TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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       Nomenclature combinée - Chapitre 84

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Chapitre 81

Chapitre 82

Chapitre 83

Chapitre 84

Chapitre 85

Chapitre 88

Chapitre 90

Chapitre 96

  

84011000

Réacteurs nucléaires (Euratom)

84012000

Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)

84013000

Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)

84014000

Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)

84014010

Parties de réacteurs nucléaires, en acier forgé, n.d.a., EURATOM

84014090

Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a., EURATOM

84021100

Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t

84021200

Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

84021910

Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

84021990

Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

84022000

Chaudières dites 'à eau surchauffée'

84029000

Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites 'à eau surchauffée', n.d.a.

84031010

Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites 'à eau surchauffée' du n° 8402)

84031090

Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites 'à eau surchauffée' du n° 8402)

84039010

Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.

84039090

Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.

84041000

Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)

84042000

Condenseurs pour machines à vapeur

84049000

Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.

84051000

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)

84059000

Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.

84061000

Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux

84061100

Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux

84061911

Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance =< 10 000 kw

84061913

Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance > 10 000 kw mais =< 40 000 kw

84061915

Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance > 40 000 kw mais =< 100 000 kw

84061918

Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance > 40 000 kW

84061919

Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance > 100 000 kw

84061990

Turbines à vapeur (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques)

84068100

Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)

84068110

Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance > 40 MW

84068190

Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques)

84068200

Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)

84068211

Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, d'une puissance <= 10 MW

84068219

Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, d'une puissance > 10 MW mais <= 40 MW

84068290

Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques)

84069000

Parties des générateurs de gaz à l'air ou à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs similaires de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.

84069010

Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur

84069090

Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors)

84071000

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation

84071010

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour aéronefs civils

84071090

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour l'aviation (autres que pour aéronefs civils du n° 8407.10.10)

84072110

Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³

84072111

Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles -moteurs à explosion- pour la propulsion des bateaux, cylindrée =< 325 cm3, puissance =< 3 kw

84072119

Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles -moteurs à explosion- pour la propulsion des bateaux, cylindrée =< 325 cm3, puissance > 3 kw

84072191

Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW

84072199

Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW

84072900

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)

84072910

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, usagés (sauf moteurs hors-bord)

84072920

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion", pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 200 kW (à l'excl. des moteurs du type hors-bord)

84072930

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance < 100 kw (sauf moteurs hors-bord)

84072950

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance >= 100 kw mais =< 150 kw (sauf moteurs hors-bord)

84072970

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance > 150 kw mais =< 200 kw (sauf moteurs hors- bord)

84072980

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion", pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW (à l'excl. des moteurs du type hors-bord)

84072990

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance > 200 kw (sauf moteurs hors-bord)

84073100

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³

84073200

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles, moteurs à explosion des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³

84073210

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³

84073290

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³

84073300

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³

84073310

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles "moteurs à explosion", des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 8701.10 et des véhicules automobiles du n° 8703, 8704 et 8705

84073320

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³

84073380

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³

84073390

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles "moteurs à explosion", des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [8701 10], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704] et véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])

84073410

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705

84073430

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés

84073491

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 8407 34 10)

84073499

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])

84079010

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)

84079050

Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705

84079070

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée > 250 cm3, usagés (autres que moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules du chapitre 87, et sauf moteurs pour aéronefs et moteurs pour la propulsion de bateaux)

84079080

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)

84079090

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)

84079091

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée >250cm3, neufs, puissance =<10kw (sauf moteurs à piston rotatif, de cylindrée >250cm3 et destinés à l'industrie du montage de véhicules du n° 8407.90.50; moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87; moteurs destinés aux aéronefs; moteurs servant à la propulsion des bateaux)

84079093

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée > 250 cm3, neuf, puissance > 10 kw mais =< 50 kw (sauf moteurs à piston rotatif, de cylindrée > 250 cm3, destinés à l'industrie du montage de véhicules du n° 8407.90.50; moteurs à piston alternatif utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87; moteurs destinés aux aéronefs; moteurs servant à la propulsion des bateaux)

84079099

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée >250cm3, neufs, puissance >50kw (sauf moteurs à piston rotatif, de cylindrée >250cm3 et destinés à l'industrie du montage de véhicules du n° 8407.90.50; moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87; moteurs destinés aux aéronefs; moteurs servant à la propulsion des bateaux)

84081010

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, usagés

84081011

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00

84081019

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

84081021

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance =< 15 kw

84081022

Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00, d'une puissance <= 15 kW

84081023

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance <= 50 kW

84081024

Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 15 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre de la sous- position 8906.10.00)

84081025

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 15 kW mais =< 50 kW

84081026

Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00, d'une puissance > 15 kW mais <= 50 kW

84081027

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

84081028

Moteurs à piston, à allumage par compression "moteurs diesel ou semi-diesel", neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 15 kW mais <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00)

84081030

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 50 kw mais =< 100 kw

84081031

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW

84081039

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

84081040

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 100 kw mais =< 200 kw

84081041

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW

84081049

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

84081050

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 200 kw mais =< 300 kw

84081051

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW

84081059

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

84081060

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 300 kw mais =< 500 kw

84081061

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW

84081069

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

84081070

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 500 kw mais =< 1 000 kw

84081071

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW

84081079

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

84081080

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 1 000 kw mais =< 5 000 kw

84081081

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW

84081089

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)

84081090

Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 5 000 kw

84081091

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 5000 kW

84081099

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00)

84082010

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705

84082031

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW

84082035

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 50 kW mais <= 100 kW

84082037

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 100 kW

84082051

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

84082055

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

84082057

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

84082099

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

84089010

Moteurs à piston, à allumage par compression pour aéronefs civils

84089021

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires

84089027

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089029

Moteurs à piston, à allumage par compression, usagés (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089031

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance <= 15 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089033

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089036

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089037

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089041

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089043

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089045

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089047

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089051

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089055

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089057

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089061

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089065

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089067

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089071

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 500 kW mais <= 1 000 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089075

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 1 000 kW mais <= 5 000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089081

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089085

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089089

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84089099

Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 5 000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

84091000

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.

84091010

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour aéronefs civils, n.d.a.

84091090

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour aéronefs, n.d.a.

84099100

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.

84099900

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.

84101100

Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

84101200

Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

84101300

Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)

84109000

Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs

84109010

Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, n.d.a., ainsi que les régulateurs pour turbines hydrauliques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

84109090

Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, n.d.a., ainsi que les régulateurs pour turbines hydrauliques (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84111100

Turboréacteurs, poussée <= 25 kN

84111110

Turboréacteurs, poussée <= 25 kN, pour aéronefs civils

84111190

Turboréacteurs, poussée <= 25 kN (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.11.10)

84111210

Turboréacteurs, poussée > 25 kN mais <= 44 kN

84111211

Turboréacteurs, pour aéronefs civils, poussée > 25 kN mais <= 44 kN

84111213

Turboréacteurs, pour aéronefs civils, poussée > 44 kN mais <= 132 kN

84111219

Turboréacteurs, pour aéronefs civils, poussée > 132 kN

84111230

Turboréacteurs, poussée > 44 kN mais <= 132 kN

84111280

Turboréacteurs, poussée > 132 kN

84111290

Turboréacteurs, poussée > 25 kN (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.12.11 à 8411.12.19)

84112100

Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW

84112110

Turbopropulseurs, puissance <= 1 100 kW, pour aéronefs civils

84112190

Turbopropulseurs, puissance <= 1 100 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.21.10)

84112211

Turbopropulseurs, puissance > 1 100 kW mais <= 3.730 kW, pour aéronefs civils

84112219

Turbopropulseurs, puissance > 3 730 kW, pour aéronefs civils

84112220

Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW mais <= 3730 kW

84112280

Turbopropulseurs, puissance > 3730 kW

84112290

Turbopropulseurs, puissance > 1 100 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.22.11 à 8411.22.19)

84118100

Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118110

Turbines à gaz, puissance <= 5 000 kW, pour aéronefs civils (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118190

Turbines à gaz, puissance <= 5 000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.81.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118210

Turbines à gaz, puissance > 5 000 kW, pour aéronefs civils (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118220

Turbines à gaz, puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118260

Turbines à gaz, puissance > 20000 kW mais <= 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118280

Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118281

Turbines à gaz, puissance <= 7 000 kW, destinées à des installations de production combinée de chaleur et d'énergie électrique

84118289

Turbines à gaz, puissance > 5 000 kW mais <= 20 000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10, turbines à gaz d'une puissance <= 7 000 kW destinées à des installations de production combinée de chaleur et d'énergie électrique et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118291

Turbines à gaz, puissance > 5 000 kW mais <= 20 000 kW (autres que pour aéronefs civils du 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118291

Turbines à gaz, puissance > 5 000 kW mais <= 20 000 kW (autres que pour aéronefs civils du 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118293

Turbines à gaz, puissance > 20 000 kW mais <= 50 000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84118299

Turbines à gaz, puissance > 50 000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)

84119100

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.

84119110

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour aéronefs civils, n.d.a.

84119190

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.

84119900

Parties de turbines à gaz, n.d.a.

84119910

Parties de turbines à gaz, pour aéronefs civils, n.d.a.

84119990

Parties de turbines à gaz, n.d.a.

84121000

Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

84121010

Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour aéronefs civils

84121090

Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.10.10)

84122110

Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-, pour aéronefs civils

84122120

Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante

84122180

Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques)

84122191

Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.21.10)

84122199

Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres- (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.21.10 et autres que les systèmes hydrauliques)

84122910

Moteurs hydrauliques, pour aéronefs civils (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-)

84122920

Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres])

84122950

Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf pour aéronefs civils du n° 8412.29.10 et sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-)

84122981

Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques)

84122989

Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)

84122991

Moteurs oléohydrauliques (sauf pour aéronefs civils du n° 8412.29.10 et sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-, et systèmes hydrauliques)

84122999

Moteurs hydrauliques ( sauf moteurs oléohydrauliques, y.c. les moteurs hydrauliques et oléohydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et sauf les turbines à vapeur)

84123100

Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres]

84123110

Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne -cylindres-, pour aéronefs civils

84123190

Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne -cylindres- (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.31.10)

84123900

Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres])

84123910

Moteurs pneumatiques, pour aéronefs civils (sauf moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne -cylindres-)

84123990

Moteurs pneumatiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.39.10 et sauf moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne -cylindres-)

84128010

Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur)

84128080

Moteurs et machines motrices, non-électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)

84128091

Moteurs et machines motrices, pour aéronefs civils (sauf moteurs à pistons, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et moteurs pneumatiques et sauf moteurs électriques)

84128099

Moteurs et machines motrices (sauf pour aéronefs civils du n° 8412.80.91 et sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, et sauf moteurs électriques)

84129010

Parties de moteurs et de machines motrices, pour aéronefs civils, n.d.a.

84129020

Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs)

84129030

Parties de propulseurs à réaction (autres que les turboréacteurs) n.d.a.

84129040

Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.

84129050

Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.

84129080

Parties de moteurs et machines motrices non-électriques, n.d.a.

84129090

Parties de moteurs et machines motrices, n.d.a.

84131100

Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

84131900

Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)

84131910

Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter, pour aéronefs civils

84131990

Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pour les aéronefs civils du n° 8413.19.10 et sauf pompes pour la distribution de carburants et de lubrifiants des types utilisés dans les stations-services et les garages)

84132000

Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)

84132010

Pompes à bras pour liquides, pour aéronefs civils (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)

84132090

Pompes à bras pour liquides (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.20.10 et sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)

84133010

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils

84133020

Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

84133080

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes d'injection)

84133090

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.30.10)

84133091

Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes destinées à des aéronefs civils [n° 8413.30.10])

84133099

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes destinées à des aéronefs civils [n° 8413.30.10] et des pompes d'injection)

84134000

Pompes à béton

84135010

Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur pour aéronefs civils (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

84135020

Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal

84135030

Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.50.10)

84135040

Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur

84135050

Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.50.10 et sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)

84135061

Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)

84135069

Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)

84135071

Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.50.10 et sauf agrégats hydrauliques)

84135079

Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pour aéronefs civils du n° 8413.50.10, sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)

84135080

Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)

84135090

Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pour aéronefs civils du n° 8413.50.90, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)

84136010

Pompes pour liquides, volumétriques rotatives, à moteur, pour aéronefs civils (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

84136020

Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal

84136030

Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10)

84136031

Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)

84136039

Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)

84136041

Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10 et sauf agrégats hydrauliques)

84136049

Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)

84136051

Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10 et sauf agrégats hydrauliques)

84136059

Pompes pour liquides, à palettes entraînées (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10, et sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)

84136060

Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10 et sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)

84136061

Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)

84136069

Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)

84136070

Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)

84136080

Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)

84136090

Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10, et sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)

84137010

Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur pour aéronefs civils(sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

84137021

Pompes immergées monocellulaires

84137029

Pompes immergées multicellulaires

84137030

Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude

84137035

Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)

84137040

Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, et sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)

84137045

Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral

84137050

Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral

84137051

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)

84137059

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)

84137061

Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, et sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)

84137065

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)

84137069

Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non-monobloc (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10 et sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)

84137070

Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19 et sauf pompes immergées)

84137075

Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)

84137080

Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19 et sauf pompes immergées)

84137081

Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton ; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)

84137089

Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)

84137091

Pompes pour liquides, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pour aéronefs civils; pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)

84137099

Pompes pour liquides, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pour aéronefs civils; pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)

84138100

Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)

84138110

Pompes pour liquides, à moteur, pour aéronefs civils (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)

84138190

Pompes pour liquides, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)

84138200

Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)

84139100

Parties de pompes pour liquides, n.d.a.

84139110

Parties de pompes pour liquides, pour aéronefs civils, n.d.a.

84139190

Parties de pompes pour liquides, n.d.a.

84139200

Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.

84141010

Pompes à vide pour aéronefs civils

84141020

Pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs

84141025

Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots

84141030

Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10)

84141050

Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10)

84141080

Pompes à vide (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10, pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)

84141081

Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

84141089

Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)

84141090

Pompes à vide (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10 et sauf pompes à piston tournant, à palettes, moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)

84142010

Pompes à air, à main ou à pied, pour aéronefs civils

84142020

Pompes à main pour cycles

84142080

Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles)

84142091

Pompes à main pour cycles

84142099

Pompes à air, à main ou à pied (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.20.10 et sauf pompes à main pour cycles)

84143010

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, pour aéronefs civils

84143020

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW

84143030

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.30.10)

84143081

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques

84143089

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)

84143091

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.30.10)

84143099

Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.30.10 et sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)

84144010

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³

84144090

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³

84145100

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W

84145110

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, pour aéronefs civils

84145190

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance <= 125 W (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.51.10)

84145910

Ventilateurs pour aéronefs civils (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)

84145920

Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)

84145930

Ventilateurs axiaux (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.59.10 et sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)

84145940

Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)

84145950

Ventilateurs centrifuges (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.59.10 et sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électriques incorporé, d'une puissance <= 125 W)

84145980

Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges)

84145990

Ventilateurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.59.10 et sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges)

84146000

Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm

84148010

Pompes à air, compresseur d'air ou d'autres gaz, pour aéronefs civils (autres que pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques)

84148011

Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148019

Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148021

Turbocompresseurs monocellulaires (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148022

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148028

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148029

Turbocompresseurs multicellulaires (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148031

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148039

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148041

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148049

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148051

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148059

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148060

Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148071

Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148073

Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148075

Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)

84148078

Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)

84148079

Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)

84148080

Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)

84148090

Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)

84149000

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.

84149010

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz, de ventilateurs, pour aéronefs civils, n.d.a.

84149090

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz, de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.

84151000

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres

84151010

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres

84151090

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], du type mural ou pour fenêtres

84152000

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

84158100

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

84158110

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles], pour aéronefs civils

84158190

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.81.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux formant un seul corps ou du type 'split-system' [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

84158200

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

84158210

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion thermique, pour aéronefs civils

84158280

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.82.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux formant un seul corps ou du type 'split-system' [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

84158290

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que pour aéronefs civils du n° 8415.82.10, et sauf machines et appareils formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres)

84158300

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

84158310

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, pour aéronefs civils (sans dispositif de réfrigération)

84158390

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais avec des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.83.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux formant un seul corps ou du type 'split-system' [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)

84159000

Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.

84159010

Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415.81, 8415.82 et 8415.83, pour aéronefs civils

84159090

Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.

84161010

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté

84161090

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)

84162000

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes

84162010

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle

84162020

Brûleurs mixtes pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz

84162080

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes )

84162090

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle)

84163000

Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)

84169000

Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.

84171000

Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)

84172010

Fours non-électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

84172090

Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)

84178010

Fours pour l'incinération des ordures

84178020

Fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques, non-électriques

84178030

Fours pour la cuisson des produits céramiques

84178050

Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques

84178070

Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage)

84178080

Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, y.c. compris les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour l'incinération des ordures, des fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques et des fours pour le procédé de craquage)

84178090

Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y.c. compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves, fours pour l'incinération des ordures et fours pour le procédé de craquage)

84179000

Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.

84181010

Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes extérieures séparées, pour aéronefs civils

84181020

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l

84181080

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l

84181090

Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés avec portes extérieures séparées (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.10.10)

84181091

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l (à l'excl. des matériels destinés à des aéronefs civils [n° 8418.10.10])

84181099

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l (à l'excl. des matériels destinés à des aéronefs civils [n° 8418.10.10])

84182110

Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 340 l

84182151

Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle table

84182159

Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer

84182191

Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité <= 250 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)

84182199

Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)

84182200

Réfrigérateurs ménagers à absorption, électriques

84182900

Réfrigérateurs ménagers à absorption

84183010

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 800 l, pour aéronefs civils

84183020

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l

84183080

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l

84183091

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.30.10)

84183099

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.30.10)

84184010

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 900 l, pour aéronefs civils

84184020

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l

84184080

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l

84184091

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.40.10)

84184099

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.40.10)

84185011

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés

84185019

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits autres que congelés

84185090

Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)

84185091

Congélateurs-conservateurs (sauf coffres de capacité <= 800 l ou armoires de capacité <= 900 l et sauf meubles-vitrines et meubles comptoirs frigorifiques avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)

84185099

Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques et sauf meubles congélateurs-conservateurs)

84186100

Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415)

84186110

Groupes à compression pour la production du froid, dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur, pour aéronefs civils

84186190

Groupes à compression pour la production du froid, dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.61.10)

84186900

Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)

84186910

Matériel, machines et appareils pour la production du froid ainsi que pompes à chaleur à absorption, pour aéronefs civils (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)

84186920

Pompes à chaleur à absorption

84186980

Matériel, machines et appareils pour la production du froid (sauf réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)

84186991

Pompes à chaleur à absorption (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.69.10)

84186999

Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que pour aéronefs civil du n° 8418.69.10 et sauf réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)

84189100

Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

84189910

Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers)

84189990

Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.

84191100

Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)

84191900

Chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l'excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)

84192000

Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire

84193100

Séchoirs pour produits agricoles

84193200

Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons

84193900

Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)

84193900

Séchoirs (sauf pour produits agricoles, pâtes à papier, papier ou carton, sauf pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)

84193910

Séchoirs pour ouvrages en céramique

84193990

Séchoirs (sauf pour ouvrages en céramique, pour produits agricoles, pour les bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)

84194000

Appareils de distillation ou de rectification

84195000

Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)

84195010

Échangeurs de chaleur pour aéronefs civils

84195090

Échangeurs de chaleur (autres que pour aéronefs civils du n° 8419.50.10 et à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)

84196000

Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

84198110

Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments, pour aéronefs civils (sauf appareils domestiques)

84198120

Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques)

84198180

Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)

84198191

Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (autres que pour aéronefs civils du n° 8419.81.10 et sauf appareils domestiques)

84198199

Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (autres que pour les aéronefs civils du n° 8419.81.10, autres que les percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et sauf appareils domestiques)

84198910

Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi

84198915

Appareils et dispositifs de chauffage rapide pour disques [wafers] à semi-conducteur

84198920

Appareils et dispositifs à dépôt chimique en phase vapeur pour disques [wafers] à semi-conducteur

84198925

Appareils et dispositifs à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation pour disques [wafers] à semi-conducteur

84198927

Appareils à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides

84198930

Appareils et dispositifs de métallisation sous vide

84198980

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.

84198995

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.

84198998

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.

84199010

Parties d'échangeurs de chaleur, pour aéronefs civils, n.d.a.

84199015

Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.

84199020

Parties de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00

84199025

Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire et des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation, pour disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.

84199030

Parties des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation, pour disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.

84199050

Parties d'appareils à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.

84199080

Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des échangeurs de chaleur pour aéronefs civils du n° 8419.90.10, des stérilisateurs du n° 8419.20.00 et des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation pour disques [wafers] à semi-conducteur et à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)

84199085

Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)

84199090

Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.

84199095

Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température et parties de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.

84201000

Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre)

84201010

Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie textile

84201030

Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier

84201050

Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du caoutchouc ou des matières plastiques

84201080

Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre ainsi que des machines des types utilisés dans les industries du textile et du papier)

84201090

Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre ainsi que des machines des types utilisés dans les industries du textile, du papier, du caoutchouc ou des matières plastiques)

84209110

Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)

84209130

Cylindres de calandres et laminoirs en acier forgé (autres que pour les métaux ou le verre)

84209180

Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre)

84209190

Cylindres de calandres et laminoirs (autres qu'en fonte ou acier forgé, autres que pour les métaux ou le verre)

84209900

Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.

84211100

Écrémeuses centrifuges

84211200

Essoreuses à linge centrifuges

84211910

Centrifugeuses pour aéronefs civils (autres que pour la séparation isotopique)

84211920

Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires

84211940

Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur

84211970

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)

84211980

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)

84211991

Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires

84211993

Tournettes de dépôt destinées à couvrir de résines photosensibles les disques [wafers] à semi- conducteur

84211994

Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur

84211995

Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur (à l'excl. des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les disques [wafers] à semi-conducteur)

84211996

Tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides

84211997

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421.19.10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge, des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides)

84211998

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421 19 10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge, des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires ainsi que des tournettes de dépôt destinées à couvrir de résines photosensibles les disques [wafers] à semi-conducteur)

84211999

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421.19.10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)

84211999

Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421.19.10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)

84212100

Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux

84212110

Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, pour aéronefs civils

84212190

Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.21.10)

84212200

Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)

84212300

Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

84212310

Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils

84212390

Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.23.10)

84212900

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)

84212910

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides, pour aéronefs civils (sauf appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau ou des boissons ainsi que des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

84212990

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (autres que pour les aéronefs civils du n° 8421.29.10 et sauf appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau ou des boissons, la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que les reins artificiels)

84213100

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

84213110

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils

84213190

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.31.10)

84213910

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz, pour aéronefs civils (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

84213920

Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

84213930

Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10, autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

84213940

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé humide (autres que pour la séparation isotopique)

84213951

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé humide (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)

84213955

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air, par procédé électrostatique (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)

84213960

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour la séparation isotopique)

84213971

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)

84213975

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air, par procédé thermique (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)

84213980

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé catalytique et à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique)

84213990

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide ou catalytique et à l'excl. des des appareils pour la séparation isotopique)

84213998

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide ou catalytique et à l'excl. des appareils pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et des appareils pour la séparation isotopique)

84213999

Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide, électrostatique, catalytique ou thermique, appareils pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et sauf appareils pour la séparation isotopique)

84219100

Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.

84219100

Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.

84219110

Parties des centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.

84219130

Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.

84219190

Parties des centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a. (à l'excl. des centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur et des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides)

84219900

Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.

84221100

Machines à laver la vaisselle, de type ménager

84221900

Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)

84222000

Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)

84223000

Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons

84224000

Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)

84229010

Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.

84229090

Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)

84231010

Balances de ménage (à l'excl. des pèse-personnes et pèse-bébés)

84231090

Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés

84232000

Bascules à pesage continu sur transporteurs

84233000

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)

84238110

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée <= 30 kg

84238130

Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés, portée <= 30 kg

84238150

Balances de magasin, portée <= 30 kg (à l'excl. des appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés)

84238190

Appareils et instruments de pesage d'une portée <= 30 kg (sauf pèse-personnes ; balances de ménage ou de magasin ; balances sensibles à un poids <= 50 mg ; bascules à pesage continu sur transporteurs ; bascules à pesée constante ; balances et bascules ensacheuses ou doseuses ; appareils et instruments des n° 8423 81 10 et 8423 81 30)

84238210

Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée > 30 kg mais <= 5000 kg

84238290

Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 30 kg mais <= 5000 kg (à l'excl. des pèse-personnes, des bascules à pesage continu sur transporteurs, des bascules à pesées constantes, des balances et bascules ensacheuses ou doseuses et des instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales)

84238291

Appareils et instruments de pesage, portée >30kg mais =<1 500kg (à l'excl. des pèse-personnes, balances à pesage continu sur transporteurs, et sauf balances et bascules ensacheuses ou doseuses et autres balances servant à peser des poids constants ainsi que des instruments de contrôle par référence à un poids déterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales)

84238299

Appareils et instruments de pesage, portée > 1 500 kg mais =< 5 000 kg (à l'excl. des balances ou bascules ensacheuses ou doseuses et autres balances servant à peser des poids constants)

84238900

Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg

84238910

Ponts-bascules pour une portée > 5 000 kg

84238990

Appareils et instruments de pesage, portée > 5 000 kg (autres que ponts-bascules)

84239000

Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage, n.d.a.

84241000

Extincteurs mécaniques, même chargés

84241010

Extincteurs mécaniques, même chargés, pour aéronefs civils (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie)

84241020

Extincteurs, même chargés, d'un poids <= 21 kg (à l'excl. des bombes et grenades extinctrices)

84241080

Extincteurs, même chargés, d'un poids > 21 kg

84241090

Extincteurs mécaniques, même chargés (à l'excl. des appareils du n° 8424.10-10 destinés à des aéronefs civils et bombes et grenades d'extinction d'incendie)

84241091

Extincteurs, même chargés, d'un poids <= 21 kg (à l'excl. des bombes et grenades extinctrices ainsi que des appareils du n° 8424.10.10 destinés à des aéronefs civils)

84241099

Extincteurs, même chargés, d'un poids > 21 kg (à l'excl. des appareils du n° 8424.10.10 destinés à des aéronefs civils)

84242000

Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.)

84242010

Pistolets de projection à chaud (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs électriques pour la projection des métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés du n° 8515, des pistolets de projection à chaud et des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires)

84242090

Pistolets aérographes et appareils similaires (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs électriques pour la projection des métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés du n° 8515, des sauf pistolets de projection à chaud et des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires)

84243001

Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d'un dispositif de chauffage

84243005

Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé, -appareils de nettoyage à haute pression-, sans dispositif de chauffage, d'une puissance de moteur <= 7,5 kW

84243008

Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage

84243009

Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé, -appareils de nettoyage à haute pression-, sans dispositif de chauffage, d'une puissance de moteur > 7,5 kW

84243010

Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé

84243090

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)

84248110

Appareils d'arrosage mécaniques, pour l'agriculture ou l'horticulture

84248130

Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs

84248131

Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs, sans moteur

84248139

Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs, avec moteur

84248191

Pulvérisateurs et poudreuses, pour l'agriculture ou l'horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur

84248199

Machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture (sauf appareils d'arrosage, appareils portatifs et sauf pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur)

84248900

Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

84248900

Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

84248920

Pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur

84248930

Machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition

84248980

Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

84248995

Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

84249000

Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

84249000

Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils similaires, de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.

84249010

Parties des pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.

84249030

Parties des machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition, n.d.a.

84249090

Parties des extincteurs, des pistolets aérographes et appareils simil., des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que des machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. (à l'excl. des pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur et des machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition)

84251100

Palans à moteur électrique

84251110

Palans à moteur électrique, pour aéronefs civils

84251190

Palans à moteur électrique (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.11.10)

84251900

Palans autres qu'à moteur électrique

84251910

Palans autres qu'à moteur électrique, pour aéronefs civils

84251920

Palans actionnés à la main, à chaîne

84251980

Palans non-électriques (sauf palans actionnés à la main, à chaîne)

84251991

Palans actionnés à la main, à chaîne (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.19.10)

84251999

Palans (autres qu'à moteur électrique, autres que pour aéronefs civils du n° 8425.19.10 et sauf palans actionnés à la main, à chaîne)

84252000

Treuils de remontée et descente des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond

84253100

Treuils et cabestans, à moteur électrique

84253110

Treuils et cabestans, à moteur électrique, pour aéronefs civils

84253190

Treuils et cabestans, à moteur électrique (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.31.10, sauf treuils pour puits de mines et sauf treuils spécialement conçus pour mines au fond)

84253900

Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique

84253910

Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique pour aéronefs civils

84253920

Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression

84253930

Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression

84253980

Treuils et cabestans, non-électriques (sauf treuils et cabestans à moteur à allumage par étincelles ou par compression, treuils pour puits de mines et treuils spécialement conçus pour mines au fond)

84253990

Treuils et cabestans, non-électriques (sauf à moteur à allumage par étincelles ou par compression)

84253991

Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression

84253999

Treuils et cabestans (autres qu'à moteur électrique, autres que pour aéronefs civils du n° 8425.39.10, sauf treuils et cabestans à moteur à allumage par étincelles ou par compression, treuils pour puits de mines et treuils spécialement conçus pour mines au fond)

84254100

Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures

84254200

Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)

84254210

Crics et vérins, hydrauliques, pour aéronefs civils

84254290

Crics et vérins, hydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.42.10 et sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)

84254900

Crics et vérins, non-hydrauliques

84254910

Crics et vérins, non-hydrauliques, pour aéronefs civils

84254990

Crics et vérins, non-hydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.49.10)

84261100

Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes

84261200

Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

84261900

Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques)

84262000

Grues à tour

84263000

Grues sur portiques

84264100

Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)

84264900

Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)

84269110

Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule

84269190

Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)

84269900

Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)

84269910

Grues pour aéronefs civils

84269990

Bigues, grues à câbles et blondins et autres grues (sauf pour aéronefs civils du n° 8426.99.10 et sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)

84271010

Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m

84271090

Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m

84272011

Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m

84272019

Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu'à moteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains)

84272090

Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)

84279000

Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non-autopropulsés

84281010

Ascenseurs et monte-charge, pour aéronefs civils

84281020

Ascenseurs et monte-charge, électriques

84281080

Ascenseurs et monte-charge, non-électriques

84281091

Ascenseurs et monte-charge, électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.10.10)

84281099

Ascenseurs et monte-charge, non-électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.10.10)

84282010

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour aéronefs civils

84282020

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac

84282030

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, spécialement conçus pour l'exploitation agricole

84282080

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac)

84282091

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac (autres que spécialement conçus pour l'exploitation agricole)

84282098

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que spécialement conçus pour l'exploitation agricole et sauf pour produits en vrac)

84282099

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (sauf pour aéronefs civils du n° 8428.20.10 et autres que spécialement conçus pour l'exploitation agricole et sauf pour produits en vrac)

84283100

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)

84283200

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)

84283300

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)

84283310

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie, pour aéronefs civils

84283390

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.33.10 et autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)

84283910

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, pour aéronefs civils (autres qu'à bande ou à courroie et autres que pneumatiques)

84283920

Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises

84283940

Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques [wafers] à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques [wafers] et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur

84283990

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)

84283991

Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises

84283993

Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques [wafers] à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques [wafers] et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur

84283998

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8428.39.10, des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)

84283999

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.39.10, autres que conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'à benne, à bande ou à courroie, autres qu'à rouleaux ou à galets et sauf appareils pneumatiques)

84284000

Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

84285000

Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations simil. de manutention de matériel roulant sur rail

84286000

Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes) ; mécanismes de traction pour funiculaires

84289010

Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention pour aéronefs civils, n.d.a.

84289030

Machines de laminoirs des types ci-après : tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques

84289050

Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours industriels; manipulateurs de forges (à l'excl. des grues et des élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue)

84289071

Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles

84289079

Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles)

84289090

Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.

84289091

Pelleteuses et ramasseuses mécaniques pour produits en vrac (sauf chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole et sauf pelleteuses mécaniques autopropulsées)

84289095

Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.

84289097

Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.

84289098

Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.

84289099

Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.

84291100

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles

84291900

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues

84292000

Niveleuses autopropulsées

84293000

Décapeuses (scrapers) autopropulsées

84294010

Rouleaux compresseurs à vibrations

84294030

Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l'excl. des rouleaux compresseurs à vibrations)

84294031

Rouleaux compresseurs autopropulsés, conçus pour tasser le sol au moyen des pneumatiques

84294039

Rouleaux compresseurs autopropulsés (à l'excl. des types conçus pour tasser le sol au moyen de pneumatiques et sauf rouleaux compresseurs à vibrations)

84294090

Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)

84295110

Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains

84295190

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (autres que des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)

84295191

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)

84295199

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)

84295200

Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360 degrés

84295210

Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°

84295290

Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)

84295900

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)

84301000

Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)

84302000

Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)

84303100

Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines)

84303900

Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non-autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)

84304100

Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)

84304900

Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non-autopropulsées et non-hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)

84305000

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.

84306100

Machines et appareils à tasser ou à compacter, non-autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)

84306200

Décapeuses, non autopropulsées

84306900

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non-autopropulsés, n.d.a.

84311000

Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a.

84312000

Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.

84313100

Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.

84313900

Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.

84313910

Parties de machines de laminoirs du n° 8428.90.30, n.d.a.

84313920

Parties des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques [wafers] à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques [wafers] et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.

84313970

Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention "p.ex. transporteurs, téléphériques", n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et des machines de laminoirs du n° 8428.90.30)

84313980

Parties des machines et appareils du n° 8428, n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, des machines de laminoirs du n° 8428.90.30 et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)

84313990

Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention -p.ex. transporteurs, téléphériques-, n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et des machines de laminoirs du n° 8428.90.30)

84313990

Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention -p.ex. transporteurs, téléphériques-, n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et des machines de laminoirs du n° 8428.90.30)

84314100

Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430

84314200

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.

84314300

Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.

84314920

Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.

84314980

Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.

84321000

Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

84321010

Charrues à socs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

84321090

Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (autres qu'à socs)

84322100

Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

84322910

Scarificateurs et cultivateurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)

84322930

Herses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)

84322950

Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

84322990

Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues)

84323011

Semoirs de précision, à commande centrale pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

84323019

Semoirs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des semoirs de précision à commande centrale)

84323090

Plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

84324010

Épandeurs et distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)

84324090

Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs et des appareils d'arrosage)

84328000

Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)

84329000

Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.

84329010

Socs de charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture

84329091

Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

84329099

Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture ainsi que rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84331110

Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

84331151

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège

84331159

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège)

84331190

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non-autopropulsées)

84331910

Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe

84331951

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège

84331959

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège)

84331970

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non-autopropulsées)

84331990

Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques)

84332010

Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)

84332050

Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs

84332051

Faucheuses, y.c. les barres de coupe conçues pour être tractées ou portées par tracteurs, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

84332059

Faucheuses, y.c. les barres de coupe conçues pour être tractées ou portées par tracteurs, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe

84332090

Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses)

84333000

Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)

84333010

Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains

84333090

Machines et appareils de fenaison (sauf râteaux faneurs et râteaux andaineurs, y.c. les vire-andains et les faucheuses)

84334000

Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses

84334010

Presses ramasseuses à paille ou à fourrage

84334090

Presses à paille ou à fourrage (sauf presses ramasseuses)

84335100

Moissonneuses-batteuses

84335200

Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)

84335310

Machines pour la récolte des pommes de terre

84335330

Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves

84335390

Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)

84335910

Récolteuses-hacheuses de produits agricoles

84335911

Récolteuses-hacheuses, automotrices

84335919

Récolteuses-hacheuses, non-automotrices

84335930

Machines à vendanger

84335980

Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des machines à vendanger, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)

84335985

Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)

84335990

Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des machines et appareils de fenaison, des presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses, moissoneuses batteuses et appareils pour le battage des produits agricoles et machines pour la récolte des racines et tubercules et les récolteuses hacheuses)

84336000

Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)

84336010

Machines pour le triage des oeufs

84336090

Machines pour le nettoyage des oeufs, pour le nettoyage ou le triage des fruits ou autres produits agricoles (autres que les machines et appareils pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437 et autres que les machines pour le triage des oeufs)

84339000

Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.

84341000

Machines à traire

84342000

Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)

84349000

Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.

84351000

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)

84351010

Presses et pressoirs pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires (à l'excl. des filtres-presses et des appareils électroménagers)

84351090

Fouloirs et machines et appareils similaires pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage, les presses et pressoirs à raisins et à fruits et sauf les appareils électroménagers)

84359000

Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.

84361000

Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)

84361010

Broyeurs et autres moulins pour céréales, légumineuses et produits similaires, pour la préparation des aliments pour animaux dans les exploitations agricoles et exploitations analogues

84361090

Machines et appareils pour la préparation des aliments pour animaux dans les exploitations agricoles ou exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille, des étuveurs à fourrage et similaires, et sauf broyeurs et autres moulins pour céréales, légumineuses et produits similaires)

84362100

Couveuses et éleveuses pour l'aviculture

84362900

Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)

84368000

Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

84368010

Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.

84368090

Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

84368091

Abreuvoirs automatiques

84368099

Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a. (à l'excl. des abreuvoirs automatiques)

84369100

Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.

84369900

Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

84371000

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

84378000

Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)

84379000

Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.

84381010

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte)

84381090

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)

84382000

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)

84383000

Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)

84384000

Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)

84385000

Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)

84386000

Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes)

84388010

Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques)

84388091

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)

84388099

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.

84389000

Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.

84391000

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)

84392000

Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)

84393000

Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)

84399100

Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.

84399110

Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

84399190

Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84399900

Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.

84399910

Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

84399990

Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84401010

Plieuses pour reliures

84401020

Assembleuses pour reliures

84401030

Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets

84401040

Machines à relier par collage

84401090

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)

84409000

Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.

84411010

Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton

84411020

Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton

84411030

Massicots pour papier ou carton

84411040

Massicots trilames pour le travail du papier et du carton

84411070

Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits)

84411080

Coupeuses pour le travail du papier et du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage et la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers, des massicots droits et des massicots trilames)

84411090

Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage et la reliure, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots)

84412000

Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets)

84413000

Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)

84414000

Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)

84418000

Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

84419010

Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

84419090

Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.

84421000

Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universelles de traitement informatique de la photocomposition)

84422010

Machines mixtes à fondre et à composer -linotypes, monotypes, intertypes, etc.

84422090

Machines, appareils et matériel à composer les caractères (sauf par procédés photographiques et autres que les machines à fondre et à composer mixtes -linotypes, monotypes, intertypes, etc.-)

84423000

Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)

84423010

Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universelles de traitement informatique de la photocomposition)

84423091

Machines mixtes à fondre et à composer (linotypes, monotypes, intertypes, etc.)

84423099

Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)

84424000

Parties de machines, appareils ou matériel à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication de clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.

84425010

Clichés pour la photogravure

84425020

Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique

84425021

Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique, pour l'impression en relief

84425023

Planches, cylindres, pierres lithographiques et autres organes imprimants, avec image graphique, pour l'impression à plat

84425029

Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique [p.ex. pour l'impression en creux] (à l'excl. pour l'impression en relief et à plat)

84425030

Planches, plaques et feuilles pour l'impression offset avec présentation de l'impression ou préparé pour l'impression planées grenées polies sauf planches, plaques et feuilles photosensibles

84425080

Pierres lithographiques, planches et cylindres, sans image graphique, mais préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par ex.)

84425091

Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants, avec présentation de l'impression sauf clichés pour la photogravure et sauf planches, plaques et feuilles pour l'impression offset

84425099

Pierres lithographiques, planches et cylindres, sans présentation de l'impression, mais préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.) sauf planches, plaques et feuilles pour l'impression offset

84431100

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

84431200

Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié

84431310

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d'un format > (22 x 36 cm)

84431331

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= (52 x 74 cm) mais > (22 x 36 cm)

84431335

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (52 x 74 cm) mais <= (74 x 107 cm)

84431339

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (74 x 107 cm)

84431390

Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines)

84431400

Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)

84431500

Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)

84431600

Machines et appareils à imprimer, flexographiques

84431700

Machines et appareils à imprimer, héliographiques

84431910

Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, usagés alimentés en feuilles d'un format > 22 x 36 cm

84431911

Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuillesd'un format <= 29,7x42 cm mais > 22 x 36 cm

84431919

Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuillesd'un format > 29,7x42 cm

84431920

Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

84431931

Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= 52 x 74 cm mais > 22 x 36 cm

84431935

Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > 52 x 74 cm mais <= 74 x 107 cm

84431939

Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > 74 x 107 cm

84431940

Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs

84431970

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

84431990

Machines et appareils à imprimer, offset (sauf à feuilles ou à bandes de papier)

84432100

Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)

84432900

Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques, et machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)

84433000

Machines et appareils à imprimer, flexographiques

84433110

[jusqu'en juin 2011] Machines assurant les fonctions de copie et de transmission de copie, même munies d'une fonction impression, vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

84433120

[à partir de juillet 2011] Machines ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

84433180

[à partir de juillet 2011] Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique)

84433191

[jusqu'en juin 2011] Machines qui assurent au moins une des fonctions impression ou transmission de télécopie en addition des fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie et de transmission de copie d'une vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute)

84433199

[jusqu'en juin 2011] Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie et de transmission de copie d'une vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)

84433210

Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

84433230

Téléscripteurs aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

84433291

Machines assurant seulement les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

84433293

Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)

84433299

Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

84433910

Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)

84433931

Machines assurant une fonction de copie incorporant un système optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)

84433939

Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)

84433990

Imprimantes et téléscripteurs (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)

84434000

Machines et appareils à imprimer, héliographiques

84435011

Machines rotatives à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, typographiques et héliographiques)

84435019

Machines rotatives à imprimer sauf à imprimer des matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, typographiques et héliographiques)

84435020

Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, typographiques et héliographiques)

84435080

Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines à imprimer les matières textiles et des machines offset, typographiques et héliographiques)

84435090

Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, typographiques et héliographiques)

84435100

Machines à imprimer à jet d'encre

84435920

Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

84435940

Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs

84435970

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer du n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

84435980

Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

84436000

Machines auxiliaires pour l'impression fabriquées spécialement pour les machines et appareils à imprimer, pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier

84439005

Parties des machines et appareils à imprimer utilisées pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.

84439010

Parties de machines et appareils à imprimer et de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

84439080

Parties des machines et appareils à imprimer et de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisées pour la production des semi-conducteurs et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84439090

Parties de machines et appareils à imprimer et de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84439110

Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.

84439191

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs)

84439199

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84439910

Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)

84439990

Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)

84440010

Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles

84440090

Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

84451100

Cardes pour la préparation des matières textiles

84451200

Peigneuses pour la préparation des matières textiles

84451300

Bancs à broches

84451900

Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)

84452000

Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)

84453000

Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

84453010

Machines pour le doublage des matières textiles

84453090

Machines pour le retordage des matières textiles

84454000

Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles

84459000

Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)

84461000

Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm

84462100

Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur

84462900

Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main

84463000

Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm

84471100

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm

84471100

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm

84471110

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm, fonctionnant avec des aiguilles articulées

84471190

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm (à l'excl. des métiers fonctionnant avec des aiguilles articulées)

84471200

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm

84471200

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm

84471210

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm, fonctionnant avec des aiguilles articulées

84471290

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm (à l'excl. des métiers fonctionnant avec des aiguilles articulées)

84472010

Métiers à bonneterie rectilignes et machines de couture-tricotage, à main

84472020

Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage

84472080

Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)

84472091

Métiers-chaîne, y compris les métiers Raschel

84472092

Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture- tricotage, à moteur

84472093

Métiers des types Cotton et Paget

84472098

Métiers à bonneterie rectilignes, à moteur (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)

84472099

Métiers à bonneterie rectilignes et machines de couture tricotage, à moteur (à l'excl. des métiers-chaîne, y compris les métiers Raschel et métiers des types Cotton et Paget)

84479000

Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs)

84481100

Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ; machines à lacer les cartons après perforation

84481900

Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)

84482000

Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.

84482010

Parties et accessoires des machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

84482090

Parties et accessoires des machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84483100

Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles

84483200

Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)

84483300

Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445

84483310

Broches et leurs ailettes des machines du n° 8445

84483390

Anneaux et curseurs des machines du n° 8445

84483900

Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.

84484100

Navettes pour métiers à tisser

84484200

Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser

84484900

Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.

84485110

Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447

84485190

Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines)

84485900

Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.

84490000

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre ; formes de chapellerie ; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)

84501110

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg

84501111

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal

84501119

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut

84501190

Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg

84501200

Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques)

84501900

Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)

84502000

Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg

84509000

Parties de machines à laver le linge, n.d.a.

84511000

Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles

84512100

Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)

84512110

Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)

84512190

Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)

84512900

Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)

84513000

Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)

84513010

Machines et presses à repasser, à chauffage électrique, d'une puissance <= 2.500 W

84513030

Machines et presses à repasser, à chauffage électrique, d'une puissance > 2.500 W

84513080

Machines et presses à repasser (à l'excl. des machines à chauffage électrique ainsi que des calandres à glacer ou à repasser)

84513090

Machines et presses à repasser (à l'excl. des machines à chauffage électrique d'un puissance < 2500 W ainsi que des calandres à catir ou à repasser)

84514000

Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)

84515000

Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

84518010

Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes)

84518030

Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)

84518080

Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl. des calandres et des presses d'emploi général)

84518090

Machines pour l'apprêt , le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, des tissus ou autres ouvrages en matières textiles(à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)

84519000

Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.

84521011

Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) > 65 Ã&hibar;¿½ [euro]

84521019

Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) <= 65 Ã&hibar;¿½ [euro] ; têtes de ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur

84521090

Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)

84522100

Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel

84522900

Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques)

84523000

Aiguilles pour machines à coudre

84523000

Aiguilles pour machines à coudre

84523010

Aiguilles pour machines à coudre avec talon à un côté plat

84523090

Aiguilles pour machines à coudre (à l'excl. des articles avec talon à un côté plat)

84524000

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties

84529000

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties ; autres parties de machines à coudre

84531000

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)

84532000

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre)

84538000

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)

84539000

Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.

84541000

Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie

84542000

Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie

84542011

Lingotières pour métallurgie, aciérie ou fonderie en fonte

84542019

Lingotières pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres qu'en fonte)

84542090

Poches de coulée pour métallurgie, aciérie ou fonderie

84543010

Machines à couler (mouler) sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie

84543090

Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)

84549000

Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.

84551000

Laminoirs à métaux, à tubes en métal

84552100

Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)

84552200

Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)

84553010

Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte

84553031

Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé

84553039

Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé

84553090

Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé

84559000

Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.

84561000

Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

84561000

Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (sauf appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, et sauf appareils pour essais de matières)

84561010

Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur

84561090

Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (sauf celles du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur et à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, et des appareils pour essais de matières)

84562000

Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)

84563000

Machines-outils opérant par électro-érosion

84563011

Machines-outils opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique

84563019

Machines-outils opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électro-érosion par fil)

84563090

Machines-outils opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)

84569000

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

84569000

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (sauf appareils à braser et à souder, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, et sauf appareils pour essais de matières)

84569010

Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur

84569020

Machines à découper par jet d'eau

84569030

Machines-outils pour l'attaque à sec, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi- conducteur

84569080

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

84569090

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour l'attaque à sec, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur)

84569100

Appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices

84569910

Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur

84569930

Appareils-outils pour le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma

84569950

Appareils-outils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma

84569980

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices et sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur)

84569990

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur)

84571000

Centres d'usinage pour le travail des métaux

84571010

Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux

84571090

Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)

84572000

Machines à poste fixe pour le travail des métaux

84572000

Machines à poste fixe pour le travail des métaux

84572010

Machines à poste fixe, pour le travail des métaux, à commande numérique

84572090

Machines à poste fixe, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)

84573000

Machines à stations multiples pour le travail des métaux

84573010

Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique

84573090

Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)

84581110

Tours parallèles, tours à outils multiples et tours à reproduire, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique

84581120

Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique

84581141

Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche

84581149

Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches

84581180

Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques)

84581191

Tours automatiques et tours revolver, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique

84581199

Tours horizontaux travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (sauf tours parallèles, tours à outils multiples, tours à reproduire, tours automatiques et tours revolver)

84581900

Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)

84581910

Tours parallèles, tours à outils multiples et tours à reproduire, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)

84581920

Tours horizontaux parallèles, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique)

84581940

Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique)

84581980

Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique, des tours parallèles et des tours automatiques)

84581991

Tours automatiques et tours revolver, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)

84581999

Tours horizontaux travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique et sauf tours parallèles, tours à outils multiples, tours à reproduire, tours automatiques et tours revolver)

84589110

Tours verticaux travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique

84589120

Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux)

84589180

Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage)

84589190

Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (autres qu'horizontaux et verticaux)

84589900

Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique)

84589910

Tours verticaux travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)

84589990

Tours travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique et autres qu'horizontaux et verticaux)

84591000

Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière

84592100

Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)

84592110

Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, radiales, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)

84592191

Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, multibroches, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières et des machines à percer radiales)

84592199

Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, à commande numériques (autres que radiales ou multibroches et à l'excl. des unités d'usinage à glissières)

84592900

Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)

84592910

Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, radiales (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)

84592991

Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, multibroches (autres qu'à commande numérique, autres que radiales et sauf unités d'usinage à glissières)

84592999

Machines à percer les métaux par enlèvement de matières (autres que radiales ou multibroches, autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières et machines pour emploi à la main)

84593100

Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières)

84593900

Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)

84594010

Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)

84594090

Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)

84595100

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique

84595900

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)

84596110

Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique

84596190

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)

84596191

Fraiseuses-raboteuses pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique

84596199

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal, des fraiseuses-raboteuses et des machines à tailler les engrenages)

84596910

Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique )

84596990

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)

84596991

Fraiseuses-raboteuses pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique)

84596999

Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console, fraiseuses-raboteuses et machines à tailler les engrenages)

84597000

Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)

84601100

Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux

84601900

Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

84602110

Machines à rectifier les surfaces cylindriques, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm ou plus, à commande numérique, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)

84602111

Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)

84602115

Machines à rectifier sans centre, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)

84602119

Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à rectifier de révolution intérieure, des machines à rectifier sans centre et des machines à finir les engrenages)

84602190

Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)

84602910

Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)

84602910

Machines à rectifier les surfaces cylindriques, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm ou plus, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique et sauf machines à finir les engrenages)

84602911

Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)

84602919

Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)

84602990

Machines à rectifier pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres qu'à commande numérique, autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)

84603100

Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique

84603900

Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

84604000

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)

84604010

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)

84604090

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)

84609010

Machines à ébarber, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres que les machines à finir les engrenages)

84609090

Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autres que les machines à rectifier et à polir dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près et sauf les machines à finir les engrenages et les machines pour emploi à la main)

84611000

Machines à raboter, pour le travail des métaux (à l'excl. de l'outillage à main)

84612000

Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux

84613000

Machines à brocher, pour le travail des métaux

84613010

Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique

84613090

Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)

84614011

Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

84614019

Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

84614031

Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

84614039

Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

84614071

Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux

84614079

Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

84614090

Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près)

84615011

Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)

84615019

Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scie circulaire)

84615090

Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier)

84619000

Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.

84621010

Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux, à commande numérique

84621090

Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)

84622105

Machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur

84622110

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal

84622180

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

84622190

Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux, à commande numérique (autres que pour le travail des produits plats)

84622905

Machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur (sauf à commande numérique)

84622910

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)

84622991

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)

84622998

Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques ou à commande numérique et à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

84622999

Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)

84623100

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines combinées à poinçonner et à cisailler)

84623110

Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)

84623190

Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)

84623910

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)

84623991

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)

84623999

Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)

84624110

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal

84624190

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats)

84624910

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)

84624990

Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)

84629110

Presses hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses hydrauliques à paqueter les ferrailles

84629120

Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)

84629150

Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer, des presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et des presses à paqueter les ferrailles)

84629180

Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

84629190

Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et presses à paqueter les ferrailles)

84629191

Presses hydrauliques pour la fabrication de rivets, boulons et vis en métal (autres qu'à commande numérique)

84629199

Presses hydrauliques pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique, sauf presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, presses à paqueter les ferrailles et presses pour la fabrication de rivets, boulons et vis)

84629910

Presses autres qu'hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses autres qu'hydrauliques à paqueter les ferrailles

84629920

Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

84629950

Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et des presses à paqueter les ferrailles)

84629980

Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)

84629990

Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage ou presses à paqueter les ferrailles)

84629991

Presses autres qu'hydrauliques, pour la fabrication de rivets, boulons et vis en métal (autres qu'à commande numérique)

84629999

Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique et sauf presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, presses à paqueter les ferrailles et sauf presses pour la fabrication de rivets, boulons et vis)

84631010

Bancs à étirer les fils métalliques

84631090

Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils)

84632000

Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

84633000

Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)

84639000

Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main)

84639010

Machines-outils pour le travail des produits plats en métal, sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler, cintrer, dresses ou planer, à cisailler, à poinçonner ou à gruger et sauf les presses)

84639090

Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique ou les produits plats; outillage à main)

84641000

Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)

84641000

Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)

84641010

Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de disques [wafers] en microplaquettes [chips]

84641090

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des outils pour emploi à la main ainsi que des machines à scier pour le découpage en disques [wafers]de lingots monocristallins à semi-conducteur ou de disques [wafers] à semi-conducteur en microplaquettes [chips])

84642005

Machines à meuler ou à polir pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur

84642011

Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique

84642019

Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique)

84642020

Machines à meuler et à polir pour le travail des produits céramiques (à l'excl. des machines pour emploi à la main)

84642080

Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)

84642080

Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires (à l'excl. des machines pour emploi à la main, des machines pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)

84642090

Machines à meuler ou à polir, pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou matières minérales similaires (sauf pour le travail à froid du verre et sauf machines pour emploi à la main)

84642095

Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, des machines pour le travail des produits céramiques, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)

84649000

Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)

84649000

Machines-outils pour le travail de la pierre,des produits céramiques,du béton,de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires,ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier,à meuler ou à polir et autres que les mach. pour emploi à la main)

84649010

Machines-outils pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur

84649020

Machines-outils pour le travail des produits céramiques (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir et des machines pour emploi à la main)

84649080

Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir, des machines pour emploi à la main, des machines pour le travail des produits céramiques et des machines pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur)

84649090

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir, des machines pour emploi à la main et des machines pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur)

84651010

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

84651090

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération

84659100

Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main)

84659110

Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (à l'excl. des outils pour emploi à la main)

84659120

Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main)

84659190

Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)

84659200

Machines à dégauchir ou à raboter ; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que les machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 846510)

84659300

Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)

84659400

Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)

84659500

Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sans changement d'outils entre les opérations, du n° 846510)

84659600

Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois

84659900

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler)

84659910

Tours, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc.

84659990

Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main; machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler; tours)

84661010

Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types

84661020

Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types

84661031

Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)

84661038

Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)

84661039

Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)

84661080

Filières à déclenchement automatique pour machines-outils

84661090

Filières à déclenchement automatique pour machines-outils

84662010

Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard

84662020

Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard

84662091

Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)

84662098

Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)

84662099

Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)

84663000

Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.

84669115

Parties et accessoires pour machines pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de disques [wafers] en microplaquettes [chips], pour machines à meuler ou à polir pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur et pour machines-outils pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.

84669120

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

84669180

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84669195

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84669220

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

84669280

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84669300

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a.

84669315

Parties et accessoires pour machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons du type utilisé dans la fabrication de disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur, pour appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices, pour fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur et pour appareils pour le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.

84669317

Parties et accessoires pour appareils-outils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, n.d.a.

84669320

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

84669330

Parties et accessoires pour machines à découper par jet d'eau, n.d.a.

84669370

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail des métaux avec enlèvement de matières, n.d.a. (à l'excl. des machines à découper par jet dÃ&hibar;¿½eau)

84669380

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84669395

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a. (à l'excl. pour machines et appareils du n° 8456.10.10, 8456.91.00, 8456.99.10, 8456.99.30 ou 8456.99.50)

84669400

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.

84669400

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.

84669410

Parties et accessoires pour machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.

84669490

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. (à l'excl. pour machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)

84671110

Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux

84671190

Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)

84671900

Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)

84671910

Vibrateurs à béton pneumatiques, pour emploi à la main

84671990

Outils pneumatiques pour emploi à la main, autres que rotatifs (sauf vibrateurs à béton)

84672110

Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure

84672191

Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives

84672199

Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)

84672210

Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

84672230

Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

84672290

Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

84672910

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, pour le travail des matières textiles

84672920

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source dÃ&hibar;¿½énergie extérieure (à l'excl. des scies et perceuses)

84672930

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et autres que scies et perceuses)

84672951

Meuleuses d'angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

84672953

Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

84672959

Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

84672970

Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

84672980

Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

84672985

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source dÃ&hibar;¿½énergie extérieure (à l'excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)

84672990

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et que scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)

84678100

Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non-électrique incorporé

84678900

Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non-électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)

84679100

Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.

84679200

Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.

84679900

Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a.

84681000

Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz

84682000

Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)

84688000

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)

84689000

Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non-électriques, n.d.a.

84690010

Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)

84690091

Machines à écrire électriques (à l'excl. des unités pour machines automatiques de traitement de l'information du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)

84690099

Machines à écrire non-électriques

84691000

Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)

84691100

Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)

84691200

Machines à écrire automatiques (à l'excl. des machines pour le traitement des textes, des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)

84692000

Machines à écrire électriques (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)

84692100

Machines à écrire, électriques, poids =< 12 kg, coffret non compris (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information et des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)

84692900

Machines à écrire électriques, poids > 12 kg, coffret non compris (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information et des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)

84693000

Machines à écrire non-électriques

84693100

Machines à écrire non électriques, poids =< 12 kg, coffret non compris

84693900

Machines à écrire non électriques, poids > 12 kg, coffret non compris

84701000

Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

84701000

Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

84701010

Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure

84701090

Machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

84702100

Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)

84702900

Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)

84703000

Machines à calculer autres qu'électroniques

84704000

Machines comptables comportant un dispositif de calcul (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)

84705000

Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul

84709000

Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)

84711000

Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides

84711010

Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides, pour aéronefs civils

84711090

Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.10.10)

84712010

Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, pour aéronefs civils (à l'excl. des unités périphériques)

84712020

Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, poids =< 10 kg (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.20.10 et à l'excl. des unités périphériques)

84712080

Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unités d'entrée et une unité de sortie, poids > 10 kg (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.20.10 et à l'excl. des unités périphériques)

84713000

Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)

84713000

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)

84713010

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques (à l'excl. des unités périphériques)

84713091

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (à l'excl. des unités périphériques)

84713099

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio ou vidéophoniques et à l'excl. des unités périphériques)

84714100

Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)

84714110

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie, pour les aéronefs civils (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)

84714130

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)

84714190

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)

84714190

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)

84714191

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)

84714199

Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio ou vidéophoniques et à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)

84714900

Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)

84714910

Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie], pour les aéronefs civils (à l'excl. des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)

84714930

Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie], capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)

84714990

Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)

84714990

Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)

84714991

Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie], capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)

84714999

Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques et à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)

84715000

Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques)

84715010

Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie, pour aéronefs civils (autres que celles du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)

84715030

Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéo (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités des n° 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)

84715090

Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)

84715090

Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)

84715091

Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités des n° 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)

84715099

Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio ou vidéo et autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités des n° 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)

84716010

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe, pour aéronefs civils

84716020

Imprimantes pour machines automatiques de traitement de l'information numériques pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe

84716040

Imprimantes pour machines automatiques de traitement de l'information numériques pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des articles du n° 8471.60.10 destinés à des aéronefs civils)

84716050

Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des articles du n° 8471.60.10 destinés aux aéronefs civils)

84716060

Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe

84716070

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)

84716080

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des imprimantes et des claviers)

84716090

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des articles du n° 8471.60.10 destinés aux aéronefs civils ainsi que des imprimantes et des claviers)

84717010

Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pour aéronefs civils

84717020

Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information

84717030

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales)

84717040

Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils)

84717050

Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)

84717051

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, optiques, y.c. magnéto-optiques -p.ex. les lecteurs de CD-ROM- (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)

84717053

Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, ni optiques ni magnéto-optiques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)

84717059

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, ni optiques, ni magnéto-optiques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)

84717060

Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)

84717070

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)

84717080

Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales)

84717090

Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils, les unités de mémoire à disques ou à bandes et sauf les unités de mémoire centrales)

84717098

Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)

84718000

Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)

84718010

Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, périphériques (sauf unités de traitement, unités d'entrée, unités de sortie et unités de mémoire)

84718090

Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non périphériques (sauf unités de traitement, unités d'entrée, unités de sortie et unités de mémoire)

84719000

Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.

84719110

Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec des unités d'entrée et de sortie, pour aéronefs civils (à l'excl. des unités périphériques)

84719180

Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.91.10 et à l'excl. des unités périphériques)

84719210

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pour aéronefs civils

84719220

Imprimantes pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (à l'excl. des articles du n° 8471.92-10 destinés à des aéronefs civils)

84719240

Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (à l'excl. des articles du n° 8471.92-10 destinés à des aéronefs civils)

84719280

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (à l'excl. des imprimantes, des claviers et des unités du n° 8471.92-10 destinées à des aéronefs civils)

84719290

Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (autre que pour aéronefs civils du n° 8471.92-10)

84719310

Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pour aéronefs civils

84719340

Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93.10)

84719351

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, optiques, y.c. magnéto-optiques (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire centrales)

84719359

Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, ni optiques, ni magnéto-optiques (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire centrales)

84719360

Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information, numérique (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire centrales)

84719390

Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire à disques ou à bande et unités de mémoire centrales)

84719910

Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (sauf unités d'entrée et de sortie et sauf unités de mémoire)

84719930

Perforatrices, vérificatrices et calculatrices pour la traitement des données

84719980

Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.

84719990

Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.

84721000

Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)

84722000

Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses (sauf machines à écrire automatiques, machines automatiques pour le traitement de l'information et leurs unités et sauf imprimantes à laser, imprimantes thermiques ou imprimantes électrosensibles)

84723000

Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

84729010

Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie

84729030

Guichets de banque automatiques

84729070

Machines et appareils de bureau, n.d.a.

84729080

Machines et appareils de bureau, n.d.a.

84729090

Machines et appareils de bureau n.d.a.

84731010

Assemblages électroniques pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a.

84731011

Assemblages électroniques des machines pour le traitement des textes du n° 8469 00 10, n.d.a.

84731019

Assemblages électroniques des machines à écrire du n° 8469, n.d.a.

84731090

Parties et accessoires pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

84732110

Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.

84732190

Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

84732910

Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.

84732990

Parties et accessoires pour machines à calculer non-électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

84733010

Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.

84733020

Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.

84733080

Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

84733090

Parties et accessoires pour machines automatiques pour le traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

84734010

Assemblages électroniques pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.

84734011

Assemblages électroniques des guichets de banque automatiques du n° 8472 90 30, n.d.a.

84734018

Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (à l'excl. des guichets de banque automatiques)

84734019

Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (à l'excl. des guichets de banque automatiques)

84734080

Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

84734090

Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

84735010

Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques du n° 8469 à 8472, n.d.a.

84735020

Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8469 à 8472, n.d.a.

84735080

Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs des n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

84735090

Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs du n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)

84741000

Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)

84742000

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides

84742000

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides

84742010

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales des types utilisés dans l'industrie céramique

84742090

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides (sauf les matières minérales des types utilisés dans l'industrie céramique)

84743100

Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles)

84743200

Machines à mélanger les matières minérales au bitume

84743900

Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)

84743900

Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes- (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)

84743910

Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales du type utilisées dans l'industrie céramique

84743990

Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides, y.c. les poudres et les pâtes (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume, machines et appareils du type utilisées dans l'industrie céramique et sauf calandres)

84748000

Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre)

84748010

Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques

84748090

Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre)

84749010

Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

84749090

Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84751000

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

84752000

Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)

84752100

Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches

84752900

Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)

84759000

Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.

84761110

Machines automatiques de vente de produits, avec dispositif de chauffage ou de réfrigération, pour denrées alimentaires ou boissons en emballages clos

84761190

Machines automatiques de vente de produits, avec dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf pour denrées alimentaires ou boissons en emballages clos)

84761910

Machines automatiques de vente de produits, pour cigarettes

84761990

Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de cigarettes)

84762100

Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

84762900

Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération

84768100

Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)

84768900

Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)

84769000

Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a.

84771000

Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

84771000

Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

84771010

Équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, à mouler par injection (autres qu'électriques)

84771090

Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'excl. des équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur)

84772000

Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

84773000

Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

84774000

Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

84775100

Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques

84775905

Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, à mouler ou à former (sauf à mouler par injection ou sous vide et autres qu'électriques)

84775910

Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareils pour rechaper les pneumatiques)

84775980

Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

84775990

Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses)

84778010

Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires en caoutchouc ou en matières plastiques

84778011

Machines pour la transformation des résines réactives

84778019

Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)

84778090

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni repris ailleurs dans le chapitre 84

84778091

Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

84778093

Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques

84778095

Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

84778099

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84

84779005

Parties pour équipements d'encapsulation par moulage ou formage pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.

84779010

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

84779080

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84779090

Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84781000

Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)

84789000

Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.

84791000

Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.

84792000

Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)

84792010

Presses pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (autres que filtres-presses)

84792090

Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (autres que centrifugeuses, appareils de filtrage et appareils de traitement à chaud et sauf presses)

84793010

Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465)

84793090

Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres)

84794000

Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)

84795000

Robots industriels, n.d.a.

84796000

Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.

84797100

Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports

84797900

Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports)

84798100

Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)

84798200

Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)

84798910

Marchandises suivantes pour aéronefs civils : accumulateurs hydropneumatiques; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; blocs toilettes spéciaux; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; servomécanismes non-électriques; démarreurs non-électriques; démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz; essuie-glaces non-électriques; régulateurs d'hélices non-électriques

84798930

Soutènement marchant hydraulique pour mines

84798950

Robots industriels à usages multiples

84798960

Appareillages dits 'de graissage centralisé'

84798965

Appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs

84798970

Appareils à dépôt épitaxial destinés à la fabrication de disques [wafers] à semi-conducteur

84798973

Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat, non-électriques

84798975

Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.

84798976

Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des substrats pour affichage à cristaux liquides (autres qu'éléctriques)

84798977

Appareils de soudage de puce et de soudage automatisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteurs, n.d.a.

84798979

Équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteurs, n.d.a.

84798980

Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.

84798991

Machines et appareils pour émailler et décorer des produits céramiques

84798995

Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.

84798997

Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.

84798998

Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.

84798999

Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.

84799010

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a., pour aéronefs civils

84799020

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.

84799050

Parties des appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs, des appareils à dépôt épitaxial destinés à la fabrication de disques [wafers] à semi-conducteur, des appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat, des appareils de soudage de puce et de soudage automatisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur et des équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteurs, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84799080

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84799092

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.

84799093

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.

84799096

Parties des machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84799097

Parties des machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a.

84799098

Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)

84801000

Châssis de fonderie

84802000

Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre)

84802010

Plaques de fond pour moules, en fonte

84802090

Plaques de fond pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et autres qu'en fonte)

84803010

Modèles pour moules, en bois

84803090

Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois)

84804100

Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

84804900

Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)

84805000

Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)

84806000

Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

84806000

Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

84806010

Moules pour les matières minérales, pour le moulage par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)

84806090

Moules pour les matières minérales (sauf pour le moulage par compression et autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, en produits céramiques ou en verre)

84807100

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression

84807100

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression

84807110

Moules du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, pour le moulage par injection ou par compression

84807190

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression (autres que du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)

84807900

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)

84807910

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, en fonte, pour moulage autre que par injection ou compression

84807990

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en fonte et pour moulage autre que par injection ou compression)

84811005

Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs

84811011

Détendeurs en fonte ou en acier, combinés avec des filtres ou lubrificateurs

84811019

Détendeurs en fonte ou en acier (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs)

84811091

Détendeurs en métaux non-ferreux, combinés avec des filtres ou lubrificateurs

84811099

Détendeurs en métaux non-ferreux (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs)

84812010

Valves pour transmissions oléohydrauliques

84812090

Valves pour transmissions pneumatiques

84813010

Clapets et soupapes de retenue pour pneumatiques et chambres à air

84813091

Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier

84813099

Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier)

84814010

Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier

84814090

Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)

84818011

Mélangeurs et mitigeurs sanitaires

84818019

Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs)

84818031

Robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central

84818039

Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques)

84818040

Valves pour pneumatiques et chambres à air

84818051

Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)

84818059

Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)

84818061

Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

84818063

Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

84818069

Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

84818071

Robinets à soupapes, en fonte (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)

84818073

Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)

84818079

Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)

84818081

Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central)

84818085

Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue)

84818087

Robinets à membrane pour tuyauterie, etc.

84818099

Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)

84819000

Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.

84821010

Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm

84821090

Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm

84822000

Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques

84823000

Roulements à rouleaux en forme de tonneau

84824000

Roulements à aiguilles

84825000

Roulements à rouleaux cylindriques

84828000

Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)

84829110

Rouleaux coniques pour roulements

84829190

Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326)

84829900

Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.

84831010

Arbres de transmission, y.c. -les arbres à cames et les vilebrequins- et manivelles, pour aéronefs civils

84831021

Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

84831025

Manivelles et vilebrequins, en acier forgé

84831029

Manivelles et vilebrequins (autres qu'en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84831030

Vilebrequins composés de plusieurs pièces assemblées (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10)

84831041

Manivelles et vilebrequins coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10)

84831050

Arbres articulés

84831051

Manivelles et vilebrequins, en acier forgé (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10)

84831053

Vilebrequins en acier estampé (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres que composés de plusieurs pièces assemblées)

84831057

Manivelles et vilebrequins (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres qu'en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84831058

Vilebrequins (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres qu'en acier forgé ou estampés ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier et autres que composés de plusieurs pièces assemblées)

84831060

Arbres articulés

84831080

Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres que manivelles, vilebrequins et arbres articulés)

84831090

Arbres de transmission pour machines, y.c. les arbres à cames (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres que manivelles et vilebrequins)

84831095

Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés)

84832000

Paliers à roulements incorporés, pour machines

84832000

Paliers à roulements incorporés, pour machines

84832010

Paliers à roulements incorporés, des types utilisés pour véhicules aériens et véhicules spatiaux

84832090

Paliers à roulements incorporés, pour machines (à l'excl. des paliers des types utilisés pour véhicules aériens et véhicules spatiaux)

84833010

Paliers pour machines, sans roulements incorporés; coussinets et coquilles de coussinets pour machines, pour aéronefs civils

84833031

Paliers pour machines, pour tous types de roulements (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10)

84833032

Paliers pour machines, pour tous types de roulements

84833038

Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements)

84833039

Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10 et pour tous types de roulements)

84833051

Paliers pour machines, pour coussinets et coquilles de coussinets, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10)

84833059

Paliers pour machines, pour coussinets et coquilles de coussinets (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84833080

Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines

84833090

Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10)

84834010

Engrenages et roues de friction (à l'excl. des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. les convertisseurs de couple, pour aéronefs civils

84834021

Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

84834023

Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

84834025

Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

84834029

Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

84834030

Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines

84834051

Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines

84834059

Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)

84834082

Engrenages à roues cylindriques pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

84834083

Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

84834084

Engrenages à vis sans fin pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

84834085

Engrenages pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)

84834090

Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)

84834091

Engrenages autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)

84834092

Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)

84834093

Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)

84834094

Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)

84834096

Variateurs de vitesse pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)

84834098

Engrenages et roues de friction pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10, des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres que embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)

84834099

Roues de friction pour machines ; broches élémentaires de transmission; broches filetées à billes -vis à billes- (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse et engrenages en général)

84835010

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, pour aéronefs civils

84835020

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

84835080

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84835091

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.50.10)

84835099

Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.50.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84836010

Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour aéronefs civils

84836020

Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

84836080

Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84836091

Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.60.10)

84836099

Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.60.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84839010

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesses, organes d'accouplement et autres organes du n° 8483, n.d.a., pour aéronefs civils

84839020

Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.

84839030

Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.

84839081

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d'accouplement, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

84839089

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84839092

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesse, organes d'accouplement et autres organes du n° 8483, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.90.10)

84839098

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesse, organes d'accouplement et autres organes du n° 8483 (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.90.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)

84841000

Joints métalloplastiques

84841010

Joints métalloplastiques, pour aéronefs civils

84841090

Joints métalloplastiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8484.10.10)

84842000

Joints d'étanchéité mécaniques

84849000

Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

84849010

Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, pour aéronefs civils

84849090

Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues (autres que pour aéronefs civils du n° 8484.90.10)

84851010

Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze

84851090

Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)

84859010

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte non-malléable, n.d.a.

84859030

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte malléable, n.d.a.

84859051

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.

84859053

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier forgé, n.d.a.

84859055

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier estampé, n.d.a.

84859059

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)

84859070

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en cuivre, n.d.a.

84859080

Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.

84859090

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.

84861000

Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

84862010

Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés &eacu