= 75 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.32.10)

85013300

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW

85013310

Moteurs à courant continu, puissance < 150 kW mais > 75 kW et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW, pour aéronefs civils

85013390

Moteurs et machines génératrices, à courant continu, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs d'une puissance <= 150 kW et des machines génératrices destinés à des aéronefs civils [n° 8501.33.10])

85013391

Moteurs de traction, puissance > 75 kW mais =< 375 kW

85013399

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais =< 375 kW, (autres que moteurs d'une puissance =< 150 W et génératrices et que pour aéronefs civils repr. sous 8501.33.10 et que moteurs de traction)

85013400

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW

85013410

Génératrices à courant continu, puissance > 375 kW, pour aéronefs civils

85013450

Moteurs de traction, puissance > 375 kW

85013491

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW mais <= 750 kW (autres que génératrices pour aéronefs civils du n° 8501.34.10 et que moteurs de traction)

85013492

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW mais <= 750 kW (autres que moteurs de traction)

85013498

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 kW (autres que moteurs de traction)

85013499

Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 kW (autres que génératrices pour aéronefs civils du n° 8501.34.10 et que moteurs de traction)

85014010

Moteurs à courant alternatif, monophasés, puissance > 735 W mais <= 150 kW, pour aéronefs civils

85014020

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W

85014080

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W

85014091

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W (à l'excl. des moteurs d'une puissance > 735 W, destinés à des aéronefs civils [n° 8501.40.10])

85014099

Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W (à l'excl. des moteurs d'une puissance > 735 W mais <= 150 kW, destinés à des aéronefs civils [n° 8501.40.10])

85015100

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W

85015110

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 735 W mais <= 750 W, pour aéronefs civils

85015190

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W (autres que moteurs d'une puissance > 735 W et que pour aéronefs civils du n° 8501.51.10)

85015210

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 75 kW, pour aéronefs civils

85015220

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW

85015230

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW

85015290

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW

85015291

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.52.10)

85015293

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.52.10)

85015299

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.52.10)

85015310

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance < 150 kW mais > 75 kW, pour aéronefs civils

85015350

Moteurs de traction, puissance > 75 kW

85015381

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction)

85015392

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction et des moteurs d'une puissance <= 150 kW, destinés à des aéronefs civils [n° 8501.53.10])

85015394

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction)

85015399

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)

85016110

Alternateurs, puissance <= 75 kVA, pour aéronefs civils

85016120

Alternateurs, puissance <= 7,5 kVA

85016180

Alternateurs, puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA

85016191

Alternateurs, puissance <= 7,5 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.61.10)

85016199

Alternateurs, puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.61.10)

85016200

Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA

85016210

Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA, pour aéronefs civils

85016290

Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.62.10)

85016300

Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

85016310

Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA, pour aéronefs civils

85016390

Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.63.10)

85016400

Alternateurs, puissance > 750 kVA

85021110

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression 'moteurs diesel ou semi-diesel', puissance <= 75 kVA, pour aéronefs civils

85021120

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 7,5 kVA

85021180

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA

85021190

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression, d'une puissance <= 75 kVA (à l'excl. des groupes du n° 8502.11-10 destinés à des aéronefs civils)

85021191

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression 'moteurs diesel ou semi-diesel', d'une puissance <= 7,5 kVA (à l'excl. des groupes du n° 8502.11.10 destinés à des aéronefs civils)

85021199

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression 'moteurs diesel ou semi-diesel', d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA (à l'excl. des groupes du n° 8502.11.10 destinés à des aéronefs civils)

85021200

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA

85021210

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression 'moteurs diesel ou semi-diesel', puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA, pour aéronefs civils

85021290

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression 'moteurs diesel ou semi-diesel', puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.12.10)

85021310

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression 'moteurs diesel ou semi-diesel', puissance > 375 kVA, pour aéronefs civils

85021320

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

85021340

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA

85021380

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA

85021391

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression 'moteurs diesel ou semi-diesel', puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.13.10)

85021393

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression 'moteurs diesel ou semi-diesel', puissance > 750 kVA mais <= 2 000 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.13.10)

85021398

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression 'moteurs diesel ou semi-diesel', puissance > 2 000 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.13.10)

85021399

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression, puissance > 750 kVA, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8502.13.10)

85022010

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles 'moteurs à explosion', pour aéronefs civils

85022020

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance <= 7,5 kVA

85022040

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA

85022060

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

85022080

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 750 kVA

85022091

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles 'moteurs à explosion', puissance <= 7,5 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.20.10)

85022092

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles 'moteurs à explosion', puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.20.10)

85022094

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles 'moteurs à explosion', puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.20.10)

85022098

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles 'moteurs à explosion', puissance > 750 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.20.10)

85022099

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), puissance > 7,5 kVA, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8502.20.10)

85023010

Groupes électrogènes autres qu'à moteurs à piston, pour aéronefs civils

85023091

Turbogénératrices

85023099

Groupes électrogènes autres qu'à moteurs à piston (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8502.30.10 ainsi que turbogénératrices)

85023100

Groupes électrogènes à énergie éolienne

85023100

Groupes électrogènes à énergie éolienne

85023110

Groupes électrogènes à énergie éolienne, destinés à des aéronefs civils

85023190

Groupes électrogènes à énergie éolienne (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.31.10)

85023910

Groupes électrogènes autres qu'à moteurs à piston, pour aéronefs civils

85023920

Turbogénératrices

85023980

Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)

85023991

Turbogénératrices

85023999

Groupes électrogènes autres qu'à énergie éolienne et à moteurs à piston (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.39.10 et autres que turbogénératrices)

85024000

Convertisseurs rotatifs électriques

85024010

Convertisseurs rotatifs électriques, pour aéronefs civils

85024090

Convertisseurs rotatifs électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.40.10)

85030010

Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes

85030091

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

85030099

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

85041010

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, pour aéronefs civils

85041020

Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé

85041080

Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)

85041091

Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.10.10)

85041099

Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.10.10 et que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)

85042100

Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA

85042210

Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 1600 kVA

85042290

Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA

85042300

Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA

85043110

Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA, pour aéronefs civils

85043121

Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA

85043129

Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions)

85043131

Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.31.10)

85043139

Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.31.10 et autres que pour la mesure des tensions)

85043180

Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)

85043190

Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.31.10 et transformateurs de mesure)

85043200

Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA

85043210

Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA, pour aéronefs civils

85043220

Transformateurs de mesure, d'une puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA

85043230

Transformateurs de mesure, d'une puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA (à l'excl. des appareils destinés à des aéronefs civils du n° 8504.32.10)

85043231

Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance > 1 kVA mais =< 16 kVA, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8504.32.10)

85043239

Autres transformateurs de mesure, puissance > 1 kVA mais =< 16 kVA, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8504.32.10)

85043280

Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA (autres que transformateurs de mesure)

85043290

Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.32.10 et transformateurs de mesure)

85043300

Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA

85043310

Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA, pour aéronefs civils

85043390

Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.33.10)

85043400

Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA

85044010

Convertisseurs statiques, pour aéronefs civils

85044020

Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour les aéronefs civils du n° 8504.40.10)

85044030

Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités

85044030

Unités d'alimentation en courant électrique, du type de ceux utilisés avec les machines de traitement automatique de l'information (autres que pour les aéronefs civils du n° 8504.40-10)

85044035

Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour les aéronefs civils du n° 8504.40.10 et les unités d'alimentation électrique du type utilisé avec les machines automatiques de traitement de l'information)

85044040

Redresseurs à semi-conducteur polycristallin

85044050

Redresseurs à semi-conducteur polycristallin (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10)

85044055

Chargeurs d'accumulateurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)

85044081

Redresseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)

85044082

Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

85044084

Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

85044088

Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

85044090

Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs)

85044091

Convertisseurs spécialement conçus pour la soudure, démunis de leurs dispositifs de soudage (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8504.40.10 et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)

85044093

Chargeurs d'accumulateurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10, ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)

85044094

Redresseurs statiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10, ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)

85044096

Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10 et ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

85044097

Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10 et ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

85044098

Convertisseurs statiques (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8504.40.10, ainsi que chargeurs d'accumulation, convertisseurs pour la soudure, redresseurs à semi-conducteur polycristallin, convertisseurs et onduleurs)

85044099

Convertisseurs statiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10, ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs)

85045010

Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge), pour aéronefs civils

85045020

Bobines de réactance et autres selfs, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour lampes ou tubes à décharge)

85045030

Bobines de réactance et autres selfs, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour lampes ou tubes à décharge et que pour aéronefs civils du n° 8504.50.10)

85045080

Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.50.10, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que pour lampes ou tubes à décharge)

85045090

Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge et que pour aéronefs civils repris sous 8504.50.10)

85045095

Bobines de réactance et autres selfs (autres que du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que pour lampes ou tubes à décharge)

85049005

Assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, n.d.a.

85049011

Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs

85049018

Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que les noyaux en ferrite)

85049019

Parties de transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a.

85049090

Parties de convertisseurs statiques n.c.a.

85049091

Assemblages électroniques pour convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, n.d.a.

85049099

Parties des convertisseurs statiques, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)

85051100

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)

85051910

Aimants permanents en ferrite agglomérée

85051990

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal ou ferrite agglomérée

85052000

Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques

85053000

Têtes de levage électromagnétiques

85059010

Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux)

85059020

Électro-aimants ; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation

85059030

Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation

85059050

Têtes de levage électromagnétiques

85059090

Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a.

85061011

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

85061015

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

85061018

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)

85061019

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

85061091

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

85061095

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

85061098

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)

85061099

Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

85061111

Piles et batteries de piles électriques alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles cylindriques

85061115

Piles et batteries de piles électriques alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles bouton

85061119

Piles et batteries de piles électriques alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300 cm3 (autres que piles cylindriques et piles bouton)

85061191

Piles et batteries de piles électriques non alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles cylindriques

85061195

Piles et batteries de piles électriques non alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles bouton

85061199

Piles et batteries de piles électriques non alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300 cm3 (autres que piles cylindriques et piles bouton)

85061210

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles cylindriques

85061230

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles bouton

85061290

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur =< 300 cm3 (autres que piles cylindriques et piles bouton)

85061310

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles cylindriques

85061330

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles bouton

85061390

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur =< 300 cm3 (autres que piles cylindriques et piles bouton)

85061911

Piles et batteries de piles électriques au lithium, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles cylindriques

85061915

Piles et batteries de piles électriques au lithium, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles bouton

85061919

Piles et batteries de piles électriques au lithium, volume extérieur =< 300 cm3 (autres que piles cylindriques et piles bouton)

85061931

Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles cylindriques

85061935

Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles bouton

85061939

Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, volume extérieur =< 300 cm3 (autres que piles cylindriques et piles bouton)

85061950

Batteries sèches au zinc-carbure, d'un volume extérieur 300 cm3, d'une tension 5,5 V mais 6,5 V

85061991

Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles cylindriques (autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au dioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)

85061995

Piles et batteries de piles électriques à air et au zinc, volume extérieur =< 300 cm3, en forme de piles bouton (autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au dioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)

85061998

Piles et batteries de piles électriques, d'un volume extérieur 300 cm3 (à l'excl. des piles cylindriques, des piles bouton, des piles au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc ainsi que des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension 5,5 V mais 6,5 V)

85061999

Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur =< 300 cm3 (autres que piles cylindriques et piles bouton et qu'au dioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure et d'argent, au lithium et à l'air-zinc)

85062011

Piles et batteries de piles électriques alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur > 300 cm3

85062019

Piles et batteries de piles électriques non alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur > 300 cm3

85062020

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur > 300 cm3

85062030

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur > 300 cm3

85062040

Piles et batteries de piles électriques, au lithium, volume extérieur > 300 cm3

85062050

Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc, volume extérieur > 300 cm3

85062090

Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur =< 300 cm3 (autres qu'au dioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure et d'argent, au lithium et à l'air-zinc)

85063000

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)

85063010

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

85063030

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

85063090

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

85064000

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)

85064010

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

85064030

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

85064090

Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

85065010

Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

85065030

Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

85065090

Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)

85066000

Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)

85066010

Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)

85066030

Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)

85066090

Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage et autres que piles cylindriques et piles bouton)

85068005

Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d'usage)

85068011

Piles et batteries de piles électriques, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, à l'oxyde de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)

85068015

Piles et batteries de piles électriques, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, à l'oxyde de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)

85068080

Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)

85068090

Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et à l'excl. des piles cylindriques et des piles bouton, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension > - 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)

85069000

Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.

85071010

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage)

85071020

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)

85071031

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.10.10)

85071039

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.10.10)

85071041

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)

85071049

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage)

85071080

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage)

85071081

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.10.10)

85071089

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.10.10)

85071092

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)

85071098

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage)

85072010

Accumulateurs au plomb, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)

85072020

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)

85072031

Accumulateurs au plomb pour la propulsion de véhicules, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)

85072039

Accumulateurs au plomb pour la propulsion de véhicules, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)

85072041

Accumulateurs de traction au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)

85072049

Accumulateurs de traction au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)

85072080

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)

85072081

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.20.10 et autres que pour le démarrage des moteurs à piston et les accumulateurs de propulsion)

85072089

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.20.10, autres que pour le démarrage des moteurs à piston et autres que les accumulateurs de propulsion)

85072092

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston et les accumulateurs de traction)

85072098

Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston et autres que les accumulateurs de traction)

85073010

Accumulateurs au nickel-cadmium, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage)

85073020

Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)

85073080

Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)

85073081

Accumulateurs de traction au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)

85073089

Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage et autres que les accumulateurs de traction)

85073091

Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.30.10)

85073093

Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés, pour la propulsion de véhicules (sauf hors d'usage)

85073098

Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.30.10 et autres que les accumulateurs de propulsion)

85074000

Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage)

85074010

Accumulateurs au nickel-fer, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage)

85074090

Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.40.10)

85075000

Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage)

85076000

Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage)

85078000

Accumulateurs électriques (sauf hors d’usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)

85078010

Accumulateurs électriques, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage et autres qu'au plomb, au nickel-cadmium ou au nickel-fer)

85078020

Accumulateurs au nickel-hydrure (sauf hors d'usage)

85078030

Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d'usage)

85078080

Accumulateurs électriques (sauf hors d'usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure et au lithium-ion)

85078091

Accumulateurs au nickel-hydrure (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.80.10)

85078094

Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.80.10)

85078098

Accumulateurs électriques (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.80.10 et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure et au lithium-ion)

85078099

Accumulateurs électriques (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.80.10 et que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer et au nickel hydride)

85079010

Parties d'accumulateurs électriques n.d.a., pour aéronefs civils

85079020

Plaques pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles)

85079030

Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles)

85079080

Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)

85079090

Parties d'accumulateurs électriques (autres que plaques et séparateurs)

85079091

Plaques pour accumulateurs électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8507.90.10 et qu'en caoutchouc mou ou en matières textiles)

85079093

Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8507.90.10 et qu'en caoutchouc mou ou en matières textiles)

85079098

Parties d'accumulateurs électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8507.90.10 et que plaques et séparateurs)

85081010

Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y compris les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure

85081091

Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y compris les perforatrices rotatives

85081099

Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y compris les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure, (autres que machines électropneumatiques)

85081100

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l

85081900

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l)

85082010

Tronçonneuses à moteur électrique incorporé

85082030

Scies circulaires à moteur électrique incorporé

85082090

Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé

85086000

Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)

85087000

Parties d'aspirateurs, n.d.a.

85088010

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, pour le travail des matières textiles

85088030

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d'énergie extérieure, (autres que pour le travail des matières textiles et autres que scies et perceuses)

85088051

Meuleuses d'angle à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

85088053

Ponceuses à bandes à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

85088059

Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

85088070

Rabots à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

85088080

Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

85088090

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et que scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)

85089000

Parties d'outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, n.c.a.

85091010

Aspirateurs de poussières, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, pour une tension >= 110 V

85091090

Aspirateurs de poussières, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, pour une tension < 110 V

85092000

Cireuses à parquets à moteur électrique incorporé, à usage domestique

85093000

Broyeurs pour déchets de cuisine à moteur électrique incorporé, à usage domestique

85094000

Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique

85098000

Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)

85099000

Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)

85099010

Parties d'aspirateurs de poussières, d'aspirateurs de matières sèches et de matières liquides ou de cireuses à parquets, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a.

85099090

Parties d'appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a.

85101000

Rasoirs électriques

85102000

Tondeuses à moteur électrique incorporé

85103000

Appareils à épiler à moteur électrique incorporé

85109000

Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.

85111000

Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

85111010

Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils

85111090

Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.10.10)

85112000

Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

85112010

Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils

85112090

Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.20.10)

85113000

Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

85113010

Distributeurs, bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils

85113090

Distributeurs, bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.30.10)

85114000

Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

85114010

Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils

85114090

Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.40.10)

85115000

Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)

85115010

Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)

85115090

Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.50.10 et que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)

85118000

Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)

85118010

Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs, pour aéronefs civils (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)

85118090

Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.80.10 et que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)

85119000

Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.

85121000

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539)

85121010

Ensembles comprenant une dynamo et un projecteur, pour bicyclettes

85121091

Dynamos pour bicyclettes

85121099

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour bicyclettes (à l'exclusion des lampes du n° 8539 et des dynamos et ensembles comprenant une dynamo et un projecteur)

85122000

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)

85123000

Appareils électriques de signalisation acoustique, pour bicyclettes ou pour automobiles

85123010

Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles

85123090

Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)

85124000

Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles

85129000

Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a.

85129010

Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a.

85129090

Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)

85131000

Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie

85139000

Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.

85141005

Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect], pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur

85141010

Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect

85141080

Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

85141090

Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (à l'excl. des fours de séchage et des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie)

85141091

Fours à résistance industriels ou de laboratoires, à chauffage indirect, poids =< 50 kg, (autres que de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie)

85141099

Fours à résistance industriels ou de laboratoires, à chauffage indirect, poids > 50 kg, (autres que de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie)

85142005

Fours fonctionnant par pertes diélectriques pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur

85142010

Fours fonctionnant par induction

85142080

Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

85142090

Fours fonctionnant par pertes diélectriques

85143000

Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves)

85143010

Fours à rayons infrarouges (autres que étuves et appareils destinés au chauffage des locaux ou du ou à d'autres usages)

85143011

Fours à rayons infrarouges pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur

85143019

Fours à rayons infrarouges (à l'excl. des étuves, des appareils pour le chauffage du sol ou des locaux ou pour usages simil. ainsi que des fours pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

85143090

Fours électriques, industriels ou de laboratoires, (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique, les fours à rayons infrarouges et les étuves)

85143091

Fours industriels ou de laboratoires, pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur

85143099

Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l'excl. des fours à résistance [à chauffage indirect], des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, des fours à rayons infrarouges, des étuves et des fours pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi- conducteur)

85144000

Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)

85149000

Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

85149000

Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.c.a.

85149010

Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.c.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

85149020

Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.

85149080

Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. des ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)

85149090

Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.c.a., (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

85151100

Fers et pistolets à braser électriques

85151900

Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)

85152100

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques

85152900

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non-automatiques

85152910

Machines et appareils pour le soudage des métaux en bout, par résistance, non-automatiques

85152990

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non-automatiques (autres que pour le soudage en bout)

85153100

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques

85153911

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif

85153913

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateur

85153918

Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique

85153919

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un convertisseur statique

85153990

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non-automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)

85158005

Microsoudeuses de fils, électriques, du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur

85158010

Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)

85158010

Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux ou pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés (à l'excl. des machines et appareils pour le soudage par résistance ou pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et des pistolets aérographes placés séparément)

85158011

Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux (à l'excl. des machines et appareils pour le soudage par résistance ou pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma)

85158019

Machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés ou de cermets (à l'excl. des pistolets pour la métallisation à chaud par projection de métal en fusion présentés séparément)

85158090

Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)

85158090

Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques

85158091

Machines et appareils électriques pour le soudage des matières plastiques par résistance

85158099

Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur et à l'excl. des machines et appareils pour le soudage des matières plastiques par résistance)

85159000

Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)

85159000

Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés, n.c.a.

85159010

Parties des microsoudeuses de fils, électriques, du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.

85159090

Parties des machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)

85161011

Chauffe-eau électriques instantanés

85161019

Chauffe-eau électriques (autres que chauffe-eau instantanés et thermoplongeurs)

85161080

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)

85161090

Thermoplongeurs électriques

85161090

Thermoplongeurs électriques

85161091

Thermoplongeurs électriques pour usages domestiques

85161099

Thermoplongeurs électriques (autres que pour usages domestiques)

85162100

Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux

85162910

Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.

85162950

Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.

85162991

Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)

85162999

Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide)

85163100

Sèche-cheveux électriques

85163110

Casques séchoirs électriques

85163190

Sèche-cheveux électriques (sauf casques séchoirs)

85163200

Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)

85163300

Appareils électriques pour sécher les mains

85164000

Fers à repasser électriques

85164010

Fers à repasser électriques à vapeur

85164090

Fers à repasser électriques (autres qu'à vapeur)

85165000

Fours à micro-ondes

85166010

Cuisinières électriques, pour usages domestiques

85166050

Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, pour usages domestiques

85166051

Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, à encastrer, pour usages domestiques

85166059

Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson (autres qu'à encastrer), pour usages domestiques

85166070

Grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques

85166080

Fours électriques à encastrer, pour usages domestiques

85166090

Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer)

85167100

Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques

85167200

Grille-pain électriques, pour usages domestiques

85167910

Chauffe-plats électriques, pour usages domestiques

85167920

Friteuses électriques, pour usages domestiques

85167970

Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)

85167980

Appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf chauffe-eau, thermo-plongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, chauffe-plats, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)

85167990

Appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf chauffe-eau,thermo-plongeurs,fers à repasser,fours à micro-ondes,cuisinières,tables de cuisson, fours,grils,rôtissoires,grille-pain,chauffe-plats,appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux,du sol ou pour usages similaires)

85168010

Résistances chauffantes, montées sur un simple support, en matières isolantes et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage, destinées aux aéronefs civils

85168020

Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante

85168080

Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)

85168090

Résistances chauffantes (non destinées aux aéronefs civils repr. sous 8516.80.10 et autres qu'en carbone ou graphite aggloméré)

85168091

Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante (à l'excl. des résistances destinées à des aéronefs civils [n° 8516.80.10])

85168099

Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances destinées à des aéronefs civils [n° 8516.80.10], des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)

85169000

Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.

85171000

Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil (sauf parlophones)

85171100

Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil

85171200

Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil

85171800

Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)

85171910

Visiophones

85171990

Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil (sauf visiophones, parlophones et postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil)

85172000

Téléscripteurs pour la télégraphie par fil

85172100

Télécopieurs pour la téléphonie par fil

85172200

Téléscripteurs pour la télégraphie par fil

85173000

Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil

85174000

Émetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur pour la téléphonie ou la télégraphie par fil

85175010

Émetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur, pour la téléphonie ou la télégraphie (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des visiophones, des télécopieurs, des téléscripteurs et des appareils de commutation)

85175090

Émetteurs-récepteurs pour la télécommunication numérique, pour la téléphonie ou la télégraphie par fil (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des visiophones, des télécopieurs, des téléscripteurs et des appareils de commutation)

85176100

Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données

85176200

Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)

85176910

Visiophones

85176920

Parlophones

85176931

Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes

85176939

Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'excl. des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)

85176990

Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)

85177011

Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie

85177015

Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles (pour appareils autres que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)

85177019

Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie ainsi que des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

85177090

Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes)

85178010

Parlophones pour la téléphonie par fil

85178090

Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil (autres que postes téléphoniques d'usagers, visiophones, télécopieurs, téléscripteurs, appareils de commutation, parlophones et émetteur-récepteur pour la télécommunication par courant porteur ou numérique)

85178110

Parlophones pour la téléphonie par fil

85178190

Appareils électriques pour la téléphonie par fil (autres que postes téléphoniques d'usagers, appareils de commutation, parlophones et émetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur)

85178210

Appareils de télécopie pour la télégraphie par fil

85178290

Appareils électriques pour la télégraphie par fil (à l'excl. des téléscripteurs, des appareils de télécopie ou de commutation, des appareils pour la télécommunication par courant porteur et des postes téléphoniques d'usagers)

85179011

Assemblages électroniques pour appareils de télécommunication par courant porteur, pour la téléphonie ou la télégraphie, n.d.a.

85179019

Parties d'appareils de télécommunication par courant porteur, pour la téléphonie et la télégraphie, n.d.a. (autres qu'assemblages électroniques)

85179081

Assemblages électroniques pour appareils électriques de la téléphonie par fil, n.c.a.

85179082

Assemblages électroniques pour appareils électriques pour la téléphonie ou télégraphie par fil, y.c. pour les postes d'usager par fil à combinés sans fil et pour les visiophones, n.d.a. (à l'excl. des appareils de télécommunication par courant porteur)

85179088

Parties d'appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. de postes d'usager par fil à combinés sans fil et de visiophones, n.d.a. (autres que les assemblages électroniques et autres que les appareils de télécommunication par courant porteur)

85179089

Parties d'appareils électriques pour la téléphonie par fil, n.c.a. (autres qu'assemblages électroniques)

85179092

Assemblages électroniques pour appareils électriques de la télégraphie par fil, n.c.a.

85179098

Parties d'appareils électriques pour la télégraphie par fil, n.c.a. (autres qu'assemblages électroniques)

85181010

Microphones et leurs supports, pour aéronefs civils (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)

85181020

Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.10.10)

85181030

Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications

85181080

Microphones et leurs supports (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.10.10, microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications et microphones sans fil avec émetteur incorporé)

85181090

Microphones et leurs supports (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8518.10.10 et autres que sans fil, avec émetteur incorporé)

85181095

Microphones et leurs supports (autres que microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications et microphones sans fil avec émetteur incorporé)

85182100

Haut-parleur unique monté dans son enceinte

85182110

Haut-parleur unique monté dans son enceinte, pour aéronefs civils

85182190

Haut-parleur unique monté dans son enceinte (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.21.10)

85182200

Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

85182210

Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte, pour aéronefs civils

85182290

Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.22.10)

85182910

Haut-parleurs sans enceinte, pour aéronefs civils

85182920

Haut-parleurs sans enceinte dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.29.10)

85182930

Haut-parleurs sans enceinte dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications

85182980

Haut-parleurs sans enceinte (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.29.10 et ceux dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications)

85182990

Haut-parleurs sans enceinte (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8518.29.10)

85182995

Haut-parleurs sans enceinte (autres que ceux dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications)

85183010

Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs, pour aéronefs civils (autres que casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)

85183020

Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil, électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs

85183080

Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.30.10, combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil et autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)

85183090

Écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8518.30.10, autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)

85183095

Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres que combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil et autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)

85184010

Amplificateurs électriques d'audiofréquence, pour aéronefs civils

85184030

Amplificateurs électriques d'audiofréquence pour la téléphonie ou la mesure

85184080

Amplificateurs électriques d'audiofréquence (autres que ceux pour la téléphonie ou la mesure)

85184081

Amplificateurs électriques d'audiofréquence, ne comportant qu'une seule voie (autres que que ceux pour la téléphonie et la mesure)

85184089

Amplificateurs électriques d'audiofréquence, comportant plusieurs voies (autres que ceux pour la téléphonie et la mesure)

85184091

Amplificateurs électriques d'audiofréquence, ne comportant qu'une seule voie (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.40.10 et que ceux pour la téléphonie et la mesure)

85184099

Amplificateurs électriques d'audiofréquence, comportant plusieurs voies (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.40.10 et que ceux pour la téléphonie et la mesure)

85185000

Appareils électriques d'amplification du son

85185010

Appareils électriques d'amplification du son, pour aéronefs civils

85185090

Appareils électriques d'amplification du son (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.50.10)

85189000

Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.

85191000

Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton

85192010

Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton

85192091

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)

85192099

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)

85192100

Électrophones avec amplificateur, sans haut-parleur

85192900

Électrophones avec amplificateur et haut-parleur (autres que commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)

85193000

Tourne-disques

85193100

Tourne-disques sans amplificateur, à changeur automatique de disques

85193900

Tourne-disques sans amplificateur et sans changeur automatique de disques

85194000

Machines à dicter uniquement pour la reproduction du son

85195000

Répondeurs téléphoniques

85198111

Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), y.c. lecteurs de cassettes, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son

85198115

Lecteurs de cassettes de poche (uniquement pour la reproduction) [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter)

85198121

Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, à système de lecture analogique et numérique, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)

85198125

Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. de ceux pourvu d'un système de lecture analogique et numérique, des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)

85198131

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre <= 6,5 cm, sans dispositif d'enregistrement du son

85198135

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. du type utilisé dans les véhicules automobiles à disques d'un diamètre <= 6,5 cm)

85198145

Appareils de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans système de lecture par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, des platines tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter, d'appareils de reproduction du son à cassettes et des lecteurs de CD)

85198151

Machines à dicter utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, permettant l'enregistrement et la reproduction du son, ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter uniquement pour la reproduction du son)

85198155

Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter)

85198161

Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, fonctionnant uniquement sur le réseau électrique

85198165

Enregistreurs de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à cassettes sur bandes magnétiques, permettant l'enregistrement et la reproduction du son (à l'excl. de ceux avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés)

85198175

Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques permettant l'enregistrement et la reproduction du son (à l'excl. de ceux avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés et des appareils de poche)

85198181

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures

85198185

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur bandes magnétiques (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, répondeurs téléphoniques, machines à dicter, enregistreurs à cassettes et appareils utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures)

85198195

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter ainsi que des appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques)

85198911

Électrophones (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des électrophones fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement)

85198915

Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs)

85198919

Appareils de reproduction du son, sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des électrophones ainsi que des machines à dicter)

85198990

Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques ainsi que des appareils de reproduction du son sans dispositif d'enregistrement du son)

85199110

Appareils de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, dimensions =< 170 mm x 100 mm x 45 mm

85199131

Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, à système de lecture analogique/numérique, des types utilisés dans les véhicules automobiles

85199139

Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, des types utilisés dans les véhicules automobiles (à l'exc. des appareils à système de lecture analogique/numérique)

85199181

Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, à système de lecture analogique/numérique (à l'excl. des machines à dicter, des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles ainsi que des appareils du nº 8519 91 10)

85199189

Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter, des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture analogique/numérique ainsi que des appareils du nº 8519 91 10)

85199191

Appareils de reproduction du son, à cassettes, pour véhicules automobiles

85199199

Appareils de reproduction du son, à cassettes, (autres que pour les véhicules automobiles, que machines à dicter et appareils repr. sous 8519.91.10)

85199200

Lecteurs de cassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure

85199331

Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, à système de lecture analogique et numérique, des types utilisés dans les véhicules automobiles

85199339

Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, des types utilisés dans les véhicules automobiles (à l'excl. des appareils à système de lecture analogique et numérique)

85199381

Lecteurs de cassettes 'uniquement pour la reproduction', à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des machines à dicter, ainsi que des appareils de poche)

85199389

Lecteurs de cassettes 'uniquement pour la reproduction' (à l'excl. de ceux pourvu d'un système de lecture analogique et numérique, des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)

85199910

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser 'lecteurs de CD'

85199911

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, à disques d'un diamètre 6,5 cm

85199912

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre <= 6,5 cm

85199918

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre <= 6,5 cm)

85199919

Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, à disques d'un diamètre > 6,5 cm

85199990

Appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son (autres que tourne-disques, électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines à dicter, appareils de reproduction du son à cassettes et lecteurs de CD)

85201000

Machines à dicter, ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter uniquement pour la reproduction du son du n° 8519.40)

85202000

Répondeurs téléphoniques, incorporant un dispositif de reproduction du son

85203111

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

85203119

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

85203130

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, dimensions =< 170 mm x 100 mm x 45 mm

85203190

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur incorporé mais sans haut-parleur incorporé (autre qu'appareils repr. sous 8520.31.30)

85203211

Enregistreurs à cassettes numériques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

85203219

Enregistreurs à cassettes numériques avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, fonctionnant uniquement sur le réseau électrique

85203230

Enregistreurs de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à cassettes numériques, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure

85203250

Enregistreurs à cassettes numériques, permettant l'enregistrement et la reproduction du son, avec amplificateur incorporé mais sans haut-parleurs incorporés (à l'excl. des appareils de poche)

85203291

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son numériques, utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures

85203299

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son numériques, à bandes magnétiques (autres que machines à dicter ne pouvant fonctionner qu'avec source d'énergie extérieure, répondeurs téléphoniques, enregistreurs à cassettes et appareils utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures)

85203311

Enregistreurs à cassettes avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (autres que numériques)

85203319

Enregistreurs à cassettes, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, fonctionnant uniquement sur le réseau électrique (autres que numériques)

85203330

Enregistreurs de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à cassettes, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (autres que numériques)

85203390

Enregistreurs à cassettes, permettant l'enregistrement et la reproduction du son, même avec amplificateur incorporé mais sans haut-parleur incorporé (autre que les appareils numériques et les appareils de poche du n° 8520.33.30)

85203910

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures (autres que numériques)

85203990

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à bandes magnétiques (autres que numériques, machines à dicter ne pouvant fonctionner qu'avec source d'énergie extérieure, répondeurs téléphoniques, enregistreurs à cassettes et appareils utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures)

85209000

Appareils d'enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son (autres qu'appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques sur bobines)

85209010

Appareils d'enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son (autres qu'appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques sur bobines), pour aéronefs civils

85209090

Appareils d'enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son (autres que pour aéronefs civils du n° 8520.90.10 et qu'appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques sur bobines)

85211010

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, pour aéronefs civils

85211020

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (à l'excl. des caméscopes)

85211030

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (autres que pour aéronefs civils du n° 8521.10.10 et à l'excl. des caméscopes)

85211031

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, largeur =< 1,3 cm, vitesse de défilement =< 50 mm/s, incorporant une caméra de télévision dans la même enceinte, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8321.10.10)

85211038

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, largeur =< 1,3 cm, vitesse de défilement =< 50 mm/s (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8321.10.10 et qu'appareils incorporant une caméra de télévision dans une même enceinte)

85211080

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des appareils pour aéronefs civils du n° 8521.10.10, des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s)

85211095

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s)

85219000

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes)

85221000

Lecteurs phonographiques

85229010

Assemblages et sous-assemblages, composés de deux ou plusieurs pièces assemblées, pour appareils du n° 8520.90, destinés aux aéronefs civils

85229030

Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes [précieuses ou fines], pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non, destinés aux appareils de reproduction du son

85229041

Assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques, n.d.a.

85229049

Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques)

85229051

Assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques, n.d.a.

85229059

Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques)

85229070

Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale <= 53 mm, des types utilisés pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son, n.d.a.

85229080

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a.

85229091

Assemblages électroniques, pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.c.a.

85229093

Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale 53 mm, des types utilisés pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son, n.d.a.

85229098

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a.

85229099

Parties et accessoires des appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.c.a.

85231100

Bandes magnétiques non-enregistrées, largeur <= 4 mm

85231200

Bandes magnétiques non-enregistrées, largeur > 4 mm mais <= 6,5 mm

85231300

Bandes magnétiques non-enregistrées, largeur > 6,5 mm

85232010

Disques magnétiques, non-enregistrés, rigides

85232010

Disques magnétiques, non-enregistrés, rigides

85232011

Disques magnétiques, non enregistrés, rigides, revêtus d'une mince couche métallique d'une coercivité > 600 Oersted et d'un diamètre extérieur 231 mm

85232019

Disques magnétiques, non enregistrés, rigides (à l'excl. des disques revêtus d'une mince couche métallique d'une coercivité > 600 Oersted et d'un diamètre extérieur 231 mm)

85232090

Disques magnétiques non-enregistrés (autres que rigides)

85232100

Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

85232915

Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

85232931

Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

85232933

Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information

85232939

Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

85232990

Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37)

85233000

Cartes munies d'une piste magnétique non-enregistrée

85234011

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non-enregistrés, d'une capacité d'enregistrement <= 900 méga octets, non-effaçables [CD-Rs]

85234013

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non-enregistrés, d'une capacité d'enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non-effaçables "disques numériques versatiles" [DVD-/+Rs]

85234019

Supports optiques, non-enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l'excl. des disques non-effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)

85234025

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

85234031

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre <= 6,5 cm

85234039

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre > 6,5 cm

85234045

Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information

85234051

Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés

85234059

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)

85234091

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

85234093

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)

85234099

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information ainsi que des produits du chapitre 37)

85234110

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs]

85234130

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non effaçables [DVD-/+Rs]

85234190

Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)

85234925

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37)

85234931

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre <= 6,5 cm

85234939

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre > 6,5 cm

85234945

Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information

85234951

Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)

85234959

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l’image ou de l’image uniquement (à l’excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information)

85234991

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l’image, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information et à l’excl. des produits du chapitre 37)

85234993

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)

85234999

Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l’image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information ainsi que des produits du chapitre 37)

85235110

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non-enregistrés

85235191

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

85235193

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information

85235199

Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)

85235210

Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes]

85235290

Cartes et étiquettes constitués par seulement un circuit intégré électronique [cartes intelligentes]

85235910

Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

85235991

Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

85235993

Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

85235999

Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)

85238010

Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

85238091

Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

85238093

Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

85238099

Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)

85239000

Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés (autres que bandes et disques magnétiques, cartes munies d'une piste magnétique et produits du chapitre 37)

85239010

Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement <= 900 méga octets (autres qu'effaçables)

85239030

Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets (autres qu'effaçables)

85239090

Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés (autres que bandes et disques magnétiques, cartes munies d'une piste magnétique, disques non-effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement <= 18 giga octets et produits du chapitre 37)

85241000

Disques pour électrophones

85242110

Bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm, comportant des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information

85242190

Bandes magnétiques enregistrées, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, largeur =< 4 mm, (à l'exclusion des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information)

85242210

Bandes magnétiques, largeur > 4 mm mais =< 6,5 mm, comportant des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information

85242290

Bandes magnétiques enregistrées, largeur > 4 mm mais =< 6,5 mm, (à l'exclusion des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information)

85242310

Bandes magnétiques, largeur > 6,5 mm, comportant des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information

85242390

Bandes magnétiques enregistrées, largeur > 6,5 mm, (à l'exclusion des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information)

85243100

Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image

85243200

Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement

85243210

Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre <= 6,5 cm

85243290

Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre > 6,5 cm

85243900

Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement

85243910

Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information

85243920

Disques numériques versatiles [DVD]

85243980

Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf disques numériques versatiles [DVD] et disques pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)

85243990

Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)

85244000

Bandes magnétiques enregistrées, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image

85244010

Bandes magnétiques comportant des données ou des instructions autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information

85244091

Bandes magnétiques enregistrées, d'une largeur > 4 mm mais =< 6,5 mm (à l'excl. de celles comportant le son ou l'image ou des données ou instructions du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information)

85244099

Bandes magnétiques enregistrées, d'une largeur > 6,5 mm (à l'excl. de celles comportant le son ou l'image ou des données ou instructions du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information)

85245100

Bandes magnétiques pour la reproduction du son ou l'image, enregistrées, largeur <= 4 mm

85245200

Bandes magnétiques pour la reproduction du son ou l'image, enregistrées, largeur > 4 mm mais <= 6,5 mm

85245300

Bandes magnétiques pour la reproduction du son ou l'image, enregistrées, largeur > 6,5 mm

85246000

Cartes munies d'une piste magnétique enregistrée

85249010

Disques compacts

85249091

Disques magnétiques et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, comportant des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information (autres que bandes magnétiques)

85249099

Disques, bandes et autres supports, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour fabrication de disques (sauf données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information, disques pour électrophones, bandes magnétiques et disques compacts; produits du chapitre 37)

85249100

Supports d'enregistrement pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)

85249110

Disques magnétiques et supports d'enregistrement similaires, comportant des données ou instructions, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. de celles comportant le son ou l'image ainsi que des bandes magnétiques)

85249190

Supports d'enregistrement avec enregistrement (à l'excl. de celles comportant le son ou l'image, des données ou instructions du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information ainsi que des disques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, bandes magnétiques et produits du chapitre 37)

85249900

Supports enregistrés pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des disques pour électrophones, des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)

85249910

Supports enregistrés pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique)

85249990

Supports enregistrés pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des disques pour électrophones, des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)

85251010

Appareils d'émission, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, destinés aux aéronefs civils

85251020

Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie

85251050

Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (autres que destinées aux aéronefs civils du n° 8525.10.10)

85251080

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision

85251090

Appareils d'émission, pour radiotéléphonie et radiotélégraphie, pour radiodiffusion ou télévision (autres que pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie destinées aux aéronefs civils repr. sous 8525.10.10)

85252010

Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, pour aéronefs civils

85252020

Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie cellulaire 'téléphones mobiles'

85252080

Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision (autres que pour la radiotéléphonie cellulaire [téléphones mobiles])

85252090

Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, (autres que pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie destinées aux aéronefs civils repr. sous 8525.20.10)

85252091

Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie cellulaire 'téléphones mobiles' (autres que pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie destinés aux aéronefs civils du n° 8525.20.10)

85252099

Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision (autres que pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie destinées aux aéronefs civils du n° 8525.20.10 ainsi que pour la radiotéléphonie cellulaire [téléphones mobiles])

85253010

Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues

85253090

Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes)

85253091

Caméras de télévision incorporant sous une même enveloppe, un dispositif d'enregistrement et de reproduction vidéophonique, (autres que les combinaisons d'appareils comme les camescopes avec lesquels des programmes de télévision peuvent également être enregistrés au moyen d'un récepteur de signaux vidéophoniques externe)

85253099

Caméras de télévision (autres que comportant au moins 3 tubes de prise de vues ou incorporant un dispositif d'enregistrement et de reproduction vidéophonique)

85254010

Appareils de prise de vues fixes vidéo

85254011

Appareils de prise de vues fixes vidéo et appareils photographiques, numériques

85254019

Appareils de prise de vues fixes vidéo (autres que numériques)

85254091

Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision

85254099

Caméscopes permettant l'enregistrement du son et des images prises par la caméra ainsi que des signaux de programmes télévisés

85255000

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception

85256000

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception

85258011

Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues

85258019

Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes)

85258030

Appareils photographiques numériques

85258091

Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision

85258099

Caméscopes permettant l'enregistrement du son et des images prises par la caméra ainsi que des signaux de programmes télévisés

85261000

Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]

85261010

Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], destinés à des aéronefs civils

85261011

Radio-altimètres, pour aéronefs civils

85261013

Radars météorologiques, pour aéronefs civils

85261019

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), pour aéronefs civils, (sauf radio-altimètres et radars météorologiques)

85261090

Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] (à l'excl. des appareils destinés à des aéronefs civils du n° 8526.10.10)

85269111

Récepteurs de radionavigation, pour aéronefs civils

85269119

Émetteurs de radionavigation, incorporant également un récepteur, pour aéronefs civils

85269120

Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])

85269180

Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]))

85269190

Appareils de radionavigation (autres que pour aéronefs civils du n° 8426.91.11 ou 8526.91.19)

85269200

Appareils de radiotélécommande

85269210

Appareils de radiotélécommande, pour aéronefs civils

85269290

Appareils de radiotélécommande (autres que pour aéronefs civils du n° 8526.92.10)

85271110

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y compris les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser

85271190

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y compris les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, (autres qu'à système de lecture optique par faisceau laser)

85271191

Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique/numérique

85271199

Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes et à système de lecture analogique/numérique)

85271210

Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à système de lecture analogique et numérique, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

85271290

Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (sauf à système de lecture analogique et numérique)

85271310

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des radiocassettes de poche)

85271391

Récepteurs de radiodiffusion à cassettes pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des radiocassettes de poche)

85271399

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes à système analogique et numérique)

85271900

Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son

85272110

Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, y compris les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser

85272120

Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser

85272152

Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique

85272159

Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser ou à système de lecture analogique et numérique)

85272170

Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])

85272190

Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure,pour véhicules automobiles,yc les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie,combinés sous une même enveloppe,à un app d'enregistrement ou de reproduction du son, (autres qu'à système de lecture optique par faisceau laser)

85272191

Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, des types utilisés dans les véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique/numérique

85272192

Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])

85272198

Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique)

85272199

Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, des types utilisés dans les véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils à cassettes et à système de lecture analogique/numérique)

85272900

Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non-combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son

85273110

Récepteurs de radiodiffusion, yc les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un app d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés

85273111

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique

85273119

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des apparails à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)

85273191

Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans haut-parleurs incorporés (autres que pour véhicules automobiles)

85273193

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles)

85273198

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)

85273199

Récepteurs de radiodiffusion, y compris les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés un appad'enregistrement ou de reproduction du son, (autres qu'à système de lecture optique par faisceau laser et que pour véhicules automobiles)

85273210

Radioréveils ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

85273290

Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automobiles)

85273910

Récepteurs de radiodiffusion, y compris les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe

85273920

Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés ni à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ni à un appareil d'horlogerie, sans amplificateur incorporé (autres que pour véhicules automobiles)

85273980

Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, avec amplificateur incorporé (autres que pour véhicules automobiles)

85273991

Récepteurs de radiodiffusion, y compris les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, sans haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, sans amplificateur incorporé (autres que pour véhicules automobiles)

85273999

Récepteurs de radiodiffusion, y compris les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, sans haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, mais avec amplificateur incorporé (autres que pour véhicules automobiles)

85279010

Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, pour aéronefs civils

85279020

Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes

85279080

Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (autres que pour les récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)

85279091

Récepteurs de poche pour les installations d'appel ou de recherche de personnes

85279092

Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes

85279098

Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (autres que pour la téléphonie et la télégraphie destinées aux aéronefs civils du n° 8527.90.10 et que pour les récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)

85279099

Récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion commerciale (autres que pour la téléphonie et la télégraphie destinées aux aéronefs civils repr. sous 8527.90.10 et que pour les récepteurs de poche pour les installations d'appel ou de recherche de personnes)

85279111

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique

85279119

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)

85279135

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans haut-parleurs incorporés (autres que pour véhicules automobiles)

85279191

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles)

85279199

Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)

85279210

Radioréveils ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

85279290

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automobiles)

85279900

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non-combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)

85281014

Téléprojecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes

85281016

Téléprojecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes, d'un pouvoir de résolution vertical < 700 lignes

85281018

Téléprojecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes, d'un pouvoir de résolution vertical >= 700 lignes

85281022

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5

85281028

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5

85281031

Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5

85281041

Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes

85281043

Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes

85281049

Moniteurs vidéo en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube cathodique)

85281052

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran =< 42 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281054

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 42 cm mais =< 52 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281056

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 52 cm mais =< 72 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281058

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 72 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281062

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes et d'une diagonale de l'écran =< 75 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281066

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes et d'une diagonale de l'écran > 75 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281072

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes et d'un pouvoir de résolution vertical < 700 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281076

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes et d'un pouvoir de résolution vertical >= 700 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281081

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec écran, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 (à l'excl. des moniteurs vidéo, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281089

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec écran, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 (à l'excl. des moniteurs vidéo, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281091

Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners'

85281098

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, sans écran (à l'excl. des téléprojecteurs et des récepteurs de signaux vidéophoniques - 'tuners' -)

85281210

Téléprojecteurs en couleurs

85281214

Téléprojecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes

85281216

Téléprojecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes, d'un pouvoir de résolution vertical < 700 lignes

85281218

Téléprojecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes, d'un pouvoir de résolution vertical >= 700 lignes

85281220

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique

85281222

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5

85281228

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5

85281252

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran <= 42 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281254

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281256

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 52 cm mais <= 72 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281258

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 72 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281262

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran <= 75 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281266

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran > 75 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281270

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse > 625 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281272

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes et d'un pouvoir de résolution vertical < 700 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281276

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes et d'un pouvoir de résolution vertical >= 700 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281281

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec écran, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 (à l'excl. des moniteurs vidéo, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281289

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec écran, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 (à l'excl. des moniteurs vidéo, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85281290

Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information

85281291

Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]

85281291

Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]

85281292

Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners', numériques, y.c. les récepteurs mixtes numériques et analogiques

85281293

Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners', numériques, y.c. les récepteurs mixtes numériques et analogiques (à l'excl. en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information)

85281294

Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners', numériques, y.c. les récepteurs mixtes numériques-analogiques (à l'excl. en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information et appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])

85281294

Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners', numériques, y.c. les récepteurs mixtes numériques-analogiques (à l'excl. en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information et appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])

85281295

Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners' (sauf numériques et mixtes numériques-analogiques et en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information)

85281298

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, sans écran (à l'excl. des téléprojecteurs et des récepteurs de signaux vidéophoniques - 'tuners' -)

85281300

Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

85282020

Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes

85282071

Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, avec tube-image incorporé, d'une diagonale de l'écran =< 42 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo)

85282073

Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, avec tube-image incorporé, d'une diagonale de l'écran > 42 cm mais =< 52 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo)

85282079

Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, avec tube-image incorporé, d'une diagonale de l'écran > 52 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo)

85282091

Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, avec écran (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils avec tube-image incorporé)

85282099

Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, sans écran

85282114

Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5

85282116

Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes

85282118

Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse > 625 lignes

85282190

Moniteurs vidéo en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube cathodique)

85282200

Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes

85283005

Projecteurs vidéo, fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information

85283010

Projecteurs vidéo en couleurs

85283020

Projecteurs vidéo en couleurs (sauf fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)

85283090

Projecteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes

85284100

Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471

85284910

Moniteurs à tube cathodique, en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85284935

Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85284980

Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85284991

Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85284999

Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse > 625 lignes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85285100

Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique)

85285910

Moniteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85285920

Écrans plats en monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85285931

Moniteurs LCD, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85285939

Écrans plats, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable (à l'excl. des moniteurs LCD et des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85285940

Moniteurs, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, avec écran LCD (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85285970

Moniteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs avec un tube cathodique et des écrans plats pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable)

85285980

Moniteurs, en couleur, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs avec un écran LCD ou tube cathodique et des moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85285990

Moniteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)

85286100

Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471

85286910

Projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information

85286991

Projecteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)

85286999

Projecteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)

85287111

Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information

85287113

[jusqu'en juin 2011] Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]

85287115

[à partir de juillet 2011] Tuners vidéophoniques à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication)

85287119

Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] (sauf en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information ainsi que des appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])

85287190

[jusqu'en juin 2011] Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners])

85287191

[à partir de juillet 2011] Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication, à l'excl. des tuners vidéophoniques)

85287199

[à partir de juillet 2011] Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication)

85287210

Téléprojecteurs en couleurs

85287220

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique

85287230

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorporé (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85287231

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran <= 42 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85287233

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85287235

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 52 cm mais <= 72 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85287239

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 72 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85287240

Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD) (à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

85287251

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran <= 75 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85287259

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran > 75 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85287260

Appareils récepteurs de télévision en couleurs avec un écran à plasma (PDP)(à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

85287275

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse > 625 lignes (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)

85287280

Appareils récepteurs de télévision, en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube-image incorporé ou écran LCD ou écran à plasma ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des images ainsi que les moniteurs et les téléprojecteurs)

85287291

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 (à l'excl. des moniteurs, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

85287299

Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 (à l'excl. des moniteurs, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)

85287300

Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

85291010

Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles, n.d.a., pour aéronefs civils

85291011

Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs

85291013

Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie

85291015

Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie

85291020

Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles

85291031

Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour réception par satellite

85291039

Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision (autres que pour réception par satellite)

85291040

Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

85291045

Antennes (autres que pour aéronefs civils du n° 8529.10.10, antennes destinées aux appareils pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, antennes d'intérieur et d'extérieur pour réception de radiodiffusion et de télévision, et antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

85291050

Antennes (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8529.10.10, antennes d'intérieur et d'extérieur pour réception de radiodiffusion et de télévision, et antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

85291065

Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

85291069

Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

85291070

Filtres et séparateurs d'antennes

85291075

Antennes (à l'excl. des antennes destinées aux appareils pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, des antennes d'intérieur et d'extérieur pour réception de radiodiffusion et de télévision et des antennes télescopiques et fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)

85291080

Filtres et séparateurs d'antennes

85291085

Filtres et séparateurs d'antennes

85291090

Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a.

85291095

Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes)

85291099

Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a.

85299010

Assemblages et sous-assemblages pour appareils, composés de deux ou plusieurs pièces assemblées, pour appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a., destinés aux aéronefs civils

85299020

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)

85299040

Parties des appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, des appareils d'émission incorporant un appareil de réception, des appareils de prise de vues fixes vidéo numériques et des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes, n.d.a.

85299041

Meubles et coffrets en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.

85299049

Meubles et coffrets (autres qu'en bois) pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.

85299051

Meubles et coffrets en bois pour appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.

85299059

Meubles et coffrets (autres qu'en bois), pour appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.

85299060

Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (autres que ceux du n° 8529.90.40)

85299065

Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.

85299070

Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.c.a.

85299072

Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8529.90.10 et ceux du n° 8529.90.40)

85299081

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision du n° 8525.30 et aux appareils récepteurs pour la télévision, la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)

85299088

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie pour aéronefs civils, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des assemblages et sous-assemblages pour aéronefs civils du n° 8529.90.10, des parties d'appareils de prise de vues fixes vidéo numériques, antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)

85299089

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.

85299092

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)

85299095

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des parties d'appareils de prise de vues fixes vidéo numériques, antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)

85299097

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non-incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des parties d'appareils photographiques numériques, antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)

85299098

Parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision et aux app. de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.c.a.

85301000

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

85308000

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)

85309000

Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.

85311010

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., pour aéronefs civils

85311020

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol, des types utilisés pour véhicules automobiles

85311030

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments

85311080

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles ainsi que des appareils du n° 8531.10.10 destinés à des aéronefs civils)

85311090

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires (à l'excl. des appareils du n° 8531.10-10 destinés à des aéronefs civils)

85311095

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)

85312010

Panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED], pour aéronefs civils

85312020

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

85312030

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des panneaux du n° 8531.20.10 destinés à des aéronefs civils ainsi que des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

85312040

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

85312050

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l'excl. des panneaux du n° 8531.20.10 destinés à des aéronefs civils ainsi que des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

85312051

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active, en couleurs (à l'excl. des panneaux du n° 8531.20-10 destinés à des aéronefs civils ainsi que des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

85312059

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active, en noir et blanc ou autre monochrome (à l'excl. des panneaux du n° 8531.20-10 destinés à des aéronefs civils ainsi que des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

85312080

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des articles du n° 8531.20.10 destinés à des aéronefs civils, des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

85312090

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumières (à l'excl. des articles du n° 8531.20-10 destinés à des aéronefs civils et des appareils pour véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

85312095

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)

85318010

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, pour aéronefs civils (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

85318020

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, avec dispositifs de visualisation à écran plat (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

85318030

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, avec dispositifs de visualisation à écran plat (autres que pour aéronefs civils du n° 8531.80.10 et que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

85318080

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sauf avec dispositifs de visualisation à écran plat et à l'excl. pour aéronefs civils du n° 8531.80.10, panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

85318090

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8531.80.10 et que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires, et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

85318095

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sauf avec dispositifs de visualisation à écran plat, panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et appareils pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)

85319000

Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.c.a.

85319010

Parties de panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED]

85319020

Parties de panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] et des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat, n.d.a. (à l'excl. des parties des circuits intégrés à puces multiples)

85319030

Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat, n.d.a.

85319080

Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a. (à l'excl. des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière et des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat)

85319085

Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a. (à l'excl. des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat ainsi que des circuits intégrés à puces multiples)

85319090

Parties d'appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.

85321000

Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]

85322100

Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)

85322200

Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)

85322300

Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)

85322400

Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)

85322410

Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches, pourvus de fils de connexion, (autres que condensateurs de puissance)

85322490

Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches, (autres que condensateurs électriques de puissance et sans fils de connexion)

85322500

Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)

85322900

Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance)

85323000

Condensateurs électriques variables ou ajustables

85323010

Condensateurs électriques variables

85323090

Condensateurs électriques ajustables (autres que condensateurs variables)

85329000

Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.

85331000

Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes)

85332100

Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non-chauffantes)

85332900

Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non-chauffantes)

85333100

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)

85333900

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)

85334010

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)

85334090

Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)

85339000

Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.

85340011

Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

85340019

Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

85340090

Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d'autres éléments passifs (non pourvus d'éléments passifs et actifs)

85351000

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V

85352100

Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V

85352900

Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV

85353010

Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V

85353090

Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV

85354000

Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V

85359000

Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)

85361010

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A

85361050

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V

85361090

Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A

85362010

Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A

85362090

Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A

85363010

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V

85363030

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V

85363090

Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V

85364110

Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A

85364190

Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A

85364900

Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V

85365003

Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé] (autres que relais et disjoncteurs)

85365005

Interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip] (autres que relais et disjoncteurs)

85365007

Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A (autres que relais et disjoncteurs)

85365011

Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V

85365015

Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V

85365019

Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs)

85365080

Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A)

85365090

Commutateurs, pour une tension =< 60 V (autres que relais et disjoncteurs)

85366110

Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V

85366190

Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V

85366910

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux

85366930

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour circuits imprimés

85366990

Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés)

85367000

Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

85369001

Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V

85369010

Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués)

85369020

Testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur

85369080

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits élect., pour une tension =< 1000 V (sauf fusibles et coupe-circuits à fusibles; disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits élect.; relais et autres interrupteurs, sectionneurs ou commutateurs; douilles pour lampes, fiches et prises de courant; articles repris sous 8536 90 01 ou 8536 90 10)

85369085

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (à l'excl. des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs, des autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles et des testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur)

85371010

Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information

85371091

Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information)

85371099

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information et les commandes à mémoire programmable)

85372091

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV

85372099

Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV

85381000

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils

85389010

Assemblages électroniques pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils similaires repr. sous 8537

85389011

Assemblages électroniques pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20

85389019

Parties pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

85389090

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.c.a.

85389091

Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)

85389099

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)

85391000

Phares et projecteurs scellés

85391010

Phares et projecteurs scellés, pour aéronefs civils

85391090

Phares et projecteurs scellés (autres que pour aéronefs civils du n° 8539.10.10)

85392110

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour projecteurs

85392130

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles (autres que phares et projecteurs scellés)

85392191

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, tension > 100 V, (autres que pour projecteurs)

85392192

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V

85392198

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)

85392199

Lampes et tubes halogènes, au tungstène, tension =< 100 V, (autres que pour véhicules automobiles)

85392210

Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 W, à réflecteurs (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)

85392290

Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

85392910

Lampes et tubes, pour projecteurs, (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène et lampes d'une puissance =< 200 W et pour une tension > 100 V)

85392930

Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)

85392931

Lampes et tubes à incandescence, pour phares de véhicules automobiles, (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)

85392939

Lampes et tubes à incandescence, pour véhicules automobiles, (autres que pour phares et que lampes et tubes halogènes, au tungstène)

85392991

Lampes et tubes à incandescence, tension > 100 V, (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance =< 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

85392992

Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)

85392998

Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)

85392999

Lampes et tubes à incandescence, tension =< 100 V, (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes pour véhicules automobiles)

85393110

Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots

85393190

Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots

85393210

Lampes et tubes à décharge, à vapeur de mercure

85393220

Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium

85393250

Lampes à vapeur de sodium

85393290

Lampes à halogénure métallique

85393900

Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents, à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)

85393910

Lampes et tubes à décharge, à lumière mixte

85393930

Lampes et tubes à décharge, à vapeur de mercure

85393951

Lampes et tubes à décharge, à vapeur de sodium, avec tube en forme de U

85393959

Lampes et tubes à décharge, à vapeur de sodium, (autres qu'avec tube en forme de U)

85393990

Lampes et tubes à décharge, (autres que lampes et tubes à vapeur de sodium et de mercure, à lumière mixte, fluorescents à cathode chaude et à rayons ultraviolets)

85394010

Lampes et tubes à rayons ultraviolets

85394030

Lampes et tubes à rayons infrarouges

85394090

Lampes à arc

85394100

Lampes à arc

85394900

Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges

85394910

Lampes et tubes à rayons ultraviolets

85394930

Lampes et tubes à rayons infrarouges

85399010

Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 8539

85399090

Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc, n.d.a. (à l'excl. des culots)

85401100

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs

85401110

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo,dont la diagonale de l'écran <= 42 cm

85401111

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran <= 42 cm

85401113

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm

85401115

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 52 cm mais <= 72 cm

85401119

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 72 cm

85401130

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo,dont la diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm

85401150

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo,dont la diagonale de l'écran > 52 cm mais <= 72 cm

85401170

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5

85401180

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo,dont la diagonale de l'écran > 72 cm

85401191

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran <= 75 cm

85401191

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran <= 75 cm

85401199

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 75 cm

85401199

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 75 cm

85401200

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome

85401210

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome dont la diagonale de l'écran <= 42 cm

85401230

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome dont la diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm

85401290

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome dont la diagonale de l'écran > 52 cm

85402010

Tubes pour caméras de télévision

85402030

Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images

85402080

Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)

85402090

Tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)

85403010

Tubes cathodiques, en couleurs (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo et autres tubes à photocathode)

85403090

Tubes cathodiques, en noir et blanc ou en autres monochromes (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo et autres tubes à photocathode)

85404000

Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes ; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)

85404100

Magnétrons

85404200

Klystrons

85404900

Tubes pour hyperfréquences, comme, par exemple, les tubes à ondes progressives et les carcinotrons, (sauf magnétrons, klystrons et tubes commandés par grille)

85405000

Tubes de visualisation des données graphiques, en noir et blanc ou en autres monochromes (autres que tubes à cathode et photocathode)

85406000

Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)

85407100

Magnétrons

85407200

Klystrons

85407900

Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille)

85408100

Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)

85408900

Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)

85408911

Tubes de visualisation à vide (autres que tubes à cathode et photocathode)

85408919

Tubes de visualisation (autres qu'à vide et que tubes à cathode et photocathode)

85408990

Lampes, tubes et valves (autres que tubes de visualisation, tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)

85409100

Parties de tubes cathodiques, n.d.a.

85409900

Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.

85411000

Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière)

85411010

Diodes en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes, (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière)

85411091

Diodes redresseuses de puissance (autres qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes)

85411099

Diodes autres que photodiodes et diodes émettrices de lumière, (autres qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes et diodes redresseuses de puissance)

85412100

Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors)

85412110

Transistors, autres que phototransistors, en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes, à pouvoir de dissipation < 1 W

85412190

Transistors, autres que phototransistors, à pouvoir de dissipation < 1 W, (autre qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes)

85412900

Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)

85412910

Transistors, autres que phototransistors, en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes, à pouvoir de dissipation >= 1 W

85412920

Transistors de puissance MOS à effet de champ, à pouvoir de dissipation 1 W

85412930

Transistors bipolaires à grille isolée [IGBTs], à pouvoir de dissipation 1 W

85412980

Transistors à pouvoir de dissipation 1 W (à l'excl. des phototransistors, des disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes, des transistors de puissance MOS à effet de champ et des transistors bipolaires à grille isolée [IGBTs])

85412990

Transistors, autres que phototransistors, à pouvoir de dissipation >= 1 W, (autres qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes)

85413000

Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)

85413010

Thyristors, diacs et triacs, (autres que les dispositifs photosensibles), en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes

85413090

Thyristors, diacs et triacs, (autres que les dispositifs photosensibles et qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes)

85414010

Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser

85414010

Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser

85414011

Diodes laser

85414019

Diodes émettrices de lumière (à l'excl. des diodes laser)

85414090

Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques

85414091

Cellules solaires, même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques)

85414093

Photodiodes, phototransistors, photothyristors et photocouples (sauf cellules solaires)

85414099

Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (autres que photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples et cellules solaires)

85415000

Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.

85415010

Dispositifs à semi-conducteur, n.c.a., en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquette

85415090

Dispositifs à semi-conducteur, n.c.a.

85416000

Cristaux piézo-électriques montés

85419000

Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.

85421000

Cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes], munies ou non d'une piste magnétique

85421101

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes [chips]

85421105

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, sous forme de microplaquettes [chips]

85421112

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire [D-RAMs], d'une capacité de mémorisation 256 Kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421114

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire [D-RAMs], d'une capacité de mémorisation > 256 Kbits mais 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421116

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire [D-RAMs], d'une capacité de mémorisation > 1 Mbit mais 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421118

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire [D-RAMs], d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421121

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire [S-RAMs], y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire [cache-RAMs], d'une capacité de mémorisation 64 Kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421123

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire [S-RAMs], y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire [cache-RAMs], d'une capacité de mémorisation > 64 Kbits mais 256 Kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421125

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire [S-RAMs], y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire [cache-RAMs], d'une capacité de mémorisation > 256 Kbits mais 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421127

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire [S-RAMs], y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire [cache-RAMs], d'une capacité de mémorisation > 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421131

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, non programmables 'ROMs', (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)

85421133

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets [EPROMs], d'une capacité de mémorisation 256 Kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421134

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets [EPROMs], d'une capacité de mémorisation > 256 Kbits mais 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421135

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets [EPROMs], d'une capacité de mémorisation > 1 Mbit mais 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421136

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets [EPROMs], d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421138

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables [E2PROMs], y.c. les FLASH E2PROMs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421140

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires adressables par le contenu [CAMs], mémoires à lecture-écriture FIFO [first in/first out], mémoires à lecture-écriture LIFO [last in/first out] et mémoires ferroélectriques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421141

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips], des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types RAM, cache-RAM, ROM, EPROM, FLASH E2PROM, E2PROM, CAM, FIFO et LIFO)

85421142

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs' ou FLASH E2PROMs, dont la capacité de mémorisation =<256 Kbit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421143

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs, d'une capacité de traitement 8 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421144

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs' ou FLASH E2PROMs, dont la capacité de mémorisation > 256 Kbit mais =< 1 Mbit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421145

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs, d'une capacité de traitement > 8 bits mais 16 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421146

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs' ou FLASH E2PROMs, dont la capacité de mémorisation > 1 Mbit mais =< 4 Mbit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421147

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs, d'une capacité de traitement > 16 bits mais 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421148

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs' ou FLASH E2PROMs, dont la capacité de mémorisation > 4 Mbit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421149

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs, d'une capacité de traitement > 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421150

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables électriquement 'E2PROMs', (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes et autres que FLASH E2PROMs)

85421151

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421152

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 4 bits mais 8 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421153

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 8 bits mais 16 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421154

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utlisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 16 bits mais 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421155

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421156

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421157

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits entièrement personnalisés (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421158

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421159

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que mémoires (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes et autres que RAMs, ROMs, EPROMs, FLASH E2PROMs et E2PROMs)

85421160

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421161

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421162

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que microprocesseurs dont la capacité de traitement =< 8 bit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421163

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421164

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que microprocesseurs dont la capacité de traitement > 8 bit mais =< 16 bit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421165

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme micropériphériques, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro- ordinateurs et circuits entièrement personnalisés)

85421166

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme micropériphériques, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, circuits entièrement personnalisés et circuits uniquement capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande)

85421167

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que microprocesseurs dont la capacité de traitement > 16 bit mais =< 32 bit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421168

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que microprocesseurs dont la capacité de traitement > 32 bit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421169

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, micropériphériques, circuits entièrement personnalisés, réseaux prédiffusés, circuits précaractérisés, circuits logiques programmables, circuits à logique standard, circuits d'interface et circuits de contrôle et de commande)

85421170

Circuits intégrés monolithiques, numériques, sous forme de disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes (à l'excl. des circuits du type MOS)

85421171

Circuits intégrés monolithiques, numériques, sous forme de microplaquettes [chips] (à l'excl. des circuits du type MOS)

85421171

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement =< 8 bit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421172

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire [D-RAMs] (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421173

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire [S-RAMs] y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire [cache-RAMs] , mémoires à lecture exclusivement, non programmables [ROMs], mémoires adressables par le contenu [CAMs], mémoires à lecture-écriture FIFO [first in/first out], mémoires à lecture-écriture LIFO [last in/first out] ou mémoires ferroélectriques (à l'excl. des circuits du type MOS)

85421173

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement >8 bit mais =<16 bit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes

85421174

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y.c. BIMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement >16 bit mais =<32 bit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421175

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables [E2PROMs], y.c. les FLASH E2PROMs (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421175

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement > 32 bit (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421176

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips], des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types RAM, cache-RAM, ROM, CAM, FIFO, LIFO, E2PROM et FLASH E2PROM)

85421177

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421177

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que réseaux prédiffusés (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421178

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs, d'une capacité de traitementI 4 bits (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421179

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que circuits caractérisés (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421180

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que dispositifs logiques programmables (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421181

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs, d'une capacité de traitementI > 4 bits (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421182

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS, en tant que circuits de contrôle et de commande (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes et microprocesseurs, microcontrôleurs et micro-ordinateurs)

85421183

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme micropériphériques (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421184

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques,de type MOS yc BIMOS,en tant que circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes et microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs et circuits de contrôle et de commande seuls)

85421185

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits entièrement personnalisés (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421186

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type MOS y compris BIMOS (sauf en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes et mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, réseaux prédiffusés, circuits caractérisés, dispositifs logiques programmables, circuits de contrôle et de commande, circuits d'interface y compris ceux capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande)

85421187

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421188

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type MOS y compris BIMOS, en disques [wafers] pas encore découpés en microplaquettes

85421189

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type MOS y compris BIMOS, en forme de microplaquettes

85421190

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type MOS y compris BIMOS, en tant que mémoire, (autres qu'en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421191

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type MOS y compris BIMOS, en tant que microprocesseurs, microcontrôleurs ou micro-ordinateurs, (autres qu'en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes)

85421192

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421193

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits du type MOS et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421194

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits utilisés comme micropériphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421195

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type MOS y compris BIMOS, en tant que circuits logiques, circuits de contrôle et de commande ou circuits d'interface (autres qu'en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes et que microprocesseurs, microcontrôleurs ou micro-ordinateurs)

85421196

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme micropériphériques, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs et circuits entièrement personnalisés)

85421197

Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits utilisés comme disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme micropériphériques, microprocesseurs, des microcontrôleurs, micro-ordinateurs, circuits entièrement personnalisés et circuits uniquement capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande)

85421198

Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type MOS y compris BIMOS, (autres qu'en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes et que microprocesseurs, microcontrôleurs ou micro-ordinateurs, circuits logiques, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)

85421199

Circuits intégrés monolithiques, numériques (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, micropériphériques, circuits entièrement personnalisés, réseaux prédiffusés, circuits précaractérisés, circuits logiques programmables, circuits à logique standard, circuits d'interface et circuits de contrôle et de commande)

85421200

Cartes munies d'un circuit intégré monolithique numérique, électronique [cartes intelligentes]

85421301

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes 'chips'

85421305

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, sous forme de microplaquettes 'chips'

85421311

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs', d'une capacité de mémorisation =< 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques wafers ou de microplaquettes 'chips')

85421313

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits mais =< 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421315

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits mais =< 64 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421317

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 64 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques wafers ou de microplaquettes 'chips')

85421320

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'S-RAMs', y.c. les antémémoires lecture-écriture à accès aléatoire 'Cache-RAMs' (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421322

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'S-RAMs', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'Cache-RAMs', d'une capacité de mémorisation =< 256 Kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421325

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'S-RAMs', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'Cache-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 256 Kbits mais =< 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421327

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'S-RAMs', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'Cache-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421330

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs' (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers ou de microplaquettes 'chips')

85421332

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs', d'une capacité de mémorisation =< 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421335

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs', d'une capacité de mémorisation > 1 Mbit mais =< 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421337

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs', d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421341

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'FLASH E2PROMs', d'une capacité de mémorisation =< 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421342

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'FLASH E2PROMs', d'une capacité de mémorisation <= 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques wafers' ou de microplaquettes 'chips')

85421343

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'FLASH E2PROMs', d'une capacité de mémorisation > 1 Mbit mais =< 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421345

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'FLASH E2PROMs', d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits mais =< 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421346

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'FLASH E2PROMs', d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits mais <= 32 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')

85421347

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'FLASH E2PROMs', d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421348

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'FLASH E2PROMs', d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques wafers' ou de microplaquettes 'chips') dont la capacité de mémorisation excède 32 Mbits

85421349

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'E2PROMs' ( à l'excl. des circuits FLASH E2PROMs ainsi que des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421351

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, non programmables 'ROMs', mémoires adressables par le contenu 'CAMs', mémoires à lecture-écriture FIFO 'first in/first out', mémoires à lecture-écriture LIFO 'last in/first out' et mémoires ferroélectriques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421353

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types RAMs, cache-RAMs, ROMs, EPROMs, FLASH E2PROMs, E2PROMs, CAMs, FIFO et LIFO)

85421354

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme mémoires des types RAMs, cache-RAMs, EPROMs, FLASH E2PROMs et E2PROMs)

85421355

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421360

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes intelligentes)

85421361

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement =< 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes chips)

85421363

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 4 bits mais <= 8 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421365

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 8 bits mais <= 16 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421367

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 16 bits mais <= 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421369

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes intelligentes)

85421370

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421372

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits entièrement personnalisés (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)

85421374

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)

85421376

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)

85421380

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés, des mémoires, des microprocesseurs, des microcontrôleurs, des micro-ordinateurs et des unités micropériphériques)

85421382

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)

85421384

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)

85421391

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits de contrôle et de commande, comme circuit d'interface ainsi que comme circuit d'interface avec fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des circuits utilisés comme , microprocesseurs, microcontrôleurs, micro- ordinateurs, unités micropériphériques et circuits entièrement personnalisés)

85421399

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés, des mémoires, des microprocesseurs, des microcontrôleurs, des micro-ordinateurs, des unités micropériphériques, des circuits entièrement personnalisés, des réseaux prédiffusés, des circuits précaractérisés, des circuits logiques programmables, des circuits à logique standard des circuits de commande et de contrôle et des circuits d'interface)

85421401

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, sous forme de disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes 'chips'

85421405

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, sous forme de microplaquettes 'chips'

85421410

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs' (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421411

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')

85421415

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'S-RAMs' y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'Cache-RAMs' mémoires à lecture exclusivement, non programmables 'ROMs', mémoires adressables par le contenu 'CAMs', mémoires à lecture-écriture FIFO 'first in/first out', mémoires à lecture-écriture LIFO 'last in/first out' ou mémoires ferroélectriques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421420

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'E2PROMs', y.c. les FLASH E2PROMs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421422

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultra-violets [EPROMs] (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types RAMs, Cache-RAMs, ROMs, CAMs, FIFO, LIFO, E2PROMs et FLASH E2PROMs)

85421425

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types RAMs, Cache-RAMs, ROMs, CAMs, FIFO, LIFO, E2PROMs et FLASH E2PROMs)

85421429

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types RAMs, Cache-RAMs, ROMs, CAMs, FIFOs, LIFOs, EPROMs, E2PROMs et FLASH E2PROMs)

85421430

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421440

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')

85421442

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs, d'une capacité de traitement =< 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421444

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs, d'une capacité de traitement > 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421450

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421460

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie numérique, utilisés comme circuits entièrement personnalisés (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421465

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421470

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421475

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421480

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421490

Circuits intégrés monolithiques, numériques obtenus par technologie bipolaire (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs et unités micropériphériques)

85421491

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenu par technologie bipolaire, utilisés comme circuits de contrôle et de commande, comme circuit d'interface ainsi que comme circuit d'interface avec fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des circuits utilisés comme microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, unités micropériphériques et circuits entièrement personnalisés)

85421499

Circuits intégrés monolithiques, numériques obtenus par technologie bipolaire (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, unités micropériphériques, circuits entièrement personnalisés, réseaux prédiffusés, circuits précaractérisés, circuits logiques programmables, circuits à logique standard circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)

85421901

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes 'chips'

85421905

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), sous forme de microplaquettes 'chips'

85421910

Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogiques ou analogique-numériques, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes

85421915

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs' (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421920

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, sous forme de microplaquettes [chips]

85421922

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'S-RAMs', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'Cache-RAMs', d'une capacité de mémorisation =< 256 Kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421925

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'S-RAMs', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'Cache-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 256 Kbits mais =< 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421927

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'S-RAMs', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'Cache-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 1 Mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421930

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme amplificateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421931

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs' (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421935

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'E2PROMs', y.c. les FLASH E2PROMs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421940

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire) utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')

85421941

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS ou bipolaire), utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, non programmables 'ROMs', mémoires adressables par le contenu CAMs, mémoires à lecture-écriture FIFO 'first in/first out', mémoires à lecture-écriture LIFO 'last in/first out' et mémoires ferroélectriques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421949

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire) utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types RAMs, Cache-RAMs, ROMs, EPROMs, FLASH E2PROMs, E2PROMs, CAMs, FIFO et LIFO)

85421950

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme régulateurs de puissance et de tension (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421955

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes chips)

85421960

Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, en tant que circuits de contrôle et de commande (autres qu'en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes 'chips')

85421961

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande sous la forme de circuits 'intelligents' [smartpower] (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85421962

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement =<4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421965

Circuits intégrés monolithiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande analogiques- numériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits 'intelligents' [smartpower])

85421966

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')

85421968

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips')

85421969

Circuits intégrés monolithiques, analogiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits 'intelligents' [smartpower])

85421970

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme circuits de contrôle et de commande seuls)

85421971

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes chips)

85421972

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme circuits entièrement personnalisés (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des unités micropériphériques)

85421974

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des unités micropériphériques)

85421976

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des unités micropériphériques)

85421980

Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, (autres qu'en disques [wafers] ou en forme de microplaquettes 'chips' et que régulateurs de puissance et de tension,circuits de contrôle et de commande,circuits d'interface)

85421982

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des unités micropériphériques)

85421984

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes chips ainsi que des unités micropériphériques)

85421985

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire et à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs et unités micropériphériques)

85421991

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits 'intelligents' [smartpower] (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)

85421992

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme circuits de contrôle et de commande, comme circuit d'interface ainsi que comme circuit d'interface avec fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des circuits utilisés comme microprocesseurs, microcontrôleurs, micro- ordinateurs, unités micropériphériques et circuits entièrement personnalisés)

85421995

Circuits intégrés monolithiques, analogiques-numériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)

85421998

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire et à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, unités micropériphériques, circuits entièrement personnalisés, réseaux prédiffusés, circuits précaractérisés, circuits logiques programmables, circuits à logique standard, circuits d'interface et circuits de contrôle et de commande)

85421999

Circuits intégrés monolithiques, analogiques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande, circuits d'interface et circuits 'intelligents' [smartpower])

85422010

Circuits intégrés hybrides, utilisés comme microprocesseurs, microcontrôleurs et micro-ordinateurs

85422030

Circuits intégrés hybrides, utilisés comme convertisseurs

85422050

Circuits intégrés hybrides, utilisés comme amplificateurs

85422080

Circuits intégrés hybrides (à l'excl. des circuits comme microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, convertisseurs et amplificateurs)

85422101

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes [chips]

85422105

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, sous forme de microplaquettes [chips]

85422111

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs', d'une capacité de mémorisation <= 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422113

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits mais <= 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422115

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits mais <= 64 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422117

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'D-RAMs', d'une capacité de mémorisation > 64 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422120

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'S-RAMs', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'cache-RAMs' (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422125

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'EPROMs' (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422131

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'flash E²PROMs', d'une capacité de mémorisation <= 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422133

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'flash E²PROMs', d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits mais <= 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422135

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'flash E²PROMs', d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits mais <= 32 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422137

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'flash E²PROMs', d'une capacité de mémorisation > 32 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422139

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'E²PROMs' (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422141

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits utilisés comme mémoires des types RAMs, cache-RAMs, EPROMs, flash E²PROMs et E²PROMs)

85422145

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422150

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des cartes intelligentes)

85422161

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422169

Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés, des mémoires, des microprocesseurs, des microcontrôleurs, des micro-ordinateurs et des unités micropériphériques)

85422171

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes [chips] (à l'excl. du type MOS seulement)

85422173

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, sous forme de microplaquettes [chips] (à l'excl. du type MOS seulement)

85422181

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et du type MOS seulement)

85422183

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et du type MOS seulement)

85422185

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et du type MOS seulement)

85422191

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et du type MOS seulement)

85422199

Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, unités micropériphériques et du type MOS seulement)

85422910

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes [chips]

85422920

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, sous forme de microplaquettes [chips]

85422930

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme amplificateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422950

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme régulateurs de puissance et de tension (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422960

Circuits intégrés monolithiques, analogiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85422970

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips], des circuits utilisés comme circuits de contrôle et de commande seuls ainsi que des cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes])

85422990

Circuits intégrés monolithiques, analogiques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, des régulateurs de puissance ou de tension, des circuits de contrôle et de commande, des circuits d'interface et des cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes])

85423010

Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes 'chips'

85423020

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, sous forme de microplaquettes 'chips'

85423030

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme amplificateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85423050

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme régulateurs de puissance et de tension (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85423060

Circuits intégrés monolithiques, analogiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85423061

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande sous la forme de circuits 'intelligents' [smartpower] (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])

85423065

Circuits intégrés monolithiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande analogiques- numériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits 'intelligents' [smartpower])

85423069

Circuits intégrés monolithiques, analogiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits 'intelligents' [smartpower])

85423070

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme circuits de contrôle et de commande seuls)

85423090

Circuits intégrés monolithiques, analogiques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)

85423091

Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits 'intelligents' [smartpower] (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)

85423095

Circuits intégrés monolithiques, analogiques-numériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)

85423099

Circuits intégrés monolithiques, analogiques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande, circuits d'interface et circuits 'intelligents' [smartpower])

85423110

Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85

85423190

Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

85423210

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85

85423231

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

85423239

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

85423245

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

85423255

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

85423261

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E2PROMs), d'une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

85423269

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E2PROMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

85423275

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs) (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que sous forme de circuits intégrés à puces multiples)

85423290

Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)

85423300

Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs

85423910

Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)

85423990

Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)

85424000

Circuits intégrés hybrides

85424010

Circuits intégrés hybrides, utilisés comme microprocesseurs, microcontrôleurs et micro-ordinateurs

85424030

Circuits intégrés hybrides, utilisés comme convertisseurs

85424050

Circuits intégrés hybrides, utilisés comme amplificateurs

85424090

Circuits intégrés hybrides (à l'excl. des circuits comme microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, convertisseurs et amplificateurs)

85425000

Micro-assemblages électroniques formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, inséparables

85426000

Circuits intégrés hybrides

85427000

Micro-assemblages électroniques formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, inséparables

85428000

Micro-assemblages électroniques formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, inséparables

85429000

Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.

85431000

Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)

85431000

Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc.

85431010

Implanteurs ioniques, électriques pour le dopage des disques [wafers] à semi-conducteur

85431090

Accélérateurs de particules, électriques (à l'excl. des implanteurs ioniques pour le dopage des disques [wafers] à semi-conducteur)

85431100

Appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices

85431900

Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)

85432000

Générateurs de signaux électriques

85433000

Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse

85433000

Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse

85433010

Appareils électriques pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur

85433020

Appareils électriques pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat

85433030

Appareils électriques pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des substrats pour affichage à cristaux liquides

85433080

Machines et appareils électriques de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse (à l'excl. des appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur et des substrats pour affichage à cristaux liquides)

85433090

Machines et appareils électriques de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse (à l'excl. des appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur)

85434000

Électrificateurs de clôtures

85437010

Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire

85437030

Amplificateurs d'antennes

85437050

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage

85437051

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est <= 100 cm

85437055

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est > 100 cm

85437059

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage (à l'excl. des appareils fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A)

85437060

Électrificateurs de clôtures

85437090

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

85438010

Enregistreurs de vol pour aéronefs civils

85438020

Amplificateurs d'antennes

85438051

Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est =< 100 cm

85438055

Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est > 100 cm

85438059

Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage (à l'excl. des appareils fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A)

85438070

Appareils électriques à dépôt physique par pulvérisation cathodique pour disques [wafers] à semi- conducteur

85438080

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

85438095

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

85438100

Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité, constituées par un circuit intégré à mémoire morte relié à une antenne imprimée

85438910

Enregistreurs de vol, synchros et transducteurs électriques, dégivreurs et dispositifs antibuées à résistances électriques, destinés à des aéronefs civils

85438915

Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire

85438920

Amplificateurs d'antennes

85438951

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est <= 100 cm

85438955

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est > 100 cm

85438959

Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage (à l'excl. des appareils fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A)

85438965

Appareils électriques à dépôt physique pour disques [wafers] à semi-conducteur

85438970

Appareils électriques à dépôt physique par pulvérisation cathodique pour disques [wafers] à semi- conducteur

85438972

Appareils électriques à dépôt physique pour disques [wafers] à semi-conducteur (sauf par pulvérisation cathodique)

85438973

Équipements d'encapsulation électriques pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur

85438975

Appareils électriques à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides

85438979

Kits de mise à niveau, électriques, pour les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins des haut-parleurs et/ou un microphone et un assemblage électronique permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités de traiter les signaux audio [cartes son]

85438990

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

85438995

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

85438997

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

85439000

Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

85439010

Assemblages et sous-assemblages pour les enregistreurs de vol, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, n.d.a., pour aéronefs civils

85439020

Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine de traitement automatique de l'information, n.d.a. dans le chapitre 85

85439030

Parties des appareils électriques d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices, des appareils électriques pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat, des appareils électriques à dépôt physique pour disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des équipements d'encapsulation électriques pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.

85439040

Parties des appareils électriques à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.

85439080

Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

85439090

Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

85439095

Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85

85441110

Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, émaillés ou laqués

85441190

Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)

85441900

Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés

85441910

Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, émaillés ou laqués

85441990

Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)

85442000

Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés

85442010

Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés préparés pour recevoir des pièces de connection ou munis de ces pièces

85442091

Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux pour hautes fréquences, isolés ni préparés pour recevoir des pièces de connection ni munis de ces pièces

85442099

Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés ni préparés pour recevoir des pièces de connection ni munis de ces pièces (autre que pour haute fréquence)

85443000

Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport

85443010

Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour aéronefs civils

85443090

Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport (autres que pour aéronefs civils du n° 8544.30.10)

85444110

Conducteurs électriques utilisés pour télécommunications, pour tension <= 80 V, avec pièces de connexion, n.d.a.

85444190

Conducteurs électriques, pour tension <= 80 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a.

85444210

Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.

85444290

Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)

85444911

Conducteurs électriques utilisés pour télécommunications, pour tension =< 80 V, isolés avec des matières plastiques, sans pièces de connexion, n.c.a.

85444919

Conducteurs électriques pour tension =< 80 V, isolés avec des matières plastiques, sans pièces de connexion, n.c.a.

85444920

Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.

85444980

Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, n.d.a.

85444991

Fils et câbles électriques, pour tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.

85444991

Conducteurs électriques utilisés pour télécommunications, pour tension =< 80 V, isolés avec des matières autres que matières plastiques, sans pièces de connexion, n.c.a.

85444993

Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)

85444995

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)

85444999

Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)

85444999

Conducteurs électriquespour tension =< 80 V, isolés avec des matières autres que matières plastiques, sans pièces de connexion, n.c.a.

85445100

Conducteurs électriques, pour tension > 80 V mais =< 1 000 V, avec pièces de connexion, n.c.a.

85445110

Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension > 80 V mais <= 1 000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.

85445190

Conducteurs électriques, pour tension > 80 V mais <= 1 000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)

85445910

Fils et câbles électriques, pour tension > 80 V mais <= 1 000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.

85445920

Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1 000 V, non-munis de pièces de connexion, d'un diamètre de brin <= 0,51 mm, n.d.a.

85445980

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1 000 V, non-munis de pièces de connexion, d'un diamètre de brin <= 0,51 mm, n.d.a.

85445991

Conducteurs électriques pour une tension > 80 V mais <= 1 000 V, isolés au caoutchouc ou autre élastomère y compris des matières plastiques réticulées non munis de pièces de connexion, d'un diamètre de brin <= 0,51 mm, n.c.a.

85445993

Conducteurs électriques pour une tension > 80 V mais <= 1 000 V, isolés avec des matières plastiques autre élastomère ou matières plastiques réticulées non munis de pièces de connexion, d'un diamètre de brin <= 0,51 mm, n.c.a.

85445999

Conducteurs électriques pour une tension > 80 V mais <= 1 000 V, isolés avec des matières autre que caoutchouc ou matières plastiques non munis de pièces de connexion, d'un diamètre de brin <= 0,51 mm, n.c.a.

85446010

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.

85446011

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1 000 V, avec conducteur en cuivre, isolés au caoutchouc ou autre élastomère y compris des matières plastiques réticulées n.c.a.

85446013

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1 000 V, avec conducteur en cuivre, isolés avec des matières plastiques autre qu'élastomère ou matières plastiques réticulées n.c.a.

85446019

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1 000 V, avec conducteur en cuivre, isolés avec des matières autre que caoutchouc ou matières plastiques n.c.a.

85446090

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.

85446091

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1 000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, isolés au caoutchouc ou autre élastomère y compris des matières plastiques réticulées n.c.a.

85446093

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1 000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, isolés avec des matières plastiques autre qu'élastomère ou matières plastiques réticulées n.c.a.

85446099

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1 000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, isolés avec des matières autre que caoutchouc ou matières plastiques n.c.a.

85447000

Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion

85451100

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques

85451900

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)

85451910

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour installations d'électrolyse

85451990

Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours ou pour installations d'électrolyse)

85452000

Balais en charbon, pour usages électriques

85459010

Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone

85459090

Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes)

85461000

Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

85462000

Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

85462010

Isolateurs en céramique, sans parties métalliques, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)

85462091

Isolateurs en céramique, pour usages électriques, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction

85462099

Isolateurs en céramique, pour usages électriques, avec parties métalliques (autres que pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction et sauf pièces isolantes)

85469010

Isolateurs en matières plastiques, pour usages électriques (sauf pièces isolantes)

85469090

Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf pièces isolantes)

85471000

Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques

85471010

Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques, teneur en oxydes métalliques >= 80%

85471090

Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques, teneur en oxydes métalliques < 80%

85472000

Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques

85479000

Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)

85480000

Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre

85481010

Piles et batteries de piles électriques, hors d'usage

85481020

Accumulateurs électriques, hors d'usage

85481021

Accumulateurs électriques au plomb, hors d'usage

85481029

Accumulateurs électriques hors d'usage (sauf au plomb)

85481090

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques

85481091

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, contenant du plomb

85481099

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques (sauf contenant du plomb)

85489000

Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le chapitre 85

85489010

Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules, p.ex.

85489020

Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules, p.ex.

85489090

Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85

85988000

Composants d'ensembles industriels du chapitre 85

85988000

Composants d'ensembles industriels du chapitre 85

85988004

Composants d'ensembles industriels du chapitre 85

85988400

Composants d'ensembles industriels du chapitre 85

85988443

Composants d'ensembles industriels du chapitre 85

85988800

Composants d'ensembles industriels du chapitre 85

85988900

Composants d'ensembles industriels du chapitre 85

85990000

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 85 (Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils)

85990001

Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 85 (Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils)

85992000

Colis postaux du chapitre 85 (Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, …)

 

 

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